ROZE
(^ergé, Séb. Chappelet, F. Doz, H. Doz, Hipp. Grosjean, J.-J. Boissenin, C.-N. Jeannoiigin, J. Semonin, Piquard, J.-X. Cordier, Cl.-Fr. Marchand, J.-F. Lombard, N. Grosjean, Fr. Bourgeois, J. Cladet, G. Cordier, Xic. Daval, C. Davaux, Fr. Cardet, J. Lavalette, C.-F. Frechin, Ch. Darbet, J. Jeanneqnin, J. Defrein.
Gabr. Labbé et Jean-Fr. Balet, députés.
Sources : Arch. dép., C. 499 ; rôles des impositions, B. 4224, 4202.
(Voir Abbenans.)
Art. 22. — Que les droits d'éminages et autres qui se perçoivent sur les foires et marchés gênant le commerce et l'agriculture, contraignant les habitants à chercher les denrées de première nécessité au loin, Sa Majesté est très humblement suppliée d'en ordonner la suppression, particulièrement celui qui se perçoit à Lure au profit du chapitre, sans avoir concession de Sa Majesté.
Art. 23. — Que le sieur curé de Roze soit mis et rétabli à la pension congrue, ainsi qu'étaient autrefois les anciens curés dudit Roze, en payant audit sieur curé ladite pension congrue telle qu'elle sera réglée par Sa Majesté; que le casuel et la quartotte, de même que la gerbe qu'il perçoit des cultivateurs et autres par chaque trois quartes sur toute la paroisse, le tout soit entièrement supprimé, moyennant ladite pension; que les fonds d'ancienne dotation qui sont sur le finage de Roye cèdent au profit des habitants dudit Roye, et ceux qui sont sur le finage de La Coste, cèdent au prolit de ceux dudit La Coste.
Art. 24. — Que le volier du sieur curé, qui n'est que de pigeons courants ou fuyards, soit abrogé; attendu qu'il porte un dommage considérable.
Art. 25. — Que les habitants de Roze soient mis et réintégrés dans les droits et paisibles jouissances qu'ils avaient dans la généralité des bois situés sur leurs finages, tels qui sont de prendre les bois morts et morts bois, rétablissement de chariots, charrues, l'entretien de leurs maisons, mort et vaine pâture, desquels droits ils ont toujours joui paisiblement jusqu'en 1735 et 1741, temps auquel les pauvres sujets, craignant un procès très dispendieux avec des seigneurs trop puissants^
340 lî.MLI.IAC.K d'amont
se virent obligés à transiger avec eux, et furent apportionnés seulement à 165 arj)ents; lesdits seigneurs se conservèrent et se retinrent le reste, (jui consiste à 500 arpents, et du plus grand produit.
Art. 28. — Que les seigneurs dudit Roze ne pourront exploiter leurs coupes que de 25 ans en 25 ans, attendu que lesdits habitants ont le parcours dans lesdites coupes, et qu'en les exploitant de dix à douze ans ils en ressentent des dommages considérables; ou du moins que les dits seigneurs donnent auxdits habitants un supplément suffisant en égard à la petite portion de bois qu'ils ont et au grand nombre d'habitants qui sont actuellement.
Art. 29. — Qu'ils ressentent aussi des grands dommages et intérêts par l'isolement et épanchement des eaux de la prairie de I.a Coste, qui noient une grande partie de leur finage; que les auteurs qui causent tous ces dommages soient tenus douvrir les anciens déchargeoirs ou en ouvrir d'autres suffisants pour l'isolement desdites eaux, à peine de dommages et intérêts à reconnaître.
RUHANS (alias RU ANS)
Aujourd'hui commune du canton de Montbozon, arrondissement de Yesoul.
Seigneur : M. de Saint-Germain.
Curé : Farcisse de Quenoclie,
Population : Feux, 22; liabitants, 102: cliarrues, T) ; chevaux, 1 ; bœufs et vaches, 37.
Territoire: Fauchées de prés, 54 ; journaux de champs, 230; ouvrées de vignes (?); arpents de bois, 207.
Taux de la taille 135 1. 10 s. 10 d.
— de la capitation 131 1.
— des vingtièmes 199 1.
Total 465 1. 10 s. 10 d. en 1788.
.\nalyse du procès-verbal. Le 20 mars 1789, par devant CI.-I. Mignard, notaire royal à Vcsoul ; signatures de Jean Perle, P. Vannez, Math. Brenet, .1.-0. Hrcnet, M..lulliard, Ignace Jacquin, Georges
RLPT-SLR-SAONE' 341
Marie, C.-P. Agnet le jeune, Hyac. Babey, Chcvillard, J. Valiez, Jean Plusin.
Hyacinthe Babey, député.
Sources : Arch. dép., (- 506; rôle des impositions, B 4.224.
Le cahier n'a pas été retrouvé.
RUPT-SUR-SAONE
.Aujourd'liui commune du canton de Scej'-sur-Saùne, arrondisse ment de Vesoul.
Seigneur : M. d'Orsay.
Curé : M. Milau. Doyenné de Traves.
Population : P'eux, 130 (1); habitants, 566 ; charrues, 31 ; chevaux, 30 ; bœufs et vaches, 279.
Territoire : P'auchées de prés. 411 ; journaux de champs, 1.003 ouvrées de vignes 727 ; arpents de bois, 205.
Taux de la taille 1.006 1.
de la capitation ... 1 .083 1.
— des vingtièmes 1.531 1.
Total... 3.620 1. en 1788 ;
