s. 8 d. en 1785 ; 5.290 1. 8 s. en
Recensement en 1906: 311 hab. : 1.025 a.
.\nalyse du procès-verbal. Le 21 mars 1789, par devant J.-B. Lallier, notaire royal à Scey-sur-Saône ; signatures de Cl.-L. Garnier, Barthélémy, .i.-B. Champiot, Lhullier, B. Gueniot, A. Damey, Alexis Sol, J. Guilberl. Cl.-François CoUot, Cl.-Et. Grillot, C.-N. Ponsot, Cl. Charpiot, Sini. Garnier, B. Garnier, Cl.-Gabr. Thabourin, Cl. Javelet, Luc. Fleuret, X. Xuviez, C-A. Lamblin, Seguin, N. Fleuret, Jacques Montillot, Pr. Verdune, J.-C. Boillot.
Cl.-Dom. Lhuillier et Xic. Barthélémy, députés.
Sources : Arch. dép., C. 500 : rôles des impositions, B. 4224, 4203.
(\'oir Abbenans )
Le village de Rupt. composé d'environ 140 feux, comprend comme tous les autres des laboureurs, des vignerons, des manouvriers, quelques artisans, et beaucoup de pauvres.
1) Ou 120 Arch. dép. ; 14(J Cahier ■2 Cahier.
342 lîAiLfJAOK d'amont
La classe des laboureurs, qui semble devoir être la plus commode, à raison du produit de l'industrie, et du travail attaché à cet état, ne jouit cependant d'aucun des avantages dont les autres sont susceptibles; la plus grande partie d'entre eux, pour ne pas dire tous, sont fermiers. Les terres qu'ils cultivent sont à peine suffisantes pour leur procurer, à force de travail, une subsistance bien mince, encore se trouvent-ils obligés d'acheter très souvent le pain qu'ils devraient eux-mêmes fournir aux autres et de contracter des dettes pour les restes du canon qu'ils doivent aux propriétaires. S'il s'en trouve quelques-uns d'assez heureux pour recouvrer dans les années suivantes les pertes qu'ils ont faites dans les précédentes, ceuxlà sont à l'abri de la misère; encore faut-il qu'aucun incident ne les prive du fruit de leur économie. Les autres devraient plutôt être mis dans le rang des pauvres, puisque manquant de secours pour se maintenir dans cette profession, soit par le défaut du bétail nécessaire à leurs travaux, soit par le manque d'argent pour s'en procurer, soit enfin faute d'industrie, ils se trouvent quelquefois plus misérables que ceux de la dernière classe, surtout s'ils viennent dans des cas imprévus les principaux soutiens de leurs chances; c'est alors que ne pouvant plus se relever, ils se voient forcés d'abandonner la culture pour rentrer dans le rang de manouvriers. Les exemples sont fré([uents dans le village de Kupt; c'est ce qui fait que l'agriculture y est en soufTrance et les terres très négligées.
L'industrie et le commerce n'y ont aucune activité, et Ion ne peut eu attribuer la cause qu'aux servitudes onéreuses et multipliées auxquelles chaque habitant est sujet et dont on va donner un petit détail. Ces charges continuelles jointes à la pénurie des ressources produisent le découragement et engendrent aussitôt la pauvreté.
Quant aux vignerons, manouvriers et artisans qui comprennent environ le tiers des habitants de Rupt. on ne peut trop plaindre une classe d'hommes et de femmes destinés à acheter leur vie par les travaux les [ilus pénibles de la campagne, surtout lorsqu'avec le produit de leurs journées, il faut entretenir de tous les besoins une nombreuse famille, qui n'est pas
laPT-SUR-SAONE 343
encore propre par le défaut d'âge à remplir un devoir imposé à la force et à la santé. S'il arrive (jue les denrées augmentent de prix, ils se trouvent obligés d'augmenter à proportion leurs journées pour pouvoir subsister; mais s'ils viennent à tomber malades, alors ne pouvant plus rien gagner, ils dépensent au-delà de ce que leur économie leur aura fourni et contractent même des dettes qu'ils ne peuvent effacer qu'après bien du temps. S'il arrive une gelée, une grêle ou autre intempérie, comme on le voit à Rupt, sur les vignes, les pauvres vignerons, qui se voient privés du fruit de leur travail, abandonnent l'héritage et rebutés d'une occupation qui ne peut les faire vivre, tombent subitement dans l'indigence : on le voit fréquemment à Rupt.
Les pauvres et les mendiants forment à Rupt bon tiers de la population : on peut se dispenser de parler de cette classe : tout le monde en connaît le désagrément ; il n'y a que la multitude qui devient d'une charge considérable pour ceux qui composent le reste de la communauté et d'où provient quantité d'abus qu'il serait trop long d'expliquer.
Le village de Rupt, étant retiré au bas de trois collines, reçoit directement les eaux de la moindre des pluies; mais lorsqu'elles deviennent abondantes par la réunion des courants et la masse de leur volume, il se forme des ravins si considérables, qui tombent avec une précipitation etlrayante sur la plupart des maisons qu'ils en deviennent les tristes victimes; on a vu et malheureusement encore depuis peu, dans ces inondations terribles, les maisons enroulées (sic), quantité de murs renversés, des arbres arrachés, des bestiaux, de la grosse et de la petite espèce, péris et submergés, les meubles, les effets et les denrées perdus et hors d'usage ; les dommages qu'on a ressentis n'ont pas pu s'estimer ; si l'on voulait entrer dans le détail des pertes que ces crues ont occasionnées jusqu'à présent, il faudrait plus d'un simple cahier; le territoire de Rupt est dégradé au point que plusieurs héritages ont changé de surface et sont devenus des précipices ; les autres ont notablement diminué de valeur, parce que les terres ont «té emportées en grande partie par ces ravins, qui ont changé
344 BAILLIAGK d'aMONÏ
la (lualité du terrain infertile autrefois, mais qui aujourd'hui par son rapport se trouve fort au-dessus du médiocre; le village de Rupt n'est pas riche; on peut s'en convaincre en voyant le détail ci-après: on verra les revenus de la communauté, ceux du territoire en entier, et ensuite les charges que l'on supporte de tout genre.
1' La communauté jouit des revenus du second fruit dans un pré du seigneur d'un lieu appelé le petit Breuil, de la contenance d'environ 20 faux, dont la (jualité est mauvaise, à faucher lesdits seconds fruits tous les deux ans, ce qui forme un revenu de 30 livres par an, estimant la faux dudit pré à 3 livres annuellement, ci 30 1.
La même communauté jouit encore des revenus du second fruit de 13 fauchées à prendre dans un autre pré appartenant au seigneur, appelé la Vaivre, ce qui à trois livres la faux, forme un revenu de 39 livres, ci 39 1.
Le total des revenus de la communauté de Rupt, estimé médiocrement, se porte annuellement suivant le calcul le plus exact de tous les objets ci-dessus, à une somme de 573 livres, ci 573 1.
Charges annuelles de la communauté de Rupt :
\° Une somme de 300 livres se paye tous les ans au maître d'école pour ses gages et services suivant le marché qui lui a été fait et passé jusqu'à présent, ci 300 1.
Pour les gages de la maîtresse d'école, il est payé annuelle-, ment à celle-ci une somme de 72 livres, ci 72 I.
Pour la nourriture et entretien du porc mâle du lieu, il est payé tous les ans à celui c|ui en prend soin une somme de 36 livres, ci 36 1.
Pour entretien et hivernage du cheval haras de la communauté on paye au garde haras une somme de 25 livres, ci 25 1.
Pour le luminaire de la paroisse de Rupt, on paye annuellement au sieur curé de Rupt ou à celui qui en a l'adjudication, une somme de 200 livres, ci 200 1.
La communauté de Rupt paye annuellement pour toutes les im[)ositions royales dont elle est chargée une somme de 147 1. 18 .s., ci 147 I. 18.
RUPT-SUH-SAONE 345
La somme de 3 livres se paye tous les ans au sieur curé de Rupt pour les huiles servant au sacrement de l'extrême-onction, ci 3 1.
Supporte encore ladite communauté annuellement une somme de 5 livres 10 sols pour frais de taxation de vins et pour prestation de serment et enregistrement de charges locales des habitants à chaque élection, ci 5 I. 10 s.
Supporte tous les ans la même communauté une somme de 23 livres, tant pour les frais de marque et journées des officiers de la justice du lieu dans les assiettes des bois communaux, que pour journées payées à l'arpenteur, qui assiste au recollement d'icelles, ci 23 1.
Toutes les charges supportées par la communauté de Rupt suivant le calcul de tous les objets ci-dessus se portent annuellement à une somme de 812 1. 12 s., ci 812 1. 12 s.
Et après avoir employé tous ses revenus, qui se portent comme ci-devant à 573 livres il se trouve qu'elle est en reste chaque année de la somme de 239 livres 8 sols qu'on est obligé de répartir sur les habitants, suivant leurs facultés, à 239 livres.
Au surplus de ces charges, chaque laboureur du lieu paye au sieur curé de Rupt deux gerbes de froment, l'une appelée gerbe de paroissage et l'autre appelée gerbe de Passion.
On paye également audit sieur curé cinq sous par chaque feu et ménage pour les bons deniers.
Chaque laboureur le paye six sols huit deniers pour abonnement fait avec lui et pour s'exempter de labourer ses terres.
La communauté lui paye annuellement trois livres pour le droit qu'il avait de faire courir un bœuf dans Ja prairie de Rupt en tout temps de l'année, lequel droit fut abonné entre ses prédécesseurs et les habitants par acte reçu du notaire Lange en 1791.
Charges royales de la communauté de Rupt
La communauté est imposée tous les ans et notamment la présente année pour tous les rôles où sont compris les r si-
346 BAILLIAGE u'aMONT
dants et tous les possédants bien dans le territoire de Rupt tant pour les vingtièmes et sols pour livre que pour l'imposition ordinaire et pour celle des accessoires et taxation ainsi que pour les capitaux, à une somme totale de 5.296 livres 8 sols, ci 5.296 livres 8 sols.
Revenus du territoire de Rupt
Le territoire de Rupt comprend dans sa totalité la quantité de 771 journaux de terre labourables, et en estimant le journal année commune à 6 livres, relativement à la médiocrité de sa valeur et après en avoir diminué le dixième qui arrive au seigneur et aux autres décimateurs du lieu qui emportent cette partie des fruits, il se trouvera que les revenus annuels dudit finage se portent à une somme de 4.166 livres, ci 4.166 livres.
La prairie de Rupt, divisée en deux parties, comprend dans sa totalité 285 faux de prés, estimées l'une portant l'autre à 18 livres par faux, il se trouvera un revenu de 5.130 livres, ci 5.130 livres.
Le vignoble de Rupt comprend 489 ouvrées de vignes suivant qu'elles ont été imposées en la présente année, et estimant le revenu de chaque ouvrée à 40 sous suivant toute exactitude pour une année commune, on trouvera (}ue les revenus desdites vignes se portent à une somme de 978 livres, ci 978 livres.
En réunissant les trois dernières sommes, (\m forment le total de tous les 'revenus généralement quelconques des territoires, vignobles et prairies de Rupt, il se trouve que le rapport annuel du village se porte à une somme totale de 10.272 livres, ci 10.272 livres.
Parmi les charges que les habitants de Rupt supportent, on doit compter les constructions et entretiens des chemins royaux et des ponts et chaussées; on observera sur le cahier que depuis environ vingt ans aucune communauté n'a été écrasée comme celle de Rupt; elle fut chargée dans ce temps de la construction d'un chemin commençant au village de Vaite dont sa portion était de 500 toises, qui ont coûté des sommes exorbitantes dans les premières années, et en fut
RUPT-SUR-SAONE 347
«hargé de l'entretien, ce qui causait un dérangement notable, non compris les sommes que chaque particulier dépensait pour frais de voyages et de voitures, puisque cette route est éloignée du village de plus de trois grandes lieues; ce serait trop peu en estimant les dépenses que cette seule rente a coûté en les portant seulement à 30.000 livres.
Ce n'était pas encore la seule charge, puisque dans le même temps on était obligé à l'entretien de 800 toises sur la route royale, à environ une lieue et demie de l'endroit; quelquefois même on ne savait à laquelle courir, tant on était vexé par les commis chargés de commander la communauté; on supporte même encore toutes les corvées.
Charges seigneuriales de la commune de Rupt
Art. 1. — La plus grande des servitudes est la dîme générale de dix gerbes l'une sur le territoire de Rupt sur les froments, seigles, méteils, orges, avoines et autres grains, appartenant tant au seigneur qu'aux autres décimateurs.
Art. 2. — Les habitants doivent payer une taille annuelle au seigneur de 53 livres 6 sols 8 deniers, qu'ils sont obligés de répartir entre eux à raison de l'imposition ordinaire.
Art. 3. — On paye pareillement audit seigneur par chaque feu et ménage établi à Rupt ou deux quartes de blé ou quatre livres d'argent, au choix des habitants ou particuliers pour la liberté d'avoir des fours particuliers pour cuire le pain.
Art. 4. — Chaciue feu et ménage paye annuellement au seigneur une poule appelée la poule de carnaval, sans y comprendre dix chapons dont quatre maisons de l'endroit sont chargées de payer de plus.
Art. 5. — Chaque habitant ayant chevaux doit faire, quand il. est commandé, quatre voitures pour les réparations du château, à prendre les matériaux dans la circonférence d'une lieue, ce qui est toujours exigé sous peine d'amende.
Art. 6. — Chaque habitant ayant chevaux doit conduire au château de Rupt. quand il est commandé, deux voitures de bois, à prendre dans les forêts du territoire de Rupt ; ce droit, ainsi (jue les autres, est toujours exécuté à la rigueur.
34i< BAILI.lAdK I) AMONT
Aivi". 7. — Chaque laboureur doit faire quatre corvées de charrue dans les terres du seigneur.
Aht. 8. — Chaque habitant doit faire ou envoyer une personne pour faire 16 corvées de bras à la famille ou au râteau par chacjue année ; outre quoi ils sont encore obligés avec ceux des villages de Vaucencourl, Vy-le-P'erreux, Joing et Cubry, de faucher, semer et voiturer au château de Rupt les foins des grand et petit Breuil, qui contiennent pour les deux 70 faux de pris.
Aht. 9. — Sont tenus les habitants de Rupt de fournir un ouvrier par chaque maison pour vendanger les vignes du seigneur.
Aivr. 10. — Le seigneur perçoit à chaque vente et mutation d'héritage situés à Rupt le quinzième du prix total pour droit de lods.
Les moulins de Rupt sont banaux; les particuliers du lieu sont obligés d'y moudre leurs grains sous peine d'amende ; il se trouve cependant que les moulins manquent d'eau une partie de l'année, les habitants de Rupt sont en souffrance et ne peuvent avoir de la farine.
Les habitants de Rupt ne peuvent champoyer les prés du seigneur en aucun temps de l'année sous peine d'amende; cependant il est impossible de les éviter parce que n'étant pas clos comm • ils doivent l'être, le bétail échappe quekiuefois et ne peut se soustraire aux rapports, et quoique les habitants n'y puissent champoyer, le fermier dudit seigneur, qui a quantité de bestiaux, ne laisse pas de les faire conduire au champoy dans la prairie et les communaux du lieu.
Les habitants de Rupt ont droit d'abreuver leur bétail dans un étang a[)partenant au seigneur, converti en prés depuis peu ; depuis cette construction, les particuliers n'ont plus osé user de leur droit, crainte d'amende ; comme on en a fait à plusieurs qui portent un grand préjudice auxdits habitants, n'y ayant point d'autres endroits pour abreuver leur bétail quand il est à la pâture soit dans les champs ou dans les bois.
Autrefois les habitants de Rupt avaient dans les forêts du seigneur le droit de couper le bois mort et le mort bois ; ce
SAPONCOURT 349
droit était assez étendu pour l'usage pour fournir auxdits habitants un chauffage abondant, puisqu'il comprenait au moins les 2 3 du bois desdites forêts; on a soutenu ce droit dans un procès qui a duré plus de 35 nns. ensuite de quoi on a été obligé de transiger en recevant un cantonnement qui dédommage trop faiblement de l'ancien droit d'usage, puisqu'on est à Rupt dans la plus grande disette de bois, et que les assiettes annuelles ne fournissent pas à beaucoup près le chauffage nécesssaire à chaque habitant.
Dans la communauté de Rupt il y a quatre voliers qui portent un préjudice considérable.
Dans ladite communauté il y a deux moulins, dont un entre les bois et l'autre dans le village et dans le temps de dégel que la neige fond, les eaux retombent dans le ruisseau des moulins, et comme l'étang du moulin dudit village n'étant pas curé assez souvent, l'eau est obligée à découler de tous côtés, ce qui occasionne des inondations d'eau dans la plus grande partie de la communauté et qui empêche le repos public, crainte d'en être surpris tant pour le bétail que pour soi-même, comme il est déjà arrivé plusieurs fois.
SAPONCOURT
Aujourd'lîui commune du canton d'Amance, arrondissement de Vesoul.
Seigneur : L'abbé de (^herlieu.
Curé : M. Caillet. Doyenné de Faverney.
Population : Peux. 42 ; habitants. 175 ; charrues, 10 ; chevaux, 8 ; bœufs et vaches, 46.
Territoire : 1.193 journaux en tout suivant l'arpentement de Le Blond.
Taux de la taille 105 1.
— de la capitation 74 1. 8 s. 4 d.
— des vingtièmes 153 1.
Total 332 1. 8 s. 4 d. en 1788.
Sources : Arch. dép., C. 511 ; rôles des impositions, B. 4202.
Le procès-verbal d'élection n'a pu être retrouvé.
350 BAILLIAGK d'aMONT
(Voir Abbenans.)
Aht. 18. - Demandent la réfoiination d'un rôle de 50Q livres qu'ils sont obligés de payer à Monsieur l'abbé de Cherlieu qu'aux religieux de cette al)baye jusqu'en 1793 inclusivement, pour les dépenses du procès qu'ils ont perdu au sujet de leurs bois, et que les sommes qu'ils ont payées jusqu'alors leur rentreront, attendu (jue leur communauté est une des plus pauvres de la province, et qu'ils ne jouissent que de 28 arpents de bois taillis, et que mondit sieur l'abbé de Cherlieu et les religieux jouissent d'environ 300 arpents.
Art. 22. — Qu'il ne soit permis à aucun particulier qui n'en ont pas le droit d'avoir colombier ouvert, ni tenir pigeons fuyards, qui ravagent les fruits et grains des héritages dans les temps de semailles et de récolte.
Art. 26. — Qu'aucun seigneur ni propriétaire étranger qui ont des possessions considérables sous la domination française ne puissent en exporter le produit hors du royaume, attendu que les sujets de Sa Majesté s'en trouvent sensiblement grevés, pris égard à l'excessive portion d'impôt (jue ceux-ci supportent en plein, mais dont ils ont grande espérance d'être déchargés, et que lesdits seigneurs et propriétaires sont trop privilégiés.
SAULNOT
Aujourd'hui commune du canton d'IIéricourt, arrondissement de I.ure.
Seigneurs : Le roi et le prince de Montbéliard.
Curé : M. Mourey, doyenné de Granges.
Population : I<"eux, 106(1) ; habitants, 527 ; charrues, 20 ; chevaux, 21 ; bœufs et vaches, 168.
Territoire : Fauchées de prés. 504 ; journaux de champs, 859;
(1) Ou 80 (Arch. dép.\
Taux de la taille 35 I.
— de la capitation ... 47 1.
— des vingtièmes. .. . 51 1.
Total... 133 1. en 1783.
