I .)() lîAii.i.iAci: d'amont

le bois qui lui revient des impositions de son bien à Bassigney, exige des habitants chaque année plusieurs voitures de bois qu'il leur fait donner, quoique l'on ne lui en doit point, ce qui pourrait par la suite acquérir un droit de s'en l'aire donner de force par la suite i)ar ses successeurs.

Se plaignent aussi lesdits habitants des officiers de la justice de Luxeuil, qui pour marquer une assiette de bois taillis d'environ douze ou treize arpents qui coûte à la communauté avant que d'être marquée la somme de quatrevingt-dix-sept livres (juatre sols.

Enfin la communauté se plaint d'un de ses habitants, qui tient un colombier rempli de pigeons qu'il ne tient enfermés en aucune saison cl (jui dévaste les semailles et cause de grands dommages dans la maturité des grains.

Lesdits habitants et communauté d(! Hassigney leurs remontrances les |)liis humbles, les |)his prolondes soumissions (sicK

1° Que les revenus des seigneurs décimalcurs et curé <'.i-dessus jointe à neuf livres cpie Ton avait oublié et rjue retire mondit seigneur abbé de Luxeuil pour le droit de passage sur la rivière, lesquels reveuus se nu^ntent à la somme de deux mille soixante et dix-neuf livres (jui surpasse de beaucoup les impôts ([ue retire Sa Majesté de la communauté.

2° Qu'il serait bien plus à propos et a\anlageux pour lesdits habilanls que les susdits revenus restent à la communauté dont elle a si grand besoin, (jue de passer dans des mains étrangères; ils en meubleraient et orneraient leur église qui est toute nue; et ils en réserveraient pour soulager les besoins les plus pressants de la communauté.

3° Qu'il serait nécessaire (pi'il y eût un curé pour Bassigney et Bourguignon, attendu que les revenus seraient plus que suffisants pour l'entretenir et (|ue ceux de Dampierre les surpassent pour l'entretien du leur, mais encore à cause que

Danipierre csl éloigné d'environ une lieue, mauvais chemin et la moitié de lorèts épaisses, avec des ruisseaux (|ui, en temps de pluie et de nuit sont très périlleux, ce qui est cause (jue plusieurs personnes meurent sans être munies des derniers sacrements de l'Eglise.

4" Enfin, que la rivière qui passe à Bassigney*') porte un grand préjudice à la communauté par ses débordements, dont il n'y a guère d'années cju'elle ne gâte les herbes en les terrassant ou entraînant les foins; quand ils sont fauchés elle dégrade et détériore beaucoup d'héritages ; elle emporte souvent le sol des terres qui sont sur ses bords, avec la semence et le grain qu'elle entraîne avec rapidité ; elle ôte une quantité de terre considérable aux habitants pour les donner aux habitants des communautés voisines et dont lesdits habitants sont privés jusqu'à présent et pourront l'être par la suite de la moitié de leur prairie.

Les habitants avaient oublié d'exposer que la communauté est redevable envers les révérends pères bénédictins de (juatre corvées par année dont trois corvées de charrues et une de moisson.

(21 mars 1789.)

BA.SSOIVRE (LA), (alias BASSE-VAIVRE (LA)

Aujoui'dluii canton de Jussoy. arr^ de Vesoul. Seigneur : le duc de Clermont-Tonnerre.

Curé : paroisse de Deinangevelle.

Population : Feux, ^.\ ; habitants, 86 : ehai-rues. 5 ; chevaux, -lo hiBufs et vaches, 17.

Territoire: Fauchées de prés, 9.0 ; journaux de cliamps, 44 >•

(i) La Lanterne (corraplion de l'Antenne).

I 58 lîAII.I.I A<;i; I) AMONT

Taux (le la taille. .... i()>l. lis. 6 d.

— de la capilalion. . . 9.4") 1.

— des villjiliènirs . . . i8>. 1.

Tolal. . . :)S() 1. ?i s. (S d. m i;<S.S.

ReccnsoiiKMil de i ()<)(>: liW» liali. ; ?)À\ a.

Analyse du pi-oeès-verhal. l.e Mjiiiars 1 7(S9. par devant .lean Girard, gTcllior do la justice de Denianoevelle : si^y^naturcs de X. Tliiéry, C. Vallcl, C.-F'. Marchai, Benc.ît SiuK.not, .lean-DuininiqucJoliot, F. Aud(in. François Tliiéhand. .I.-B. Tliiéry. .1. ('.onni. — Xavier Tliiéry. dé|»ul('.

Sources: Arcli. di'p.. C. ■>X)i ; rôles des iniixisilions. lî. 4'> i '•

Paroisse de Deniangevelle ('».

Art. 1 '. Demandent de dépeiuhe du haiiliiii^e de Vauvillers, pour toutes sortes de cas, en place de celui de Vesoul, n'étant éloignés de Vauvillers (jue d'une lieue et l'étant de huit de Vesoul.

AuT. 2. Demandent la su|)pression delà portion colonique et celle du droit de coiniuiliniiis < ^i de tous les |)rivilégiés.

AuT. 3. Demandent la suppression de la maîtrise particulière des eaux et forêts de Vesoid, (jui sera remplacée par la justice des lieux.

AuT. 4. Demandent la suppression des amendes de chiens sans billots comme étant contraire à la garde du bétail et à la défense contre les loups.

Art. r>. Le territoire du village de La Bassoivre est très ingrat : il n'y croit que du seigle, avoine, pommes de terre et sarrasin ; il n'y a point de prairie appartenant aux habitants de La Bassoivre ; ils résident sous de mauvaises chaumières et sont obligés de payer à Monseigneur de Clermont- Tonnerre. leur seigneur, des charges et redevances considé-

(i) (".ailloli ih' .lu^scy.

(•2) Droit (l'ôlre ]ll.^'c \h\v le Conseil truii li.Milçiiaiil an V nière inslanco.

i;.NA.NS-l.i:S-.\l(>N I l!(t/(

ral)les, soit en dîme, qui est la onzième geil)e, lods, retenue, cens, redevances de plusieurs espèces, soit en avoine, droit de Ibraine, quartes roulées portant sur chacjue leu et ménage de La Bassoivre < » ; un quart du territoire est inculte, parce qu'ils n'ont pas les moyens d'avoir des charrues pour le cultiver.

Art. 6. Demandent la supj)ression du tirage de la milice, (ju'il y soit pourvu par les Etats de la province.

Art. 7. Demandent (jue la suppression des comptes de la communauté soit laite par devant le juge des lieux (sic.)

Art 8. Demandent ((ue les seigneurs ne puissent amodier leurs amendes.

Art. 9. Demandent (jue les Etats de la [)rovince soient autorisés à Former un nouveau code de lois pénales moins rigoureuses que celles qui existent.

Art. 10. Que le prix des quarts en réserve soit versé entre les mains du trésorier des Etats de la province.

Art. 11. Demandent la suppression de toutes banalités, servitudes, charges réelles, personnelles, et la manière d'indemniser le seigneur de la privation dudit droit (sic).

Art. 12. Demandent qu'il n'y ait plus de taches d'iniamie contre les parents des suppliciés.

Akt. 13. Demandent que les gardes des seigneurs ne lassent des rap])orts ([ue dans les bois des seigneurs seulement.

BATTENANS-LES-MONTBOZON

Aujourd'hui commuiu^ du cauloii de Mai( liaux. arroiidisscmciil «le Besançon (Doubs) .

Seigneur : M. Rcilliers.

Curé : paroisse d'Avilley.

(I) Sic. Lo droit de foruiiic e!?t coliii do traite foi'aine (sur l'exportai idii des marchandises).

i(i<) i(Aii.r.iA(;i: d'amom

pMjdilatioii : Feux. iiS : liahilants. i(Sa: clian'iics, lo: c\ic- V iiix. ,) ; bœufs et vaclies. 68.

Territoire: Fauchées de prés. ''.8: journaux de cliauips. .)\i : ouvrées de vignes. ■>a)^) : arpenls de buis, i ."io. Taux de la l;.il!e iG') 1. i8 s. \ <I.

— • d(^ la eaj)itati(in . . . i8'>. 1.

— des viujiMiènies . . . >. 4.") 1.

'r..lal . . . "^I I. iS s. \ .1.

lleceiiseuicnt de H) »;) : \>.oH liai). : 6 Jj a.

Analyse du procés-vcrljal. Par devant Claude-I lya -inlli- Balland. avucat en [)arlenienl. juge en la prévùl»' royale de Monlho- Z(in : sij^nalures de Léonard C!iap(>t. Xicfdas Roliier, P. -P. Jannin. Nicolas Visillier, Jean Savarin, .lacques Clianct. Claude Chanel. .1. Nicolas. Fr. Mag-nin. .lean Koihier-. Antoine Vuillier, grellier. — Léonard Cliapol cl .lean CJianet. d('putés.

Sôurci's : Aicli. d'i».. C. ■>()'> : nMes des inritsitions. H.^o.it.

(Voir Abbenans.)

BAUDONCOURT

Aujourd'hui commune du canton de Luxeuil.

Seigneur : Lahhé de Luxeuil avec M.>L de liournère. d Fj»eniux, de Reinacli. de Sainte-^L^rie).

Cur(' : Paroisse de Saint-Sauveur.

Population : Feux : 101 " : liai».. ,V>.o: eliarriies, .> i : chevaux. i.): bo'ufs et vaches, ■>. 16.

Teri'itoire : Fauchées de pr('s. i.-)8: jo irn aux (h' champs, -v^c) : ouvrées de vignes. 19 : arpents de bois. 48(i '->. Taux de la taille .\~ i I. 10 s. ^ d.

— de la capitation. . , 4'<^>1-

— des vingtièmes . . . .kk) 1.

Total 1 .:)î«> •• ><> ^- •"> '•• ''Il •r-'^'^-

Id I . 4 {8 I. - s. 8 tl. en I 7^)0.

(i) 80 d'après tes Areliivcs dcp (2] Mesure de Luxeuil.

MAIDONCOI I! r ihi

Rocciisciiioiil (le !()()() : J.V") liai).: -/>- a.

Analyse du procrs-vci-ltal. I^c i S mars iJcSj). par (levant .\. Miig-ny. iHtIairc rciyal. — Cl(t|)i(' sans sinnaliircs. Clau(l(>-.li.s('|)li Nial.'l <'l Si'lt. .lendy. (I(>;)ii|cs.

Sources : Arcli. (Ii'|). C '.m)!): r(Mes des inijxisiUoiis. B. 4'''-'i-

(Voir Abbenans.)

Terre inaininortable du seigneur abbé de Luxeuil (sicj.

Art. l*"'. La communauté de Baudoncourt est chargée <-nvers le seigneur abbé de Luxeuil de taille, censé, poule, corvée à bras et de charrue, ainsi que de voiturer ses pesseaux, vendanges, ainsi que de vendanger sa vigne et conduire ladite vendange et la dime qu'il perçoit sur le canton des vignes d'Ailliers en son quartier abbatial à plus de deux lieues de distance.

Art. 2. Le seigneur abbé possède sur le finage de Baudoncourt un vieux château duquel dépendent environ trente journaux de champs, trois laulx de prés, un triage d'environ quarante arpents, un moulin, le tour banal, chasse et pèche.

Art. 3. Ledit seigneur abbé prétend et perçoit la dime sur environ le tiers du finage de ladite communauté dont une partie dîme de huit et de douze sur le champ, et un second seigneur de Bournère, Epenoux, de Beinach, prétendent et perçoivent encore la vingtième gerbe sur le même canton déjà dîmé une fois de huit et de douze sur le champ du même canton.

Art. 4. Les seigneurs de Bournère, d'E[)enoux, de Beinach prétendent et perçoivent la dîme de onze gerbes l'une sur le restant du finage, et les pères bénédictins de Luxeuil prétendent et perçoivent encore une seconde dime sur les mêmes cantons; de plus les pères bénédictins de Luxeuil possèdent encore une douzaine de sujets dans ladite communauté mainmortables de lods en cas de vente, censé, poule.

lir.i liAii.i.i \<ii: i> AMctM

chaque année par chaque leu. De plus environ vingt journaux tant champ que prés; les seigneurs de Bournère, d'Epenoux, possèdent douze sujets ou ménages chargés de poules, censés, tailles, lods de cinq l'un, sur environ cent journaux tant champs que prés, épars dans ledit linage et mainmorte, cas arrivant.

Aht. ."). Le seigneur de Sainte-Marie possède un autre vieux château sur ledit linage, six sujets ou ménages chargés de corvées, censé, poule, envers ledit seigneur, de plus environ soixante journaux sur lescjuels il j)erçoil lods de ciiKi l'un, mainmorte cas arii\anl, el |)iélend le droit aussi de haute justice.

Art. 6. Les pères hénédiclins di' h^iverney prétendent et perçoivent la dimc sur environ dix journaux de terre de (|uator/.e gerhes l'un.

Aht. 7. De i)Ius, une aulre dinu' aj)pi'lée de Sainl-Nicolas. de vingt et une, répétée par M. Hailly, chanoine à la métropole de Besançon .

Aht. <S. Ladite communauté est encore chargée d'une rente annuelle de Ki livres par an envers ^L de Princey.

Aht. 9. M""' de Mailly et M. le conseiller Villeret possèdent environ 14 faux de prés sur ledit linage.

Art. 10. Ladite communauté a ohtenu de Sa Majesté la [)ermission de hàlir une église et de la part des supérieurs ecclésiastitjues à cause de l'éloignement de la [)aroisse de Saint-Sauveur, distant de cinq quarts d'heures ; cet éloignement de la maison curiale occasionne hien des événements extraordinaires, plusieurs personnes mourant sans être administrées des sacrements de haptème et d'eucharistie, à cause de l'étendue de la paroisse, composée de six villages considérahles et de la ville de Luxeuil avec plusieurs hameaux.

Nous supplions humblement et respectueusement Sa Majesté de vouloir subvenir à ses besoins spirituels en nous

liALI.AY l()'>

nccordanl un pasleur résidant, et la dismenihiation de l'église paroissiale de Saint-Sauveur, envers laquelle nous sommes chargés de l'entretien et réparation, construction et reconstruction d'icelle ; de plus les gages des maîtres d'école et marguilliers ; et 300 livres au sieur curé pour la desserte de notre église, sans avoir pu obtenir des supérieurs la permission d'y baptiser, marier et enterrer.

Akt. 12. Qu'une des deux justices qui marquent nos assiettes de bois soit supprimée, à cause des sommes immenses qu'elles exigent de notre communauté pour le peu de mauvais bois qu'elles nous marquent chaque année.

Nota. — Tous ces seigneurs tant laïcs qu'ecclésiastiques, séculiers et réguliers, perçoivent toutes ces dîmes et redevances sans aucune rétribution envers nous ; cependant nous ne connaissons ni l'épocjue, ni aucun titre qu'une possession fondée sur l'ignorance et l'impuissance de nos ancêtres.

BAULAY

Aujourdliiii OMiimuiic du canton d'Amanee, arrondissement de Y c soûl.

Seignenr : Le duc du Cliàtelet.

Curé : M. Courbet. — rjoycnné de Faverney.

Population : Feux: iii: liab. ."ïio; charrues. , m) : clievaux. .\^: Ito-ufs et vaches, .îijj.

Terriloire : Fauchées de [)rés, i6o: journaux de champs, i.oaj ; ouvri'-es de vignes, ,k)8: arpents de bois. 35^5. Taux de la taille 833 1. i; s. 6 d.

— de la capitation . . . i . lo,") 1. 2 s. 4 d.

— des vino-tiùmes . . i-ol. i6s.

Total :>.io9l. i.)S. 10 d. en 1790(0.

(i) Total : 1004 1. j s. .{ tl. en 1787. Id. 974 ). ). en 1788.

l(i4 nVII.I.IACF, DAMONI

Rccciiscmoiil de 1906 : ^i-i liai).; H:>->. a.

Aiialysi* du procès-verbal. Le 18 mars i7<St). par divaiil Jim Nicolas Dole, orrcîfièr de la justice du lim. Copie sans sig'uatures.

.I(i;i(liiiii-(;()iisl;iiil Lcjeuiie et Nicolas Cliyl)erl, députi-s.

Sunifcs : Ai-cli. dcp., (>. ■.>(>7: rùlcs di-s iiuposilioiis. B. 4'. i i. Le cahier ii";i pu être retrouvé.

BEAUMOTTE-LES-MONTBOZON (///^^^ BA.UMOTTE)

Aujourd'liui coininunc ilii caiilnii de Muiilhozitu. arroudissenieut de Vesoul.

S(Mg-neur : Le seiyiH'ur de Moutlto/011 de roi).

Ciu-é : M. Paucliaud.

Populalicin : h'i'iix : ."ij ('); lid».. '.'u: cliarrui's. 1 ."i ; elicvaux. (>: Ixi'iil's cl vaclies. 1 ,u).

Teiiilnire : Fauchées de pri's. 1 1 •> : joui'uaux de clianips, (io ."i: (iiivi'ccs de vii;iics. .V)S : ai'pftits de huis, ()(iH.

Taux de h. laillr Vnj I. liJs.

— de la «apilalidii. . . { J; I. 7 s. S d.

— des viiinlièuH's ... .m j 1. S s <S d.

Total !.!)() I 1. i) s. i d. (Ml I 790 (•^).

Ueceus^nieiit de 1906 : :>.9o liai).: H61 a.

Analyse du proc»'s-verhal. \jC 18 mars 1789. par devant (llaudr- Aiiloiiic Trihouley. notaire royal à Ceuans. — Si<4;iiatures de C.-h'r. TlioMias. François lîerjj<M'. .l.-C. Cupillard. J.-CI. Thomas. Pi.Mic Tniicr. .Iran Hi.n. .l.-H. Crétin, Jean Bourlicr. J.-CI. Tl.i.'l.aud. J. AhrI. X. Mou-in. Jean-CI. Boutterin, J.-B. Duhay. Nicolas Chcpiol. J. rhomas. J.-CI. Bi.utteriii, J.-B. Thomas. Plnlip|)c \'idal. Crt>org(^s Bourlicr. Ji^scpli Blesseinaille, Andr.-

;i; Ou 4<^ selon les Archives déparlemenlale:^ (■2) Tolal : r>o(i 1. 8 s. \ d. en 1788.

i!i;i.iAiiy iGj

[.unis. .I.-lî. 'riii('l);iiil. .\.-CA. Buulloriii. - .Iimm Tlioiiias. drpul.'.

Sources : Aicli. i\r\).. C ■>^)>^ : l'tMes des iiii]Ktsiti(>Ms. 13. 4'>(>»-

Le cahier n'a pu èlre relrouvé.

BELFAHY

Aujoiirdluii cominiiiii' du cauloii de Molisoy. arrondisscinciil de Liii'o.

Seig-neur : M""' de 13aulïi'(Miiont.

(]urc : Paroisse de Plancher.

Poi)vilalioii : Feux : iio (0; hab., 2^8; charrues, 6; hceufs ri vaches, j..

Territoire : Fauch<''es de pn's, .l.^: journaux de champs. 4'>' '• ouvrées de vig-nes. '>..'5(S. Taux iUi la taille jj 1. .j s. lo d.

— • de la capitfition. . . 8o 1. — des vino-tièmes ... lo- 1.

Total 'liri 1. 5 s. lo

[d 7.(^4 1. 9 s. •>. (I. <Mi 1788.

Recensement d(^ 1Q06 : 407 l'fthit.: ?ii?) a.

Analyse du procès-verbal. Le 'ao mars 1789. par devant Claude Tisserand, praticien à Servance. — Copie sans signatui-es. — h'rançois Gillet, député.

Sources : Arch. dép.. C ■^98 : rôles des ini[)()sitions. B. 4'^' '•

(Voir Abbenans.)

Art. 19. Que le village de Belfahy est situé dans les plus hautes et froides montagnes de la province de Franche- (^omté, frontière aux provinces d'Alsace et de Lorraine, où il y tombe année commune une si grande abondance de neige qu'elle reste sur ce territoire jusqu'à la fin du mois de