BOULOT

Aujourd'luii foiuiimm- du ciiiloii de Kioz. arr' de Vesoul. Soig-neui- : M. ('()ur])ol. conseiller an parlcnient de Besanron. (]uré (Vi Population (V l*"cnx. (S4.

Taux (le la laillc. (l(> la capilaliuii cl (\n viii^-liriiu' : i;^.k)I. i .> s. .'Il ijSS.

Ucceii.scinciU de 190(1 : •>.()(S liah. : joj a.

Analyse du ])ro(>ès-v(M'])al. [.c ■'.() mars ijiSj). par dcvanl .Icaiib'raiivois Beniardcl. iiulaii-r royal à 13ussièro : sinnalurcs de Sél). Colard. C.-G. Moiiruvon. Jean Colard. C. Paris, .l.-lî. Peliljean, Maurice Bon. J.-B. Baussol. .lean-CJ. Paincliaiid. Pierre lionne, .lean-Cl. Bourgoin. 1^. Bourgoin, François Ganivet. P. -A. Yoiliiron. Et. Bourgoin. .lean Guet, J.-Fr. Turillon, J.-B. (larleand. J.-(>. Benne. François Turillon, Antoine Brenet, Jli. (>aricand. J.-P. Paris. J.-B. Boussel. B. Nicot. — Claude-Ignace Mourgeot el Kl. Mailley, déput('s.

Sources: Arcli. di'p. C. Doy : rôles des iinpositioiis. B. ^>.ï'i.

Le cahier n'a pas été retrouvé.

BOULT

Aujourd liui coiuniune du canton de Rioz. arr' de V'esoiil.

Seigneur: M. Tinseau.

Curé: M. Millot.

Population: Feux. 100.

Taux de la taille, de la capitation et du vingtième : i5o4 I- ;> s. 10 d. en 1787.

Recensement de 1906 : 019 liab. ; 1462 a.

Analyse du procès-verbal. Le 18 mars 1789, [>ar devant Jean- Laurent ^îougnard. notaii'e royal à Bonnay : copie sans signatures.— J.-B. Touvet. docleur en iii(''decin(\ et J.-IL Duret, bourgeois dudil Boull. d(''piil(''s.

Sourc(>s : Arcli. di'p.. C. !)07 : rôles d'iinj)osilioiis, B. 4:>.o->.. 4-2i:>..

(Voir Abbcnans.)

30" Exposent lesdits habitants que quatre volières qui se trouvent dans la communauté sont dun notable préjudice. .')!" La suppression du [)rivilège exclusif de la chasse

liAii.i.i A(;k

accordé aux seigneurs, coiimie vexaloire ; les hèles fauves faisant un dégât considérable dans le territoire.

32" Dans le cas l'abolition de la mainmorte serait accordé, lesdits habitants demandent de rentrer dans les fonds de bois communaux ([u'ils auraient donné en échange pour s'en allihérer.

33" Demandent entin lesdits habitants de rentrer dans la i)ossession entière de tous les fonds et revenus constituant leurs bénélices cure, pour terminer par ce moyen toutes les diflicultés et procès qu'ils peuvent avoir avec leur curé, se soumettant lesdits habitants de lui i)ayer la [)ortion congrue qui sera réglée par Sa Majesté et les Etats généraux, qui sont toutes les demandes que lesdits habitants présentent très respectueusement avec supplication cpi'ils font à Sa Majesté et aux Ktats de leur accorder, pris égard à leur pauvreté, leur terrain étant de peu de produit, sans aucunes vignes et pres(|ue point de prés...

BOURBEVELLE

AiiiiMinriiiii foinmiiiu' ilu caillou <li' .hisscy. air' de V('S(»ul.

Seigiiciii-: .M. AyiiKinnct.

Cun- : M. IN'liljcaii. — Doyeniii' de Fav<'ni(>y.

P(i|)ulati(>ii : Immix, 7(1 (') : iiabitaals. :').)4 : rliairucs. i(i: che vaux. !io ; Ixeufs et vaches. 9.0^.

Territoire : Fauchées de prés. •.tg». : jouiiiaiiN^ d<> cliainps. 1 14^) ouvrées de vignes. 802 : ai'inMits do huis, 86. Taux de la taille .VU) 1. 4 «• 7 d.

— de la eapilation. . . (iio 1.

— des vingt iènies . . . 819!^

Total . . . i.ç)(hS1. 4^- 7^1- •'•' 178812). Recensement d(> 1906: ^'So liah. .V^j a.

(i) Ou 8o(Airh. drp.).

(a) Tolal : i.iC->\ 1. 1-2 d. n\ 1790.

lîoi iîiii:\ l'.i.i.i; ''. I ~

Analyse du procès-vcr[)al. I.c 17 mars 1789, par devant Louis .losse, de Jonvclle, \ngc on ladite justice ; sio^natures de Cliauvelet, G. Denis, Cl. Laurent, .I.-V. Pidard. G. Mollot, P. Bernard. N. Bouleny père, .l.-B. Denis, M. Boyet, .I.-B. Sylvestre, A. .Vubertin. C.-F. Tranuisct. Simon f.aui-ent. F. Jcancin. Nicolas Vial. .I.-C. Mollot, .1. Denis, B. Pinard, Amhnnse Vmii.'r. C Arnoult. — .julien Denis et .l.-B. Piquerey, d(''put<''s.

Sources: Airli. d(''j). (]. :)o8 : B. t^'iOQ.^ ^ixi.

Celui-ci conçu sur un ly[)e difVérent.

Chap. 1*^' (sic). La multiplicité des pensions épuise les finances et le Roi en les accordant consulte plutôt la bonté de son cœur que le mérite des prétendants. Il est juste de récompenser les services rendus à l'Etat, mais il est de la plus dangereuse conséquence de se laisser vaincre par l'importunité de ces hommes, quf n'ont d'autres titres que leur avidité, d'autre mérite que leurs intrigues ; on ne pense pas qu'en taisant le bien d'un individu on fait le malheur de mille autres ; on ne saurait remédier à cet abus qu'en retranchant les pensions accordées trop légèrement, et en réduisant à de justes bornes celles qu'il est indispensable d'accorder.

(^hap. 2''. Des bois. Il nest pas concevable combien et comment les Ibrèts ont dépéri depuis une trentaine d'années : on ne trouverait plus dans les bois que nous connaissons et qui fournissaient autrefois des matériaux à la marine, un seul bois de constitution " i ; les bois de charpentes sont à un prix qui empêche une infinité de particuliers de reconstruire leurs maisons et d'en édifier de nouvelles. Le charronnage ruine les laboureurs ; le bois de chauffage, cette denrée de première nécessité et de nécessité journalière, et

(i Lire coiistruetioti. I/ex|)loilation de i-es buis do niaiino l< Franche-Comté sous Louis XIV.

■>. |<S I!VIIJ,IAr:F, I) AMONT

qui met la classe indigente dans rimpossibi'.ité de s'en procurer /.s/c' et par cette classe indigente il laut entendre les trois (juarts du peuple des campagnes et peut-être de celui des villes. On ne peut pas trop louer la sagesse du gouvernemeiil, (|ui en certaines circonstances défend l'exportation des grains et prend d'autres mesures pour maintenir le blé dans un prix au([uel toutes les classes de la nation puissent alleindre; le bois est d'une nécessité aussi indispensable (|ue le pain : il convient donc et il est plus que temps que l'administration s'occupe sérieusement d'un objet aussi important .

(Ibap. W. Des maîtrises des eaux et forêts, l^lit- avait cru sans doute y avoir pourvu suffisamnienl par rélablisseinenl des Eaux et ibrèts ; et c'est précisément depuis cette epocjui' (|ue les ibrèts ont commencé à tomber dans l'anéantissemenl où nous les voyons aujourd'bui, qui lait tous les jours des i)rogrès aussi rapides (]ue funestes ; par le prix de la niar(|ue de nos bois nous [)ayons à la maîtrise la valeur dv nos alfouages. Si des besoins urgents nous forcent à nous en priver et à les vendre, les frais de récolement et autres égalent le i)rix de la vente. Nous ne nous apercevons que nous avons des bois que par les rapports bien ou mal fondés qu'ils nous occasionnent et qu\ sont une source intarissable de désolation et de ruine.

Nous ne voyons d'autre remède à un si grand abus : la suppression de cette maîtrise des eaux et forêts, et la réunion de cette juridiction aux justices ordinaires, sauf l'appel aux bailliages. Les officiers des justices ordinaires feront presque sans frais tout ce que font les officiers de la maîtrise. Quand un particulier de cette communauté en conséquence d'un rapport est assigné à Vesoul, s'il est condamné, il est puni non seulement pour l'amende et les frais, mais doublement par un voyage de quatorze lieues, par la perte de trois ou (juatre jours, par la fatigue et la dépense que ce

i!(>i"iîiii:vi;i.i.i;

voyage occasionne ; s'il est renvoyé, on ne le dédommage pas de Targent donné à un procureur, des Trais d'assignation, de la perle du temps et la dépense qu'occasionne ce voyage. Dans le cas de la réunion i)roposée. le coupal)le ne serait puni (ju'autant et de la manière dont il doit l'être, et l'on épargnerait (à) l'innocent des démarches aussi dispendieuses (|u'une condamnation.

Cliap. 4*". Des forges. Une seconde cause de la cherté excessive du bois est la facilité avec laquelle on permet aux forges de se multiplier; si celte multiplicité diminuait le prix des fers, ce serait une sorte de dédommagement qui compenserait en quelque sorte d'un côté la perte qu'on ferait de l'autre; mais nous sommes bien éloignés de cette compensation. Il y a vingt ans que la livre de fer était à deux sols et demi ; on la vend aujourd'hui six sols, et le prix des bois augmente annuellement ; celui des fers suivra nécessairement la même progression. A quoi sert donc la multiplication des forges ? Il n'en résulte autre chose ((ue le double inconvénient de hausser excessivement le prix des fers et des bois, et c'est ici une des causes de la ruine du cultivateur et du découragement de l'agriculture. Le laboureur fait une consommation très considérable de fer pour ses chevaux, ses chariots, ses charrues et tous les instruments nécessaires à l'agriculture. La consommation de ce bois de charronnage n'est pas moindre relativement aux mêmes objets. Il n'en est pas du laboureur comme des ouvriers, qui emploient les mêmes matières. Ces derniers augmentent le prix de leurs ouvrages en proportion du haussement des matières premières, il en est quitte pour faire de j)lus grosses avances qui lui sont remboursées ; mais ce sont les circonstances qui déterminent le prix des grains ; encore ce prix devient si indifférent aux laboureurs, fermiers, c'està-dire aux trois quarts et demi des laboureurs de cette communauté, ainsi probablement (jue de beaucoup d'autres, qui

:>.9.0 IJAII.I.IACF, I) AMONT

après avoir ensemencé leurs terres et payé leurs maîtres, sont l)ien contents quand il leur reste de cette terre arrosée de leurs sueurs la nourriture la plus grossière, mais toujours précieuse, puisqu'elle les empêche de mourir de i'aiui. (xcux qui sollicitent du Conseil du roi la permission d'établir des forges ont toujours grand soin d'assurer qu'ils ont du bois pour les alimenter: mais pour s'assurer de la mauvaise loi de ces assertions il sullit d'assister à une vente de bois. On y voit les maitres de iorges porter les bois du Roi, des seigneurs ecclésiastiques et séculiers, des communautés (de) séculiers et réguliers et ceux de réserve, à un prix (jui l'erme la bouche aux autres marchands, et assure à ces hommes avitles l'adjudication de tous les bois. Il conviendrait d'examiner si les l'ers étrangers sont d'une qualité égale ou supérieure aux l'ers de France, et s'il ne serait pas plus avantageux de nous procurer les premiers, que de nous obstiner à nous ruiner en conservant nos forges. On nous objectera sans doute (pi'en proscrivant nos fers nous porterons annuellement chez l'étranger des sommes (jui auront bientôt épuisé le numéraire national, sans espoir (de) le voir revenir. Mais (|u est-ce qui empêcherait de faire ce commerce par échange? Le sol de la France est favorisé d'un grand nombre de productions dont beaucoup d'autres pays sont privés. Nos vins, nos eaux-de-vies, nos huiles, nos toiles, nos élolTes, nos colifichets mêmes, tout cela et (juantité d'autres objets seraient donc insuffisants pour nous I)rocurer tous les fers dont nous avons besoin, ^hiis quel parti (|ue l'on prenne, il faut diminuer le nombre des forges, fixer le temps de leur travail en raison des bois dont elles peuvent disposer; défendre aux maîtres de forges de se trouver aux ventes de bois et de s'en faire donner l'adjudication directement ou indirectement; statuer des peines rigoureuses contre les maîtres de forges qui contreviendront à cet article.

noi iîiii:\ Ki.LK

('Jin{). .V. Du coiunu'ire. Si ragricullure languit parce que toutes les charges de l'Etal pèsent sur le cultivateur, le commerce n'est i)as moins découragé par la gène et les entraves dont le système tinancier a trouvé le secret de l'accabler; qui plus justement que nous, qui sommes d'une province appelée Franche, peut faire cette plainte, qui n'est malheureusement que trop universelle, nous que notre position place entre trois différentes provinces, nous qui ne pouvons faire une lieue sans rencontrer des bureaux, sans passer sur des provinces étrangères, sans rencontrer des douanes, sans pouvoir éviter cette multitude de places d'armes que la ferme n'a levée (jne par la ruine de la nation <'» ? Le peu de denrées (jue nous avons à vendre est soumise à chaque pas à de nouveaux droits et de nouveaux acquits. Celles que nous sommes obligés d'acheter sont par la même raison à un prix exorbitant. Nos marchés ne sont point fournis, nos foires sont désertes, et deviennent une occasion de ruine, une source de vexations pour ceux que la nécessité ou leur malheur y conduit. Les marchands, rebutés par le nombre effrayant de pancartes, de péages et de droits dont la liste et la complication forment l'art ténébreux des suppôts de la ferme, dégoûtés par les visites auquels on les soumet, par les chicanes et souvent par la mauvaise foi des employés, n'osent plus se déplacer. Et combien la crainte qui les enchaîne doit-elle être profonde, puisqu'elle étouffe en eux l'espoir séducteur du profit, et l'attrait si puissant du gain? Nous obéissons au même souverain, nous sommes tous F'rançais ; il y a dans le centre du royaume des provinces réputées étrangères. Grand Dieu ! (|uel langage ! Et ceux qui l'ont imaginé ne doivent-ils pas être regardés comme les premiers ennemis de l'Etat? Où trouverons-nous une patrie, si celle

(i) La Franche-CoMih', province répulée (Hrangére, riait sc-pank- des ml l'es par une ligne de douanes.

à laquelle nous iipjjnrtenons, dans huiuelle nous sommes nés et que nous habitons leluse de nous avouer? 0 combien l'institution qui rend les citoyens du même Etat étrangers les uns aux autres est alfrouse en elit^-mème et coupable envers la nation !

Reléguez les employés sur les frontières, détruisant dans l'intérieur du royaume tous les repaires où ces animaux carnassiers (ont) sans cesse les yeux ouverts pour découvrir leur proie et la dévorer.

Rendez la liberté au commerce, et vous verrez bientôt renaître l'abondance, les richesses et la prospérité. Bientôt vous aurez lait de ce royaume le plus heureux et le plus respectable de l'Huropc ; le roi trouvera dans l'amour, la reconnaissance et le bonheur de ses sujets des ressources plus assurées (jue dans les avances ruineuses i^t intéressées de la linancerie • ' '.

(^hap. Cf. Que . les ecclésiasticiues et les nobles [)ayent (pour) les biens ({u'ils possèdent comme les particuliers du tiers Etal payeront (pour) ceux (pii leur appartiennent, et sans distinctions de rôles.

Chap. 7^. Que les droits de cens, lods et ventes soient abolis.

(;ihap. (S''. Qu'il y ail un règlement moins onéreux pour les chevaux haras, vu que jusqu'à présent celui observé est contraire à la proi)agation des chevaux, et (jue plusieurs particuliers craignent de tenir des juments à cause du prix (pie Ton paie par chaque jument.

(!ha[). \)^. Que messieurs les curés et vicaires de la province tpii sont à portion congrue actuellement soient aug-

(i) Le mémoire envoyé par M. Chevillet, maire de Gray, à lAradémif de lîesançon et couronné par elle en 1755, avail amené Choiseul à diminuer les péages sur la Saône, mais le système ancien n'avait pas été aboli. .T'ai fait imprimer ce mémoire dans le HnUelin de la Société Grtiyloise d'Einiilation (1906).

lîoi lua i(;N(>N-i.i;s-i..\-c:iiAi!ri i: ;>.•>.,'}

mentes sur les dîmes, et à délaut de dîmes par la suppression et réunion d'autant de bénéfices simples ecclésiastiques quil en sera nécessaire ; le casuel desdits curés supprimé, soit dans les villes, soit dans les campagnes.

C.hap. 10''. Que le village de Bourbevelle est situé dans un coteau sujet à orvale et enclavé dans la Lorraine cl la Champagne, qu'ils n'ont aucun débouché pour sortir leurs denrées, qui se consomment toutes dans le lieu, étant éloignés des routes de près de trois lieues, et qu'ils ne peuvent communiquer avec leurs voisins sans être arrêtés par les employés des termes, qui les arrêtent et saisissent les denrées et bestiaux qu'ils conduisent aux i'oires de leur province de Franche-Comté, jusqu'à une livre de savon qu'ils apportent pour la consommation de leurs ménages ; que leur territoire (est) en grande partie terre des Vosges : c'est pourquoi ils supplient Sa Majesté très respectueusement de les délivrer de toutes ces entraves et d'avoir égard à leurs mauvaises facultés et indigences.

Chap. IV. Que toutes Forges et fourneaux et usines établies dans la province de Franche-Comté depuis trente années, de même que toutes celles plus anciennes dont les propriétaires n'auront pas forêts en toute propriété, suffisantes à leur roulement j)endant six mois de chaque année, soient détruites.

Chap. 12^ Que l'on obtienne un pont sur la Saône, ce qui contribuerait beaucoup au commerce de ce canton, n'y ayant pas même un bac sur la Saône, et les habitants de Bourbevelle ne peuvent avoir avec ceux de l'autre côté de la Saône (sic) . . .