BOURGUIGNON-LES-CONFLANS

Aujoiuvbbui commune du canlon <le Vauvillers. arr' de Lure.

Sei-neiu- : M'"" de Pointes.

Cure: M. Devaux.

Po|iuhili<in : Fi'ux. 70 (v : babilanls. •.191 : charrues. .>.4 : cbe vaux. M\ : bieufs et vachi>s. \v\o.

'['(M-riloire : b'aucbées de i)r(''S. i4i : journaux de champs. 9^5 ouvrt''(>s (b' vignes. .^S : arpenis d(> i)ois. ."ioi.

(i) Ou 5i(.\rch. dëp.).

(2) Total : 1.5 17 1. 4 d. on 1770.

(3; Ou 68 (Arch. dép.).

noriUJtlCNO.N-I.KS-CONII.VNS

Taux (le la laill(>, de la capitaltoii ol des viiic^lièrnos : 1G71 1. () s. iMi 1790.

ReccnsiMiiciit de 1906: :>.:>.o liab. : 8<)() a.

Analyse du j)rocè.s-vcrl)al. f.e -'.^ mars 1789, par devant (Claude- François Prevosl. tabellion du lieu ; copie sans signatures. — <>laudc-François Prévost et .l.-B. Détri(>. députés.

Sources: Arch. dcp., C. ^09: rôles d'impositions. B. 4'^-o?., 42i'>..

''Voir Anibievillers.)

Art. \xi. Que les communautés qui ont droit de pèche dans les rivières et ruisseaux Huants sur leur territoire, auront la liberté d'en jouir personnellement ou d'amodier ledit droit, si bon leur semble et ensuite de délibération.

Les habitants de Bourguignon-les-Conflans sont propriétaires de leurs forêts ; les seigneurs ont eu le triage anciennement, qu'il leur a pin d'extirper et de réduire en champs ; dès lors ils ont eu le secret de surprendre une transaction à ces habitants, par laquelle ceux-ci se sont obligés de leur livrer au château, chacun une voiture de bois, en outre leur livrer soixante-trois cordes de bois pour l'affouage de leur Four, le tout par chaque année ; charges très onéreuses pour ces habitants, qui supplient très humblement Sa Majesté de vouloir supprimer ces droits.

Cqs mêmes habitants étaient mainmortables ; ils se sont affranchis de cette macule à la sollicitation des seigneurs, à (}ui ils ont payé plus de cinquante cinq mille livres ; ils se sont encore réservé les lods de douze l'un sur toutes les ventes, la dime générale sur leurs champs, et le droit de mainmorte sur tous leurs censiers à perpétuité et à temps Hxé ; ce qui augmente leurs charges, plus onéreuses que celles de l'Etat, les livraisons de bois comprises. Ils supplient aussi Sa Majesté de les rédimer de ces charges, qui sont plus que payées par les sommes nanties à leurs seigneurs, qui sont propriétaires de moitié du territoire de

IîAII.I,IA(;K I) AMON-

Bourguignon, en raison do hujuelle ils ne supportent aucune charge.

(22 mars 17.S1). — Par devant (Claude-François Prévost, tabellion des terres dudil lien. Claude-François Prévost et J.-H. Délrie, députés).