CHAPELLE-LES-LUXEUIL (LA

.\uioiirtrinii commune du canlon th^ l.uxciiil. ari^ ([c I. Seigneur : l/ahbé de Luxeuil.

Curé : Le cun'" de Sl-Sauveur do Luxeuil. l*o|)ulalion : {''eux. 4<^-

(:n,\iu;i:\-i.i;s-i'T nci.itoT 'A i '.\

Taux <lc la laillo ,)()(i I. i •> s. (i d.

— (le la eapitatioii. . . 44> '•

— dos vin^licTncs . . . 097 I.

Total. . . I i?)H I. i>. s. (S(l. .Ml 1787.

ileciMiseincnt de 1906: /\.>.\ liai». : 7G9 a.

Analyse (lu procès-verbal. L(^ •>•>. mars 1789, pai-dcvaul 1'^. David. laboUiouderabbayo; signatures do Fr. Clerc. Fram^ois Cliavannos. J.-B. Enionot. J.-CI. Maurice. — Ji^an-Claudo Morel cl .Icaii-Frau- (.•ois Clerc, dopult's.

Sources: Arcli. d('p.. (]. '.\>.i) : rôles des iiuixisilions. B. iJS {4 (c'tatde 1778); B. 40,3.

(Voir Ahhenans.)

CHARGEY-LES-PURGEROT

Aujourd liui comuiuno du canlou de Coinheaiifoiilaine. arnuiflisscmont de Vesoul.

Soigneur : Le baron de Reinach.

( jui' : M. Doroy. — Doyenné de Favern(\v.

Population : Feux, laa (0; luibilants, ()()o : eharrucs. ()o : v\\rvau.x. 12 ; bœufs et vaches, 290.

Territoire: Faucht^esde prt'-s. 120: journaux de clianiijs. i.').')7: ouvn'^es de vignes, 116.); arpents do bois. 4-J<S. Taux de la taille G6() 1. 17 s. 11 d.

— d(' la capitation . . . 789 1.

— des vingtid'iues . . . i.o64I- 9 s.

Total. . , 2. ."),")]) 1. (> s. Il d. (Ml i789('^;.

Uecens(Mii('iil de 1 9o() • !)8.') liab. : i ,lo.") a.

Aiuilyse du proc(Js-verbaI. Le 19 mars 1789. i)ar devant (^laude- Fran(,"ois Gadol. greffier de la justice du lieu : copie sans signatures.— Antoine Poiilol. iiolairc royal. l'I .lari|ii('s M.Miral. lalioiircur. (l(''|)ut(''S.

il) (Jii liS (Ar.-li. (It-p.).

(1) T(.lîtl : 3.218 1. Il s. I I .1. rii 1-8-

?) l4 lJAII.I.I.V(;i; I) AMO.NT

Sources : Arcli. il(''|i.. (!. .')!)<): rôles dos iiii|tiisili(iiis. lî. 4'^-i.^>:

(Voir Al)l)C'iiaMs.)

AuT. 12. Que le sel coinine nliinenl de première nécessité sera augmenté el délivré aux habitants de la province, en ])rop()rlion des besoins de eha(|ue corps et communauté.

CHARIEZ

Aujuiifiriiiii (•((iiiiiiiiiic «lii (Miildri (il- V<^s(»iil. f Scigueiir : Le Uni .

Curé : M. C.acliol. ~ 1)(.\(miih'' de Lnxeuil.

Populalinn : peux. 198(1^: lialiihiiils. ;(i;; ; diaïaiies. .).) : chevaux. .'Î6 ; bœufs el vaelies. iScS.

Territoire : {'"aueliées de j)r<'s. 171 : jour-uaiix d<' eliauips. ^)-^i : ouvrées <le vigiles. >..\\\ : ar|)eiils de Ixtis. iG~.

Taux de la laillc de la eapilalion el des viu^-lienics. (y)^ 1. en i;,S>..

lleeenscMiciil <ie M)()(i : .\ \ i liali. : -G- a.

Aualvse du pri)ees-veil)al : Fj' 18 mars 1789, par devant Nie. llegnaudiii. noiaire royal à Vesoul : copie sans signatui-es. — .T.-B. Jaeipiot el .lli. Il-.nd.dle. di'put.'s.

Sources: Areli. dep.. C VSi : i-iMes des iuipusilious. Areli. di' Vesoul, Bli.

Aux. 19. Les gages des maîtres d écoles dans les communautés n'étant distribués par les ordonnances qui sont 7)0 livres, ce qui ne peut permettre de subsister, et dont la plupart sont obligés de travailler à des ouvrages nécessaires pour les faire vivre, et par cette voie ne peuvent donner les soins nécessaires à l'éducation de la jeunesse, supplient Sa

(i; Ou 110 (Arcli. (h'p.).

CIIAlill.Z .) I .)

Majcslû de leur Imiiv clomu-r un gage lioiiiièlc :i pouvoir en subsister.

Art. 22. Chaiiez csl une des plus aneieunes i)révùlés de eelle provinee : ell(> a eu le titre et le droit d'être représentée à la tenue des Etats, dans Tordre du tiers, et ladite prévôté })rend son nom du chef-lieu, qui ne peut et ne doit avoir pour représentant qu'un des habitants de Chariez.

Art. 23. Qu'à l'avenir la justice se tienne une lois l'an au lieu de C^iariez et non en celui de Montigny, pour éviter les Irais que sont obligés de l'aire les habitants de C.hariez pour se transporter en ce dernier lieu pour y détendre leur cause.

AuT. 24. Que les officiers de la justice dudit Chariez aient la police dans leurs bois communaux à l'exclusion des officiers de maîtrise ; en conséquence qu'ils soient autorisés à marquer, baliver et délivrer leurs assiettes annuelles, et que la connaissance de tous délits commis dans lesdits bois leur soient attribuée à l'exclusion de tous autres officiers de judicatures, à éviter les frais immenses que cela entraîne à l'exception de ceux portés par l'ordonnance de 1669.