ESMOULIERES (OU E3 MOUILLE RES

Aujdiir.riiui coinuiTiie du caulitu de Faue ).i,niey. arrt de Lure. S.'i-iKMir : Fe i.riiicc .le lîaulïrcni.inl. CuiV-: Pai'.Mss(. (Ir Fauco-nry.

P..|)idatii.ii : |'^Mi\. Hio: lialiilaiils. ()(;S : cliarrues. 11;: elievaiix. ":' liuMiïs cl vaches, i'x».").

'l'crril'iire : |-'aiU'li('Mvs de |»rcs. 1 .IS : j(tiir;ia:i\ di- cliaiups. \(y>. : Tau.K de la laillr (i,> 1. 1 j s.

— de la rapilati.ili. . . 74 " 1-

— des vinuliruies . . . ()C),") 1.

Telal. . . A.iij):', I. 14 s. eu 17S.S. Kceriisminil i\>' i()o() : ()(i() liai». : ■'..i<S() a. Le pr(HTs-vcrl.al l'ait ib-faul.

' r.e I .") mars 1 jSi). par devau! 1" notaire lal)"lli(m de Faucoo-ncy •

Sources: Arc'i. d''p.. C .\~i : i-.Mrs ib's impositions. B. :\>.i6.

(Voir Al)l)enans. )

Aux. 21. Autoriser les habitants des montagnes qui résident dans des fermes éloignées les unes des autres à avoir des armes et à g.irder d'js chiens pour leur défense.

Art. 34. Les amendes sont relaissées à des fermiers avides; les gardes sont aussi multipliés à l'excès; ils ne craignent que l'autorité des fermiers qu'ils enrichissent ; ils ont part dans les amendes pour salaire de leurs rapports, ne pouvant vivre que des larmes de la veuve et de l'orphelin; d'ailleurs ils sont imi)ortuns dans les campagnes, où ils se

KSNANS LES DICSSIS Kl DKSSOIS (AMAS AISNANS )^,)

font craindre, et si un laboureur se lasse de leurs iuiporlunilés ils sont hienlô» punis tl un rapport (sicl.

Art. 35. De tant d'abus il résulte que la justice, qui doit être la paix et l'union des [)eu[)les où elle est exercée par les ordres des seigneurs cjui n'exercent i)as eux-mêmes leurs offices (sicj.

Art. 'M'). Et pour remédiera tant de maux c'est la diminution des offices inutiles ou c'est l'établissement des juges royaux, dont les offices vénaux, sauf ceux des juges électifs, «n fixent les offices, même les subalternes /s/c/.

ESN ANS (Les Dessus et Dessous; (a lia:, AISNANS)

Aujourd'hui commune du canton de I.ure.

Seigneur: M. Courciietet, d'Esnans.

Curé: ?

Population : Feux. 9(0 : liabitants. i')()6 : chevaux. '.\o : hœui's et A'aches. X]~ .

Territoire: Fauchées de prés, 284 : journaux de champs. 971 ; journaux de chenevières. 6.

Taux de la taille 72!) 1. 4 s. 7 d.

— de la capitation. . . 81 5 1.

— des vingtièmes . . . i.opjl.

Total. . . 2.(i:').5 1. 4 s. 7 d. en 1788. Analyse du procès-verbal. Le 10 mars 1781). |)ar devant .Ih.- Franç. Démesy, avocat en Parlement, demeui'ant à Lure. juge seigneurial ; signatures do Girard Bornèques, Thomas Basin, .Ih. Gamel. G. MainmoUe. iN'ic. Delleht. Jh. Menigoz, Jacques Paris. Fr. Munier. Franc. Mollet. .Th. Montant, A. Besançon. Valentin Villerey, Cl.-Fr. Ballant, Cl. Carreh't. Ch. Rohardey, J.-F. Carrelet. Cl. Simon. J. Semoinn. Nie. Xicot. Ch. Caries. Girard Courtot. Jh. Ovale. Aug. Girod. J.-Fr. Daval. — Et. Liard et Ant. Begnin. députés.

47^ baillia(;e d'amont

Sources: Art-h. di'i).. C. .jji : rùlos (ies iin[)0.sitioiis. B. 4216. Les données statistiques font défaut.

(Voir Abbenans.)

Art. 22. Que tous droits de ménage et autres qui se perçoivent sur les foires et marchés <» », nuisent au commerce et à l'agriculture, et obligent le plus souvent les habitants à aller chercher les denrées de première nécessité fort loin ; Sa Majesté est encore très humblement suppliée d en ordonner la suppression, et spécialement de ceux (jui se perçoivent sur les foires et marchés de la ville de Lure au profit du chapitre de ce lieu, qui n'a aucune concession ni confirmation de Sa Majesté, quoique le droit d'éminage soit de grande régale.

Art. 23. Que les officiers des lieux seront seuls compétents pour les appositions et récolements d'assiettes, visite dans les bois communaux ; les officiers des maîtrises étant très dis|)endieux pour ces objets aux communautés; et spécialement cette communauté, dont le bois des assiettes ne vaut pas à beaucou[) près les frais d'apposition d'assiettes de ces officiers.

ESPRELS

.Vuidiinl'luii (•ninmun(> du caiitou do 'Sovoy. arrt do Yesiml.

S(M!4'iu>ur : I.c niarijuis do Graunuorit.

Cui'c' : Paroisso de Mdimay.

Popidation : Foux. i,);: hahitants. .u); : ch.rruos. ii') : olio vaux. 17 : bœufs et vaches, 34<^-

Torriloiro: Fauchées de prés. ^.'SW: journaux do champs. 1 .') 1 7 ouvrées de vignes, ? ; arpents de liois. (S.m.

(i) I.c seizième des grains. — Canton de Lure

KSI'HKI.S 4jJ

Taux (le la laill.' H:>.H I. H s. ç) d.

— de la (•aj)itatiitn. . . 94'^- 1- i'->- f^.

— des viiiulièmes . . . i.'jiyH.

Total. . . :\.i>:\\ I. . (, .1. ."Il i-HH.

Rcccnsoment de 1906: (S."):>. liai). : 1. (So a.

Analyse du procès-verbal. I.c iç) mars i7S(). jtai- dcvanl SiiiKni Corne, notaire royal à Esprels : ri)\)ir sans sionalures. — l^icrrc François et Jean-Cl. Corne, députés.

Sources: Arcli. dép.. C. .\~^ : rôles des inii)ositi()iis, B. 43i(i.

Art. 1^'". Qu'aucun impôt ne pourra être continué qu'il n'ait été renouvelé à chaque tenue des Etats Généraux, et qu'à défaut de convocation desdits Etats Généraux, suivant le vœu (ju'en aura pris la dernière assemblée, tous impôts cesseront de plein droit jusqu'à ladite convocation etVectuée.

Art. 2. Que tous les privilèges et exemptions, quelle qu'en soit la cause, demeureront abolis pour jamais en matière d'impôts, charges publiques, réelles, personnelles, mixtes et locales, de manière qu'à l'avenir la contribution auxdiles charges soit toujours en proportion des pro|)riétés et facultés respectives et que tous impôts devant tourner au profit de l'Etat et pour charges d'icelui seront permis en vertu d'un seul et même rôle.

Art. 3. Que comme les curés sont très rares en Franche- Comté et qu'il y a dans cette province quantités d'églisesfilles, succursales ou annexes, qui les unes sont desservies par les curés, qui sont obligés de se déplacer et de faire des voyages à ce sujet, et les autres sont régies par des vicaires amovibles ou pour mieux dire par des prêtres fermiers du curé en titre, il sera établi des prêtres bénéficiers dans les lieux où se trouvent lesdites églises, tant pour prévenir les dangers auxquels sont exposés les peuples par l'obligation de faire des courses à chaque instant à raison des secours spirituels, que i)our parer aux inconvénients et abus de l'amovibilité des prêtres desservants.

4^8 BAII.I.IAf;!-: I) AMONT

Aur. 1. Que la portion congrue de ces curés en titre à établir ou à augmenter sera prise sur les dîmes, et à défaut ou insuffisance de dîmes et autres revenus fixes, elle sera prise sur les chapelles collectives et autres bénéfices simples dont les revenus se trouvent entre les mains des chanoines, abbés, prieurs, et même des simples tonsurés qui tous sont très inutiles aux paroissiens des lieux où gisent leurs bénéfices et qui encore au grand [iréjudice du public et contre les vraies règles ecclésiasti(iues possèdent plusieurs bénéfices.

AuT. ."). Que la forme actuelle du tirage de la milice sera abrogée et qu'il y sera pourvu par les Etals de la province de manière à éviter les frais immenses qu'elle occasionne.

Airr. (). Que la mainmorte personnelle et réelle sera al>()lic par tout le royaume dans les terres des corj)s et communautés ecclésiasli(}ues et de tout bénéficier, régulier ou séculier sans indemnité, sauf à Sa Majesté et aux Etats-Généraux de retrancher ou supprimer quelques chanoines dans les chai)itres et (jnehiues religieux ou religieuses dans les monastères ou abbayes propriétaires desdites terres, si toutefois ces suppressions et retranchements étaient nécessaires pour ôter tous moyens de ()laintes auxilits propriétaires.

Art. 7. Que la mainmorte personnelle sera pareillement abolie par tout le royaume sans indemnité dans les terres des seigneurs laï(jues, parce ([u'il est répugnant de croire que des hommes dans aucun temps aient pu vendre leurs personnes et celles de leurs successeurs (jui n'étaient pas présents à la vente.

Art. 8. Que la mainmorte réelle dans lesdites terres des seigneurs laï([ues sera aussi abolie partout le royaume ainsi que toutes charges, redevances et droits qui en dérivent, moyennant l'indemnité que Sa Majesté a fixée pour les fonds mainmortables de ses domaines

Art. 9. Qu'étant indispensable de faire un changement en

ce qui louche les justices sei.^neuriales au uioyeu desciuelles les seigueurs ca[)tivent et ruinent les [jcuples, uièiue en obtiennent tels droits et servitudes (ju'ils veuleni, tant ils s'en font redouter par la l'acuité qu'ils ont de les vexer et opprimer, il sera en conséquence accordé à ciKUjue communauté d'habitants une justice et police particulières et exclusives à tous seigneurs sur ses Tonds et bois communaux et sur les Fonds particuliers de chaque habitant sauf pour le droit de chasse et de pèche (jui restera audit seigneur et dans toute l'étendue du territoire, de sorte que ces derniers n'ayant plus de police que sur les Tonds de leurs fiels et sur les bois à eux appartenant ils ne pourront pas, non plus (jue leurs officiers de justice, leurs fermiers, domestiques et mèmt leurs amis, commettre impunément des délits, mésus et dégâts sur des fonds qui ne leur appartiennent j)as, attendu que les gardes banvards et forestiers de la communauté seront alors libres de faire des rapports contre toute la société seigneuriale et que l'une des justices contiendra l'autre dans les bornes qu'on lui prescrira,

AuT. 10-13. (Voir Abbenans.)

Art. 14. Que le prix de vente des bois en réserve des communautés sera versé entre les mains du trésorier des Etats de la province, où lesdiles communautés i)ourr.)nt le toucher quand bon leur semblera sans frais quelconques, parce que suivant que la chose se pratique à présent, les receveurs commis par les fermiers généraux ont intérêt à garder autant qu'ils peuvent les sommes de leurs dépôts à cause des gros intérêts qu'ils peuvent en tirer en les j)rètant .

Art. 15-l(i. (Voir Abbenans.)

Art. 17. Que les communautés d'habitants (jui se trouveront dans le cas d'avoir des procès, soit comme demanderesses, soit comme défenderesses, seront dispensées de recourir à l'autorisation de M. l'intendant, dès (ju'elles se-

4<So liAILLIA(;E d'amont

ronl trouvées iondées à plaider par trois anciens avocats qui auront signé leurs avis, attendu que les seigneurs et autres personnes en crédit peuvent empêcher les communautés de se défendre contre eux parie moyen du relus d'autorisation.

Art. 18. Que les privilèges d'évocations, autrement le droit de commitlimus, seront abolis, d'autant cpi'il est vexatoire de sortir un plaideur de sa juridiction naturelle pour le traduire dans un autre tribunal plus coûteux et plus éloigné.

AuT. 19. Que les gardes et bureaux des fermes du roi seront généralement reculés sur les frontières et ne formeront qu'une ligne, et que toutes marchandises ayant une lois entré ou passé cette ligne seront exemptes de toutes recherches et poursuites.

AiiT. 20. Que toutes corvées et banalités seigneuriales seront abolies et supprimées comme contraires à 1 intérêt, à la liberté des peuples, qui pour acquitter ces sortes de servitudes sont obligés d'abandonner leurs propres travaux dans les temps même les plus utiles et les plus pressants.

Aivr. 21. Que dans le cas (où) Sa Majesté et les Etats Généraux viendraient à ne pas abolir la banalité des fours, ils obligent du moins les seigneurs ou propriétaires des banalités de fours à rentrer dans la convention primitive, cjui est de construire les fours, les entretenir et chaulïer à leurs frais, moyennant la rétribution d'une livre de pâte ou pain par vingt livres, ce qui est moins onéreux que la redevance annuelle de deux et quelquefois de trois quartes de blé par chaque ménage, laquelle redevance les seigneurs appellent abonnements sans en avoir d'autres titres que la subtilité et la violence.

Art. 22. Que les édits, lois, ordonnances et arrêts qui ont accordé aux seigneurs le tiers en triage' des bois des communautés, à charge par eux et non autrement de prouver que

KTnniTKIONTAIM; 4'*^ '

les bois provenaient de leur concession gratuite H), seront abolis et les seigneurs obligés à restituer aux communautés les triages qu'ils en auront reçus sans avoir fait les preuves requises et qu'ils auront enlevé aux habitants par leur crédit et autorité.

ETROITEFONTAINE

Aujourd'hui coiiiiiiuiK' du caufoa do Vill('r.sPX(d, arr' di; I.uro. Soigneurs : Le roi et le jjrince de Montl)'''liai'd. Curé : Paroisse de Gouhonans.

Population: Feux 17: habitants, yij : charrues, 11; chenaux. II ; bœufs et vacdies 19.4.

Territoire : Fauch(''cs do prés, "--.i : journaux de champs. nSa ; ■ouvrées de vign(^s. V : arpents de bois. 94o-

Taux de la taille i 85 1.

— de la capitation. . . 200 1. — - des vingtièmes . . . 276 1.

Total. . . 666 1. en 1786.

Recensement de 1906 : 69 hab. : 227 a.

Analyse du procès-verbal Le 19 mars 1789, par devant Cl. -Ant. Drouhot, notaire royal à Villersexel : copie sans signatures. — Jh. Brun et Nie. Tournier. députés.

Sources: Arch. dép.. C. .\~^: nMes des impositions.' B. \xiÇf.

(17 articles analogues à Abbenans, Ambiévillers, etc.; puis doléances particulières.)

Les habitants d Etroite-Fontaine observent en ce qui peut les concerner :

Que leur territoire est situé dans un sol assez ingrat, où le blé croît avec beaucoup de peine, leur récolte principale consistant dans le seigle et l'avoine ;

I Sous Louis XIV.