VI. B
A1LLIAGK SECONDAIRE DE lUOIÎTMN
Mi
L'appel fait apparaître un chiffre total de 70 gentilshommes, tant nobles possédant fiefs que non possédant fiefs.
I. Nobles possédant fiefs. — Les nobles possédant liefs, assignés et appelés, sont au nombre de 6a, répartis dans 5i paroisses, et dont h-i seulement sont qualifiés de seigneurs de leurs paroisses (3). On voit figurer parmi eux, pour la
tr aucune dos familles nobles du ressort de Cérences ne comparut personnellemenl" (op. cit., p. 5ag). Le procèsverbal porte formellement comparant M. Hervé Lecourt de Sainte-Marie.
M Ms. Greffe de Coutances, (* 56 r" \rch. nat., Il m/53, p. 296 à 343.
(2> Sources. — M s. du Greffe de Coulances, f" 56 r° = Arcb. nat., H m/53, p. -207 à 3i5. On rapprochera utilement, comme d'ordinaire : 1' le Râle par noms, quaiitéê et demeure» des nobles possédant Jiefs du bailliage de \forlains assignés, etc. (Ms. Greffe de Coutances, pièce n'âa); a°un Etat des assignations
données à In requête de M. le procureur <ln roi dn bailliage de Mortain à MM. les ducs, pairs, marquis, comtes, etc. (Ms.
de provenance inconnue, édité par M. l'abbé Pigeon). — La liste des gentilshommes du bailliage de Mortain a été publiée p;ir : i"dk M ignt, Sobi'.iaire , 1, p. i5p, sq. (reproduction très écourtée de l'appel du procès-verbal); a" abbé Pigeon, Le Grand Bailliage de Mortain en 1 j8g, clans Mém. Soc. Acad. Cotenlin, t. lit, 1880, p. 1 36 à j4G (reproduction textuelle de Y Etat précité).
O Dans la notice en tète du bailliage de Mortain, nous avons, sur la foi du
PROCES-VERBAL DES TROIS OKDRKS
ville de Morlain, «S. A. S. Mgr. le duc d'Orléans, premier prince du sang, comte de Morlain « (représenté par le comte de Sourdeval). L°s autres possesseurs de fiefs titrés sont au nombre de 1 1, savoir : un duc, le duc de Penthièvre, assigné dans la paroisse de Beauficel (repr. ); puis 6 comtes: S. -A. Poilvilain, comte de Cresnay, assigné à Mesnil-Bainfray (repr.): L.-Bernardin Le Neuf, comte de Sourdeval, dans la paroisse de ce nom ( présent) (1); Antoine-Anne Géraldin, comte de Lapenty, dans la paroisse de Saint- Svmphorien (repr.); J.-Fr. Toussaint, comte de Lorgeril.à Parigny (repr.): le comte de Bourgblanc, à Saint-Hilaire (repr.); et le comte de Monlécot, à Vézins (repr.); 6 marquis: Eugène-Beuve Dauray, marquis de Sainte-Poix, dans la paroisse de ce nom (repr.); Louis-Marie Le Maire de Vassy, marquis de Brécey, à Brécey (repr.); le marquis de Chevrue, assigné à Bellefontaine (abs.); le comte rie Chevrue, marquis de Mesniltove, dans la paroisse de ce nom (repr.);Ie marquis de Valory, à Heussé(repr.) ; etS.-A. Poilvilain, marquis de Mesnilrainfray , assigné dans la paroisse de ce nom (abs.); enfin a barons : J.-Alex. de Tourry, baron de Feugettes, à Barenton (repr.); et. le marquis d'Oiliamson, pour la baronnie des Biards (repr.). 11 y a 12 dames de fief, dont 3 sont absentes et 9 représentées, et dont 2 figurent en même temps comme tutrices de leurs enfants mineurs. Dans la paroisse du Teilleul, est convoquée « discrète personne Gilles-Louis de Yaufleury, seigneur et patron du Teilleul, bachelier en Sorbonne, licencié es lois de la Faculté de Paris, et curé de N.-D. de Barenton n.
Sur les 62 possédant fiefs, régulièrement assignés et appelés, 7 sont absents, Ui sont représentés par procureur-fondé de leur ordre, et / ri seulement comparaissent personnellement^'.
II. Nobles non possédant fiefs. — Ils sont au nombre de 8 seulement, domiciliés dans les villes ou paroisses: deMortam(a), du Neulbourg(-î), des Chéris (2), de Virey et des Biards. Parmi eux, 2 sont officiers au service du roi(3).
Rôle d'assignations, donné le chiffre de 71 possédant iiels,et par suite le chiffre total de 79 gentilshommes [supra, p. 2 a 1). '■' Louis- Bernardin Le Neuf de Sounn k\ il de la Barre était président de l'assemblée du département de Morlain depuis 1787. Au nom du déparlement, il avait écrit, le 2 novembre 1788, au duc d'ilarcourt, gouverneur de Normandie, une lettre demandant le rétablissement des Liais provinciaux, qui a été publiée par Hippeau, Elections,]). Z171.
Il fut guillotiné à Paris, le 9 mai 179& (a3 lloréal an 11). Non mentionné par S\rot, Tribunal révolutionnaire. Voir M"° Ouiisel, Nouvelle biographie normande, II, p. i34; et iJ.-J. Lange, Ephémérides normandes,!, p. 3 16.
- L'appel ne renseigne point directement sur le nombre des liel's du ressort de Morlain. En 17");!, Boulainvilliers donnait à l'élection, qui correspond presque identiquement au bailliage, un
chiffre total de 85 fiefs ( Etat <l<> la France , p. 1 38). Les liel's titrés n'y sont que très imparfaitement désignés. Dumoulin, en i7(>5, est un peu plus explicite : « Les terres considérables de celle élection sont Montecoq, érigé en marquisat en 1O97 pour le sieur Douesnel; la baronnie des Biards, possédée par M. de Pierrepont; celle de Sai U-Pair (Poix), à M. Dauvray; celle de Bresse 1 Brécey), à M. de Vassy ; le comté d'Igouville , au sieur de Vauborel. Outre cela, il y a 85 liel's principaux, dont presque toutes les terres de retendue dépendent ; ils doivent leur hommage au roi ou au comte de Morlain. n (Génjrraphii' (li'scrijitire, 111, p. i(>2.)
(:,J Le Râle de capitalion noble de l'élection de Mortain accuse pour 1789 un chiffre de 93 nobles, payant 3,i i"> I. (i s. de capilation privilégiée | Irch. Calvados, C 16a8). En 1661, la Recherche de Ghauillart y avait relevé 128 nobles (Dupont, Le Cotenlin, IV, p. 3iû); mais
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SÉANT À PÉRIERS(i).
L'appel fait apparaître un chiffre de 3o gentilshommes, tant nobles possédant fiefs que non possédant fiefs.
I. Nobles possédant fiefs. — Les possédant fiefs, assignés et appelés, sont au nombre de a4(2), répartis dans autant de paroisses, et dont ih seulement sont qualifiés de seigneurs de leurs paroisses. 11 y a deux fiefs titrés seulement : le marquisat de Sainte-Suzanne, à M. Ch. -Adolphe de Maucon venant, assigné dans la paroisse de Besneville (repi\),etla£rtron/i«e de Glaids , dans la paroisse de ce nom, à M. Pierre-Hyacinthe Henri Le Forestier (présent). Aucune dame de fief, et aucuns mineurs ne sont assignés (!).
Sur les a4 possédant fiefs, régulièrement convoqués et appelés, 2 sont déclarés absents, 11 comparaissent personnellement, et 11 sont représentés par procureur-fondé de leur ordre.
IL Nobles non possédant fiejs. — Ils sont au nombre de 6 seulement, domiciliés dans les paroisses d'Aubigny, de Saint-Michel-de-la-Pierre, de Sainte-Opporlune-de-Les-ay, et de Vesly (3)(*J.
V1IL Bailliage secondaire de Valognes(5).
L'appel fait apparaître un chiffre de 00 gentilshommes, tant nobles possédant fiefs que non possédant fiefs.
cil 1760 Dumoulin écrivait : «Il y a environ 100 familles nobles, dont la plus riche ne possède pas i5,ooo ii\ res de revenu». (Ibid., 111. p. 162.)
'" Sources. — Ms. du Greffe de Coulances, f°6o v° = Arch. nat., B ui/53, p. 3 1 5 à 3a 1. On rapprochera, comme d'ordinaire, le liàle des nobles possédant fiefs <lu bailliage de Périers, assignés, etc. (Ms. Greffe de Goutances, pièce n°36). L'appel du procès-verbal a été reproduit, avec des coupures, dans de iMu'.ny. Nobiliaire, I, p. 16a.
D;ins la notice en loto du bailliage de Saint-Sauveur-Lendelin, nous avons, sur la foi du Rôle d'assignations, donné le chiffre de a5 possédant fiefs, et par suite h1 chiffre total do 3i gentilshommes pour le bailliage {supra, p. 09). Le registre du Bureau des finances compte ensemble 54 fiefs nobles, pour les deux vicomtes de Saint-Sauveur-Lendelin et Saint -Sauveur -le -Vicomte (ms. cit., P 5 a).
M Le Registre précité ne compte dans le ressort des deux vicomtes de Saint- Sauveur-Lendelin et Saint-Sauveur-le- Vicomte que 5 sergenteries, une franche vavassorerie (Gratigny) et k fiefs titrés seulement : le marquisat à'Amfreville, et les trois baronniesd'Or#/flw/cs, de Véhou et de Néeville. La plupart de ces terres relèvent du bailliage de Saint- Sauveur-Ie-Vicomte (ibidem).
w Pour le nombre des nobles imposés au Rôle de capitation noble en 178g, on voudra bien se reporter à la note sous l'appel du bailliage de Carentan (suprà. p. 4 07, note 3).
^ Sources. — Ms. Greffe de Coutances, f' 69 r° = Arch. nat., B m/53, j). 3aa à 345. On rapprochera , comme d'ordinaire, le Râle par noms, qualités
et demeures îles nobles possédant fiefs du bailliage de Valognes, etc. (Ms. Greffe de Goutances, pièce n° 4i). La liste des nobles figurant à l'appel du procès-verbal pourra être consultée, avec les réserves
PROCÈS-VERBAL DES TROIS ORDRES
I. Noblrs possédant fiefs. — Les possédant fiefs, assignés et appelés, sont au nombre de <S'o, répartis clans 06 villes ou paroisses, et dont hq seulement sont qualifiés de seigneurs de leurs paroisses1''. On doit remarquer, pour la ville de Yalognes, «■ Louis-Stanislas-Xavier, fils de France, frère du roi, duc d'Alençon, d'Anjou et de Vendôme, etc.. Monsieur* (repr. par le marquis d'Harcourt); à Fontenay, trMaximilien-Marie-Pierre le Vicomte, marquis de Blangy, grand bailli du Cotentin^ (repr. par le marquis do Caillebot); à Yvetot, (rLouis-Jean-Baptiste-Antoine Colbert, marquis de Seignelay, seigneur de Blainville, etc., et Yvetot» (repr. par M. Louis-Casimir Avice);et à Biville. «• Pierre-François de Beaudrap, seigneur de Biville, Saint Martin-du-Mosnil, Soltevast, et le Mesnil-Durand» (présent) (2). Les possesseurs de fief s titres sont au nombre de 16, savoir, 5 comtes : M. Marie-Bonavenlure Jellot, comte de Beaumont, assigné à Gouberville (prés.); André de Hennot, comte d'Ocleville, à Briquebosq (prés.): Gonstanlin-Frédéric-Timoléon, comte du Parc, à Mesnil-au-Val (prés.); René-Charles de Percy, comte de Tonneville, audit lieu (prés.); et le comte de Marguerie, à Urville-près-Valognes (repr.); 8 marquis : L. -Bernard- Jacques de Gigault, marquis de Bellefont, à Henneville (repr.); le marquis de Bruc, à Tréauville (abs.); Hyacinthe-Charles, marquis de la Houssaye,à laPernelle (repr.); Alexandre-François-Maximilien, marquis de Longaunay, à Maupertus (repr.); Louis, marquis de Malhan, à Fresville (repr.); Henri-Jacques, marquis du Moncel, à Martinvast (repr.), Georges-Antoine, marquis de Dancel, à Quinéville (repr.); et Bon-Louis- Charles Barquet, marquis deCampigny, à Surville (repr.); enfin h barons: Charles-Léonor-Hyacinlhe de Marguerie, baron de Colleville , à Urville (repr.) ; Charles-Léon-Hector, marquis d'Harcourt, baron d'Olonde, à Aumevillel'Eslre (repr.); l'abbé de Gallifet, baron de Réville (abs.), et Bon-P.-J. Evrard de Belle-isle, baron de Saint-Pierre-Église (repr.). Il y a 1 1 dames dvfivf, dont 2 sont déclarées absentes et 9 représentées par procureur, et 3 groupes de mineurs, représentés par leur tuteur noble ou leur mère principale tutrice. Dans la paroisse de Réville, on remarquera l'abbé de Gallifet, assigné comme rf seigneur de la baronnie de ce lieu r, (abs.).
Sur les 80 possédants fiefs, 0 sont déclarés absents, 16 comparaissent en personne, et 45 sont représentés par procureur-fondé de leur ordre {1).
II. Nobles non possédant fiefs. — Ils sont au nombre de ig, domiciliés dans
habituelles, dans de Magsy, Nobiliaire,
I, p. i<13. Enfin une cr liste des plus marquants» des nobles convoqués au bailliage de Valogncs a été donnée par M. Lecaghedx, Documents pour servir à l histoire de Montebourg, I, p. 296 à 3n<S. (1) L'upp.'l ne donne point directement le nombre des fiels du ressort de Valognes. D'après le rejnslre du Bureau des Finances, la vicomte de Valognes, qui correspondait sensiblement au bailliage, complait au xvui0 siècle 1^9 fiels, dont 3 marquisals (Flamanville, à M. de Bazan, avec 1.3 fiels; Fontenay, à Saint- Marcouf, avec 7 fiefs; le Parc, à Saint-Lô d'Ourville, érigé en 1739), et 0 baronnies (Bricquebec et la Luthumière, à
M. de Matignon; Saint-Pierre-Église,
à M. de Castel; Qurtteltmi, à l'abbessede Caen; le Ilam, à l'abbaye de Saint-Sauveur; Réville, à M. de Mesnilvoix, et la Varengère, à M""' de Ghâlillon. Il y avait en outre 9 seijjenteries, et une franche vavassorerie (ma. cit., P 57).
(2) Beaudrap de Sottkvii.le fut élu député de la noblesse du bailliage de Gotentin, dans la séance du 39 mars au soir. Voir Procès-verbal de la noblesse (infrà, p. h 92 , note 2).
'' Le Rôle d'assignations du bailliage de Valognes comptait q5 possédant fiels, répartis en 79 paroisses. Un d'entre eux est expressément écarté comme «non noble» (pièce n" 4i ).
VSSEMBLEE GENERALE DE COUTANGES.
les villes de Valognes (3), de Cherbourg (2), et dans les paroisses de Bretteville, Couville, Digosville (2). Equeurdreville , Fresville, Octeville, Ozeville, Qnettehou , Surtainville ( 2 ), Teurlheville-au-Bocage , et Vasteville. Parmi eux , on compte un chevalier de Malte et 3 officiers au service ou anciens officiers'1'.
Après l'appel des gentilshommes du ressort du bailliage de Valognes, le procès-verbal se trouve interrompu, et reprend ensuite, dans les termes qui suivent :
Et vu qu'il est 8 heures du soir, nous avons renvoyé la continuation du présent à demain, 8 heures du malin, et avons signé la présente séance avec le procureur du roi et notre greffier.
Lebrun.
Desmarets de Montciiaton.
Blondel.
7 e Séance, du îg mars au matin
Du jeudi 1 qe jour du mois de mars audit an 1789, 8 heures du matin, en la nef de la cathédrale de Goutanccs, devant Nous lieutenant-général civil, présence et assisté comme dit est,
En exécution de notre renvoi du jour d'hier, transportés en ce lieu, nous avons fait procéder à la continuation [de l'appel] de MM. les nobles assemblés, comme il suit :
L'appel fait apparaître un chiffre de 45 gentilshommes, tant nobles possédant fiels que non possédant fiefs.
1. Nobles possédant Jîef s. — Les possédant fiefs assignés cl appelés sont au nombre de 35, répartis dans autant de paroisses, et dont 25 seulement sont qualifiés de seigneurs de leurs paroisses14'. Les possesseurs de fiefs titres sont
O Le Rôle de capitation noble pour Pélerlion de Valognes accuse en 1789 un chiffre de ao'i gentilshommes, payant 30.733 I. 18 s. de capitation I rivilégiée (Arch. Calvados, G i6a8 ■ En 16G1, la Recherche de Chamillart ;i\;iil donné 3o 5 gentilshommes 1 l)i poht, op. cit., IV, p. :\\'\ 1.
(2' Ms. du Greffe de Goutances, I 67 v°= Arch. nat., 15 m/53, p. 'ètth.
• Sources.- Ms. du Greffe de Coûtant -.1 67 \" Arch. nat., I> m 53 ,
p. 3A5 à .'<f)3. On rapprochera, comme d'ordinaire, fe Râle <l<s noble» <lu bailliage de Saint-Sauveur-le-Vicomte , nssijnirs à comparaître, etc. ( Ms. du Greffe de Goulanres, pièces n"' 37 el 38). La liste des nobles figurant au procès-verhal est reproduite dans de Magnv, Nobiliaire, 1, p. 166-167.
W Le Rôle d'assignations donne au ressort de Suinl-Sauveur-le-Vicomte 67 nolil.s possédant fiefs, et 85 fiefs répartis dans 58 paroisses.
PROCÈS -VERBAL DES TROIS ORDRES
au nombre de i marquis, savoir : le marquis Guillaume-René d'Ànneviiïe, marquis de Chiffrevast, assigné dans la paroisse de Tamerville (repr.)^. L.-Fr. de Cussy, marquis de Jucoville, à Néhou (présent): Marie-Fr. de Rruc, marquis delà Guerche, à Grosville (repr.); et Fr.-Ch. Le Febvre, marquis du QuesDoy, à Saint-Sauveur (repr.). II y a G dames de fief, dont a sont absentes et 4 représentées, et une famille de mineurs, représentés par leur tuteur noble (s).
Sur ces 35 possédant fiefs, régulièrement convoqués et appelés, 5 sont déclarés absents, 10 comparaissent en personne, et ùo sont représentés par procureur-fondé de leur ordre.
II. Nobles non possédant fiefs. — Us sont au nombre de 10 seulement, dont un chevalier de Malte non profès, et 3 officiers de la marine royale. De ce nombre, 2 sont domiciliés à Saint-Sauveur-le-Vicomte, 2 a Tamerville, et les autres dans les paroisses de Branville, Colomby, Eculleville, Jobourg, Sainle-Croi.x-flague et Tolievast(3).
L'appel fait apparaître un chifire total de 3-2 gentilshommes, tant nobles possédant fiefs que non possédant fiefs.
I. Nobles -possédant fiefs. — Les possédant fiefs, assignés et appelés, sont au nombre de 3-j, répartis dans 27 paroisses, et dont 21 seulement sont qualifiés de seigneurs de leurs paroisses (r,). Parmi eux figurent, dans la ville de Tinchebray, irM. le duc d'Orléans, châtelain de Tinchebray (repr.), et dans
O G. -René d'Anneville, marquis de Chiffrevast, seigneur de Tamerville, était membre de l'assemblée du département de Valognes et aussi de l'assemblée provinciale de Basse-Normandie, pour l'ordre de la noblesse. Voir Sarot, Organisation administrative, p. /106.
W Pour le nombre des fiefs simples ou litres du ressort de Saint-Sauveurle-Vicomte, on se rapportera à ce que nous avons note sous l'appel du bailliage de Saint-Sauveur-Lendeliu (suprà , p. U 10, note 2).
(3) Pour le nombre des gentilshommes imposés au Rôle de capitation en 1789, voir de même sous l'appel du bailliage de Valognes (suprà, p. iia, note 1).
(4) Sources. — Ms. du Greffe de Coutances, T 70 v° = Arcb. nat., 15 m 53, p. 355 à 362. On rapprochera , comme d'ordinaire, le Rôle de MM. les noble»
possédant fiefs du bailliage de Tinchebray et dans la haute-justice de Condé sur-Noireau, assignés, etc. (Ms. Greffa de Goutances, pièces n05 3u et /io). La
liste des nobles du ressort a été publiée plusieurs fois, par : i° de Magny, Nobiliaire, I, p. 167-168; 20 abbé Pigeon, Le Grand Bailliage de Mortain en f/8n, loc. cit., p. 5oo à 5o5; et 3° abbé Dumaine, Tinchebray et sa région an Bocage normand, t. III, p. 1 1 à 16. Les différences assez sensibles qu'on pourra relever dans les bsles de ces auteurs viennent di1 ce que M. do Magny a reproduit, — assez inexactement, — l'appel du procès-verbal transcrit dans 15 ui/53, tandis que les autres ont suivi le Rôle de Coutances.
<5> Dans la notice mise en tôle du bailliage de Tinchebray, nous avons donné, sur la loi du Râle d'assignations, le chiffre de 87 possédant fiefs (suprà, p. anft). M. Lelièvre, ancien instituteur à Saint-Quentin-les-Chardonnets, bibliothécaire de la ville de Vire, nous a signale l'existence , au notariat de Tinchebray, d'un certain nombre de procurations dressées pour les membres de la noblesse du ressort, au mois de mars 1 789.
h\h ASSEMBLEE GENERALE DE COUTANCES.
la paroisse d'Aulnay, ffM. Charles-François-Casimir de Saulx, duc de Saulx- Tavanes, seigneur de Saint-Samson d'Aulnay, maréchal de camp des armées du roi* (repr. ). Les autres possesseurs de fiefs titrés sont Mme de Longaunay, pour la chàlellenie de Condé (abs.), et M. Jacques-Louis Le Harivel, sieur de Beauchesne, pour la baronnie de Fresne (présent). 11 y a k dames de fief, dont une est absente et 3 sont représentées; aucun mineur possédant fief" n'a été assigné dans le ressort (1).
Sur ce chiffre de 3a possé !ant fiefs, régulièrement convoqués et appelés, un seul s'est présenté à l'appel de son nom, 18 sont représentés par procureurfondé de leur ordre, et i3 sont déclarés absents.
II. Nobles non possédant fief . — Aucun ne s'est présenté à l'appel dans le ressort de Tinchebray (2).
Récapitulation. — En rapprochant les résultats fournis par l'appel de la noblesse dans les différents ressorts des bailliages principal et secondaires, on trouve que l'assemblée générale de la noblesse se compose de 387 membres, dont 1/1-2 sont présents personnellement, et 265 sont représentés par procureur. En outre 5o gentilshommes, régulièrement convoqués et appelés, ont été déclarés absents, ce qui porte à 637 le nombre des membres de droit à l'assemblée. Ce chiffre total, réparti entre les deux grandes catégories de possédant fiefs et non possédant fiefs, se décompose ainsi ;
1° Nobles possédant jiefs. — k 3 7, sur lesquels: sont déclarés absents, 5i; comparaissent en personne, 162; sont représentés par procureur-fondé de leur ordre, 2 65 ;
a" Nobles non possédant fej s (qui se sont présentés spontanément à l'assemblée), i63.
Ce qui donne un total général de 58o.
A un autre point de vue, la répartition par ressorts de bailliages principal et secondaires fournit les chiffres suivants :
M L'appel ne rensoijjne point direc- On consultera encore : abbé Dumaink,
lement sur ie nombre des fiefs nobles Tinchebray et sa région, t. I, p. 663 et
du ressort. On trouvera un tableau des suiv.
fiefs de la cbàtellenie de Tinchebray, ^ Pour le nombre des nobles impo-
pour une date d'ailleurs ancienne, dans ses à la capitation en 1789 dans le res- I.11 lverais, Mémoire sur Tinchebray, - sort, voir ce que nous avons noté sous
son château et ton bailliage, dans Méin. l'appel du bailliage de Mortaiu (auprà,
Soc. Acad. Cotenlin, t. III (1880) p. 3i. p. 609, note 3).
PROCES -VERBAL DES TROIS ORDRES
