AU MOIS DE MARS-AVRIL I79O

(Arch. municipales de la ville de Caen, registre coté Pa. foi. n3 r" et \ ".

Registre imprimé in-folio, composé de formules dont les blancs ont été remplis (S).

Pièces non signées. Inédit.)

Province de Normandie. Diocèse de Baveux.

Généralité de Caen. Paroisse Despeîm®.

Déclaration que fournit ./. Le Marchand, curé, comme titulaire du lïénéfîce-Cure de la paroisse d'Espeins, â^é de M;

dont est présentateur M. l'abbé du Valricher®. collateur M. Vévêque de Bayeux.

ledit bénéfice situé dans le diocèse de Bayeux, province de Normandie, gouvernement de Normandie, parlement de (6),

bailliage de Caen.

fl) On rapprochera de celte Déclaration te texte du cahier d'Espins (suprà, p. 3i8 à 32 2) et le Mémoire de ij88 ci-dessus (p. 587).

f2' Nous avons transcrit en italique toute la partie manuscrite de la pièce ci-dessus.

(3) Sic. Dans l'appel du Procès-verbal de Tinchebray, on a noté de même l'orthographe les Pins (suprà, p. 33g).

M Le blanc de l'imprimé n'a pas été rempli.

(5) L'abbaye du Valricher (Vallis- Riçheria), de l'ordre de Cîteaux, était située dans la paroisse de Saint-Ouenle-l'in (Calvados), près de Lisieux, mais relevait comme exemption du diocèse de Bayeux (A. dl Moustier, Vew*-

tria pia, p. 825). L'abbaye, en commende depuis 1693, avait, en 178g, pour abbé M. de Jaucourt, nommé en 1781. VAlmanach royal lui donne 3,5oo livres seulement de revenus, mais la Déclaration passée le 1 i! octobre 1790 parle prieur J. Châtelain élève ce chiffre, pour les religieux, à i3,6fto livres, dont 1 1,319 livres en fermages (Arch. Calvados, Q, n. cl. ). Il y avait à ce moment à l'abbaye 0 religieux seulement. Voir G. Dii'ONT. /.' wbaye du Val-Richer, étude historique, Caen. 1866, in-8", p. 265, 971.

(li) Le blanc de I imprimé n'a pas été rempli. La paroisse relevait naturellement,, comme toute la région, du Parlement de lîouen.

APPENDWKS.

Détail des biens et revenus dudit bénéfice,

Savoir :

Bâtimens, un preslnlère contenant 100 pieds de rouvert ure en mauvaise réparation, sans aucunes chambres, estimé tir revenu ââ livres^1'.

Clos (ou parc), ifunr drnii-arre, estimé 1 o livres.

Jardins, contenant ia perches, est. à 10 livres.

Terres labourables, 2 acres et i/a vergée, en à pièces, est. à 5i livres.

Pré, une vergée i/a, est. à âo livres.

Grosses et menues dîmes anciennes, un tiers de la grosse et les. menues est. à î i5o livres. M. l'abbé du Valricher jouit des deux autres l/rrs des grosses dîmes '2'.

Dîmes novales. Elles sont estimées à 8o livres.

Rentes actives, une rente foncière de 5 livres et une poule, estimée 1 5 sols.

Total du revenu annuel est de [i3gs l. i5 s.]

Mesure locale, territoriale pour les terres portées en la présente déclaration^.

L'acre est de

'' I\ous n'avons trouvé aucune trace de réparations, prosbytérales ou auties, dans la paroisse d'Espins, depuis un Arrêt du Constat , /lu ■> jiulli'l i ~]OQ, autorisant la communauté d'Espins à s'imposer d'uni; somme de 1,100 livres, erpour réédilication de la nef de l'église, refonte des cloches, et clôture du mur du cimetière» ( Arch. Calvados, G 1 3aa ).

-' Cf. la note sous le cahier de la paroisse d Espips, art. (), (suprà , p. 3ai, note i). La Déclaration de l'abbé du Valricher, pour sa part de dîmes, n'a 088 été rotrou\ée.

(S> L'addition des différents chapitres de l'actif est faite dans la marge de l'original.

!,,) Cette seconde partie de la déclaration occupe dans l'original le verso de la formule imprimée.

' Les blancs n'ont pas été remplis

dans l'original. Les mesures locales de la paroisse d'Espins étaient les mêmes que dans le reste du bailliage, mais celles-ci étaient de valeur fort \arial>lo sui\ant les localités.

L'unité agraire en 1789, dans la région, était partout la vergée, qui correspondait , en mesure actuelle . à o '",ao4a8; Yiuii' comprenait k vergées, correspondant par suite à oh°8i7i; enfin la \er;;éo se divisait en /10 perches de ai pied* Carrés, et le pied en général comprenait 1 ■> pouces du pied de roi. Par exception , dans certains cantons du Cotentin, la perche usitée pour la mesure de la terre ne comprenait que la valeur de 1 1 pouces du pied de roi. 11 s'ensuivait que la valeur de la vergée et de l'acre variait suivant les localités; dans le rapport de i'i/i à 1 3 1 . «Si une terre de 600 vergées, dit uu document olliciel de Toux,

APPENDICES

La perche est de Le pouce est de

Les charges et services spirituels sont d'acquitter et recommander aux prônes des messes paroissiales, pendant chaque mois de l'aimée, jo messes qui sont pour obits et un libéra . chanté à la fin de chaque et un service de 6 prêtres le lendemain de la Saint-Pierre, arec nocturne, le tout à la charge des terres, et faire 20 livres rente foncière.

Le curé est chargé de l'entretien des maisons attachées au bénéfice.

Le nombre des paroissiens de ladite cure est de (1).

L'étendue de la cure est de (2).

Observations et charges teuporelles dudit bénéfice.

Ladite paroisse (ïEspcuis est une des plus poutres du diocèse de Bayeux. Le susdit abbé du I alricher possède dans ladite paroisse une ferme considérable qui n'est pas dunée^K

est à vendre dans un canton où le pied de la perche n'est que de 1 1 pouces, il en résulte que l'acquéreur étranger, qui ne connaît pas cette mesure , qui a compté acheter Goo vergées, selon celle qui est généralement adoptée, n'en aura acheté réellement que 5o/i un sixième." Voir Tablas de comparaison entre les mesures anciennes du département de la Manche et celles qui les remplacent dans le nouveau système métrique, avec leur explication et leur usage, publiées par ordre du préfet <la dé parle me ni en l'an \ (dans Annuaire de la Manche, année 1 835 , p. 2/1 à 72).

La complcvilé et la variété des mesures locales apparaît très nettement dans les Déclarations des curés du district de Caen, scmhlahles à celles d'Espins et contenues dans le même registre. Nous y voyons qu'à Oeully par exemple (f tQ.5), l'acre est de iGn perches, la

perche de 2 A pieds et le pied de 1 2 pouces; à Émié\ille au contraire (f 111), l'acre étant toujours de i(>,0 perches eu Il vergées à l'acre, et la perche «le

(Non signé.}

s h pieds, le pied n'est plus (pie de 1 1 pouces. Enfin à Notre-Dame-de- Feuguerolles (f n5), le curé déclare que l'acre est remplacée par l'arpent, qui est de 7 perches, la perche étant comptée pour 2 h pieds et le pied pour 1 2 pouces (Arch. mun. , Caen, reg. P2 ). (1' En blanc dans l'original. Le Procèsverbal de l'assemblée préliminaire du bailliage de Falaise donne à la paroisse Gi) feux (Arch. Calvados, B, n. cl.), et le Dénombrement des habitants de l'élection de Caen accuse, en 17GG, z-.i'À habitants

[iblil., C 177).

-' En blanc encore dans l'original.

Les Mémoires statistiques de 177G ne donnent point l'étendue en vergées de la paroisse (Arch. Calvados, C277). V Annuaire du Calvados donne actuellement à la commune une superficie de ktig*" h->." 10e".

3' Sur les biens ecclésiastiques de la paroisse et leur importance, on consultera les noies sous le cahier de la paroisse d'Espins, art. 10 (suprç., p. 3:>o et 3a 1, note 1).

b. Seconde déclaration dd curé d'Espins.

EN DATE DU l3 JUILLET 1 79I .

(Ms. , Areh. Calvados, L v, 11. cl., double page in-folio. Original signé. Inédit.

Compte que rend le sieur Mallet, curé de In paroisse des Pins, à MM. les administrateurs du district de Falaise, du produit de son bénéfice pour l'année / y go.

Recette. — Observe ledit sieur curé que le siour Le Marchand , son prédécesseur, décéda le k avril 1790, et qu'il a pris possession de son bénéfice le 27 du même mois; que le h juillet suivant, les héritiers du feu sr curé se disposant à passer l'année par adjudication (1), il se présenta pour la réclamer en vertu des décrets de l'Assemblée nationale (2). Et que, pour pour obvier aux difficultés, il fut arrêté que l'adjudication serait faite en commun, sauf les droits respectifs d'un chacun.

Ces difficultés ont été levées par MM. les administrateurs, qui ont décidé que l'année appartenait audit comptable, et que les héritiers du feu sieur curé lui rendraient compte, ce qui a été exécuté.

Il résulte de ce compte rendu et de l'acte d'adjudication qui est ci-joint que le produit du bénéfice, y compris la valeur de

1 Suivant l'usage de la province ecclésiastique de Normandie, les fruits d'un bénéfice-cure , et tout particulièrement les dîmes, étaient acquis aux héritiers du curé décédé, tbrsque celui-ci était vivant, dans le diocèse d'Evreux le dimanche de Lœtare, et dans les autres diocèses de la province, le dimanche de Pâques. En 1790, le jour de Pâques était tombé le '1 avril: le curé Le Marchand était di'cnlr précisément le h avril, ayant survécu par suite la bénédiction de l'eau, du Feu et du cierge pascal, qui se faisait le samedi saint et commençait l'année liturgique. Les fruits du bénéfice devaient donc régulièrcmenl revenir à ses héritiers, et le m pourvu, le sieur Mallet, n'y avait point de droit. Los héritiers du curé décédé devaienl d'ailleurs faire desservir à leurs Irais le bénéfice, jusqu'à la tin de l'année courante. Voir Routier, Pratique bénéfciale, p. i83,el 18G à 188.

-■' Les dîmes ecclésiastiques axaient été, connue on sait, abolies en totalité par l'article i5 t\u /Vow du ù août lj8g; mais, par mesure transitoire et jusqu'à la liquidation des pensions ecclésiastiques, I assemblée nationale avail décidé que les dîmes de toute espèce et les redevances en tenant lieu continueraient d'être perçues pendant l'année 1790 et pour les fruits excrus cette année. En conséquence de cette décision, des poursuites avaient été engagées de divers côtés contre les paroissiens récalcitrants qui, s'appuyant sur le décret d\i h août, refusaient de payer leurs dunes. Voir Décret concernant l'administration des biens ecclésiastiques à la disposition de la nation, îâ et 20 avrilan avril îjgo, art. 3 et h (Divergier, I, i5i); Décret concernant les dîmes, 18 :'•' ,/""i 1 -tjd (Ibid., 1, 217), et Décret contre les infractevrs du décret du 18 juin concernant les dunes, i3 et 10-18 juillet îjgo (lbid., I, 2/19).

1PPENDICES. 593

cent gluis, a été porté à 8 go livres, Laquelle somme jointe à celle de 5 livres pour la valeur de î 3 fagots perçus du vivant dudit sieur curé, compose un total de 8g 5 livres, qui est le produit entier de ladite année 1790, ci 8g 5 livres.

Dépense. — Le sieur curé demande qu'il lui soit alloué :

i° La somme de 3o livres pour les fournitures de vin, luminaire et blanchissage du linge de l'église, ci 3o 1.

2° [Impositions de ll'année 1790, suivant la quittance 1 83 1. k s. 3 d.

3° Acquit des fondations ( 6 pièces de terre et une rente de 1 1 5 sols et 1 poule), à déduire. 1 1 9 1. 1 o s.

k° La ferme de Foupendant, dépendante de l'abbé du Valricher, doit pour assensement (sic) de dîme une rente de 5o 1. en argent, 1 1 boisseaux de froment, mesure du Bois-HaLbout, est. 55 livres, en tout io5 I., — dont le paiement a été refusé par le fermier [ 1 o5 l.|

Total de la dépense /i 3 7 I. ih s. 3 d.

Recette 8g5 1.

Dépense 43 7 1. ik s. 3 d.

Restent aux mains du comptable, hbn 1. 5 s. 9 d.

Ledit sieur comptable supplie MM. les administrateurs de lui accorder pour le complément de ce traitement, ainsi que le second quartier de son traitement pour l'année 1791, entièrement échu le 1" juillet 1791»

Présenté à Falaise, ce i3 juillet 1791.

Mallet, curé des Pins.

A la suite, on lit :

Nous, officiers municipaux, certifions le présent compte véritable en

tout son contenu. Espins,ce 1 S juillet îygi.

Raidoun; J. Bonnet, syndic, J. le Roy; Ruault, officiers.

APPENDICES

1SINC1PALES MESURES DE CAPACITÉ EN USAGE EN * 7^9? DANS LE BAILLIAGE DE CoTENTIN(1).

Tables du rapport des mesures

dans les principaux marchés de chaque subdélégation ,

aa selier de 1 2 boisseau.v de Paris.

( Extrait d'un Tableau des mesures de la Généralité de Caen,

colé Arch. Calvados, C 2767, pièce n° 70.

Pièce non datée ni signée, mais sûrement de la fin du xvin0 siècle. Inédit'-K