‹ Département de la Manche. Cahiers de doléances du bailliage de Cotentin (coutances et secondaires) pour les Ètats généraux de 1789Chapitre 16 sur 154 · Procès-verbal d'assemblée · texte numérisé non relu

Procès-verbal d'assemblée

(Le procès-verbal authentique n'a pu être retrouvé (G'.)

Date de l'assemblée : 2 a février. — Nombre de feux : 97(7). — Députés (6): * Louis-Cbarles-Guillaume Lescaudey, sieur de Manneval, conseiller du

pour la moitié de ses décimes. Au total donc, pour l'abbé et les religieux, 7,4/17 livres de décimes. (Arcli. Manche, C 999 et C h%h.)

(1' Voir Appel du clergé à l'assemblée générale du bailliage de Cotentin ( Arch. nat. , B 111 515 , p. 9/1 ). Le prieuré «le Brocquehœuf avait alors pour titulaire M. de Bayanne, abbé commandataire de N.-D. du Vœu à Cherbourg, et celui de Baids M° Gannivet. Les titulaires des autres prieurés sont portés absents.

Pour les revenus des prieurés, on voudra bien se reporter à ce que nous notons sous le cahier du bailliage de Périers , chap. vu , art. 6(infrà, p.i56).

M Etat général alphabétique des religieux, décembre 1 jgo , S Bénédictins de

Saint-Maurf Arch. n;i(., Dxixio,!. 1 -'17). \reh. nat., D iv bis kl\.

O Rôle de capitation des officiers de judicature pour fj8g, élection de Carenlun. (Arch. Calvados, C 8i3o.)

(5> Arrondissement de Coutances, canton de Périers.

(6-7j (c) j^es Archives municipale- de Périers ne nous ont fourni aucune pièce relative à la convocation ; la réponse de l'Instituteur au Questionnaire que QOUS avons fait envoyer est négative. Kl aous avons pu nous assurer personnellement que le plus ancien registre conservé au Secrétariat est de l'an vin; il j a des registres du trésor el fabrique, qui remontent au 10 février 1769, mais l'année 1789 est en déficit.

Il ne serait pas impossible cependant que la mairie de Périers ae pûl livrer un jour quelques pièces nouvelles. Car il convient de dire que les Archives communales seul fort mal entretenues.

roi, lieutenant général civil et criminel du bailliage (a jours, 6 1., et 17 jours, 76 1., Ace); Gaudel (2 jours, 6 1., Ace); *Sorauvre, médecin (2 jours, G 1., et 1 5 jours, 76 1. , Ace); *Vaultier, avocat (6 jours, 6 1., et 17 jours, 76 L, Ace); *Regnault de Premabest, bourgeois (6 jours, 6 1., et 17 jours, 7/1 I., Ace); *Ddprey de la Mahérie, laboureur (6 jours, 6 1., et 17 jours, 7/1 L, Ace).

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