C A II I K W

|Le cahier de Moutils et Pierrelez est semblable à celui de Leschcrollcs auquel nous renvoyons (page 399). Il donne les mêmes renseignements économi((ues et topogra|)hif|ues, en rem|)laçant le mot (' Lescherolles » par « Moutils ».

Le cahier de Moutils et Pierrelez se teiiuiiu' ainsi :|

Délibéré à Moutils, clans l'asseinbléo des iuibilaiits tenue le

2 mars 1789.

[Suit le procès-verbal.)

SOLVET, F. TORIMED, J.-L. DoLV, HoL'RDON, HÉBERT,

ToRPiEU , Droit, Mondolot, Jea.no.n Jérôme, C. CocuET, Laurent Pageot.

(1) Les priviléj^iés exempts de la taille étaient : " le seijjneur de Lliavigny, Anl)rv, clievaliei de Saint-Louis, le curé, labiKiye de .iouy et M. de Vieux- .Maisons ».

XESLK-LA-IlKl»OSTt: 515

NESLE-LA-KEPOSTE

SITUATION ADMINISTRATIVK ET KCONOMIQUE.- a A 13 lieues N. O. (le Troyes, (huis la Hrie champenoise, proche la Traconne, entre deux montagnes ((ui le couvrent, (l'où lui vient le nom de la Reposte. » (1)

— GéntM-alitc de Chàlons, (élection de Troyes, coutume de Meaux ; — diocèse de Troyes, doyenné de Pont-sur-Seine, paroisse Saint- Martin, à la pr(!'sentation de l'ahhc- du lieu (2); — poste deVillenauxe ; grenier à sel de Nogent-sur-Seine.

Aujourd'hui, commune du canton d'Ksternay, arrondissement d'Épernay.

— Dciwnibrenieiil de J7/3-l/iS/ : 29 feux roturiers. — Population : 68 hommes, 55 l'emnies, 12 garc^-ons et 3(1 tilles, soit : 1(j5 habitants. — Recensemenl tic 1906 : 225 habitants.

- Seigneur : Louis-.\ntoine de La Roche tle Fontenille, abbé commandataire de l'abbaye royale de Nesle-la-Reposte, demeurant habituellement à Agen et actuellement à l'abbaye royale du Pont-aux- Dames, près de Meaux.

— Garé : Marin Faucher.

— Terriloive : 94<S arpents de terres labourables, 19 de jardins, 26 de prés, 9 de vignes, 660 de bois, 250 de terres d'usage. — Récolles (an. com.) : 7,802 boisseaux de froment (3 1/6 ])our 1) ; 10,553 d'avoine (4 pour 1) ; 60 muids de vin (30 en 1773). — 4 laboureurs ayant charrue. — 35 chevaux; 50 bêtes à cornes; 333 bêtes à laine.

(1) Le territoire est traversé par la Noxe, ruisseau important qui vient de la forêt de la Traconne et qui coule, rapide et impétueux, dans une gorge tellement profonde et ombragée qu'elle est, ainsi que son nom le signifie, dans une nuit perpétuelle. — Rien n'est plus pittoresque que cette petite vallée qui conduit à \'illenauxe : on entend les eaux qui murmurent, qui bouillonnent et qui tombent en cascade.

(2> L'abbaye royale de Notre-Dame de Neslc, un des monuments les jikis anciens et les plus curieux de France, dit Baugier (oui), cit., t. II, p. 214) et suivant la tradition des religieux, a été fondée par Clovis ; elle fut, en 1674, agrégée à la congrégation de Saint-Vannes; en 1670 elle avait été transférée à Villenauxe. L'abbé de Nesle présentait à la cure de Bouchj'-le-Repos et percevait les dîmes de ce lieu et de Nesle et une partie des dîmes de Fontainesous-Montaiguillon et Montgenost. (,4rr/7. de l'Aube, 16, 39, Q29, 567, 6'i'i, 7'i2 et 753. — Histoire de l'Abhaije, etc., par Dom Cadet, oiw. cit.)

Les religieux de Nesle-la-Reposte comparurent à l'assemblée du Clergé par leur prieur, Dom François Thénevin, qui fut nommé député de la commu nauté par acte capitulaire d'assemblée du 9 mars 1789. (Voir procès-verbal du Clergé de Sézanne ci-aprés.)

— IwiJosiliolis : Taux de la taille : 2>r)'i 1 .'> ; de la capilation et des impositions accessoires : ;{1 * 6^ pour livre de la taille. — De 1777 à 1786 : taille : 370 livres (en 1777) à 420 (en 178H). — En 1787 : 440 livres (1) (taux commun de l'élection : 515 livres) pour un revenu réduit de 3,502' 10% déduction faite de 179 livres de rentes passives. — En 1789 : taille : 460 livres; impositions accessoires : 371 livres; capitalion : 348 livres ; total : 1,179 livres.

— Dîmes : A l'abbé du lieu, au treizième compte, qui donne un Mros au curé.

.ANALYSE DU PROCES - VERBAL. - Le village de Nesle-la- Reposte était composé de .32 feux. — L'avis pour la convocation des Etals généraux fut lu et publié le 8 mars 1789. — Le même jour, les habitants se réunirent sous la présidence d'Ednie Lec.endre, syndic. — Le procès-verbal constate la présence de .lean-Pierre Moreau, .Iean-Ba])tiste Champenois, adjoint, Quentin Rover. Charles Lambert, adjoint, l-Uienne Picard, François Xocl et François Samson, gretlier. — Les députés furent Etienne Picaud et François Noël.

Arch. rcool. de Sézaiine, A, S')' : Procès-vorbal sur la formule imprimée ; — .4, sa ^ : Cailler de ?> paj^es non cotées ni paraphées.

SorncES doc. acc. — Arcb. de la Marne. C, S'il et 2993 : Administration de la communauté ; comptes des syndics. — C, 960 : Impositions. — C, iS81 : l':},'liseet pres))ylérc. - Arch. de l'Aube, C. /.'),S7-/.")S2 : Administration de la communauté; rôles des tailles; école; compte des SNiidics ; reconstruction du ])resl)}tère : jirocès entre l'abbé de Nesle et les habitants au sujet des pâtures communes. — G, 16 : huentaire des archives de l'abbajc de Nesle. — G, 39 : Abba\e de Nesle ; réforme de Saint-^'annes (1G.Ï9-I()r);{). G, 68 et suiv. : Nominations de curés (lô.")(i-179()). — G, 2//-?/2 : (Comptes de la ])aroisse desservie par un vicaire de Dival (1748-17Ô0).— G, ??.9 : \'entc de liicns de l'abbaye.— G, 'iGl : Cure de Bouchy-lc-Repos, à la présent:iti()u de l'abbé de Nesle. — G, 6i^i : Part des dîmes de F"ontaine-sous-M(>ntaiguillon à l'abbaye Je Nesle.— G. 7'/2 : Part des dîmes de Montgcnost. — G, 753 : Paroisse Saint-Martin de Nesle ; biens ; revenus ; dîmes ; abbaye de Notre- Dame de Nesle. transférée à Villenauxe en 1670.

BiBLioonAPHiE. — Dom Cadet, anc. religieu.x de rabba3'e : Histoire de l'abbaye royale de \otre-Daine de Ncste-bi-Iîeposte tranférée à Villenauxe (manuscrit en 2 parties de 5(> et 187 pages. — L'original de ce manuscrit, rédigé après la Révolution par cet ancien religieux de l'abbaye, se trouve actuellement entre les mains de M. Huguier, ancien notaire à Villenauxe ; uue copie existe chez .M. Jacob, aujourd'hui notaire à Villenauxe.)

(1) (1 Augmenté de 20 livres, disent les olliciers de l'éiection, pour le rapprocher du taux )) (qui aurait douué 515 livres).

NESLE-LA-REPOSTE 517

CAHIER

Plaintes et dolédnces des habitai} ts du uiltage de Nesle-la-Keposte .

Nous soussignés, tous habitants de la paroisse et communaulé de Nesle, dûment assemblés et convoqués au son de la cloche, en la manière accoutumée, à la réquisition du sieur Edme Le Gendre, notre procureur-syndic, à retTet de nous conformer aux ordres du Roi du 24 janvier 1789 et l'ordonnance de M. le Railli d'épée du bailliage royal de Sézanne-en- Hrie du 14 février audit an, et à nous signifié le 26 dudit mois.

Lesdits habitants ont l'honneur de représenter qu'ils sonl dans une impossi])iIité absolue de fournir à j)lus de charges cjue celles dont ils sont déjà accablés, tant sur eux comme sur les autres de la campagne ([u'ils tombent plus fortement le poids de la charge publique ; eux seuls ont fourni à la construction et aux réparations des grandes routes dont ils ne tirent aucun avantage ; ils sont bien disposés à faire tous les sacrifices qui dépendent d'eux ; mais ils demandent à èlre aidés et à supporter les charges par les grands propriétaires qui sont les nobles et le Clergé. Si les grands propriétaires payaient des impôts proportionnellement à leurs revenus, les dettes de l'Etat s'acquitteraient et les habitants de la cam[)agne seraient bientôt soulagés. Les bénéficiers simples ne lendent aucun service à l'Etat; l'intention ('es fondateurs n'a pas été de les enrichir. Si on en doit présumer, on peut se persuader qu'il ne désapprouverait pas que l'Etat s'est emparé pour subvenir à lacquittement de ses dettes et de ses charges.

Le gouvernement peut donc s'emparer, et pour empêcher les plaintes de ceux (jui en sont pourvus, leur faire une pension conforme au pouillé, c'esl-à-dire égal au revenu que le Roi a voulu leur donner. Conférant le bénéfice, cette pension serait éteinte au décès de chaque bénéfice simple.

Les Etats généraux pouriaient aussi ordonner une révision des corps religieux ; supprimer et ordonner que les biens en fussent employés de la même manière.

Nous supplions aussi les Etats généraux de prendre en considération les ordonnances faites relativement aux dégâts que peut faire le gibier et mettre les cultivateurs dans de si grands embarras et de si grandes entraves, qu'ils ont la douleur

de voir leurs récoltes absolument dévorées sans pouvoir parvenir à obtenir jamais de la part des seigneurs". C'est particulièrement le cas où nous nous trouvons dans notre communauté do Nesle. M. l'abbé de Fontcnillc, qui en est seigneur abbé commandataire, a non seulement fait défense de tirer des lapins pendant trois ans, puisqu'il a encore ordonné d'en élever, ce qui nous met dans l'impossibilité d'accjuitter les paiements de nos fermages et ceux des impôts (1). Jusqu'à présent ce sont les habitants de la campagne qui ont pourvu, ou par leurs travaux personnels ou par leur imposition, à la confection des routes ; ils ont l'honneur de représenter qu'ils n'ont pas un seul chemin praticable pour parvenir aux villes à y vendre leurs denrées ; ils supplient les Ktats généraux de prendre leurs parties en considération.

Depuis les défrichements il y a, dans notre communauté, une diminution considérable de bestiaux ; nos récoltes sont beaucoup moindres que par le i)assé ; nous ne pouvons réparer cela que par des moyens d'engrais (2). Nous sommes environnés de bois ; nous demandons qu'il nous soit permis de conduire nos bestiaux à un âge où ils ne peuvent être abroutis (3) ; nous demandons aussi la permission de ramasser le bois mort sans être inquiétés par les gardes (4).

La communauté de Nesle avait autrefois l'usage de pâture dans une pièce de 227 arpents de terre qui étaient en nature de pâturages ; on a surpris la simplicité de nos |)ères ; on leur a demandé s'ils avaient des pâturages communs.

M. l'abbé du Barail, seigneur, comme abbé commandataire, leur a fait entendre (}u'en déclarant la ])ropriété de ces communes, ils seraient imposés à une taille (juils ne pourraient supporter ; ils ont donné dans le |)iège el ont déclaré n'en point avoir; leur déclarati(Mi faite, ledit seigneur abbé s'en est

(1) \'oir k- tuilier de .M()iitj,'LMi()st, pa^'c 1!)."), les mêmes plaintes cniitro ces réserves de gibier.

(2) N'oii- eiiqiiêlf de 17(i!» sur les défrielu meiits. i.inh. (7c ht Mdinc. C, 'i3'i.)

(3) « En agc de brouter ». — « Abruii.sliiic » « droit de faire brouter certaines terres par le bétail dans les temps marqués et aux eonditious convenues » ((iorJKi-Rov : Dicl. (ibid.»

(4) Droits d'iisaf^e dans les forêts. — NOir le ealiier du (iaidt, pa^'e IW.i.

NESLE-LA-REPOSTE 519

aussitôt niisen j)ossession et les aascensé(l)en laveur du nommé Berlin qui les a mis en labour. Lesdils habitants ont voulu revenir et ils ont succombé dans un j)rocès (2).

Demandons aussi cju'il y ait un bureau de charité pour subvenir à la subsistance des pauvres, et supplions de prendre ces observations, plaintes et doléances d'une bonne part.

Représentent encore, lesdits habitants, qu'aux approches de leurs récoltes, ils sont fortement maltraités dans leurs emblaves par les sangliers et autres grandes bètes, et même qu'ils ne veulent pas que personne n'ait gardé leurs emblaves (8).

(1) « Asceuser » ou plutôt « aceusir », donner à cens, prendre à bail. — « A Hermonvillc, trois pièces de vigne contenant ung jour ou environ, lesquelles sont ascensiez à A7/ ans, parmi A7/ sextiers de vin par an. (1384, Uécl. du lemporcl de Vabbuyc de Saini-Xicaise de Reims. Arch. admin. de Reims, t. III, p. (>22. » — « Retrait a lieu en vendue de rente, cens, et aussi héritage bailliez en emphiteose ou acceiisisseiuent (Coutume de Chauinont-en- Bassigny. CXVl, (]out. général, III, 3(il). » » D'héritage chargé de censive baillé à rente, emphj'théosité ou acenaivement, le seigneur de ladite censive prendra lods et ventes. (Coutume de Troyes, LN'III, (2out. gén. III, 243.) )i

(2) Arch. de l'Aube, C, 1582 : Dossier relatif à ce procès. — Une ordonnance de l'Intendant avait autorisé les habitants à s'opposer à l'exécution de lettres patentes obtenues par l'abbé de Nesle pour laliénation de 200 arpents de pâtures situées sur le terroir de la communauté. Mais l'abbé Antoine Du Barail porta l'affaire devant le Parlement de Paris qui lui donna gain de cause et, par arrêt spécial, l'autorisa à exiger des habitants de Nesle le remboursement des frais faits par lui dans ce procès periki jjur la communauté (1773-1789).

C'était lors de l'enquête de 17(5'.) sur les défrichements que l'abbé Du Harail aurait poussé les habitants de Nesle à reconnaître qu'ils n'étaient possesseurs d'aucun bien communal. Les habitants comptaient alors environ « 300 arpents de pâturage, tant le long des cotes que sur les montagnes dans la plaine du côté du levant. » Ils reconnaissaient que la plupart de ces terres appartenaient à l'abbé et aux religieu.x de l'abbaye qui, du reste, disaient-ils plus loin, avaient déjà fait mettre en bois 30 ai-pents de ces terres; et ils ajoutaient : « Ces terres « sont des bruyères où tous les bestiaux des paroisses circonvoisines vont « paître de temps en temps, sans que les propriétaires s'y opposent ; mais ce « ne sont pas des pâturages communs ; s'ils l'étaient, ils seraient bons pour « le bétail blanc et pourraient en nourrir une grande quantité ; l'inconvénient « est que ces brujéres sont éloignées des habitations. » Ils terminaient en disant que, si une partie de ces terres avait autrefois été mise en culture et même en vignes, on avait dû bientôt y renoncer à cause de leur éloignement. La construction de fermes seule rendrait la culture pratique ; mais ils préféraient voir conserver les pâturages. (Déclaration des habitants de Nesle, du 4 juin 1769. — Arch. de la Marne, C, iS'i.) Fort de cette déclaration, l'abbé Du Barail reprit ces terres et les aliéna pour être cultivées, malgré les protestations des habitants.

(3) \'oir BaHliaye de (^hàloiis : cahier de Cernon, page 125, rapportant en

E(ime Legkndhi:, syndic. .l.-H. Champenois, adjoint, (Miarles Lambert, adjoint. Qncnlin Uoyeb, Moheai-, Etienne Picard, (l(']>nté, I-'iançois Noki., dépnté , F. Sa:\ison, «rellicr.

SITUATION ADMINISTRATIVE ET ECONOMIQUE.- « A l.) lieues N. O. de Troyes, en Brie, dans la vallée du Grand-Morin, sm- la rive droite de cette rivière. »

— Généralité de (^hàlons, élection de Sézanne, coutume de Meaux; — diocèse de Troyes, doyenné de Sézanne, paroisse Saint-Hemy, à la présentation de l'abbé de Notre-Dame de Vertus. »

Aujourd'hui, commune du canton d'Esternay, arrondissement d'Éperniiy.

— Dènombvemcnl de Vl'S-l'/HS : ï>2 feux roturiers (1), 1 ecclésinsticpie et 2 nobles. — Population : V2'S hommes, 108 femmes, 29 garçons et 28 fdles, soit : 288 habitants. — Recensement de 1906 : 382 habitants.

— Seigneur : .lacques-Louis-Gabriel vicomte de (Champagne, chevalier, seigneur de Neuvy, vicomte de Condry, Ligncre, l^ciuregard et .Toiselle en partie, lieutenant des maréchaux deErance au département de Sézanne, demeurant au château de Neuvy (2).

— (Airé : Pierre-Stanislas de Hochery, chanoine régulier, prieurcuré.

— Tcvriloirc : ',i,6'M arpentsde terres laljourablcs, 21 de jardins, 181

note, les arrêts du parlement des 21 juillet 177.S et lu mai 177!) et autres règlements relatifs aux dommages causés par le gibier et les bêtes fauves, etc.

(1) Plusieurs terres, autrefois cultivées en grains <;n en vigne, étaient abandonnées, car alors, dit l'enquête de 17()!). " le nombre des habitants et des maisons était pUis considérable ; cette paroisse, dont le territoire est très étendu, na (|ue 4.") feux disi)ersés en 12 écarts >>. ^Arcll. de la Miiinc, (], W/.i Ges écarts, hameaux, fermes ou ciiateaux étaient les Débats, le Troncliol, .Aulnay, Gondry siège de la vicomte, ])iincipale seigneurie du village dont on voit encore les restes du vieux manoir, Artillot, Heauregard, N'ogentel et son château, le Bas-(!ourty, Mont-Hlêru, la ferme du Gucdot, l'ancien couvent tle Saint-Cjrégoirc, le château ries Prés, la tirine toi iitiée de Cliamp- Oudot, le moulin de .Jersey.

(Jn ne comptait autiefois pas moins de 10 fiefs a .\euvy. Tout ce territoire est actuellement parsemé de ruines de couvents et de châteaux.

(2) Xotice sur lit famille de Champagne, i)ar d'Hozier, sui\ ie dune Sulice ntainiscrile sur les seigneuries de Malsains, yieiiri/. ele. (Imp. gi\ in-<S relié. Hibliolli. de Heints, ncju classé.)

XEUVY 521

de prés, 181 de bois(l). — Récoltes (an.com.) : 13,650 boisseaux de froment (2 pour 1); 562 de seigle (2 pour 1) ; 16,250 d'avoine (2 pour 1); 6 muids de cidre ou poiré. — 20 laboureurs ayant cbarrue. — 55 chevaux ; 132 t)ètes à cornes; 1,069 bêtes à laine.

— Imposilions : Taux de la taille : 5> 3^' 1/8 ; des impositions accessoires et capitation : 31^ 9^' 12 pour livre de la taille. — De 1778 à 1787 : taille : 1,070 livres (en 1784) à 1,170 (en 1786). - En 1788 : 1.100 livres (taux de l'élection : 850 livres) (2), pour un revenu réduit de 4.527 livres, déduction faite de 5.35 livres de rentes passives. — En 1789 : 860 livres ; impositions accessoires : 690 livres ; capitation : 650 livres ; total : 2,200 livres.

— Dîmes : Au prieur-curé.

ANALYSE DU PROCES-VERBAL. — La communauté de Xeuvy était composée de 62 feux. — L'avis pour la convocation des États généraux fut lu et publié (aucune date). — Le 7 mars 1789. les habitants se réunirent sous la présidence d'Antoinc-Robert-Jean-Baptiste Beaufort, notaire royal au bailliage de Sézanne, prévôt, juge civil, criminel et de police de Neuvy (3). — Le procès-verbal constate la présence de Jean Laurent, François-Etienne Tissier, Pierre Hety, Louis- Romain Perche, Pierre Lebœuf, Calixte Chautrel, Louis Voisembert, Charles-Alexandre Crapart, Jean-Remi .lamain, Nicolas Leturc, François Caillebourdin, Jean Renault, Pierre Cordier, Jacques Davesne, Pierre-Maurice Robidet, Jean-Baptiste Crapart, Louis Tricher, Antoine Marchand, Michel Marchand, Claude Chevriau , Nicolas Menissier , Jean-Nicolas Lhuiilier, Laurent-Nicolas Huart, Pierre Joniot, Pierre-Esprit Vizelle, Pierre Jeanson, et encore la signature de Levasseur. — Les déjnités furent Antoine-Robert-Jean-Baptiste Be.\ufort, président de l'assemblée, et François-Etienne Tissier.

Aich. rcvul. de Sézunne, A, SG-': Proeès-verlnil ; — .4, S6'' : Caliier de 6 pages cotées et paraphées au bas par le notaire Beaufort.

Sources doc. acc. — Arch. de la Marne, C, 1036 : Capitation. — C, 1610 : Corvées. — C, 1695 : Consti'uction de ponceaux sur le Morin ; contestalion avec la dame de Cormerv (4) ; arrêt du Conseil de 1771. — Arch.

< 1 ) Il }' avait eu autrefois des vignes à Neuvy ; mais peu à peu ces terres étaient devenues incultes, faute de culture. En 1769, il n'y avait plus une seule

vigne sur tout le territoire « Le vin qu'on y recueillait n'était point

potable, même pour le peuple. » (Enquête de 17fi9 sur les terres incultes. — Arch. de ta Marne, C, i3^.)

(2) « Augmentée sur son marc, disent les officiers de l'élection (comparativement au taux commun), à cause des dîmes toujours affermées ». (État des tailles de 1788.— Arch. de la Marne, C, SO).)

(.3) Voir le cahier d'Esternay, page 254.

(4) La dame de Cormerv, veuve d'un secrétaire des commandements du duc dOrléans, régent du royaume, habitait le château de Xogentel, sur la paroisse de Neuvy, et possédait six fermes sur le territoire.

de l'Aube, G, l.) : Inventaire de ehartes et titres eoiiceriiant Xemy. — G, 67 et suiv. : Nominations de curés (155ô-17i)l)). — G, 22.9 : Vente de Ijiens de la cure. — G, 2.)j : Hieus de l'évèque de Troyes à Xeuvy. — G. 7.V) : Paroisse Saint-Reniy de Xeuvy; l)iens ; revenus; (limes; — etc.

CAHIER

Femonti'ances, doléances et propositions de la commnnaiité

de Neuvy.

Les membres du Tiers état de la communauté de Neuvy, assemblés le samedi 7 mars 1789, au son de la cloche, en la manière accoutumée, à la réquisition de leur syndic municipal, en présence du juge du lieu, pour nommer deux députés de leur ordre à l'efTet de les représentera l'assemblée préliminaire qui se tiendra en la ville de Sézanne, le lundi 9 mars présent mois, en conformité de la lettre tlu Roi et règlement y annexé en date du 24 janvier de la présente année, et de l'ordonnance de M. le grand Bailli d'épée du bailliage de Sézanne du 14 février, ont chargé lesdils députés, leurs représentants, après qu'ils ont été élus, à la suite de la rédaction de leurs doléances, plaintes et remontrances, de les porter et {présenter à ladite assemblée. Lesquelles doléances, jilaintes et remontrances de ladite communauté ont été rédigées ainsi (ju'il suit :

1. — Qu'ils ne trouvent point de moyen plus efficace pour subvenir aux besoins de l'Etat, qu'une répartition égale de l'impôt sur tous les biens généralement (juelconciues des ecclésiastiques, nobles et roturiers, sans distinction ni préférence dans la répartition et imposition ;

2. - La continuation et établissement solide et durable des assemblées pro\inciales et municipales, formées de moitié des membres du Tieis état et moitié des nobles et ecclésiastitpies ;

3. - Que l'assiette de la taille et la répartition dicelle soient faites, dans cha(jue communauté, |)ar Ions les membres des municipalités et adjoints, les curés et seigneurs y étant, puisque, comme on l'espère, leurs biens y seiont assujettis ;

4. — La suppression des xinglièmes, capitation, (|uartier d'hiver, industrie, etc., le tout rrduil à une seule imposition sous le nom de taille, pour en sinij)lilier la répartition, cette diversité et multiplicité de taxes rendant la confection des rôles très difficile et presque impossible aux communautés des cam-

pagnes, ainsi que rcxpériencc l'a démonlré en 178iS, où les assemblées provinciales ont été obligées, sur les représentations des paroisses, de demander et d'envoyer des commissaires pour recevoir les déclarations et faire les rôles de la taille, toujours mal assise et mal distribuée par des étrangers (1) ;

5. — Que toutes les impositions, réunies sous le nom de taille, de tribut, d'impôt royal ou telle autre dénomination qu'il plaira aux Etats généraux de donner, soient fixées à tant l'arpent de terre, de bois, de prés, de vignes, jardin, clos, chènevière, parc, etc., tant par livres de location pour les détenteurs de rentes pour les rentes, de loyers estimatifs d'une maison et propriété et autres bâtiments au prix qu'ils se louent dans le pays ;

H. — Que l'industrie ne soit imposée que sur les marchands, négociants et artisans à un taux modéré qui fera partie, ou plutôt ne fera qu'un avec leur taille et sur la même dénomination ;

7. — Que cette taxe soit totalement ôtée aux manouvriers et laboureurs, étant criant qu'un malheureux batteur en grange qui n'a que ses bras, comme tout autre manœuvre, pour nourrir et vêtir lui, sa femme et quatre à cinq enfants et quelquefois plus, paie un impôt sur le prix de sa journée et qu'on ne lui diminue même que de la moitié à soixante ans, âge auquel un ouvrier de campagne ne peut travailler, étant usé et cassé, ce qu'on peut dire de même d'un laboureur dont les frais de valoir sont exorbitants ; que l'un et l'autre soient donc seulement taxés au marc la livre du prix de leurs locations ;

(1) « L'expérience du passé aj'ant convaincu, — dit le rapport des procu- « reurs-syndics à l'assemblée provinciale de Champagne, — que l'on ne pouvait « confier ce travail aux collecteurs des paroisses, diverses personnes qu'on crut « dignes de confiance, parmi lesquelles on employa les ofBciers des élections, « furent chargées par l'Intendant de se transporter dans les communautés, d'}' « prendre des renseignements sur le genre d'industrie et de commerce qu'on « pouvait 3' exercer, sur la nature des propriétés, sur leur produit, et d'en

« dresser des procès-verbaux Les collecteurs des paroisses ne furent pas

" cependant dépouillés, par l'établissement des commissaires aux tailles, du

« droit de faire la répartition de l'impôt » (Procès-verbal des séances de

l'Assemblée provinciale, etc., page 32. — Voir la préface.)

L'assemblée de l'élection de Sézanne de 1788 avait reçu des plaintes et des mémoires des municipalités du Thoult, de Xeuvy, Marcilly, Charleville et \'illeneuve-lès-Chark'ville, relatives aux tailles. (Arch. de ht Marne, ('.. WOU.)

8. — Que les corvées continuent d'être représentées en argent et payées par tous les ordres des citoyens à raison du sixième de l'imposition de la taille, les grandes roules étant utiles à tous, et même plus qu'à tous autres, aux négociants el commerçants (jui en occasionnent l'entretien plus dispendieux ;

9. — Que les grandes routes se continuent partout où elles sont ouvertes, et notamment celle de Strasbourg à Paris par Vitry, Sézanne, La Ferté-Gaucher et Coulommiers, qui traverse la paroisse de Neuvy et qui, n'avançant point sur la partie de la généralité de Paris où on n'y travaille point, et sur laquelle on travaille peu sur la généralité de Champagne, entre Sézanne et La Fierté -(laucher, est devenue plus mauvaise et j)resque impraticable depuis (ju'elle est tracée, ce (jui nuit infiniment au commerce des grains dans cette partie de la Brie (1) ;

10. — Que les sommes (|ui sont payées pour les corvées soient employées à achever les routes dans le pays où elles sont perçues et non à d'autres routes, jusqu'à ce cjue celles des lieux soient parfaites el qu'il soit, cha(iue année, prélevé une somme surfisanle sur la taxe de la corvée, dans chaque paroisse, pour travailler à rendre praticables les chemins de traverse qui conduisent à la grande route, el ce sous l'inspection, plans et devis des conducteurs el ingénieurs desdites routes, sous l'autorité des assemblées provinciales et intermédiaires, sans (|uoi les grandes routes deviennent inutiles aux communautés voisines cjui ne peuvent y aborder vu les chemins alïVeux (jui existent en lirie(2), surtout depuis que, par un abus 1res j)réju(liciable aux voiluriers , les laboureurs

(1) X'oir, au sujet de la constructinn dv cette route, la préface, les dossiers des Aich. de la Marne, C. I.V/l, 2811 cl 2S17 ; les cahiers d'Haussimoiit (Bailliage de (Ihâlons, p. 329), de Sc/auiie, p. 2:5, de Kèrc-(;hampenoise, p. 2<S7, de Lescherolles. ]). 401, etc. ; et aussi le procès-verbal de rassemblée de l'élcctiou de ]78«, au chapitre : lioutes (p. i) et suivantes).

(2) « La rivière du Moiin qui arrose cette paroisse, dit l'enquête de 17(i!l, et sur laquelle il n'y a point de pont ni d'arche, rend le transport des grains aussi dauf^ereux que diilicile. » — En 1771, un arrêt du (Conseil avait autorisé et approuvé l'adjudication des travaux à faire pour la construction de deux pouceaux sur la rivière du Morin ; mais la dame de Cormcr\ , châtelaine de Nogeutel, s'y opposa et retarda ces travaux si utiles pour la communauté. (Arch. de la Marne,. C, .'i3'i et 16D5.}

Eu 1788, la rivière déborda et occasionna des ravages ; les pertes furent évaluées à 1,0.')0''. (Procès- verbal d'assemblée de l'élcilion de Sézanne de 1788, p. 7(J. - Arch. de la Marne, C, WO'J.)

labourent et traversent tous les chemins avec la charrue, ce qu'il est de la plus grande importance d'empêcher, par un sage règlement fait à ce sujet ;

11. — Qu'une grande roule de (^ourgivaux à Provins est absolument nécessaire [)Our le bien de l'agriculture el du commerce du blé dans celte partie de la Brie, ainsi que pour la communication de Sézanne à Provins, pour le passage des troupes et l'approvisionnement de Paris par le marché de Provins, ville très commerçante en grains et voisine de la rivière de la Seine, jusqu'à laquelle il y a une grande route (1) ;

12. — Que les gabelles soient entièrement abolies et le sel lendu marchand ou taxé au plus bas prix possible, comme dans les pays où il n'y a point de gabelle, ou en y ajoutant seulement les Irais de transport en sus du prix coûtant ; qu'en conséquence, que les barrières employées à leur garde, soit pour le sel, tabac et autres marchandises ou deniers, soient repoussées aux frontières du royaume, tout le monde sachant que le sel surtout est une denrée de première nécessité au dernier des malheureux et à la portion la plus indigente de la Nation ;

13. — Que les aides soient supprimées et la liberté rendue à chacun de vendre ses vins et liqueurs dans l'intérieur du royaume dans quels temps et heures qu'il jugera à propos, et (jue la Nation soit délivrée d'une multitude d'emploj'és avides de faire sans cesse des procès ruineux pour le peuple, dans l'espérance d'une remise qu'ils en attendent et dont les appointements emportent la majeure partie du produit de la perception des droits sur une boisson si nécessaire aux agriculteurs, qui préféreraient infiniment de payer une taxe à l'administration à la place de ces droits aussi gênants qu'onéreux (2) ;

14. — Que les justiciables soient rapprochés des tribunaux par l'établissement de cours souveraines dans les différentes provinces où il n'y en a point ; qu'à cet effet les bailliages fussent érigés en présidiaux, lesquels jugeraient en dernier ressort jusqu'à la concurrence de 4,000 livres ; et au-dessus, au conseil supérieur ou cours souveraine, par appel en dernier

(1) Cette route, qui va de Montmirail à Provins par Neuvy et Courgivaux, a été faite cinquante ans plus tard. (Cahier d'Esternay, p. 262. — Arch. Nat,, F« 208 et suiv.)

(2) Voir cahier de Bergéres-sous-Montrairail, page 97.

HAILLIAGK Dl£ SKZANNE

ressort ; qu'cnlin les hélais généraux daignassenl s"occu[)er des moyens d'abréger les lenteurs et les longueurs de la justice, ruineuses pour le peujile, et de simplifier les Irais et les procédures ;

15. — Qu'un objet de la plus grande importance encore est d'empèclier la luendicilé si à charge à l'H^tat et si onéieuse aux peuples de la campagne, source d'une inlinité d'abus, de brigandage et de malheurs de toute espèce cjui en résultent sans cesse et qu'il est essentiel de prévenir en avisant à de sages moyens d'empêcher, dans hiut le royaume, la mendicité, moyens que le zèle et les lumières des représentants de la Nation leur suggéreront indubitablement, mais que le faible génie d'habitants de campagne ne leurpermet pas de trouver (1);

1(>. — Enfin, la suppression des milices dans tout le royaume, lesquelles sont non seulement nuisibles à l'agriculture, mais ruineuses pour les pères de famille obligés de fournir des sommes considérables à leurs enfants sujets à tirer au sort, ce qui fait un surcroit de taxe dans les campagnes.

Fait et arrêté par nous, Antoine-Robert-Jean- Baptiste Beaufort, notaire royal au bailliage de Sézanne, prévôt, juge civil, criminel et de police de Neuvy, en l'assemblée des habitants de Neuvy, tenue devant nous cejourd'hui 7 mars 17cS9.

Pierre Lebœif, Jamaix, Calixle Chalthel. C. Chevriau, Pierre .Teanson, etc

Bkaufokt.

(17 signatures.)

SITU.VnOX ADMINISTRATIVE ET ÉCONOMIQUE.— « A 10 lieues N. (). (le Troyes, en Brie, au midi d'un coteau sur le chemin d'Anglure à Provins, à 2 lieues 1/2 S. de Sézanne. «

— Généralité de Chàlons, élection de Sézanne, coutume de Meaux; — diocèse de Troyes, doyenné de Sézanne, paroisse Sainte-Geneviève (2), ùi la collation de l'évcquc de Troyes.

(1) Voir le cahier de Boissy-le-Rcpos, page llô.

(2) l'ne ordomiaïKc l'-piscopale avait prescrit « la (icmolition de la nef de Nuisy, devenue inutile parce que les habitants étaient réduits à dix ou douze

NuiSY 527

Aujourd'hui, hameau de la commune de Foiilaine-Uenis, canton de Sézanne, arrondissement d'Épernay (1).

— Dénombrement de 1773-1788 : 5 feux roturiers et 1 ecclésiastique. — Population : 9 hommes, 11 femmes, 3 garçons et 6 filles, soit : 29 habitants. — Recensement de 1906 : (avec Fontaine-Denis).

— Scii/nenr : Simon-Alexandre-Jean, marquis de Gallifet (2).

— (hiré : Edme-François Méchin, curé de Fontaine-Denis (3).

— Territoire : 481 arpents de terres labourables, 9 de vignes. — Recolles (an. coni.) : 504 boisseaux de froment (2 pour 1) ; 1,377 de seigle (2 pour 1); 785 d'orge ('à pour 1); 2,450 d'avoine (3 pour 1); 16 muids de vin (22 en 1773). — 3 laboureurs ayant charrue. — 9 chevaux ; 6 bêtes à cornes ; 20 bêtes à laine.

— Impositions : Taux de la taille : 4Mîii ; des impositions accessoires et de la capitation : 7^ 2^' 3/8 pour livre de revenu. — De 1778 à 1787 : taille : 50 livres (en 1783) à 68 livres (en 1787). — En 1788 : 60 livres (suivant le taux de l'élection), pour un revenu réduit de 320 livres, déduction faite de 11 livres de rentes passives. — En 1789 : taille : 60 livres ; impositions accessoires : 50 livres ; capitation : 40 livres ; total : 150 livres.

— Dimes : Au curé.

(1742-1748. — Arcb. de l'Aube, G, 54). Les deux paroisses de Fontaine-Denis et Nuis}', sans être réunies officiellement, l'étaient donc en fait. — Le dénombrement en 177o compte encore un feu ecclésiastique. Mais en 1789, il n'}' avait plus de curé.

(1) « Nuisy, composée tle cinq feux, — dit le bureau intermédiaire de « l'élection de Sézanne, en 1788, — forme une collecte distincte, a toujours (( fait une communauté administrée par un sA'ndic, elle a toujours eu sou « imposition à part, ses collecteurs : il y e.xiste une assemblée municipale. — « Les habitants désirent conserver leur administration ; observent qu'ils ont « toujours été très exacts à paj'er, chaque année, leurs impôts et qu'ils crain- « draient, étant réunis à une autre paroisse, d'être assujettis à des frais.

« Le bureau intermédiaire estime qu'attendu le trop petit nombre d'habi- « tauts qui composent la paroisse de Xuisy, il serait difïïcile, surtout d'après « le nouveau règlement, de se prêter au vœu desdits habitants, s'en rapportant « au surplus, à cet égard, à ce qui sera jugé convenable par MM. de la Com- « mission intermédiaire ; — ajoute, ledit bureau, qu'en cas de réunion, il « lui paraît qu'elle devrait être faite à Fontaine-Denis, comme étant les deu,\ « endroits à portée l'un de l'autre, et ayant d'ailleurs le même seigneur. » (État dressé par le bureau intermédiaire de l'assemblée d'élection de Sézanne, au désir des instructions du 4 octobre 1787 pour faire connaître si, dans l'élection de Sézanne, il se trouve des communautés à réunir ou à diviser, etc. — Arch. de la Marne, C, 2718.) — Pourtant, les deux communautés restèrent séparées, et ce ne fut que par oi'donnance royale du 17 mai 1846, que Nuisy fut réunie à l'ontaine-Dcnis. (Bulletin des Lois, 9^ série, t. XXIII, p. 355.) — On a vu plus haut que les deux paroisses n'en faisaient pour ainsi dire qu'une seule.

(2) Voir Marcilh'-sur-Seine, page 459.

(3) Faisait le service des deux paroisses. (Voir Fontaine-Denis, p. 288.)

528 BAILLIAGE DK SÉZANNE

ANALYSE DU IMiOCKS-VERBAL. — Le procùs-vcMbal ne donne pas le nombre de feux de cette paroisse. Mais le cahier constate que celte petite communauté n'était composée cpie de 5 feux. — L'avis pour la convocation des l^tals i*énérau\ fui lu et publié le <S mars 1789. — Le même jour, les habitants se réunirent sous la jirésidence du syndic municipal André Xioiu';, « n'ayant ni ju{>e, ni aucun ollicieipublic qui le représenta ». — Le procès-verbal constate la présence de ('.laude Richomme, Nicolas Rousseau, Charles Carouge et Paul Mary, « tous et les seuls habitants de la paroisse, qui ont sij^né, à l'exception de Mary, qui a déclaré ne le savoir ». L'unique député lui André NiORH, syndic municipal.

.4;t/i. révol. de Sézannc, A, X7' : Procès-vcrl)al. — A, SV' : Cahier de '2 pages non cotées ni paraphées.

SoiucES DOC. Acc. — Aicli. (Ic Iti Miiiiii', G, l'iO'i : Censives de la eollégiale Sanit-Nicolas de Sézannc. — Anli. de I'Atd)e, (i,:i() et suiv.: Nominations de cnvés (L">75-17H'2). — (i, .')'i : Ordonnance cpiscopale pour la démolition de la net'.— (i, '/GO : Paroisse Sainte-Geneviève de Xuisy; biens; revenus ; dunes ; — etc. — Arch. de la vummime de Niiisi/ : h- registre de délibérations de 1788-1808 (90 feuillets».

(jihicr des dolcauces, plainles cl remoul rames de Ut jKiruisse

de Nais y.

Les habitanis de la i)aroisse de Nuisy, composée seulement de cinq feux, remontienl très humblement (jue leur territoire, situé en Champagne, dans un pays sec et aride, malgré toutes les peines et les mouvements qu'ils se donnent pour cultiver leurs terres, n'en retirent (ju'un très modique profit ; qu'ils n'ont aucune pâture ; qu'en conséc[uence, il leur est impossible de nourrir des bestiaux qui leur seraient si nécessaires pour avoir quelque engrais (1). Cependant, malgré ces inconvénients, ils sont chargés de taille et de vingtièmes qui montent, pour ces deux objets, à la somme de 2C0^f 13-, comprise leur corvée, dont il serait de toute justice que l'État voulût bien leur accorder ([uelque diminution (2).

(1) Nuisy se trouvait dans la même situation que Fontaine-Denis. (Voir page 289, description de la paroisse, lors de l'enquête de 17(59 sur les défrichements. — Arch. de lu Marne, C, 'ili'i.)

Ci) Les tailles, im|)ositi«)ns accessoires et cai)itation montaient à l.")(l livies (voir relevé ci-dessus); les vingtièmes à lO.'l livres. (,4rr/i. de hi Marne, C, IS'i.) Le reste devait donc représenter la corvée.