CHAPITRE I^^ Impôts
Depuis un siècle, les impôts se sont tellement accumulés sur les habitants des campagnes que maintenant ils absorbent la [)lus forte paitie de leur revenu.
En ]()9ô, cette communauté ne payait que 1,000 livres de taille (1) ; dans ces temps où les conquêtes de Louis-le-Grand ajoutaient chaque jour de nouvelles provinces à nos frontières, ce héros avait besoin d'un argent immense pour soutenir une guerre toujours renaissante, la gloire de ses armes et celle de la Nation ; dans ces temps où ce prince, augmentant ainsi les richesses de l'État par celles des pays conquis, semblait, par un accroissement de revenus dans ses finances, annoncer à la génération future une diminution d'impôts et des jours heureux; dans ces temps, enfin, où la taille était le seul et unique impôt.
(1) « Le rôle des tailles de cette année est sous nos yeux. >> (N'oie du rédacteur du cahier.;
558 IJAILLlAGfc; DE SÉZANNE
Section I
Taille. — Maiiilennnt, sous lo règni' du j)iinco k' plus [)ac'ili(|uc ; maintenant que des provinces dont les l)ornes sont si reculées que l'empire des Fiançais semble toucher [)ar ses extrémités, d'un bout aux peuples du nord, et de l'autre à ceux du midi ; que ces provinces viennent, avec celles de l'intérieur, verser dans les coifres du Roi des sommes innombrables, cet impôt est prescjue des trois quarts plus Fort qu'il n'était alors.
Mais il n'est i)as le seul, et chaque année nous en annonce un nouveau ou la métamorphose de celui-ci en un autre.
Section II
Corvées.— Cette prestation, de toutes la plus avilissante et la plus dure, a lieu pendant six mois chez les Siamois, peuple lâche et qui croupit dans la fange de ses marais et dans celle du despotisme.
En France, elles ne sont pas de si longue durée ; mais elles y sont plus dures ; mais elles s'exercent sur un peuple libre et sont, par conséquent, anticonstitutionnelles.
Avant qu'elles lussent représentées i)ar une prestation en argent, des employés subalternes obligeaient, par les moyens les plus tyranniques, tous les citoyens d'une province à ouvrir, par un travail précipité et souvent incroyable, de grandes routes dans toutes les parties du royaume.
On a vu des hommes de complexion l'aible, des vieillards se traîner avec peine sur ces ateliers pour y remplir leurs tâches; ces lâches étaient toujours appréciées aux forces du plus robuste ; de sorte que le faible ne pouvait les remplir ([ue par des efforts souvent funestes ; on en a vu les mains dégoûtantes de sang, demander à s'en retourner dans leurs foyers pour y reprendre des forces cl revenir ensuite achever des ouvrages qu'ils n'étaient plus en état de finir, être inhumainement obligés de rester et de continuer dans les plus vives angoisses un travail de la fin ducpiel dépendait celle de leurs maux.
("es al)us d'autorité et beaucouj) ilautres exercés sous rem|)ii-e (les puissances intermédiaires, ont enfin été connus ; la tendresse paternelle de notre monaicjue en fut émue ; ce
prince hienfaisanl aimanl également tous ses sujets n'a pu soutïrir ({ue ceux d'entre eux qui tiraient le moins d'avantages des routes en eussent seuls toutes les charges, et on a pensé qu'un impôt représentatif de cette prestation, proportionné à la taille de tous les taillables et à la capitation des habitants des villes privilégiées, serait le moyen le plus juste de faire supporter à chacun une partie de la charge des grandes routes proportionnée à ses facultés.
C'est ce qui a donné lieu à la prestation en argent, laquelle est le sixième de la taille ; mais cet impôt, ajouté aux autres et n'étant supporté que par le Tiers état qui use le moins des routes, il est injuste et abusif (1).
Section III
Vingtièmes. — Celui-ci est un subside ; il ne peut être ordonné que dans les dangers les plus imminents de l'Etat ; de lavis et du consentement de la Nation, personne ne doute, à présent, de ce principe ; cependant il était tombé en désuétude, et l'on trouvait plus commode de l'établir par des édits du Roi enregistrés dans les cours de parlement ; cette facilité a fait éprouver à cette subvention des alternatives et vicissitudes infinies.
Un premier vingtième établi, on en a promis la suppression ; au lieu de le supprimer, on la prorogé, on y a ajouté des accessoires ; on en a établi un second, un troisième ; les suppressions en ont été annoncées et promises ; mais ce n'est qu'après plusieurs prorogations que celui-ci est enfin disparu ; les deux qui sont encore existants vont être éteints vraisemblablement et fondus dans un impôt unique sur tous les ordres de l'État (2).
(1) Sur la corvée dans la généralité de Chàlons et sa conversion en une prestation en argent ordonnée par déclaration royale du 27 juin 1787, voir Bailliage de Châlons, cahier d'Aulnay-l'Aître (p. 53). — Aich. de la Marne, C, 1558, 16^3. 2803 à 2810 et aussi la préface. Sur le calcul du taux de la taille et de la corvée, voir aussi le Procès-verbal des séances de l'Assemblée provinciale de Champagne, etc. (p. 238 etsuiv.).
(2) Voir la préface pour l'établissement et la pei'ception des vingtièmes.