NU1SEMENT«SUR-C00LE

ANALYSE DU PROCES- VER BAL. |La communauté de Nuisement (l était composée de 4Q feux.— L'avis pour la convocation fut lu et publi»

le l^r mars 1789. — Le 8, les habitants se réunirent sous la présidence' de Jean Ollivieh, syndic, assisté de Philippe Muzard, grelïier. — L procès- verbal ne donne pas les noms des habitants qui assistèrent

de Lenharrée. — E» 915 : Baux des terres et seigueuric de Nonnée G, J24, safi : Cure ; - etc.

— Normée apparttoait à rélection de ChâloDs; au^uurd'htii la commune Êiil partie du canton de Fère-Champenoise, arrondissement d'Épernay.

— Dénombrement de 1773 : 51 feux roturiers. — Population : 76 hommes. 78 femmes, 24 gar^^ons ct2U filles, soit Î^H habitants,

(1> Arc/i- de la Marne ^ ihid. (procès-verbal sur formule imprimée, dossiei b, pièce 221, Cahier, dossier e, pièce SS : 1 pages non cotées ni paraphées ; vi de Prieur).

Sources doc. acc. — Arch, de la Marne, C, 6^1 ; Administration de communauté ; procès ; comptes des syndics, — C» 8S7 et iM : im[ aitions ; taille dlndustde ; débordements de la Coole. — C, 1(^4 CapitaUon. — C, ÎO^ : Vingtièmes. - C, tSm : Route des Homaiiu d ChâloDs en Bourgogïie, — 6\ 1592 : Corvées. — C, i7i5 : Atelier di charité. — C» iSA^ et 1SS2 i Église et presbytère de Nuisement. aimex4 d'Ecur>**sur-Coole. — C, Î95S : Incendies (1779-1783», — £, 536 à 5SS Seigneurie (1528- 1789); moulin; terrier; famille Lelarge d'Eaubonnc. G. i&I : Cure. — G. 595 et 65/ : Dîmes du chapitre Sajot-Ëtieiuie d^ ChàlûQft ; — etc.

Arch. de la commune de Xuisemeni-sur^Coole : Le l**^ registre des dcll rations de rassemblée muuicipule de Nuîsemeut-sur-Coote (du 1 dimanche de septembre 1788 au 20 floréal an lU : 72 feuillets).

NUISEMENT-SUR-COOLE 481

léunion. Mais, au bas du document, on lit les signatures de Quentin touret, Jean-Baptiste Collard, I^urent Nicaise, tous trois olïiciers licipaux, Jean-Baptiste Deianaux, Jacques Collard, Claude Collard, jlas OUivîer, Etienne Lorée, Pierre Jacquier, Jean-Louis Boucqueit, Jean-Robert Pannetier, Jean-Baptiste Guyot, Michel Augez, >ine Ribault; et en outre le cahier donne les signatures de Joseph lier, Nicolas Guillemin, I^uis Phélizon, l^Yançois Guyot, Quentin ival, Jacques Bertheleniy, Claude Hermand, Antoine OUivier, Fran- Lequeux, Etienne Ribault, Jean-Baptiste Lorée, Rollet, Louis ot, Jean-Baptiste Noél, Hubert Peuplié. — Les députés furent ntin Tabouret et Jean-Baptiste Collard.]

CAHIER

Les vingt-deux premiers articles du cahier de Nuise me nt-sur-Coole : copiés sur celui d'Écury-sur-Coole sa paroisse, à part, cependant, Iques petites modifications, suppressions, additions que nous ns signaler, article par article :

^préambule est absolument le même dans les deux cahiers, ainsi

les articles 1, 2 (1), 3, 4 et 5.— L'article 6, sur les droits d aides et

roposition d'un impôt sur le papier, est supprimé. — L'article 7

l'article 6 du cahier de Nuisement.— L'article 8 (droit sur le papier

les documents suivants : !« le 19 octobre 1788 (P> 3, recto) : avis de réception de c l'arrêt du Conseil d'Ktat du 8 août 1788, fixant au l«rmai prochain la tenue des États généraux de royaume... »; — 2° le 9 novembre 1788 (f> 3, verso) : réception, lecture et publication de la déclaration du Roi du 23 septembre 1788 (registrée en la Cour des Aides le 24 et en l'élection de Châlons le 27) qui « ordonne que l'assemblée des États généraux aura lieu dans le courant de janvier 1789... »; 3" 1««" mars 1789 (f» 8, verso) : réception de l'avis pour la convocation des États généraux et annonce de la réunion des habitants pour le dimanche suivant ; — 4" 8 mars 1789 : la transcription du procès-verbal d'assemblée analysé ci-<lessus et signé seulement des membres de la municipalité : Jean Ollivier, syndic ; Quentin Tabouret, J.-B. Collard, Laurent Nicaise, ofTiciers municipaux : et Muzard, greffier ; — 5° 29 mars 1789 (f» 10. recto) : transcription de l'ordonnancement du lieutenant général du bailliage de Cliâlons, Hremont, en date du 25 mars, allouant 4 livres 10 sols par jour à ch:.cun des i\cu\ députés de Nuisement à l'assemblée du bailliage ; — G- à la date du 31 janvier 1790, au compte du syndic Ollivicr pour 1789 (P* 22, verso), on trouve la mention du paiement d'une somme de 54 livres aux deux députés. (Communication de M. Maître, instituteur.) Nuisement-sur-Coole appartenait à l'élection de (IlK*duns ; aujourd'hui la

^Une fait partie du canton d'Écury-sur-Coole, arrondissement de (Ihâlons-

ï^^rne.

- Dénombrement de 1773 : 43 feux roturiers et 1 noble. — Population :

'Himcs, 78 femmes, 16 garçons et 20 filles, soit : 193 hnbilants.

l> A Nuisement, le mot « supprimés », mis à tort dans le cahier d'Écury irt. 2 de ce cahier) est remplacé par le mot e< supportés ».

marqué) est supprimé. — I^s articles 9, 10, 11, 12. sont les articles?, 8, 0 et 10 tiu cahier de Nyisetiienl* — l/article 13 est Tarticle 11, lequel est ainsi modifié : » Quant aux servitudes . . qu'il soit permis de les « racheter piir le rend^ourseiueiil du principal pour les sommes déter* « nnnées, et par un remboursejnent convenu entre parties pour les « sommes indéterminées ; *ï moins qu'on ne jugeât plus à propos de « fixer la somme au moyen de laquelle les servitudes de toutes espèces « puissent être rachetées. » — L'article 14 est l'article 12 du cahier de Nuisement. — L'article 15 est Tarticle 13 ainsi modifié : « sauf à « limiter la chasse à un certain temps de Tannée et que les garennes <i soient absorbées (sic),., *>, au lieu de « et de conserver aux seigneurs M le droit de chasser sur leurs propres terrains w,— L'article 16, relatif à la suppression de Fannexe de Nui sèment, n'existe pas dans le cahier de cette communauté. — L'article 17 est Tarlicle 14 ainsi modifié : « Que les justices seigneuriales dont il existe, ne soit point demeurant n dans le lieu (sic), soient supprimées et que l'on attribue, etc, , . • — Les arlicles IH, 19, 2Ô, 21, sont les articles 15, Itî, 17 et 18 du cahier de NuisenienL— L*article 22 est l'article 19 ainsi complété : après « etc.. • on ajoute : « ce grief cause la ruine de la veuve et de Torphelin n. — L'article 23 est Tarlicle 20. — Les articles 24 et 25. relatifs aux colombiers et à laccés des charges de TKtal à tous les sujets du Roi, sont, supiïriinés, — Les articles 25 et 27 sont les articles 21 et 22 du cahier de Nuisement.— Les quatre derniers articles. 28, 29, 30 et 31 n'existent pas, — Mais ici commencent les doléances particulières de la communauté de Nuisenienl-sur-CooIe, que nous reproduisons in exlenso] :

23. — Qu'il ne soit permis à personne autre que les seigneurs-^ ou que les gens en litre de ce droit d'avoir des pigeons; que ce-! droit ne leur soit accordé qu'au principal lieu de leur domicile ;^ qu'ils ne puissent avoir qu'un seul colombier, et qu*ils soiefîl-P^ obligés, sous peine de cinquante livres d*ameiide, de les tenir renfermés pendant le temps des semences et des recolles.—

24. — M. d'Eaubonne, seigneur de Nuisement, a deux colombiers : nous demandons la démolition d'un, suivant l'arrêt duj parlement tie J7(J4, et de combler les terriers de dedans ses* garennes, que les lapins font un grand dégât.

25* — Qu'il soit permis aux habitants de désaller (1) les broussailles et genièvres qui sont sur le terroir, qui empêchenUT

(!) Pour « défricher », « déraciacr » ; nous n'avojjs pas trouvé ce temi' qui paraît être local, dans les dictionnaires de Godefroy, Littré, HicheIeL,el

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V I*âgriculture do labourage, attendu qu'il y a beaucoup de

m fermes (1) inutiles sur le terroir.

f 26. — Les habitants étant assemblés pour faire un plan-

tsàgfe (2) sur un petit terrain qui appartient à la communauté, ce s^i^neur, furieux, les a fait arracher et replanter sur son terrain.

27. — Les habitants n'ayant pas osé l'entreprendre et ils en soxBt restés là, quoiqu'ils ont eu un décret de M. l'intendant ; les Imstbitants ont fait faire la vente d'un élagage de peupliers et ^i:a't:Tes bois, broussailles, sur un petit terrain appelé les Blanches- JFfmm^es, appartenant à la communauté ; le syndic l'ayant publiée 1>^K* plusieurs fois, suivant la coutume, et adjugée à deux habi- *^m:^ts du lieu qui ont coupé et arrangé ledit bois, ledit sieur ^*Elaubonne l'a fait enlever par ses domestiques, attelés de ses ^^l^^vaux et voiture, le jour des Rameaux, au lever du soleil, et • **î présent.

28. — Quelques temps après, ledit sieur d'Eaubonne a pris un fa^OKume de journée pour faire abattre plusieurs arbres peupliers ^**^* un rivage du pont qui appartient à la communauté, en pré- ^^*^ce de deux cavaliers de maréchaussée ; les habitants ont été ^^^^mblés et transportés sur le terrain par lequel le seigneur a ^^i* mettre le syndic en prison avec un habitant du lieu (3).

29. — Les habitants ont fait faire un rapport par un garde ™^ la maîtrise et ils en sont restés là. et aussitôt ce seigneur a ^^^"t assigner la communauté pour s'emparer des pâtures pour ^^^ bestiaux pour le peu qu'il y en ait : il a été condamné au

^^^ ï^ Jliage de Châlons ; il a interjeté appel au parlement : il a été

^^damné à tous dépens, renvoyé au bailliage pour confirmer ^ ^^entence que nous avons fait faire à notre profit, et ledit sieur -^S^ubonne a interjeté appel une seconde fois au parlement '^^^^uel il existe encore depuis quinze années.

(1) Ce mot a déjà été employé dans les cahiers de Houy (page 93), et de "^^y-sur-Vcsle (page 408), pour désigner les pièces de terres pouvant être

^ Rivées.

(2) Mis pour « plantation ». Dans l'espèce il s'agit d'une plantation d'arbres.

(3) Cette question de la propriété des arbres peupliers de la rue et de la ^,^|^^^2e fut, même sous la Révolution, en l'an II, l'objet d'un procès devant le

^^^^'^ de paix de Cemon entre la commune et le nouveau propriétaire du -^^^^teau, Gervals des Vauxgoins. (Arch. de la commune de Snisement : ^registre de délibérations, f» 56 et suivants.)

BAILLIAGE DE CHALONS-SUH-MAKNL

80. — [1 y a encore plusifurs procès : Tuti avec onze habitat ciii lieu, quHl voiidrail s'èlciKJre sur un droit de tcrriige qu'il i jamais perçu, lui ni ses auteurs, sur une petite contrée, sat (ju'il ait aucun titre ni possession ; cette instance est encore ^ parlement, il y a quinze ans (jumelle existe (1).

(1) Le caiiierdc Nuisemcnt insîfttc lougiiement sur les dcrodlês sans dattes liabitaiils ot du seigneur. La terre deNuisement-sur-Coo!c, d'aboi-d pussédée pC3 la i^tmiile Aubelin (152^-1557^. puis pur Kdme Horguciin en 1665, par la fami J dePhiteville qui la vendit à ChaHes-Pliilherl Chaalons» seigneur de Vau^enc» receveur général des domiiines et bois de Champagne (1724X puis à l^*-BeQ»' Leclerc, lieutenant général an bailliage et niége présidial de Châlous e1T43i, fK revendue par la veuve de ee dernier â CL-Mane-Louls Loissoo de CiuinaUnKi^ (1763;, puisa Charles Marchand deChnston,et échut enlin à Jean-Michel Lclar^ d'Kaubonne, trésorier généï*al, receveur et payeur des rentes à THôlel de Vi J de Paris, auquel des lettres de terriers furent délivrées le 30 septembre 17"^ iArch. lie !a Marne, E, 536 et 538.)

Un contrat de bail a cens et ten*age du 27 octobre lâ24 et uo arrêt du {isb lement de Paris du 14 mars 17(U, confirniiiient les droite du scigueur Kuiseir.ent. C*est eu se basant sur ces litres que les habitants réclament, da le cahier, la démolition d'un des deux colombiei's et protestent plus loin coni tes préteutioiis du seigneur relatives aux droits seigneuriaux de ceos» de ti rage, de champart, de lods et ventes, et contre T usurpation, par ce derui*- -Md des pâtures et hoîs de la communauté. Ayaut voulu étendre ses droits sur contrée dite « des Petits-Quartiers », sur laquelle il n*îivait jamais rvc~ H* perçu, les onze habitants de cette région, — dont il est parlé à Tarticlc 30 cahier, — les sieurs Jean Collard, Pran^'ois-Phîlippe Guyot. Jeau Lorce, Sem llaptistc Delanaux, Louis Guyot, Jacques Brodier, Louis Panuetter, Claui Collard, Jean- Baptiste Collard, Pierre Colhird et Joseph Ollivier, refusera de payer, Lelargc d'Eauboune s'empara des pâturages et des coupes de boîs» attaqua les habitants devatil le bailliage de Châlons qui, par sentences c 30 août, 29 novembre 1774 et 10 janvier 1775, le mit en demeure de produ ses titres» Le seigneur refusa et appela de cette décision qui fut confirmée [.^ arrêt du parlement du 18 avril 1777 ; ralTuire revint au fond devant le bailll£ de Châlons qui ordonna une enquête ; Lelargc d'Eauhonne se pourvut encc devant la Cour, Tel était le procès qui était encore pciulaiit devant le pai^J ment en 1789 et sur lequel venaient se greffer les divers incidents dont il * fiiit mention au cahier. (Mémoires imprimés des habitants, de 1777 et 17»"^^ sigués de M^ de l*a Fourniére, avocat, et M* Hussou, procureur au parlemt^ ^ de Paris, fondé de pouvoli'sde la communauté,— Bibliothèque de Reimt^ foir^^* Detttlin, non classé.j

Afin de mieux suivre cette affaire qui passionnait tout le village» les haf. tants avaient demandé à Tinteudant la permission d*cnvoycr à Paris 1^^ ^ ***'' ' syndic aux frais de la communauté. Le subdélégué motiva ainsi un avis fai^^> rable â cette députatîou ; a Nous pensons que, le plus sou\'eut, ces voyage- ^^ <r Paris de gens de campagne, peu au fait des procès qu'ils soutiennent, sa^^ « inutiles; cependant on accorde ordinairement cette satisfaction à leuridfc: t Dans l'instance dont il s'agit, il est question de droits seigneuriaux prêtent^ ^ (I dans certaines contrées; l'objet est intéressant et, par cette considérati -^ a nous estimons qu'il y a lieu d'autoriseï Louis Guyot» s^iidic» à se trausiK^V^'

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31. — Il procède encore sur un droit de lods et vente qu'il udrait [voir] s'étendre au-delà de ses titres qui est encore au rlement ; il demande un droit de dix sols par écu ; cependant is ces titres disent qu'il ne peut pas exiger au-delà de vingt niers pour livres, quoique coutume de Sens (1).

32. — Le sieur d'Eaubonne a fait faire un terrier (2), et le laire rédacteur, de concert avec le sieur d'Eaubonne, ont rpris la bonne foi des habitants, auxquels ils ont eu recours X lettres de rescision que le sieur d'Eaubonne a fait remettre

parlement pour l'entérinement, ce qui existe encore.

33. — Il a fait refus de recevoir ses censives depuis cinq à : ans, sur lequel nous, habitants, lui avons sommé par un issier royal, et il en est resté là; c'est ce qui, en partie, [cause) ruine des habitants du village de Nuisement.

34. — Il persiste encore un droit de terrage sur les trois arts du terroir, et prétend, par l'entérinement des lettres de icision, étendre son droit sur tout le terroir, exceptées Les iches qui lui sont en censives, sans être en possession, ni re, ni lui, ni ses auteurs.

35. — Le seigneur persiste, outre le droit de terrage, le tiers ns toutes dîmes, grosses et menues, et sur cinq autres contrées 'il possède encore la dîme et le terrage à lui seul qu'il fait loir.

36. — Les habitants se plaignent qu'ils sont surchargés à la lie et autres impositions, attendu que leur terroir est estimé :|uarante-cinq sols par jouriiel de terre ; que celui d'Écurj'

er, pour la suite de l'afTaire dont s'agit, à Paris pendant quinze jours, ompris le temps de l'aller et du retour, pour raison de quoi il lui sera payé, »ar ladite communauté, 6 livres par jour. » (Arch. de la Marne, C, CM.) — 16 novembre 1788, le Parlement étant sur le point de statuer, la commuité envoya ses instructions à M' Husson, son procureur. (Arch. de la comme lie Snisement : 1"" rej;. de délibérations, f^ 4, recto.) - Pour ces difféites affaires, la communauté avait eu encore un autre procureur, Nicolasuis Rover qui, en 1793, l'assigna au tribunal du f)*" arrondissement de Pari.s iir le paiement de < ses honoraires dans l'instance soutenue contre l'ancien gneur, Lclarge d'Eaubonne, instance qui est restée indécise ». La commune nsigea pour 430 livres. (.4rc/i. de Suisemeid, ibid., P 30.)

(1) La région de Cernon était régie par la coutume de Sens. (Voirie cahier cette communauté de Cernon, page 121.)

(2) Voir note ci-dessus. Les lettres de terrier datent du 3!) septembre 1772. Voir le registre des déclarations de papier terrier (1773-1777). {Arch. de la trne, E, 53».)

nVsl eslimé qu7i trente-cinq sols par journel de terre, quoiqu ail une plus grande valeur* et celui de Breuvery, qui est voîsi^ -•^ l'un et Tautre, n'est eslinié qu'à trente sols par journel t^S^^ terre (J),

37. — Le terroir dudit Nuisement n'esl pas en valeur de celiK— ^ ^^ d*Écury, puisqu'il y a les trois ((uarts du terroir <|ue Ton ne |)ei»-* "^^ pas labourer, ni eulliver que tous les linit à neuf ans, et sou m-^uvent I on perd labour et semence par Tingralitude du terrain qu«~^ jy ne vaut rien ; 1 étendue du terroir vers Bardolle (2), Cliéniers^^is"'^^ Soudron et Valry, fpii n'est pas de plus grande valeur; c'est c£^^--»cc qui cause la niine et la tlésertinn du village de Nuiseraenl qu m^-^^^ est forl obéré et i|ui demande justice (.*i).

Les grosses dîmes appartiennent à M>L du chapitre Saint— :^ l- Htienne tle Chàlons, (|ui sont louées vingt-luiit septiers de seigles M Je et deux sepliers de froment, mesure du chapitre ; le neuvième*^ à l'Hotel-Dieu tle Chàlons, qui est loué dix-sept septiers et deni M^ Mii de seigle, mesure de Chàlons.

Le douzième des dîmes, appartenant à MM. de Sainl-Basle-^:^^» est lonc la somme de cinquante livres (4).

(UOti fit justement tiresser, en 1789, un « état pour servir à rcstimatîoi fies foïiflR et de rindustrie de la paroisse de Nuisement et par\'cnir k l*êtabli semtMit <Ie la taille tarifée ». (Arch. delà Marne^ C, HH7,)

{2} La Uardcillct ancienne seigneurie, aajourdliyi ferme à trois kiloroétn; au nord-est de (Iheniers, sur le territoire de la comoiune d'Écur>-*iir-Coole -^ Les trois autres localités citées sont des communes à l'ouest et au sutt d» Nuise ment.

(3| Pour 970 arpents de terres l^tiourablesjl y eu avait, it Kuisemcul» IJ de terres incultes ; vîugt-i'inc| laboureurs cultivaient ces terres qui ne dot» «^^ naient en seigle (1,293 linisseaux) et en avoine (.1,75U>, que juste In semence, l*^-^ sarrasin et l'ori^e produisaient» en petite quantité (lUO boisseaux chacun). dru fois la quantité ensemencée ; le froment ne rapportait que 523 traisscAUX il 1/2|C (Dénombrement de 1773 : Arcii. de tu Mtirne, C\ i3U.)

n y avait aussi 21 iirpcnts de jardins à choux et à chanvre le long de Is. rivière de Coole. Mais, de 1784 à 1788, <* le déhordement de cette rivière c* Tabondance des eaux provenant de la fonte des neiges, tant dans le terrotf que dans k village *» dégradèrent» chaque hiver» tous ces jiirtlins et cnlevèreti' les terres. (Arch. dt la Marne, C» 9i6,\

Les habitants furent aussi victimes de deux incendies en ÎT79 et en 1783 (Ibkt., C, 1D564

^^ (A) Oons par Hiîgucs de Ijroyes, en 1173, et par Nicole de iJroyes, en 1207 aux chanoines de (Ju'ilons, des dîmes d*Kcury et de Nuisement-sur-Coolc État des «ovales de Nnisement-sur-Coole» dressé en 176ÎI: — Haux des «Hines — Mémoire de ce qui a été payé en 17(>1 par M^' Leclerc, dame de Nuisemco pour la portion congrue du curé. {Arch. de la .l/tirar» G, ô95 et 65/,)— Dccb tion des terres possédées par Tabbaye de Saint-Basic sur Nuisement ; — État é