FINANCES
Quelqiféivorme que soil la masse générale des ir que suppoiic lu France* néannioins l'épuisement des finance el le déficit immense qui existe entre les revenus et les charge de l'Htat» exige une nouvelle forme d'administration qui pr^ vienne à l'avenir toute déprétlation de la pari des ministres.
Les habilants de Condé n ont pas, à beaucoup près, assez d lumières pour en indiquer aucunes, el ils n'osent pas mèm essayer de faire, à cet égard, la plus légère observation ; il désireraient seulement : l"Que la nation assemblée, connaissai les revenus et les charges de 1 Ktal, s'attache, avant toute choses, à réduire les dépenses à la recelte ; 2" Que la Franci une fois érigée en pays d'Etals, les aides supprimées et conver lies en un impôt territorial, et une foule d autres droits abolij on verra bientôt disparaître au moins cent mille personne attachées à leur perception, et plus de cent quatre-vingt mil lions rentrer au trésor royal, qui sont destinés à la subsislauc des traitants et de leurs commis ; 3° Qu'il ne soit établi aucu: autre impôt avant la réunioii des nouveaux États génërau qu'ils désirent être convoqués tous les cinq ans, sans qu'il puissent être prorogés ; et que, pendant cet intervalle, il subsist une commission intermédiaire composée de représentants d chaque province, en tel nombre qu'il sera jugé convenable lesquels seront pris dans les trois ordres, de manière, néan moins, que le dernier soit en nombre égal aux deux autre réunis : 4** Que les fonctions de cette commission maintienne!] Texécution des lois relatives à Timpot el provoquent les nou veaux régiements que les circonstances exigeront ; 6« (sicj (1
rprm
ytémoire pour établir VtiUoditifité tte la coutume df Vitry et éviter les surp où l'on tomhe souvent en confondant la t'outumc de Vermundois avec cette d Vitnj et payant des ventes et droits qui ne sont pas dus. Heinis, îni| Jeuiieliomnic, s. d. in-^, — Arrêt du parfement du h juillet 1739. ~ Mén important en faveur du franc-alteu de la coutume de Vitry pour les fïabii de Damery et Cumières contre le S' Lemnllant, seig. de Damery, Pari! J. Chardon, 1743. — Discussion de la question du franc^tlleu dans la coutum de Vitry pour les mêmes, !bid,, s. d, — Réfutation de Vécrit intitulé : disÊtf talion qui prouve que le franc-alleu ne peut être admis sans titre dan» l coutume de Vitry. par M* de Salligny, avocat. VUry. imp. Scucuzc, 1747, In'j de 94 pages ; -- etc. Tous ces mémoires dans uti recueil de lu BiblioL de Beimi N„ 2,432.)
(l) Le paragraphe 3" DVxiste pas.
CONGY 197
Qa*elle reçoive les plaintes et demandes des difTérentes provinces, et porte leurs réclamations aux pieds du trône pour leur transmettre les ordres de Sa Majesté ; 7° Et enfin, que, tant dans l'assemblée de cette commission intermédiaire, que dans les États généraux, les voix soient prises par tète et non par ordre, et que cette dernière forme ne cesse d'avoir lieu, qu'autant que la délibération n'intéressera qu'un ordre en particalier.
Telles sont les demandes que les habitants du village de Condé-sur-Marne croient devoir proposer pour leur bien en particulier et l'avantage de tout le royaume.
CocHUT, Nicolas Croisy, Cœurdroit, Beaudier, Charles
Croist, Jacquet, Pkrardel, etc
(65 signatures.)
CONGY
ANALYSE DU PROCÈS-VERBAL. [La communauté de Congy (1) ^*^ît composée de 135 feux. — L'avis pour la convocation fut lu et P^t>lié le l» mars 1789. — Le 8, les habitants se réunirent sous la P*"^ésidence de Georges-François Lagouée, lieutenant juge ordinaire ^vil, criminel et de police de la prévôté de Congy, y demeurant. — ï-^ procès-verbal ne donne pas les noms des habitants qui assistèrent ^ la séance. Mais au bas on lit les signatures de Vignory, A. Bardy,
(1) Arch. de la Marne, ibid. (procès- verbal, dossier b, pièce 160. Cahier, *'o*«er c, pièce 9 : 7 pages cotées et paraphées en haut et signées en bas par Lagouée ; visa de Thomas).
Sources accessoirks documentaires. — Arch. de la Marne. (7, j77 et "2919 : Administration de la communauté : compte des s^^ndics. — C, 9h3 : ImposiUons. — C, 1023 : Capitation. — C, MO : Subsistances ; marché de Congy : droits sur les grains. — C, 363 : Épidémie. — C, 15S9 : Corvées. — C, 1712 : Atelier de charité de Congj'. — C, 1730 : Travaux de réparations des rues et chemins du village de Congy (17H4-1786). — C, 1S32 : Église. - E. 1002 : Droits féodaux ; - etc. ^fch. de la comnf^* de Congy : !•' reg. de délibérations, du 1«' dimanche du mois de septembre 1788 au 31 Janvier 1790. L^ communauté appartenait à l'élection de Châlons ; aujourd'hui elle "^ partie du -canton de Montmort, arrondissement d'Épernay.
. "^ dénombrement de 1773 : 126 feux roturiers et 1 ecclésiastique. — Popu- ""On : 157 hommes, 169 femmes, 57 garçons et 64 filles, soit **7 habitants.
J. Biiliiiidel, Louis Gé, J, Bertaull, Boulanger. Claude l^ebeigle, K. Hciny, A. Collard, Rcray Babiot, .fcan-Buptiste Lebeigle, P. Baussans» ÏL Desbœuf, ï.e Roy le jeune» J. I.andréat, Gabriel Jonipierre Remy Cnllard, Pierre- A. Cenel {?)» Prix Crépi n, J*-F. Moussy, Jean Ralis» J.-Vinceiit Moiissy, Joseph Boude* R.-G. Desbœuf, A. Jeanne, Guiliîâult, Gobia, Jean Lucien, Pierre Micbel , Pierre Gé, Dupas. Claude Morlet, Louis Hadot, Antoine Lallement, Jean-Louis Genel, L. Moussy, Bruant, curé *le Cougy (1)* Jeun -Baptiste LiimberC Clergé, C. Laprun, Jaetpics Chenu, Ma/ouilher, Jean Foyer, el quelques autres signatures illisibles. — Les députes furent Jacques Glilgault el Prrrre GÈ.]
CAHIER
Dttieatwes, plaintes et remontrances que font tes habitants de Congy, en conformité de la lettre dn Roi, pour la convaciîiion des Ktats généraux et règlements y annexés^ du "2^ janvier Î789,
Posse^ssions de tiens. — Dans tous les lieux relevant du i)aiiruige de Chàlons, les deux tiers des biens-fonds appartiennent aux seigneurs, aux abbayes, prieurés, etc. (2).
Angmentaiîon dlmpots et diminution dlceux. — Les impôts, doublés depuis trente ans, ont mis les peuples dans Piuipossibilitë, non seulement d en supporter de nouveaux, mais même de contribuer uux charges publiques, s* ils ne reçoivent une dîniinnlîon.
Répariilion d'impôts. — 1" Et comme les besoins de PËtal sont urgents, ou ne peut opérer cette diminution que par une juste répartition sur tons les biens nobles, ecclésiastiques et de roture.
Perceplion dlmpôts, — 2'^ Qu'eu sinijïlifiant la perception des i m pots.
Suppression des aides et gabelles, - 3** Par la destruction des ûides el gabelles dont les frais sont aussi onéreux à l'Elal qu'au peuple.
(l) Michel Bruant, agc de li*> ans, prêta k' serment sans i*e serve te ÎM» janvier 17t)L «XbLLAin> : !.c Ckrgv du diovêae tk Châions, V' vol,, p, la»-)
CIjLu cnniniunîuitô t-nt. avec ses seigneurs* de noml)rcuses contestations ' le l\ juillet UîH^K une Ininsnetion intervînt entre Louis de Bellay, baron de Clievif^uy, sei;,^neur de Congy» CourjeonneL etc., lieutenant du Koi à Steiiay. cl les h;iliUînits du village, au sujel des droits fêotlaux iAn-h. fie la Marne, E, tOG2} ; plus lard, d*anlres prneés, ierminés aussi par des arrangenieut^, furi'nt cnRaKês contre \ÎM. de Chazot et Cabauel, successivement possesseurs des Icrres seigneuriales de Cong>' {ibid,^ C, 557».
CONGY 199
Sappression des élections. — 4® Par la suppression des élections, les assemblées municipales pouvant s^imposer ellesmêmes, et comme c'est le point le plus important et le plus difficile dans lexécution, porter une loi par laquelle tous propriétaires seraient obligés de faire une déclaration exacte de tout ce qu*iis possèdent, et, dans le cas de fraude, que les objets cachés soient confisqués, moitié pour les dénonciateurs, et moitié pour la province.
Suppression des corvées. — 5° Par la suppression des corvées, en établissant des barrières d*un lieu de communication à un autre sur les grands chemins.
Suppression des eaux et forêts, — 6« Suppression des maîtrises des eaux et forêts.
Suppression des gouvernements. — 7° Suppression des grands gouvernements et des gouvernements militaires.
États provinciaux. — 8*» Établissement des États provinciaux d^Kiis notre province de Champagne.
Suppression des justices seigneuriales. — 9" Suppression des
jimstices seigneuriales, vu que leurs officiers, nullement instruits
du droit, commencent des procédures d'une manière si informe
que, souvent, il arrive que, par les incidents qui en naissent,
elles occasionnent la ruine des particuliers.
Destruction du gibier. — 10° Quoique les impots soient portés
SLXX dernier degré et qu'aucun seigneur n'en paie, il n'est pas
Tnoins vrai que les cultivateurs se trouvent privés des fruits de
leurs travaux, par une quantité prodigieuse de lapins et lièvres
qui dévastent la majeure partie de leurs empouilles (1).
Pigeons. — 11» Que, d'un autre côté et dans l'instant des semailles, une partie d'icelles se trouve enlevée par les pigeons fl^i sont en trop grande abondance et que l'on ne renferme pas (2).
Abolition de la mendicité. -- 12** Qu'il serait nécessaire d'enipecher la circulation des mendiants d'une paroisse dans une ^^tre, et de s'occuper des moyens pour que chaque paroisse puisse être à même de les nourrir (3).
Suppression des huissiers-priseurs. — 13'' Que la création des
n> Voir le cahier de Cernon, page 125. (2> A oir le cahier d'Aulnizeux, pa^^c 60. <3} Voii- le cahier d'Aulnay-aux-Planches, page 45.
BAILLUGE DE CHALONS-SUR-HARNE
charges crhuissiers jurés priseurs est absolument inutile, 1 hommes voraces qui en sont revêtus n'étant satisfaits qu'en* pillant la veuve et rorpheliu ; nous pourrions, trop malheureu sèment, en citer beaucoup d'exemples (1).
Suppression du casueL — 14** Qu*il serait nécessaire que te easuel des curés soit supprimé, qu'ils soient seuls décimateurs sur les terroirs de leurs cures et qu*ils soient tenus aux répara tions de leurs églises et presbytères.
Snppresshn des porteurs d'ordres. — 1.5" Qu'il serait bon de supprimer les porteurs d'ordres du Roi ou de ses intendants, subdélégués ou autres, et en charger les correspondances des maréchaussées d*en faire les distributions dans chaque endroit de leurs tournées, gratis.
Tirage de hi milice, — 16" Qu'il serait très nécessaire que 1^ milice se tire dans chaque endroit de résidence de maréchaussée, alin d'éviter tes grands frais et pertes de temps que les garçons sujets au sort sont obligés de faire, vu leur éloignement des subdétégations ou intendances (2).
Interdiction de charlatans et autres, ~ 17"* Que la santé de» malheureux habitants des campagnes étant un olyet très pré-j cieux à rÉtat, il serait nécessaire de ne point accorder Ai privilèges ou permissions à aucuns charlatans qui fourmillenl dans nos campagnes et les infectent de maladies (3) par Tadmi-^ ni si ration de leurs mauvais remèdes, et qu'il serait encore nécessaire de ne point accorder de mêmes privilèges à tout routeurs, vendeurs de chansons et autres, etc., qui viennenl enlever l'argent des malheureux (4).
Jeux de liasard, IH" Quoique Sa Majesté ail défendu le^ jeux de hasard par différents édils et déclarations (5), les oHl<
<1) Voir le cailler d*Athîs, page 41.
(2) Voir le cahier de Bcanljcu-cii-Argoiine, page 71.
(3> De rcccutes épidémies avaient désolé le vtllagc de Congy : uue fièvri putride verniî lieuse, causée par ta misère et la mauvaise nourriture, décima U populiitiori de 1770 à 1772. (Ârcti. de ta Marne ^ C, :i63.}
itï ilea ambulants étaient surtout attirés à Congy par les quatre foire annuelles et le marché qui se tenait tous les jeudis. (Arch. dt la .\tatn0\ Cy àOH.] A ce marché, un des cinq de 1 élection de Ctiâlons, on amenait bcaitf coup de froment el peu de scïgte. Des « hlaveticrs »» les enlevaient poui Monlmirail, fJrhnis et autres lieux à quatre ou ein([ lieues à la roiide^ — Oj percevait» sur ce mu relié, un droit de lia liage et un droit minage à raison û deux sols par septier.
(S) Notamment par Tordonnanee de janvier 1629 sur tes assemblées de jei {IsAMRKRT i f>»r. cï(., I, XVI, p. 265); Tordonnancc de décembre ItîSO (t, XVH
CONNANTRAY 201
ciers de jastice des seigneurs se donnent la licence d'enfreindre
ces défenses, en permettant en public ou dans des maisons
particulières, le commerce de ces jeux.
Fait et arrêté au lieu ordinaire de tenir les assemblées de la
paroisse dudit Congy, tous les habitants y étant cejourd'hui
8 mars 1788, et ont, ceux qui savent signer, signé :
GuiLGAULT, Louis Hadot, Remy Babiot, A. Bardy,
Dupas, etc
Lagouée.
(48 signatures.)
Paraphé par nous, juge susdit, ne varietur, au désir de l^ordonnance ci-devant datée les jours, mois et an que dessus.
Lagouée.
CONNANTRAY
ANALYSE DU PROCÈS- VERBAL. [Le village de Connantray (1) ^t^i^ composé de 50 feux. — L'avis pour la convocation fut lu et p«it>lié le ler mars 1789. — Le 6, les habitants se réunirent sous la pr-êsidence de Pierre-Charles-Henri Le Clbrcq, notaire royal du bs^illiage de Sézanne, résidant à Fère-Champenoise, ancien praticien ^3terçant en la justice de la prévôté de Connantray pour la vacance d^^s officiers ordinaires de cette prévôté. — Le procès-verbal constate
I>- 390) ; celles du 12 novembre 1731 (t. XXF, p. 367). 18 avril 1741 (t. XXII.
I>- 1*4), 7 mai 1749 (id. 223). 29 novembre 1757 (id. 275), 12 décembre 1759 (irf.
29T>« 21 avril 1765 (id. 431), renouvelant les défenses des jeux prohibés ; la
«iéclaration du 1*' mars 1781 (t. XXVI, p. 425), concernant les jeux défendus.
— UTn arrêt du parlement du 9 janvier 1789 venait d'ordonner que cette der-
nîèire déclaration du l*' mars 1781 serait exécutée dans toutes ses dispositions,
enjoignant aux officiers de police de rapporter des procès -verbaux pour cons-
laler les délits relatifs aux jeux prohibés où ils devaient indiquer les noms et
quaUités des joueurs. (Ibid., t. XXVIII, p. 634.)
(1) Arch, de la Marne, ibid, (procès-verbal, dossier b, pièce iSi. Cahier. dosMitr c, pièce i52 : 11 pages cotées et paraphées par Le Clercq ; visa de Thomas).
SocRCES ACCESSOIRES DOCUMENTAIRES. — Arch. de la Marne, C, 577 : Administration de la communauté : usages ; comptes des s^-ndics. — C. 8i3 ; Impositions. — C, 1589 : Corvées. — C, 1832 et 2890 : Église et presbytère ; — etc.
— La communauté appartenait à l'élection de Châlons ; aujourd'hui elle ^^ partie du canton de Fère-Champenoise, arrondissement d'Épernaj'.
— r)énombrement de 1773 : 49 feux roturiers et 1 ecclésiastiqnc. — Population : 91 hommes. 96 femmes, 15 garçons et 11 filles, soit 2Î3 habitants.
BAILLIAGE DE CHALÔNS-SUR-MÂRNE
la présence <lc Benoît Dirdoise, syndic, ïlilaire t^ndréal, greffier^
Ednic [.andréat, laboureur» Hilaire Danloise, laboureur, Quentin Pouphil, laboureur, i-ompasanl la tuunici|)a]ité actuelle de (lonnan- Iray ; — (laude Dardoisc, Hilaire Landreat, Ed me -Vin cent ï.andréatJ Joseph Pouphil, .fac([ues Laiidreat, Louis (Irèl raine, Cllaude Dardnisel le jeune» Pierre Dardoise» Jean Pouphil» Louis PouphiL ('Jaude Férat» Louis Dardoise, Jean ('Jiarlot, Jean Férat. Pierre Gentil, FrançoiSi Fricot, Jean Brion, Jean Garnier, Louis Crél le jeune» tous laboureurs ;] Jean Marié, manouvrier, Jose])h Marguin, manouvrier, Jean Lan<lréat, Hilaire (Jianipy, Sêbaslicn l'érat, l^ierrc (Ihampy, Henri Ni quel, Claude Crêt, François Paillard, Nicolas Pouphil» Nicolas Ferai laînè, Nicolas Fêrat le jeune, Jean Pouphil l'aîné, Armand Marié, Jean Gentil, Charles Niquel, Jacques Ferai, Antoine Niquet, Joan-Baptiste Simonot, Jean lîrion, tous laboureurs et manouvriers. — Les députés furent Jean (^HAjy.oT, procureur tiscal du lieu, et Benoît DAnDOisE» syndic municipal, tous deux habilants Connantray*) i
CAHIER
Cahivr contenant les doléances, plaintes et remontrances des habitants de la conimananlè de Cannant ray
K — Lesdils hnbitaiits sont situés darts un terroir des plus ingrats de la Champagne ; le village sépare le terroir en deux parties, dont Tune est remplie de cotes et hors d'étal d*être labourée et cultivée (î).
2. Le terroir produit 2,500 nombres (2) de seigle, la nombre coiilienl 15 gerbes, ce t|ni produit 3,600 boisseaux.
3. - l^our semer un arpent il faut H boissciuix et on en emblave (>00 arpents à Irois boisseaux Tait 1,800 boisseaux, reste 1,84)0 boisseaux pour vivre ladite commune le reste de l'année après les semailles faites jusqy à Pau Ire moisson (H).
4. — L*avoine : il faut 4 boisseaux pour semer un arpent et en produit 8 boisseaux i>ar urpcnL à GOl> arpents qu'on emblave, fait 2,400 pour lune et 4,801} de produit, reste 2,4l)i> (4) ; de ces
(1) Il y avait 9l)l> arpents de terres labourables (mesure de Paris), et l,âW de tcn'es incultes, (Arch. de la Marne, C A30,)
(2) Ancieinie mesure agraire : se disait pour 12 gerbes dans cerlaiucs régions, pour 15 gerbes dans celle de Couiiautray ; il faut 3 nombres de blé pour faire un setter de grains. {Olf^*• de l'Académie^ Gttdefroif, Larons%e^ etc.)
<;*> Le dêtiombremenl de 177:t [Areh. de ht Marne, C. ^30u indique qu'à Coiinanlniy» on Hein:iU aiiiiuellemeul 1,87U boisseaux de seigle (mesure de Paris), ayant rapporté, cette même année 177*i. 2,850 boisseaux.
(4) 2,3âU boisseaux d*avoiue semés en 1773 n*a3'ant pruduU que le même UQmi>re de boisseaux récoltés, déduction faite de la semcucc. C^clait alors la moyenne. Jhid*!
CONNANTRAY SOS
2,400 il en faut 2,800 boisseaux pour vivre les 27 chevaux des laboureurs de la communauté, ce n est qu*à deux boisseaux par semaine chaque cheval (1), partant il faut encore en acheter en ladite communauté.
5. — Froment : le terroir produit 100 nombres ; la nombre, composée de 15 gerbes, produit 150 boisseaux ; il en faut 60 bois< seaux pour semer, reste 90 boisseaux à vendre (2).
6. — Sarrasin : il faut un boisseau pour semer un arpent, et en produit trois ; on en emblave 100 arpents, le produit est pour nourrir les volailles, etc. (3).
7. — On fait venir du chanvre, c'est pour faire du linge et a litres nécessités corporelles.
S. — La communauté est composée de 50 feux dont il y a 2ô laboureurs d*un cheval et un de deux (4), le reste est manou- ^'-riers et veuves.
