‹ Département de la Seine-InférieureChapitre 7 sur 68 · I. SOURCES MANUSCRITES · texte numérisé non relu

I. SOURCES MANUSCRITES

Archives nationales

B' 30 I. 54, (Jaudebec et secondaires.

B m 43, Caudebec et secondaires.

Archives de la Sei.\e-I.\férieure il)

B, Bailliage d' Arques. Cahiers de doléances, 2 liasses non cotées.

C 251, Tableau de département par élections et paroisses de la taille, capitation et accessoires de 1785 à 1787 .

C 529-577, Rôles des vingtièfjies des paroisses rangées par arrondissements et cantons (529-537. Rôles des paroisses de l'aiTondi-ssement actuel de Dieppe).

C 610, Aides, sel. Comniission de l'impôt du sel et département dudit impôt sur les parovises qui dépendent des greniers à sel d'impôt de la généralité de Rouen (1785-1789).

C 703-720, Gardes-cote. (G 719, Etat nominatif des paroisses de la généralité de Rouen, au nombre de 393. sujettes au service des compagnies gardes-côte, etc).

C 921, Carte de la généralité de Rouen (1772).

C 1718-1947, Rôles d'assiette de la taille des paroisses de f élection d'Arqués.

C 2.154-2.155, Procès-verbal de l'assemblée du département d\\rques en octobre 1788 et correspondance du Bureau intermédiaire.

C 2.745, Carte de V élection d'' Arques (1772).

Archives particulières

Procès-verbaux des séances des trois ordres du bailliage de Caux, mars 1789. (Registre en cuir rou^^e 0,35 c sur 0,23 c, formé par la réunion de 6 pièces originales, reliées ensemble, et contenant : 1^ (pièces 1-5) le texte autlien-

(1) Nous n'indiquons ici que les liasses qui nous paraissent avoir le plus d'intérêt pour notre sujet. Nous en avons consulté encore un certain nombre d'autres dont on trouvera la cote dans les notes des cahiers.

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li(iu(' (les (Irlilx'ra lions des (rois ordres du buillia^'c de Caux ot leurs f.airurs avcr. les siî^Mialurcs : 2" (pièce (\) le lexlv aullieiili(|ue des Doléances du Tiers l'Mal du Uaillia^-e (i\\r(|ues avec les sif^fiia turcs (i:^ feuilhds non numérotés) (1).

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