TROISIÈME DIVISION

Comme maçons et entrepreneurs de bâtisses, nous avons plusieurs réclamations essentielles à former:

1° Nous supplions Sa Majesté de evrov pour nous une

Chambre où toutes les affaires qui concerneront notre art seront portées. On y jugera les défectuosités des ouvrages de la maçonnerie ; personne n'est plus eu état que nous de porter un jugement sage et éclairé sur de pareilles matières. En effet, il est ridicule que des commis du greffe, des bourgeois, des praticiens et autres gens peu faits, par état, pour connaître des choses qui entrent dans l'art de la maçonnerie et constructions des maisons, il est ridicule et déplacé disons-nous, qu'ils viennent prononcer des quasi-jugements, presque toujours mauvais et d'ordinaire dispendieux, sur des questions qui ne peuvent point naturellement être de leur compétence.

'2° Pour les mêmes raisons ci-dessus, nous demandons que tous les rapports quelconques, les toises et autres estimations qui nous ont été si injustement enlevés par des hommes attachés à la robe, nous appartiennent exclusivement à tous autres. Ou ne verra plus alors des rapports défectueux qui coûtent immensément aux particuliers qui en ont besoin et qui ne servent presque toujours qu'à embrouiller davantage les affaires et à les éterniser.

3° La connaissance des différends qui naissent entre nous, à raison de notre état, et entre tous ceux qui, quoique non maîtres, tiennent à nous et qui peuvent tomber en discipline, doit nous être accordée; ce serait le moyen de •conserver plus d'ordre parmi cette foule d'individus qui, liés à notre corporation, s'en détachent [tour former des troupes turbulentes et séditieuses, et qu'il nous serait {dus aisé de rappeler à leur devoir,' si nous étions autorisés à exercer contre eux une discipline équitable et modérée.

La police, par des peines graves, les irrite souvent davantage; une punition légère de notre part les calmerait bientôt et empêcherait plus sûrement les récidives.

4" Ceux qui auraient délinqué supporteraient une amende

proportionnée au délit, elle serait applicable, moitié aux pauvres de notre corps et l'autre moitié entrerait dans la caisse d'amortissement des dettes de notre corporation.

Enfin, nous supplions Sa Majesté de nous mettre à l'instar des maîtres de Paris. Nous sommes tous Français, nous devons donc tous être traités de la même manière, et notre bon Souverain nous montre bien aujourd'hui qu'il nous porte tous également dans son cœur paternel.

5° Une chose encore nous parait faite pour fixer l'attention du gouvernement ; par un exemple, nous nous expliquerons sans peine et avec plus de clarté. Nous travaillons aux bâtisses d'un particulier par entreprises, nous achetons eu conséquence tous les matériaux qui doivent servir à la construction des édifices dont nous nous sommes chargés : s'il nous arrive de ne pouvoir pas faire face à nos engagements, nous nous voyons assignés à la juridiction consulaire, où l'on obtient sentence contre nous; cependant, si nous voulons attaquer, à notre tour, le citoyen avec lequel nous sommes liés par convention pour s:i bâtisse, nous ne pouvons le faire que pardevant le tribunal civil , et le bourgeois ou autre a les moyens de nous faire traîner les différends et de nous priver du remboursement des sommes que nous nous sommes vus forcés de compter pour échapper à la contrainte par corps. Ne serait-il pas juste que nous puissions nous servir contre les bourgeois ou autres, des mêmes armes dont on se sert contre nous ?

6n Nous demandons que, dès que la communauté nous aura donné la délivrance de quelque entreprise, on ne nous l'enlève pas pour l'accorder à d'autres personnes, et il en a jusqu'ici résulté deux maux : le premier, c'est qu'après avoir pris des peines et porté même des matériaux sur les lieux, nous avons souffert du dommage sans obtenir aucune indemnité ; le second, c'est que l'ouvrage eût été

fait à meilleur compte pour la communauté et tout aussi bien.

7° La diversité des poids et des mesures, selon les villes et provinces, jette dans l'embarras et fait naître souvent des difficultés. Nous désirerions donc que le même poids et la même mesure fussent établis dans tout le Royaume ou, du moins, dans chaque province.

8° Notre commerce est principalement dans les entreprises des bâtisses ; la vente qu'on nous fait des sols avec rétention de cens et de lods, nuit essentiellement aux bénéfices que Ton pourrait trouver. Les maisons par nous construites restent longtemps sans acheteurs, les ventes que nous pourrions faire sont arrêtées par les lods qui sont écrasants, lods qui. comme on sait, ne sont pas précisément pris sur le sol où la bâtisse est assise, mais principalement sui' notre industrie, sur nos fonds, sur notre sueur. D'ailleurs, le lods appartient aux droits seigneuriaux, droits oppressifs, encore bien plus aujourd'hui où le sol n'a pas été donné à simple emphythéose, comme dans les temps barbares de la féodalité, mais vendu cent fois au delà de sa valeur. Il nous intéresse donc de réclamer contre une espèce d'usure telle qu'il n'en fut jamais de plus criante ; car, enfin, dans un court espace de temps, les propriétaires d'un sol bien resserré peuvent quadrupler la valeur de ce même sol et laisser encore à leurs héritiers une espérance de centupler la valeur reçue, et ce par les mutations innombrables et successives qui peuvent se faire à Marseille. Donner et retenir ne vaut ; une fois un sol payé à sa juste valeur, selon le temps et les lieux, il ne doit plus être question de lods ni redevances. En France, il ne devrait y avoir qu'un seul seigneur direct, comme il n'y a qu'un seul Roi. Il est de la sagesse de Sa Majesté d'arrêter ce vice qui se propage à Marseille.

« L'extinction, dit un de nos citoyens patriotes, de ces redevances contraires à la liberté et à la nature, a été plus que d'une fois prononcée. Ces directes et ces redevances, devenues usuraires et insupportables, ne sauraient prétendre davantage aux ménagements et à la protection dont elles ont joui jusqu'à ce jour; par la nature tout est libre, par la loi tout est présumé tel. Quelle circonstance plus heureuse pour former un pareil vœu et pour en attendre l'accomplissement! »

Nous n'avons plus d'autre réclamation à former pour notre bonheur que celle de voir, au milieu de notre cité, élever la statue de notre auguste Maître, que toutes les nations appelleront à juste titre Louis le Bienfaisant. Oui, grand Roi, vous vous êtes gravé dans nos cœurs ; nous transmettrons à nos enfants notre amour et notre reconnaissance pour tant de bienfaits. Et vous, sage et vertueux Necker, qui vous êtes rendu digne de Louis, votre nom passera avec le sien à la postérité la plus reculée. Vous serez associé à la gloire d'un Roi immortel.

Fait et arrêté à Marseille, dans l'assemblée extraordinaire tenue le 20 mars 1789.

Signé : Nicolas Bedigneau, Simon Brunache, J^an- .loseph Paguet, Dominique Delau, Mathieu Samal, Jean-Joseph Mourraille, prieurs; Jean-Joseph Natin, Joseph-Biaise Garnier , Antoine Jubelin , députés.

Inédit. — Imprimé, petit in-8», 1789, t '; p (Bibl. de Mars , recueil Michel de Léon, t. II, pièce 2).

Corporation dont les premiers statuts remontent au 7 novembre 1030, confirmés par lettres patentesde février 1633. Les prieurs élus, chaque année, le premier dimanche de mars,

étaient tenus de prêter serment entre les mains du lieutenant du sénéchal. Les maitres menuisiers furent représentés à l'assemblée du Tiers par les sieurs Jullien et Deschamps.

Les menuisiers « travaillant sous le nom des veuves » rédigèrent des doléances qui n'ont point été conservées.

Délibération du corps des maîtres menuisiers de la mile de Marseille, du 24 mars 1789.

Cejourd'hui mardi '24 mars 1789, MM. Jean André, Paul Geoffroy , Jean-Antoine Barbier , Jean-Baptiste Bontron, prieurs du corps des maîtres menuisiers de cette ville, et encore tous les membres du dit corps, présents en la salle d'assemblée; M. Jean André, premier prieur, ayant demandé de communiquer quelques idées sur les motifs de cette assemblée, a lu et prononcé les observations ci-après :

Messieurs,

Vous êtes instruits des motifs qui nous appellent aujourd'hui dans cette assemblée. Ce ne sont pas les intérêts particuliers de notre corps que nous avons à discuter ; il s'agit de donner nos voix à la grande Révolution qui se prépare, et de mettre un poids dans la balance où les besoins publics seront bientôt pesés.

Dans le peu de temps que nous avons pour rédiger le cahier de nos réclamations, nous nous sommes occupés de cet ouvrage, aidé de plusieurs d'entre vous. Le voici. Messieurs, veuillez bien en prendre lecture, et si nous avons omis quelque chose, il vous plaira de donner vos bons avis, afin que nous n'ayons pas à nous reprocher d'avoir négligé l'unique circonstance dans laquelle il nous est permis de dévoiler les maux que nous souffrons.

Doléances du corps des maîtres menuisiers pour servir à la rédaction dn cahier du Tiers état de Marseille.

1° Que la Nation se charge de la dette de l'État ; que, pour l'acquitter, on fasse cesser tous privilèges et exemptions prétendus par les deux: premiers Ordres, corps ou ville, et que cette dette soit répartie sur les trois Ordres par des commissaires pris dans la proportion égale d'un pour le Clergé, un pour la Noblesse et deux pour le Tiers état, lesquels formeront des classes particulières pour la contribution personnelle, et qu'on lèvera un impôt territorial sur les productions de la terre, duquel aucune personne ne sera exempte ;

2" Que le commerce sera libre ; que les Compagnies privilégiées seront supprimées ; que les droits sur les marchandises, s'il en existe quelqu'un, seront perçus aux frontières ; enfin, que tous les droits de péages, bac et autres, qui gênent la libre circulation des marchandises seront aussi supprimés ;

3" Que les droits de contrôle soient remis au même taux qu'ils étaient en 1696, attendu que la perception est actuelment vexatoire et souvent arbitraire ;

4° Que les parchemins seront supprimés, attendu les faux auxquels ils peuvent donner lieu ; que les droits de latte et d'inquant seront aussi supprimés, attendu qu'ils sont supportés par les citoyens les plus malheureux ;

5" Que l'ordre des procédures quelconques sera uniforme dans tout le Royaume et établi d'une manière plus courte et moins coûteuse ;

6° Que le code civil et criminel seront réformés et que les juges inférieurs auront le pouvoir déjuger souverainement jusqu'à la somme de douze cents livres et, nonobstant appel, jusqu'à celle de deux mille livres ;

7° Que tous les tribunaux d'exception soient supprimés et que les causes qui leur sont attribuées, soient dévolues aux juges royaux, au moyen de quoi Ton ne verra plus tant de procès pour connaître le tribunal auquel on doit s'adresser ;

8° Que les États généraux seront périodiques et fixés invariablement, et qu'on y délibérera par tète et non par Ordre ;

93 Qu'il sera établi à Marseille un Conseil permanent de trois cents citoyens, conformément à celui qui existait en 1652 (1), et qui était prescrit par le règlement du sort, dans lequel Conseil seront admis des citoyens de chaque état, profession et corporation ;

10° Que les impositions établies par la communauté ne soient plus portées sur le pain, la viande, ni sur tout autre comestible, mais supportées par les immeubles et par tous les citoyens, et que les seuls ouvriers et journaliers en seront exempts, au moyeu duquel impôt les frais de garde de la ville, actuellement connue sous le nom de patrouille, seront pris sur les revenus de la municipalité ;

11° Que pour la sûreté des citoyens qui font des acquisitions, et des préteurs, l'èdit des hypothèques, de l'année 1771 (2), dont l'exécution a été suspendue eu Provence, sera exécuté à Marseille, et que, pour faire cesser le prétexte de bursalité qui en fait suspendre l'exécution, Sa Majesté voudra bien l'interpréter et déclarera ce sujet ses intentions ;

12° Que l'édit ou déclaration de Sa Majesté, portant que les maîtres d'arts et métiers, reçus à Paris, ne pourront jouir du privilège attaché à leurs maîtrises, de travailler dans toutes les villes du Royaume qu'après y avoir exercé leur profession avec boutique ouverte pendant plusieurs années, sera commun aux villes capitales des provinces et,

(1) Cf. note [). -IL

(2) Cf. note p. iti.

en conséquence, que les maîtres reçus dans ces dites villes ne pourront s'établir dans aucune ville de province, s'ils n'ont auparavant tenu boutique ouverte, pendant trois ans, dans leurs dites villes.

L'on observe que Marseille souffre plus qu'aucune autre ville de la Provence, de l'invasion des maîtres d'Aix, attendu qu'elle n'est distante que de cinq lieues ;

13" Que l'arrêt du Conseil de l'année 1774, portant que toutes les rentes assignées sur les revenus du Roi se ont payées à Paris, soit supprimé, et, en conséquence, que le payement des dites rentes sera fait dans la capitale de chaque province, comme auparavant ;

14° Qu'il soit reconnu indispensable d'ordonner un rendement de compte annuel des dépenses de la communauté ; que ce compte soit publié par la voie des affiches et de l'impression, à plusieurs milliers d'exemplaires, afin que les gens de bien, élus pour administrer les dépenses municipales, ne puissent jamais être soupçonnés de fraude et que les préva'icateurs trouvent un frein capable d'arrêter leurs déprédations ;

15° Suppression de la Mairie ;

16° Amovibilité de la place du procureur du Roi à la police ;

17" Qu'aucune personne, attachée à la municipalité, ne pourra être subdéléguée de l'Intendant, dans aucune des I l'ois parties de l'administration ;

18" Que la qualité d'Intendant exclura d'aucune place relative à l'administration de la communauté et Chambre du commerce ;

19n La vénalité de toutes charges ou offices, remboursés par les provinces, surtout celles de magistrature, et que les juges civils seront nommés par le Conseil des Trois Cents;

20° Le recueil des ordonnances de police. Imprimé pour la satisfaction publique ;

21° Connaissance des faillites restituées aux juges consuls.

Lecture faite et le contenu approuvé par acclamations unanimes de tous les membres du corps, on a délibéré et arrêté que le présent cahier serait remis à Messieurs les députés des Etats généraux ; que nous informerions dans le temps, pour demander que lecture fût faite du cahier rédigé de toutes les doléances, afin de constater a tous les citoyens que les leurs n'y sont pas omises et que le dit cahier général soit imprimé ; (pie des exemplaires de celui de notre corporation seraient envoyés à Monsieur, frère du Roi, à Monseigneur le maréchal prince de Beauvau, à Monseigneur le contrôleur général des Finances, à Messeigneurs les commandant et intendant de la Provence et à Messieurs les maire, échevins et assesseur de la ville de Marseille.

A Marseille, ce 24 mars 1789.

Signé : Jean André, Paul Geoffroy, Jean-Antoine Barbier, Jean-Baptiste Bontron, prieur.

Et les membres du corps, signés à l original.

Inédit. — Imprimé, petit in-8°, Marseille, Jean Mossy père et fils, 17»9, 12 p (Bibl. de Marseille, recueil Michel de Léon, tome II, pièce j).

MENUISIERS MARIÉS (ouvriers)

Les ouvriers menuisiers comprenaient les « nomades », soumis aux règles de compagnonnage, < t les ouvriers mariés, c'est-à-dire résidant dans la ville. Ces derniers, non corporés, se réunirent néanmoins en assemblée générale et rédigèrent les doléances reproduites ct-anrès :

Réclamations des ouvriers menuisiers mariés, delà rille de Marseille, pour être insérées dans le cahier des doléances de cette ville.

Autorisés par notre bon Roi, comme tous ses sujets, à lui faire connaître nos désirs pour la prospérité du Royaume et pour notre bonheur, nous nous unissons à nos concitoyens dans le témoignage de leur zèle et de leur dévouement pour la personne sacrée de Sa Majesté, et dans ceux de leur vive reconnaissance envers le digne Ministre qui nous a été redonné.

Puisse le tableau fidèle que vient de nous tracer notre grand Monarque, puisse l'image du bonheur qu'il nous prépare, mettre fin à nos misères ! C'est dans ce grand jour que nous devons nous montrer et témoigner parmi nous, d'un cœur magnanime, la juste reconnaissance qui lui est due.

Veuille Sa Majesté nous accorder de voir abolir tous compagnonnages, qui ne servent qu'à des révoltes fréquentes et même à attenter à la vie du premier inconnu.

La plupart des meilleures boutiques n'étant occupées que par eux, et même soutenues de différents maîtres, nous, domiciliés, chargés de famille et payant de forts droits, sommes contraints, dans la morte-saison, à rester des quatre à cinq mois sans ouvrage et à payer les vivres bien cher.

Puisqu'il n'y a pas de différence entre le domicilié et le passant, Sa Majesté voudra bien octroyer la demande que les moindres de ses sujets osent lui adresser :

1° Pleine liberté à toute personne mariée, domiciliée dans la ville, de travailler sans sujétion à la maîtrise;

2° A l'abri de toute poursuite, tant par saisie que par

autres autorités, que les maîtres pourraient exercer à notre égard ;

3° Que notre corps soit indépendant du leur, attendu que nous consentons à payer à Sa Majesté un tribut qu'ellemême percevra ;

4° La maîtrise a été très bien instituée, nous y consentons, mais, encore, faut-il que, par faute de moyens et possédant la même science, nous restions dans l'inaction ? la journée d'un simple ouvrier n'est pas suffisante pour fournir au nécessaire d'une famille et à payer un loyer au delà de ses forces, vu que les propriétaires surlouant leurs maisons, ces derniers se trouvent logés gratis et renchérissent les appartements à un prix exorbitant.

Prions aussi Sa Majesté de vouloir nous permettre d'avoir part aux achats et partages des bois et marchandises nécessaires à notre état, qui parviendront tant par mer que par terre ; d'avoir option sur l'estimation des ouvrages qui nous concerneront, sans avoir recours aux maîtres jurés de leur corps.

Par ce moyen, Sa Majesté saura qu'un grand nombre de ses sujets sera soulagé d'un fardeau, qui depuis si longtemps les opprime et ils feront connaître que la science n'est pas toute renfermée dans la maîtrise et qu'elle ne se trouve point avec de l'or.

Voilà, mes chers compatriotes, le moment le plus désiré de tous, hàtons-nous à nous montrer tous dévoués pour la patrie, en ne cessant de prier le Seigneur pour la conservation des précieux jours de notre bon Roi et de son juste Ministre.

Réclamons la juste équité de nos dignes magjstrats, témoignons-leur notre vive reconnaissance, en formant les mêmes vœux pour leurs personnes.

Fait et arrêté, dans l'assemblée générale des ouvriers

menuisiers mariés de la ville de Marseille, le V9 mars 1789.

Signe : Grassal, Fabre, Bonfils, Baume, Darracq.

Inédit. — Imprimé, petit in-S°, 1789, k p. (Bibl. de Mars., recueil Michel de Léon, t. II, pièce fi).