Correspondance de la Direction avec
divers employés (an III-1816).
Série Q Domaine congéable. Dossier spécial [en formation], une liasse.
Archives départementales d'Ille-et- Vilaine.
1 II 2/4 5 Carmes déchaussés. — Seigneurie du Grannec.
— Titres divers 1673-1762 ; une liasse.
H 26 Aveux rendus à l'abbaye Saint-Melaine par
des vassaux des environs de Guingamp.
17 D 1247 Domaines congéables (Recueil factice de divers
imprimés de l'époque révolutionnaire, généralement favorables aux fonciers).
Archives départementales de la Loire-Inférieure.
B 54 Arrêts de la Chambre des comptes de Nantes
(Enregistrement des Lettres patentes du Roi Henri II, du 5 décembre 1556)
Archives départementales du Morbihan.
K 4 Correspondance de la Préfecture relative aux
émigrés (18 germinal an VIII-22 mais 1816). Reg.
K 6 Correspondance de la Préfecture concernant
les domaines nationaux de 1'''' origine (23 germinal an YIII-25 février 1806). Reg.
K 25 Ihid. (25 février 1806-17 juin 1817). Reg.
Série L Cahiers de doléances des sénéchaussées de
Ploërmel et de Gourin (cotés B et B 2403).
L 1629 Documents relatifs aux fédérations bretonnesangevines tenues à Pontivy en janvier et février 1790 (liasse).
L 177 à L 179. Correspondance générale (Biens nationaux de ir« origine et traitement ecclésiastique) (28 juillet 1790-23 juin 1795), 3 reg.
L 180 Correspondance générale relative aux biens
nationaux proprement dits (10 fructidor an III-ll germinal an YIII). Reg.
L 181 à L 185. Correspondance générale (émigrés et leurs biens) (28 février 1792-14 germinal an YIII), 5 reg.
[Nota. — Le reg. coté L 184 (25 pluviôse an III-24 pluviôse an YII) est extrêmement abîmé].
L 187 à L 189. Correspondance du procureur-général-syndic
(11 juillet 1790-12 frimaire an IV), 3 reg.
[Nota. — Le reg. coté L 189 (18 septembre
1792-12 frimaire an I\) est extrêmement
abîmé].
L 190 Correspondance avec les particuliers (14 germinal an IV-5 complémentaire an IV). Reg.
L 191 Correspondance du commissaire du Directoire
exécutif (2 prairial an IV-4 complémentaire an IV). Reg.
L 192 Correspondance du procureur-général-syndic,
puis du commissaire du Directoire exécutif (4 compl. an III-2-} pluviôse an VIII). Reg.
L 19-'} Tableau des lettres envoyées du bureau du
commissaire du Directoire exécutif par le département (2 vendémiaire an VI 11-15 germinal an VIII). Reg.
L 1604 Jugements et arrêtés du Tribunal civil du
département du Morbihan (4 frimaire an IV- 8 nivôse an VIII). lleg.
L 1606et20 U4. Enregistrement des arrêtés du Tribunal civil ( du Morbihan (P'' germinal an IV-15 floréal an VIII). Reg.
Ll(j08ct22U2. Tribunal civil du Morbihan. ~ Enregistrement et domaines nationaux (15 pluviôse an VII-25 vendémiaire an IX). Reg.
L 1009 Correspondance du Tribunal civil (17 brumaire an V-16 floréal an VIII). Reg.
Série L Divers. — Nombreuses liasses. — Documents
classés par ordre chronologique, passini, et notamment 198, 25-3, 1114, 1262, 824-2.
L 823-9 Dossier Le Bare (liasse).
Série Q Domaine congéable. Dossier spécial (2 liasses).
(non classée). ( I'"'' liasse. 1790-1793.
( 2' liasse. 1793-1849.
Série Q Dossier Rohan-Le Bare (sans cote).
(non classée)-
13IBI lOGRAPHIF 59
Archives Municipales.
Belle-l sle-en-T erre.
Registres des délibérations. 1790-aii III.
27 nivôse an III-IO thermidor an XI (sans cote).
Callac-de-Bretagne .
Délibérations des municipalités de Botmel et de Callac.
Gv/nganip.
Délibérations de la municipalité, de la Société populaire.
Lannion.
Délibératious de la ville et communauté de Lannion, reg. 17. Délibérations de la munieipî\lité (24 janvier 1790, etc.), reg. 18, 19 et suivants.
Poiitrirv.r
Délibérations de la municipalité. — Correspondance, etc. — Nombreux registres, passim, et notamment reg. des délibérations de l'an lY.
Flouisjj.
13 décembre 1792-3 germinal an II, Gabiers de délibérations. ' 1 D 1.
f An XII-1821, 1 D 7.
Pôntmelvez.
Liasses (Divers documents relatifs aux quevaises).
(XoTA. — Les archives de Lézardrieux, de La Harmoye, du Merzer et de Plougrescant ne nous ont rien fourni).
Bibliothèque de la ville de Quimper.
Pétition de citoyens propriétaires^et autres habitants de la commune de Quimper, département du Finistère, sur la loi des 23 et 27 août 1792, qui abolit la tcnure convenancière ou à domaine congéable, dans les départements du Morbihan, du Finistère et des Côtes-du-Nord, 13 feuillets in-4" (mss. 41).
60 DIBLIOGRAPHIE
[Cf. Les Maniisciits relatifs à l'Histoire de la I?étwhition et de VEmpire dans les Bibliothèques publiques des départements (Publication de la Société de l'Histoire de la Révolution, Paris, 1913, in-8°)].
Bibliothèque de la ville de Saint-Malo,
Mémoires sur la généralité de la Bretagne, par M. de Nointel, année 1691 (Ex bibliotlieca D. Crozat) (mss. T. 5930).
