Morbihan
F^*" II Personnel administratif (les dossiers relatifs
aux 3 départements).
F'" III Esprit public (ibid. ) .
F'° V Conseils généraux (ibid.).
AF"^ Documents de l'époque du Directoire exécutif.
( 221. Côtes-du-Nord.
) 227. Finistère.
( 249. Morbihan.
(1) Voy. Charles Schmidt. Les Sources de VHistoire de France depuis n&9 aux Archives Nationales (Paris, 1907), in-8o.
Archives départementales des Côtes-du-Nord.
[NOTA. — Ces archives sont loin d être classées. Les cotes que nous donnons sont les cotes provisoires qu'avait laissées ai. Tempier. — M. Dessages a préféré donner aux registres et dossiers, en attendant le classement définitif, des indications de situation dans le dépôt même, que nous reproduisons de temps à autre].
B 221 (1738-1741). 'J^";''if*ion de Callac. — Pio-
-g 222 ('174'^ 1747) r cédures civiles (liasses).
C 53 à 80 Déclarations des vingtièmes (dossiers).
3 j^ ^^6 et 7 Registres d'arrêtés du Préfet relatifs aux
domaines nationaux (1806-1808), travée 217, raj^on 2.
5 K 4* Kegistres d'arrêtés du Conseil de Préfecture
(9 prairial an XII-1806), travée 218, ray. 1.
L 7 A 1 à L 8/8. Délibérations des Assemblées du département (4 août 1790-24 germinal an YIII), 8 reg., travée 182, rayon 4.
lL6/làlL6/5. Correspondance générale du département des Côtes-du-Xord (6 novembre 1790-20 germinal an YIII), 5 registres, travée 182, rayon 1.
L7,10 1,11, III. Délibérations du département relatives à la police administrative, civile et militaire (2 thermidor an III-2 germinal an YIII), 3 reg., travée 182, rayon 4.
1 L 34 à 1 L 36. CoiTespondance du procureur-général-syndic
(25 juin 1790-brumaire an lY), 3 reg.
2 L 15 à 2 L 20. Correspondance intérieure du commissaire du
Directoire exécutif (brumaire an IY-14 frimaire an YIII), 6 reg.
2 L 14 Ihid. (15 frimaire an YIII-21 germinal
an A'^III), reg.
2' L 22 Correspondance générale extérieure du commissaire du Directoire exécutif (7 messidor an Y-21 geiminal :ui VIII).
2 L 13 Correspondance extérieure avec le Ministre de
l'Intérieur (10 brumaire an YI-26 nivôse an YIII).
2 L 59 Correspondance extérieure avec le Ministre de
la Police générale (14 brumaire an YI- 2-3 germinal an YIII).
Série L Délibérations et arrêtés des Assemblées dépar-
(non classée). tementales relatifs aux domaines nationaux
de 2" origine (1792-an YIII), 4 registres, travée 182, rayon 3.
Série L Correspondance des Assemblées départemen-
(non classée). taies relative aux domaines nationaux de
l'une et de l'autre origine, correspondance intérieure et extérieure (25 juin 1790-22 germinal an YIII), 9 registres anciennement cotés L (Q) 1017, 1018, 1019, 1020 ; 6 Q 1015 ; 7 Q 1016 ; 8 Q^"" 135^ ; 9 Q^"" 135^ ; et 5 Q 1021.
Série L Délibérations et arrêtés du Directoire du
(non classée). département relatifs aux domaines natio-
naux (9 mai 1791-15 juillet 1793), 3 reg., travée 182, rayon 3.
Série L Correspondance du Directoire du district de
(non classée). Guingamp (13 août 1790-17 messidor an II),
2 leg., travée 194, rayon 4.
Série L Correspondance du procureur-sjnidic du dis-
(non classée). trict de Guingamp, puis du commissaire
du Directoire exécutif (2 novembre 1791- 27 brumaire an YI), 1 reg., traA^ée 194, rayon 4.
13 L/1 Délibérations du Directoire du district de Lan-
nion (14 juin 1791-19 octobre 1792), 1 reg., travée 195, rayon 4.
Série L Coi-respondance du Directoire du district de
(non classée). Loudéac (17 sept. 1790-19 mars 1793), 2 reg.,
travée 195, rayon 2.
Série L Lettres du Directoire du district de Pontrieux
(non classée). (8 juillet 1790-6 avril 1791), 1 registre,
travée 196, rayon 3.
Série L Correspondance du Directoire du district de
(non classée). Pontrieux (28 prairial an 11-13 frimaire
an IV), 1 reg., travée 196, rayon 4.
Série L Délibérations du Directoire du district de
(non classée). Pontrieux (8 juin 1793-12 nivôse an III),
1 reg., travée 196, rayon 4.
17 L/19 Correspondance du procureur-syndic du district de Pontrieux (1791-an lY), 1 registre, travée 196, rayon 4.
L'™^' Liasses de pièces relatives aux Assemblées
électorales et à la formation du département (1790 à 1792), 3 liasses, travée 183, rayon 1 (lots 1, 2 et 3), et diverses autres possun.
L'"^' Sûreté générale. Nombreuses liasses {passim et
surtout 58).
1 N 16 Délibérations du Conseil général (1814-1821),
travée 253, rayon 4.
Q(2m) 222 à 128.. Correspondance intérieure du Préfet relative aux biens nationaux (28 germinal an VIII- 9 décembre 1811), 7 reg.
Q(m2) jgg ^ 139.. Correspondance extérieure du Préfet (26 germinal an VIII-2 décembre 1811), 4 reg.
Q*^™' non cotés.. Correspondance générale du Préfet (10 décembre 1811-6 août 1816), 2 reg., travée 221, rayon 3.
Q 1040 Registre d'inscriptions des demandes d'indemnité du milliard.
Q 963-964-965.. Procès-verbaux de ventes et délibérations du district de Guingamp (janvier 1791-brumaire an IV), 3 reg.
Q 1 à 124 Procès-verbaux d'estimations et de ventes (124
cartons) passim et notamment les n°^ 232, 1065, 5474.
Série Q Domaine congéable. — Dossiers spéciaux.
(non classée). 1791-1825. — l""^ liasse.
1831-1896. — 2' liasse.
3Q 3 Dossiers personnels des émigrés, établis par
ordre alphabétique ; passivi et notamment 74 à 79, 88-89, 135, 191, 200.
BiBLioGRAPinr: 55
Archives départementales du Finistère.
[Nota. — Les séries révolutionnaires ne sont encore que très Imparfaitement
classées].
H 94 et 98 Documents relatifs à l'abbaye du Relecq.
H (?) Arrêt des Lostaulen (1694), imp. 8 p. (présumé, par M. Waquet, archiviste du département, devoir être classé parmi les documents du E,elecq).
H 1G:3-1G8 Do<"uments relatifs à l'abbaye Sainte-Croix-
de-Quimperlé (juridiction de C'allac).
H 1T6-1TT Ihid. (Procédures diverses).
L Cahiers de doléances des sénéchaussées de
Brest, Concarneau, Léon à Lesneven, Quimper, Quimperlé.
L l'S Registre des délibérations du Conseil général
du département (!'''' août 1790-15 décembre 1791).
L 14 Ihid. (28 juin 1792-11 décembre 1792).
L 15 Ihid. (18 décembre 1792-5 juillet 1793).
L 20 Registre des délibérations du Directoire du
L 93 Correspondance générale de l'administration
centrale (11 janvier 1791-12 juillet 1792). R-eg.
L 95 Ihid. (12 juillet 1792-15 avril 1793). Reg.
L 112 Correspondance du commissaire du Directoire
exécutif (12 nivôse an IT-8 germinal an YI).
L 113 Correspondance générale de l'Administration
centrale (5 frimaire an Yl-messidor an YII).
L 114 Ihid. Bureau de liquidation. Correspondance
avec les particuliers (6 nivôse anYI-24 pluviôse an IX).
L 117 Correspondance du commissaire du Directoire
exécutif (28 nivôse an YII-12 germinal an YIII).
L 118 Correspondance du Préfet (15 floréal an YIII-
27 pluviôse an IX).
L 119 à L 121. Correspondance du Directoire du département avec le Roi et ses Ministres, puis avec les Ministres et les Comités (If) août 1790- 10 frimaire an lY), 3 re^.
L 122 Correspondance de Le Goazre, commissaire du
Directoire exécutif auprès de l'Administration centrale du Finistère, avec les Ministres des Finances, de la Justice, etc. (25 germinal an Vl-frimaire an YII). Reg.
L 123 Conespondance de l'Administration centrale
avec les districts (1" janvier 1791-mars 1792).
Série L Correspondance du procureur-syndic du dis-
(non classée). trict de Carliaix, 3 reg.
Série L Div^ers. jN^ombreuses liasses; passim et notamment 18, 33, 37, 40, 180.
Série Q Correspondance relative aux domaines (6 mars
(non classée). 1809-4 août 1810), liasse.
Série Q Divers. Nombreuses liasses ; passim et notamment :
