‹ Département des Côtes-du-Nord. Les vicissitudes du domaine congéable en Basse-Bretagne à l'époque de la Révolution (volume 2)Chapitre 15 sur 93 · Dissertation sur les useinents de domaines congéahles · texte numérisé non relu

Dissertation sur les useinents de domaines congéahles

dans les cantons de Cornouaille, Brouérec, Tréguier et Goëllo, par Desnos l'aîné, ancien avocat (Paris, N.-H. Nyon), 1791, 76 pp. in-8°.

21. Idée des questions élevées sur le domaine congéable, dans

les usements de Cornouaille, Brouérec, Tréguier et Goëllo, par Desnos l'aîné, Jollivet et Desnos le jeune,s. 1. n. d., 8 pp. in-8''.

21 bis. Examen de la question de savoir si les domaines congéahles de la Bretagne et particulièrement ceux de la vicomte de Rohan peuvent être assimilés à la mainmorte, par Henrion, avocat, s. 1. n. d. (Paris, 1791), 16 pp. in-8°.

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