‹ Département des Côtes-du-Nord. Les vicissitudes du domaine congéable en Basse-Bretagne à l'époque de la Révolution (volume 2)Chapitre 93 sur 93 · Les ventes nationales de quevaises · texte numérisé non relu

Les ventes nationales de quevaises

1° Lettre du Directoire du département des Côtes-du-Nord aux Directoires des districts de Pontrieux, Guingamp, Lannion et Rostrenen (14 août 1791) 536

2° Lettre du Directoire du district de Lannion au Directoire

du département des Côtes-du-Nord (17 août 1791) 537

3° Lettre du Directoire du département des Côtes-du-Nord au Comité d'aliénation de l'Assemblée nationale (20 août 1791) ^^'

4« Lettre du Directoire du département des Côtes-du-Nord

au Directoire du district de Lannion (22 août 1791) 538

Pages

4. Pétition des habitants de Pont-Melvez pour obtenir décharge

de la contribution foncière (24 juin 1792) 538

6. Arrêté du Directoire du département des C6tes-du-Nord rela-

tivement à la quevaise IjC Clech (8 floréal an III)..... 542

7. Lettre du Préfet des Côtes-du-Nord au Directeur de l'Enregis-

trement et des Domaines à Saint-Brieuc (11 germinal an XI. 544

IMP. OBEBTHUB, BENNB8— PARIS (1460-15)

HD

Dubreuil, Léon

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