‹ Département des Côtes-du-Nord. Les vicissitudes du domaine congéable en Basse-Bretagne à l'époque de la RévolutionChapitre 113 sur 116 · Les besoins du duc de Rohan · texte numérisé non relu

Les besoins du duc de Rohan

1° Lettre de Kolian-Chabot au citoyen Le Bare, à

Pôntivy (3 germinal an VIII) 333

2° Du même au même (l*"" prairial an IX) 334

3° Lettre de Desmolins à Le Bare (8 brumaire an X). 336 4° Contrainte signifiée au duc de Rohan (22 thermidor ah Xy. 339

5° Opposition de Le Bare (2 fructidor an X)... 340

6^ Communication à Le Rare de deux lettres des Régisseurs de l'Enregistrement (3 complémentaire an X) 342

a) Copie de la lettre des Administrateurs du Domaine national et de l'Enregistrement au citoyen' Macaire, directeur à Vannes (25. fructidor an IX).... , 343

7° Mémoire de l'ayoué Le Tulzo en faveur du duc de

Rohan (15 vendémiaire an XI) 344

8° Jugement rendu par Je Tribunal du District de

Pontivy (27 brumaire an XI) 349

9'' L<ittre de Quérangal à Le Bare (20 frimaire an XI). 352 10° Jugement rendu contre le convenancier François Allanic à la requête de Louis-Henri de Janzé (4 novembre 1815) . . '. .~ 353

Pages

Page 1