CONTENUS DANS LES CAHIERS
Les noms de matières sont imprimes en italiques, ceux de personnes en capitales, ceux île lieux en caractères gras.
Abbayes. — Emploi de leurs revenus à l'établissement de pensions. 177
Leur suppression, diminution de leurs revenus il, 107, 477, 698
Voy. Communautés religieuses.
Abbés commendataires. — Diminution ou suppression de leurs revenus. 91, 355, 385 Obligation pour eux de résider 640
Abbés-Prieurs. — Somme
fixe pour leur traitement. 101
Abonnement. — En matière d'impôts 17
Abstinence. — Sa suppression i27
Accessoires. — Leur remplacement î<>
Voy. Ta il 1rs.
Acquits au comptant. —
Leur suppression i39
Actes notariés. — Leur expédition sur papier timbré 636
Administration. — Révision du traitement des officiers d'administration mO
Demande d'une seule Administration... 107. 183
Administrations provinciales. — Leur maintien ! 1 1
Leur suppression ou leur remplacement par des États provinciaux 212,
Élection de leurs membres &40
Leurs attributions. 262, 263
Voy. Assemblées provinciales. États pro\
cin ii i
Affermages — Leurs inconvénients 176
Voy. Fermiers.
Agriculture. — Prix pour
l'encourager
Voy. Domestiques.
Aides. — Leur poids, leur caractère vexatoire, leur
suppression 8, 12, 37,
42, 46, 50, 67, 73. 75, 78, 81. SQ>. 99, 103, 116, 121, 126, 12'.». 140, 152, 160, 168, 171, 176, 189, 194, 199, 220, 224, 249. 252. 255, 286, 293, 300, 303, 306, 323,- 354, 367, 389, 391, 392, 401, 408, 436, 451, 453, 458, 460, 472, 499, 504, 511, 514, 517, 526, 532, 534, 538, 541, 546. 548, 557, 563, 568, 575, 578, 582, 585, 597, 602, 620, 641, 647, 657, 683, 727, 735 Leur réforme. . . 137, 203, 212, 322
Leur diminution 262
Leur remplacement 28, 626 Leur remplacement par une taxe sur chaque
poinçon
Leur remplacement par un impôt sur les vignes. . 541, 565, 573, 588, 592, 594, 632
Leur remplacement par un droit sur les fonds 017
Leur remplacement par un impôt basé sur un cadastre 693
Suppression des receveurs 558
Aix d'Angillon (LesV
Son cahier. . .
Alignements. — Mesures à
prendre pour les assurer. 561
Ambroisiexs. — Leur suppression 191
Amidon. — Abonnement des droits sur les amidons 693
Annales. — Leur suppressions 423, 698
Apanages. — Leur révocation 438, 695
Leur remplacement. . 736
Apothicaires. — Leur cahier 593
Seront sujets à des
visites
Appels. — Ne pourront
avoir lieu qu'une fois. . . 432
Arçay. — Son cahier ... 11 Situation économique de la paroisse 11
Archevêchés. — Voy. Évêchés.
Archidiacres. — Leur recrutement
Armée. — Relèvement de la solde des soldats ....
Armes à feu. — Liberté
d'en porter 79
Arquebusiers. Voy. Couteliers.
Arts et métiers. — Liberté d'exercer chaque profession 438, 458
Asiles. — Leur création
pour les infirmes 238
Asnières. — Son cahier. 687 Sa situation religieuse. . 687
Assemblées. Voy. Louées.
Assemblée nationale. Voy.
États généraux.
Assemblée générale de la viile de Bourges. —
Son cahier 692
4 issemblées paroissiales. — 1^1 les sont troublées par les propriétaires 280
d issemblées provinciales. —
Leur suppression 542
Leur remplacement
par des Etals provinciaux 588
Voy. Administrations provinciales. Etats provinciaux.
Assistance publique. — Constitution d'un fonds pour secourir les malades
Voy. Mendicité. Pauvres.
Au berg istes, Cabaretiers, Cafetiers et Limonadiers. — Leur cahier. . .
Aubigny- Villages. —
Son cahier
Situation économique la paroisse
Aubigny- Ville. — Son
cahier
Situation économique de la paroisse
Aubinges.
Auron (L'). — reliant au Cher
Son cahier.
- Canal le
Avancement militaire. —
Accès des soldais aux
emplois supérieurs 623
Voy. Offices militaires.
Avocats. — Leur cahier (en déficit) 648
Avord. — Son cahier. . . 26
Azy. — Son cahier ."17
Bailliages - I ,eur rôle en matières commerciales.
Extension de leur ressori ou de leur compétence. . . i7. (.»r». 329, 655, 728,
I ieur union aux Présidiaux
Rétablissemenl des grands bailliages. 32, &9, 298, \.
Cahier du bailliage d<
Bourges,
I ,eur
Baillis royaua
compétence
Banalités. — Leurs inconvénients, leur suppression. 75, 95, 169, 323, 53G, 550, 628, 083,
Voy. Fours banaux.
Moulins banaux. Pressoirs banaux.
Banies. — Leur suppression
Banqueroutes. — Leur connaissance attribuée aux juridictions consulaires 635,
Banqueroutiers. — Seront châtiés. 221, 282, 540,
Bans de mariages. - I leur suppression
Barbiers et Perruquiers. —
1 ,eur cahier
Ha tard s. — La loi les concernant mal obsen
Bâtiments. \ méliora-
tion de la loi y relative.
Voy. . [lignentents.
TABLE GENERALE DES MATIERES ,n I
Baugy. — Son cahier. . . . 40
Baux. — Leurs clauses rigoureuses 449
Leur prolongation 238
Beaulieu. — Son cahier.
Bengy - sur - Craon . —
Son cahier
il)
Bénéfices. — Leurs abus, leur trop grand nombre
24, 263, 264 Leur amoindrissement 58
Leur réunion à la Couronne ou leur sup-
pression.
Affectation de leurs revenus aux fabriques .
Au payement des dettes de l'État
Aux réparations des presbytères et églises . .
A l'assistance des pauvres et des malades.
Seront assujettis à l'impôt
Obligation pour leurs possesseurs de résider.
Leur cumul sera interdit , 580, 699
Ne pourront être possédés par des étran-
l'ers
Ne pourront être conférés qu'aux ecclésiastiques 699
Berry-Marmagne. —
Son cahier
Berry-Villequiers. —
Son cahier
Bestiaux. — Difficulté de
les nourrir à Aubigny. .
Leur mortalité
Suppression des droits d'entrée
Bêtes féroces. — Défense
de les promener . . . 629, 698
Biens royaux. — Seront assujettis à l'impôt territorial
Les , habitants pourront y mener paître leurs bêtes
Biens communaux. — Voy.
Communaux.
Bijoutiers, fèvres.
Voy. Or-
Billards. — Diminution de leur nombres
Billets à ordre. — Suppression pour eux des jours de grâce 637, 705
Seront de la compétence des juridictions consulaires 637
Seront exempts des droits de contrôle 637
Billets à 5 0/0. — Poursuites contre ceux qui les émettront
Blés. — Arrêt du Conseil
les concernant
Leur achat réglementé. . . 570, 575, 58
Leur transport 224
Leur vente à des
Bois. — Leur possession par les seigneurs ou les communautés religieuses 78, 514
Leur rareté, leur prix
élevé 12, 16, 54,
TABLE GÉNÉRALE DES \i ITIÈRES
I ,eur enlèvemenl par
les forges
Abus résultanl de leur vente.*. . L78, 239, 340,
Emploi à faire des bois de réserve
Leur aménagemenl . .
Autorisation sera nécessaire pour couper les bois des gens de main-morte 6§4,
Réglementation du pacage dans la forêt de Vierzon
Assujettissement des bois à l'impôt
Suppression des droits d'entrée
Bois communaux. — Leur
restitution
Nécessité de les mettre en coupes réglées
Bois merrain. — Façon de le compter
Bois usagers. — Leur conservation
Boisseliers . — Voy . Menuisiers.
Bonneterie. — Sa décadence causée par les mauvaises teintures. . . .
Bonnetiers, Pelletiers, Fourreurs et Chapeliers.
— Leur cahier (manque)
Bornage {Demande de). . .
Bordelage. — Caractère odieux de ce droit ; sa suppression ... 91, 169.
Boucheries. — Suppression
des impôts sur les boucheries
A bo ii ii e m e n i des
droits sur les bouche-
ries
Bouchers et Charcutiers.
— Leur cahier
Boulangers. - Leur ca-
hier
Projet de statuts pour
eux
Bourges. — Conservation
de ses privilèges judiciaires
Suppression de ses
privilèges
Présidial de Bourges Bailliage de Boui Vente des biens de la
Sainte-Chapelle
Chemin de Bourges â La Charité
Bourreliers. — Leur cahier
Brécy. — Son cahier . . .
Brigades. — Augmentation de leur nombre. . . .
Voy. Maréchaussée.
Brinay. — Son cahier. . .
Bué. — Son cahier
Bureaua de Charité. —
Leur établissement ....
Bureaua des Finances. — I ,eur suppression ... 60,
Cabaretiers. - Voy. Aubergistes.
Cafetiers. — Voy. Aubergistes.
Cahiers de doléances. — Impression de celui de la province 740
Canaux. — De l'Allier à
l'Auron 540
De l'Auron au Cher. . 586
Canonicats. — Seront réservés aux gradués ou aux curés 607, 699
Capitation. — Son poids, sa suppression . . 7, 27, 106, 176, 646 Son remplacement. . . 46 Le clergé y sera assujetti 604, 694
Cartes. — Interdiction des
jeux de cartes 580
Abonnementdes droits sur les cartes
Casernements. — Voy.
Logement des yens de guerre.
Casuel. — Voy. Curés.
Cavalerie. — Sa réduction.
Création d'un régiment à Bourges
Célibataires. — Obligation pour eux de payer la taxe des enfants-trou-
ves
Cens. — Son rachat. . 354, Sera laissé aux seigneurs
Sa
Sa suppression 171
Cerbois. — Son cahier. . 78
Chambre de Commerce. — Demande d'une Chambre souveraine de commerce 637
Centième denier.
réduction
Chambre des Requêtes. —
Leur suppression 431
Chambrelans. — Leur suppression 575
Champart. — Son rachat. 696
Chandeliers. — Voy. Épiciers.
Chapeliers. — Voy. Fourreurs.
Chapelle - Saint - Ursin (La). — Son cahier. . . .
Chapitres. — Leur suppression 264, 424
