Chapitre cathédral composition
Charcutiers, chers.
Sa Voy. Bou-
Charentonnay. —
cahier
Son
Charges. — Assujettissement à l'impôt des possesseurs de charges. . . . 208
Suppression des charges inutiles 684, 695
Voy. Vénalité des charges.
Charité. — Emploi des revenus des maisons de charité
Charité-sur-Loire (La).
— Bénédictins de La
Charité 59
Ponts de La Charité . 446 Chemin et route de La Charité 190, 372
Charpentiers.
cahier . . .
Leur
Chartreux. — Leur suppression 169, 191, 355
( 'liasses. — Leur inspec tion appartiendra aux Etats pro"\ inciaux
Leur contentieux aux bailliages
Liberté «le chasser dans son enclos . . . £34,
Défense de chasser dans les vignes, jardins et terres ensemencées. .
Chassy.
( 'hâtelains royaux compétence
Son cahier. . .
Leui
Chaudronniers et Potiers d'étain. — Leur cahier.
chemins. — Usurpation des chemins 51,
Mauvais état . . . 169, 503, 513.
Poids des impôts pour leur entretien. . 54, 119,
Les trois ordres doivent payer l'impôt des chemins . 58, 129. 153.
Affectation aux chemins de la somme qui leur est votée
Affectation de l'imposition des routes
Affectation d'un impôt abonné
Construction de nouveaux chemins. 104, 241,
Moyens d'établissement des chemins. . . 51,
Leur libre accès
Voy. Corvée.
Cheptels. — Leur connaissance réservée aux juridictions consulaires. . . .
Expédition sur papier timbré îles traites de cheptel
ï DES M.\ I II RES i M
Cher Le). Ses dégâts. 393
Sa na\ igabilité 540
Canal de l'Auron au
Cher 586
Chevaux. - Leur rareté. . 437
Chirurgiens. — Leur cahier 646
Leur ignorance . ... 259
1 ,eur création . . . 296. 501
Ci m et /ères. — Entretien, voy. Presbytères.
Ciriers. — Voy. Epiciers.
Clergé. — Suppression de ses privilèges pécuniaires... 221, 22i;, 227. 2U Ne possédera aucun
droit de justice 424
Ses revenus 257
Amortissement de ses dettes 426, 694, 698
Code civil et criminel. —
Sa réforme .. 107, 151, 212.
Code militaire. — Sa reforme 697
Collecte. — Charge onéreuse de la collecte. 450, 546
Sera faite par tous 1 roturiers 579
Sa suppression 321
Collèges. — Leur soumission à l'Université . 640, 701
Colombiers. Leur trop grand nombre, leur suppression 29. 61 .
