SULLY-LA-CHAPELLE

D&p. Loiret. Arr. Orléans. 0°^. Neuville.

Gcn. FA. Orléans. Gren. Ghâteauneuf. Dioc. Orléans.

.Tousse. — Bourg- et paroisse. 77 feux (i). La marquise de Bellay. Haute justice, v. k Orléans. On écrit par Orléans. Br. de Ghâteauneuf. A 3 lieues de Chàteauneuf, 11 de Gien, 0 d'Orléans et H de .Targeau. Assemblée le diinam-lie après le 28 août, jour de saint Sulpiee. Foret d'Orléans. Plaine. Le terroir est en vignes, prés et forêts. Les écarts sont J^hilipponnes, les Vernelles, le Liaveux, le Petit Resy et Marchenai. M. Roussel, conseiller au I^^irlement. y a son château appelé Clereau. La cure vaut environ 700 1.; à la collation de Tarchidiacre de [Pithiviers].

1768. — 82 feux. Des I^iurdons. Vigne.

DÎME. — Terres labourables, 2 gerbes de 4 pieds 2 pouces par arpent.

Taille de la paroisse en 1788. — 2,0()."') 1. h") s., dont 07."). 15 pour le principal et 1,090 pour les impositions accessoire et la capitalion.

(1) Au-dessous, 71.

Procès- VERBAL. — Assemblée électorale le jeudi 5 mars, au banc cl'œuvrede l'église (1), sous la présidence d'Edouai'd Petitgué, notaire de la chàtellenie royale de Vitry, en la paroisse de Sully-la-Ghapelle. — Population : 79 feux. — Comparants : Jean-François Tringault, laboureur, syndic (15.10 -j- 17); Jacques-Pierre Recullé, laboureur (31.10-1-34. 11); Médard Guillon (42.5-f-4G.7), Etienne Lcjeuue, anciens laboureurs ; Louis Pénillon, ancien boulanger (2 -|-2. 4) ; Antoine Fouquet (10^11); Jean Fouquet (6.15-^7.8); Pierre Houdré, manœuvre (10-|-il); Jacques Gouet, charron (11 -[-11.2); Pierre Hussonnois, journalier (().10-[-7.3); Jacques Boudin, meunier (64 -f- 70.3); Louis Vachon, tailleur (3 -f 3.(3); Charles Godier, tailleur de pierres; Antoine Recullé, laboureur (18. 18 -|- 20.6); Justin Croix, manœuvre; Louis-Grégoire Bertrand, maréchal; Claude Charpentier père, sonneur (11 -f- 12.2); Claude Charpentier fils, manœuvre (6 -]- 6.12); Claude Auge, laboureur (17 -}-18.13). — Députés : Pierre Hussonnois ; Jacques Gouet.

Population en 1790. — 400 habitants.

Cahier de plaintes, doléances et remontrances par les habitants de la paroisse de Sully-la-Chapelle, élection d'Orléans.

Disent que leur paroisse est composée de 80 feux; que les terres qui en dépendent sont très légères; qu'ils n'y recueillent que petits blés, seigles, maïs; encore bien, qu'outre ce, ils sont environnés de forêts et petites garennes; que vers la moisson, les gibiers des forêts et petits gibiers des garennes rongent et gâtent totalement leurs blés et autres denrées, sans être dédommagés par les seigneurs à qui appartiennent les forêts et garennes. A peine tirent-ils leurs semences, et, au moyen de ce, leurs travaux deviennent infructueux. Que ladite paroisse n'est composée que de petits manœuvres, bûcherons et charbonniers qui ont bien de la peine à vivre, leurs biens chargés de i-entes, accablés par la taille et autres impositions accessoires ;

(1 ) Le cahier a été rédigé dans une chambre chez le sieur Vessière, aubergiste. Voir le cahier in fine.

000 UAILLIAGE D'ORLÉA^■S.

Que les seigneurs des environs jouissent et possèdent la majeure partie des biens dudit Sully-la- Chapelle, que lesdits seigneurs ont, dans la plus grande partie, en prés ;

Et que lesdits seigneurs ont aboli de leurs dépendances plusieurs fermes qu'ils ont converties en petites locatures et s'étaient réservés les terres et prés qui en dépendaient pour en faire des pâtures à leur profit, et ce qui fait un tort considérable à leur paroisse, attendu que la taille de ces fermes abolies a été rejetée sur ladite paroisse ;

Que les créanciers de rentes ne pouvant être servis des arrérages d'icelles leur font des frais considérables et tiennent à leur égard des procédures énormes et très dispendieuses et qui absorbent le prix des biens qui se trouvent à être vendus, l'adjudication faite d'iceux sur une multiplicité d'actes et procédui-es qui deviennent inutiles. L'adjudication étant faite, cette procédure n'est plus propre à rien. Au contraire, si on réformait cette procédure, les créanciers se trouveraient remplis (le leurs créances, et au moyen de ce que les créanciers opposants établiraient leurs créances par leurs oppositions, et être donné jour par le magistrat d'assises pour la distribution, et n'en point tenir; ce qui forme différents incidents qui mangent encore les biens de la veuve et des orphelins.

Au moyen de quoi, sur tout ce que dessus, les habitants de Sully-la-Chapelle supplient très humblement Sa Majesté d'avoir égard à leur pauvreté et aux torts qui leur sont faits par le gibier et à la multiplicité des procédures qu'ils essuient, ne pouvant payer, et à peine dans ladite paroisse pourrait-il s'y trouver quatre à cinq particuliers un peu aisés.

On observe à Sa Majesté que le pont de Jargeau est écroulé, où se tenait un marché et foires ; qu'il conviendrait pour le présent en établii- un, ainsi que des foires dans la |)aroisse de Fay-aux-Loges qui est environnée de plus de 15 à 17 paroisses voisines de celle de Fay.

Comme aussi [supplient] Sa Majesté de leur moilérer partie

CAHIER DE TRAi.NOU. 601

de la taille et autres impositions à qui lesdits habitants sont imposés en ladite paroisse.

Lesdits habitants demandent aussi la suppression des aides et des fermes générales et gabelle et la réformation des employés.

Fait et arrêté entre nous, habitants de ladite paroisse, assemblés dans une chambre, chez le sieur Vessière, aubergiste à Sully-la-Chapelle, par l'annonce qui a été faite au prône de la messe de ladite paroisse et au son de la cloche, le 22 février de 8U, et assemblés cejourd'hui 3 mars 1789; ceux qui ont déclaré savoir signé ont signé, et ceux qui ont déclaré ne le savoir, de ce enquis.

(Suivent 8 signatures : celles de Recullé; Godier; Tringault, syndic, etc., et celle de Petitgué, notaire.)

51» Traînou.

Dcp. Loiret. Arr. Orléaus. C'o". Neuville.

Gcn. El. Gren. Bioc. Orléans.

.Tousse. — 194 feux (1). Chapitre de Sainte-Croix. .Justice de Sainte- Croix. Il y a un prévôt pour juger les petites causes au-dessous de 3 1., qui va par appel en la justice de Sainte-Croix. 2 assemblées : le jour de l'Ascension et le dimanche après le 30 août, jour de saint Fiacre. 2e br. d'Orléans. A 5 lieues dudit lieu, 3 de .Targeau, 1 de Lourj. Pays couvert. Vignoble et forêt pour \n plus grande partie; il y a aussi quelque peu de seigles. Les hameaux sont : Puiseau, la Giraudière, la Césardière, la Nouville, Vagnan, les Trois-Croix, Clechy, la Bretagne, Laizeau, la Vallée, Ponteux. La cure est à portion congrue; le casuel vaut environ autant. Le chapitre Sainte-Croix en est curé primitif.

DiMK. — 2 gerbes de 52 pouces par arpent.

Tau.le de la paroisse en 1788.

PoPUiATioN EN 1700. — 8()0 lial)itaMts.

Ni le procès-verbal ni le cahier n'o7il jiu dire retrouvés.

(1) Au-dessous, 204.

602 BAILLIAGE d'ORLÉANS.

52» Chilleurs-aux-Bois.

Dép. Loiret. Arr. et C»". Pithiviers.

Gcn. Orléans. El. Gren. Pithiviers. Dioc. Orléans.

JoussE. — Paroisse. Bourg. 251 feux. Marquis de Saumery. .Tustioe, r. à Pithiviers. Br. de Pithiviers. A 8 lieues de Pithiviers, l'i de Montargis et 7 d'Orléans. Route d'Orléans à Pithiviers. Sur le rein de la forêt d'Orléans. Plaine et pays couvert. De Ghilleurs à Loury. il y a 2 lieues de bois où il s'est fait plusieurs vols.

1768. — 245 feux. Lambert. Blé.

DÎj^jE. — 3 gerbes de 50 pouces par arpent (excepté les terres de la Gervaise).

Taille de la paroisse en 1788. — 6,392 1., dont 2,040 pour le principal et 3,452 pour les impositions accessoires et la capitation.

Procks-verhal. — Assemblée électorale le dimanche P'"" mars, dans l'auditoire du lieu, sous la présidence de Jean Boucher, notaire tabellion à Ghilleurs. — Population : 290 feux. — Comparants : Bernard Faurier, maitre en chirurgie, syndic de la municipalité ; François Pilbert, ancien maître de la poste aux chevaux; Michel Bonneau, laboureur; Charles Nochet, maitre bourrelier; André- P'rançois Dupré, maitre boulanger ; .Jacques Débourge, aubergiste ; Denis Gudin, laboureur ; Simon Hussonnois, vigneron ; Denis Bonneau, Louis-Paul Aubier, laboureurs, tous membres de la municipalité ; Edmond-Abraham Ollivier, procureur-fiscal de la justice de Oliillcurs; Jean-Joseph Ducoullemyer, bourgeois; François Leclerc, maître en chirurgie ; Pierre Caillette, Louis Robillard, meuniers ; Gervais Leclerc, Symphoi-ien Fauze, laboureurs; Louis Bonneau, boulanger; Pierre Rocher, tuilici-; Pierre Maupâté, marchand ; (iermain Barbier, vigneron; Nicolas Brnnet, aubergiste ; Pierre Léger, couvreur ; Louis Lesage ; François Lesage; Pierre Soyer; Antoine Pottier; Jean Leseur; Etienne Gauget ; Charles liamet ; LauriMit Durand, bom-geois ; Denis Hussonnois; Claude-Gervais Poisson; Jean PcUcrin; Bernard Chesneaii; Jean-Louis Nardin. — Députes : Edmond-Abraham Ollivier; Jean- Joseph Dufoidli'iiiyci- ; François Leclerc (1). pMiTi.ATioN KN 1790. — LI09 h;ihil;uits.

(1) Une note au procès-vcrlial porte que le sieur Ollivier. l'un des députés, sest retiré avant la clôture de l'acte.

Cahier de doléances, plaintes et remontrances de la paroisse de Chilleurs-aux-Bois, élection de Pithiviers, généralité d'Orléans, fait en V assemblée de la majeure partie des habitants d'icelle, tenue en l'auditoire de ladite paroisse, cejourd'hui ic^' mars 1789, icelle assemblée annoncée tant au prône de la messe paroissiale dudit Chilleurs qu'au son de la cloche, le dimanche 22 février dernier, et convoquée en la manière accoutumée.

Pour satisfaire à la lettre du Roi du 24 janvier aussi dernier, signée Louis, et plus bas Laurent de Villedeuil, à l'ordonnance de M. le lieutenant du bailliage d'Orléans du 13 février dernier, et à la lettre de M. le procureur du Roi du même bailliage du 16 dudit mois de février, et après que lecture a été faite dutoutauxdits habitants assemblés, entre lesquels étaient: (suit rénumération des comparants).

Lesquels, après avoir délibéré entre eux, sont tous demeurés d'accord pour faire les remontrances suivantes :

Art. 1er. Que comme leur paroisse est composée de 290 feux, qu'elle est limitrophe de la forêt, que la grande route d'Orléans à Fontainebleau la traverse et que la recette des deniers royaux de Pithiviers passe par cette route pour être portés à Orléans, il serait nécessaire que la brigade de maréchaussée qui est à Neuville fût demeurante en ladite paroisse de Chilleurs ;

Art. 2. — Ou'il y eût un l)ureau tle poste aux lettres, ce qui ne peut être d'aucun coût pour le gouvernement, en ce que le facteur de la poste de Neuville-aux-Loges est obligé d'aller chercher trois fois la semaine les lettres pour Neuville à Artenay, qui en est distant de 4 petites lieues; au Heu qu'en allant les chercher trois fois la semaine de Neuville à Pithiviers, qui est la même distance, il serait tenu de passer par Chilleurs pour prendre les lettres de cet endroit ; auquel la paroisse accordera 6 deniers par lettre ou paquet, en sus de la taxe du port du bureau de Pithiviers ; de même elle accor-

G04 BAILLIAGE d'ORLÉANS.

dera 6 deniers par lettre et paquet au directeur de Cliilleurs, qui sera tenu de les remettre à leur adresse. Ils observent que le chemin de Neuville à Artenay est impraticable dans Thiver et que celui de ce même endroit à Pithiviers par Ghilleurs est toujours beau, en ce qu'il est sablé et pierre, et que le facteur aimera beaucoup mieux aller à Pithiviers qu'à Artenay par les raisons ci-dessus ;

Art. 3. — Qu'il fût établi en leur paroisse un marché et trois foires; que ce marché fût tous les jeudis et chaque semaine, que la première foire fût le mercredi des Gendres, la seconde le 18 du mois de juillet et la troisième le 18 du mois de septembre ; ils observent qu'ils ont une belle halle sur la place publique de leur paroisse ;

Art. i. — Que [pour] tous dommai^es et retirages de terre causés par des personnes domiciliées ou non domiciliées dans la paroisse, soient condamnées [lesdites personnes] par la municipalité, à la pluralité des voix et sans appel, à réparer lesdits dommages et retirages de terre ; et pour constater lesdits dommages et retirages de terre, ladite municipalité nommera de ses membres, qui ne pourra excéder le nombre de cinq, pour faire la visite desdits dommage et retirage de terre; lesquels membres nommés à cet effet seront tenus d'appeler avec eux ceux qui auront causé le dommage et le retirage, et ceux auxquels le tort aura été fait et causé ; laquelle appellation sera faite verbalement aux déhnquanls et nux personnes endommagées par l'un des membres qui seront nommés pour la visite; et si ceux (jui aui-ont causé le dommage sont demeurants dans une autre paroisse, ils seront assignés par un liuissier ordinaire, qui ne pourra exiger que 15 sols par lieue, et les poursuites qui seront obligées d'être faites par la municipalité seront sans fi'ais ;

Art. 5. — Que les hnpôts dont la paroisse sera chargée soient supportés par tous les propriétaires, nobles et ecclésiastiques séculiers et régidiers, et les roturiers qui se trouveront posséder des biens dans la paroisse.