I. - GROUPE D'ORLÉANS

lo Justice temporelle de l'Evkciié.

Les doux paroisses de Saint-Jtvui-de-la-Uuelle et de Saraii relevaient de la justice de révéclié d'Orléans (chàtellenie de la Fauconnerie). Leurs assemblées furent présidées par Cliaufton, avocat (1), professeur à TUniversité, lieutenant de cette justice.

Le même Ghaufton se retrouve, comme président, à Darvoy, mais au titre de bailli de Jargeau. (Voir plus loin le caliier de Darvoy dans le groupe de Jargeau.)

Il y a lieu de faire observer que le bailli de la justice de Tévéclié d'Orléans était Salomon de la Saugerie ("2), qui, en même temps bailli de la justice de Sainte-Oroix. présida comme tel les assemblées des paroisses de Sougy, Terminiers, etc. (Voir plus loin le grou|)e de la justice de Sainte-Croix.)

SAIXr-JEAX-DE-LA ni'ELLE.

Dép. Loiret. Arr. Orléans. C^n. Orléans N.-O.

Gén. El. Gren. Dioc. Orléans.

.JoussE. — 110 feux (:i). T/JO communiants. L'évèque d\)rléans.

(1) Calenilrier Itistorique, p. 8'J.

(2) Ibid., p. as.

(3j Au-dessous, 120.

i> BAILLIAGE D ORLEANS.

Justice de levèelié. 1''' l)i'. d'Orléans. A une petite lieue diidit lieu. Assemblée, le !'''■ lundi de la Pentecôte et le joui- de Saint-.Iean.Vii>noble et pays plat. Deux hameaux : le l\nit-Saint-,Jean et le Pavé. La cure vaut 400 1., sans le casuel ; à la collation de révêque.

1708. — 125 feux. L'évèque d'Orléans. Vigne.

DÎME. — Vignes. 0 s. i)ai' arpent.

Taille de la paroisse en 1787. — i,!»!! !.. dont -JAiJ^ pour le principal et 2,440 pour les impositions accessoires et la capitation.

Procès-veri{.\l. — Assemblée électorale le mercredi 2~> février, au banc d'œuvre de leglise, sous la jrrésidence de .Tean-Damien Gliaufton, conseiller du roi, docteur-régent et professeur en droit de l'I'niversité d'Orléans, lieutenant de la ehàtellenie de la Fauconnerie, justice temporelle de l'évéclié d'Orléans, assisté de son commis-greffier. — Pojjiilation : 100 feux ou environ. — Comparants : Jean-Laurent Salmon, sjndic de la paroisse et de la nuinici]ialité(14-|- 13.8); Pierre Gastellier (30-]- 20. 10); Jacques Ilous.seau (24.10^-24.7); Etienne Daudin (18.5-J-18.4); André Jutteau (30-1-35.17); Etienne Chevalier (17.10-f- 17.8); Jacques Lécuver (0-j-S.i!»); Louis Dulnq) (25-^24.17); Claude Paupelin (0.15-|-0.14)'; Denis Thomas (10-)- 15.18); Alexandre Thomas (12 -j- 11.10); Jean Doué (0.10-j-O.O); Jean Daudin (21 -f- 20.18); Jean Fai/Jant (15.10-f-15.8); Etienne Rouet; Etienne Dutrop (14.10-[-14.8); Jacques Thomas (18-|-17.18) ; Jean Champion (7 -]- O.lOj; François Méry (14.10 -f- 14.8); Pierre Dutrop (12 -|- 11.10); Barthélémy Pouret (lO-j-0.19); Charles Duniont (10-|-!t.lO); Jacques Faiziant (15.05 -{-15.3); François lîrunet (lO-}-0.lO); Jean Daudin fils (0.10-j- 9.0); Pierre Iloury (7 -{-G. 19); Louis Lécuyer (11 -]- 10.19) ; François Pouret (13.10 -|- 13.8); Louis Daudin (12-|-11.19); Etienne Champion (lO-j-O.P.)) ; Charles Lorillard (13.5-|- 13.4) ; Élieime Thomas fils; Claude Labarre (11.10 -j- 11.9) ; François Daudin dO.lO-f- 10.9); Etienne Ciganl ( 11 -j- 10.19). — JJvjjiilrs : Jean-Damien Cliaufton, (Claude Paupelin.

Pnl'ir,.\TinN E.\ 1790. — \'SA lial)itants.

Le caliirf dt- Sainl-.liMU-dc-lii-liucHe est l'onivre même des babitants de la paroi9S(M(|u<iiipii' la rédartion soit piobaljli'inciil celle du président C-hau(ton), ainsi (lue cela résulte de la note linalc : « Le i)iéseiit cahier. . . a été éci'it dar moi, (iruniaiu, commis-ificllier, à la réquisition desdits habitants, qui

CAHIER DK salnt-jeax-1)E-la-iui:li.i:. \]

ont ({('-clarô qu'il n'y :ivait parmi eux porsonnc qui pùl sur le cliamp et assez prouq)teMiont écrire ledit cahier, qui a été lait tant d'après les notes rapportées par lesdits habitants que sur les déclarations qu'ils nous ont présentement faites. )> Les débats et la rédaction ont duré deux heures et demie (de '■2 heures 1,'2 à 5 heures du soir).

Cailler de doléaneen, plaintes cl remoiUvances des hahllants de la paroisse de Saint-Jean-de-la- Ruelle, dressé en exécution des lettres de Sa Majesté do)inécs à Versailles le 24 Janvier 1780.

V> Les haljit;a:it.s do ladite paroisse assemblés se plaignent de ce qu'ils paient des tailles qui ne sont point proportionnées à la valeur de leurs terres ; que toutes les terres, [qui] ne sont presque [que] des sables légers et plantés en vigne, paient autant par arpent que les meilleures terres de Beauce qui sont en grains ; qu'il est cependant vrai que les terres de Beauce manquent rai^ement de produire ; qu'au contraire, dans les sables de cette paroisse, les vignes pi'odnisent à peine une année sur trois, parce que ces terres sont sujettes à la i^elée et à la coulure;

2o Que lesdits habitants domiciliés sont surchargés par la taille, à raison de ce que plus de la moitié du terrain de la paroisse est possédée tant par des bourgeois d'Orléans qui ne paient aucune taille pour faire valoir leurs vignes que des gens de mainmorte qui sont exempts et privilégiés; ce qui fait que le taux de la taille tombe sur le petit nombre des habitants domiciliés.

3o Se plaignent lesdits habitants que l'imposition des vingtièmes, même entre ceux ((ui paient ledit vingtième et les gens de mainmorte, a toujours été mal assise par la raison que plus d'un tiers du terrain est occtipé par des étrangers et domiciliés d'autres paroisses, et que le terrain est morcelé par quarts, demi-quarts de quartiers et même par perches, et qu'il est impossible aux collecteurs de découvrir les propriétaires.

'/ r.AII.LIAUE D OHLKAiXS.

4o Disent lesdils habitants que la plupart sont vigjiierjons à façon des vignes des bourgeois d'Orléans qui ont des maisons de campagne dans ladite paroisse. Comme lesdits bourgeois ne paient point de taille pour faire valoir eux-mêmes, lesdits vig[ner]ons à façon sont imposés, tant aux taux de tailles qu'aux accessoires, à raison de ces vignes à façon, de manière que lesdits vignerons à façon paient la taille pour la propriété de leur dom[ici|le et les vignes qu'ils tiennent à façon ; ce qui forme pour eux une sui'charge qui les réduit dans la dernière détresse.

Observent lesdits habitants que, vers l'année 1774, les bourgeois d'Orléims possédant des vignes dans la paroisse et les faisant valoir eux mêmes ont été imposés à la taille ; qu'alors le pied de taille a été augmenté dans ladite paroisse de 400 1., et les accessoires à proportion; que, depuis plusieurs années, lesdits bourgeois ont cessé de payer la taille ; que cependant l'augmentation mise rapport à eux est restée sur la paroisse et a été répartie sur les habitants, ce (lui a fait sur eux une surcharge considérable.

5° Lesdits habitants souhaiteraient donc que les tailles ou tout autre impôt qui serait établi pour le besoin de l'Etat fussent supportés également par proportion des terres que chacun possèdei-ait, sans aucune exemption ni privilège en faveur de quelque personne que ce soit.

(')" f^esdits habitants se plaignent qu'ils ne i)euvent faire construire de bâtiments et maisons à demeurer sans être assujettis au droit appelé le [droit] d'avenage, qui consiste en une redevance annuelle envers M. le duc d'Orléans d'une mine d'avoine; lequel droit est très onéreux et empêche lesdits habitants de faire aucune construction et maison à demeui'er sur ledit grand chemin.

7" Lesdits habitants se plaignent qu'on les assujellit au droit de maîtrise établi dans la ville d'Orléans, à raison de ce (|u'ils sont (l;uis ce (]u'on appelle la banlieue; ce qui fait qu'ils ne peuvent faii'e les métiers de tailleur ni faii'e de petites

CAIIIEll !)!•: SALNT-JEAN-ltK-LA-lU ELLK. <)

boiiliquGS (le inarcliandises et denrées (Fusage, parce que les droits de inaiU'ise sont trop considérables pour que Texercice d'un métier et le débit médiocre de quelques denrées dans un vilkigo puissent récompenser du paiement de ces droits.

8" Se plaignent lesdits habitants d'être assujettis à deux corvées dilTérentes, ce <{ui fait un double emploi, savoir : les corvées de la banlieue d'Orléans et celles de la roule du Mans.

9» Lesdits habitants demanderaient la suppi'cssion des gabelles et des droits d'aides, et même, dans le cas où les aides et galjelles ne pourraient être supprimées que l'une après l'autre, ils demanderaient que la première suppression se fit par les droits d'aides, parce que ces droits leur sont encore plus onéreux que ceux des gabelles, et que, d'un autre côté, ils rapportent moins à l'Etat à cause des frais considérables de perception et entretien de commis.

1C> Lesdits habitants se plaignent qu'il y a environ huit ans, il a été dressé un nouveau rôle des vingtièmes des biens de ladite paroisse, par lequel nouveau rôle le total des vingtièmes, qui auparavant n'était que de seize cent vingttrois livres, a été porté à deux mille six cent soixante-douze livres neuf sols, et que cette augmentation [n'|a été faite que d'après quelques baux particuliers faits par des gens de mainmorte ; (]ue ces baux avaient été faits à un prix trop considérable, dans un temps où les vignes .étaient montées à une grande valeur et de laquelle valeur elles sont déchues peu de temps après.

Il" IbMnontrent lesdits habitants ([ue la paroisse a à peu près une lieue d'étendue et ([ue le revemi du sieur curé est très modique, puisqu'il ne monte guère qu'à deux cent cinquante livres, et (ju'il est impossible à un curé de vivre avec si peu ; qu'il serait à souhaiter que le revenu du curé de la paroisse fût porté à une somme honnête et suffisante pour pourvoir à sa subsistance et que la dotation de cette cure fût

prise sur le revenu de quelques bénéfices simples du même diocèse.

Le pi'ésent cahier de doléances, plaintes et remontrances a été écrit par moi, Jean-Francois Gramain, commis-greifier, sur la réquisition desdits habitants, qui ont déclaré qu'il n'y avait parmi eux personne qui pût sur le champ et assez promptemeiit écrire ledit cahier, qui a été fait tant d'après les notes rapportées par lesdits habitants, que sur les déclarations qu'ils ont présentement laites. Fait le 25 février 1789, l'assemblée desdits liabitants tenant par devant monsieur Jean- Damien Chaufton, lieutenant de la justice temporelle de l'évèché d'Orléans, à laquelle rédaction lesdits habitants ont vacqué depuis l'heure de deux et demie jusqu'à celle de cinq du soir, et ont ceux desdits habitants qui savent signer signé avec nous, et ceux qui n'ont signé ont déclaré ne le savoir, de ce enquis.

(Suivent M signatures : dont celles de Salnion, syndic; Pierre Gastellier, Rousseau, etc., et celles de Ghaufton, lieutenant de l'évèché, et Gramain, commis-greflier.)

SAItAX.

Di'p. Loiret. Avr. Orléans. C"". Orléans N.-O.

dén. Kl. (iren. Dinc Orléans.

JoLssK. — Boui'g ot i)aroisse, 240 feux (1). (>10 communiants. Le duo d'Orléans. 2 justices, r. au h. d'Orléans. D'Orléans pour le marché ot la jKjste aux lettres, l'"'" br. d'(.)rléans. A une lieue et demie dudit lieu ; à un quart de lieue de l'ancienne route d'Orléans à Chartres. Sur les contins de la forêt. Ass('ml)lée le dimanche avant le 4 juillet, fête de saint Miii'lin. I';i vs |)lat. \"ii;iii)l)l(' et l)()is. Le (-(nninerce est sur le vin. 1») hame.iux, qui sont : les Sablons, les Vallées, Pimelin, les Toits, le Vc-iu-des-Toits, i'Ornio-au-(]oin, les Saldonnières, la Foissièrc (moitié), le Peneiix, Serrv, la Monjoie Jus(ju'au niouliiiilu côté du niniilin. la rue

(1) Au-dt'88ou», 2lM.

CAHIER DE SAUAX. 7

(lu Moulin, le Chéne-\r;iiil;irt. ^^o^ta^an, les Bichardières, les Aydes (moitié).

1708. — '2i)o feux. L'évèque (l"()i'léans. Vigne.

DÎMK. — Tei'i'es labourables, 1 gei'be par mine. Vignes, 4 s. G d. rari)ent.

T.viLi.K de la paroisse en 1788. — 6,7351. 10 s., dont :117!».i0 pour le principal et 3,.55f3 pour les impositions accessoires et la capitation.

I^RocÈs-vERUAL. — Assemblée électorale le jeudi 20 février, au banc d'œuvre de l'église, sous la j)^'ésidence de Jean-Damien Ghaufton, conseiller du Roi, docteur régent et professeur de droit en l'Université, lieutenant de la châtelleuie de la Fauconnerie, justice temporelle de l'évéché d'Orléans, assisté de son commis-greffier. — Population : 100 feux ou environ. — Cojuparants : Claude Breviande, vigneron ( 1.5. 10 -j- 17.2) ; Claude Hurteloup, vigneron (9.10 -j- 10.9) ; Christophe Grossier, vigneron pauvre (0-[-0.12) ; Charles Chevalier, ancien syndic, vigneron (18 -f- 19.17) ; Guillaume Petit, vigneron (12.10 -f- 18.1.5) ; Antoine Ghevalier-Pouret, vigneron (13.5-1- 14.12); Jean Rolland le jeune, vigneron (9.10 -|- 10.9) ; François Marché, vigneron (3.15 -f- 4) ; Pierre Rochebouet le jeune, vigneron (8 -f- 8.16) ; .Jean Marché le jeune, vigneron (5-)- 5.10); André Duneau, cabaretier et préposé des vingtièmes (16 -j- 17.12) ; Mesmin Couturier le jeune, vigneron (24 -f- 26.8) ; Pierre Moulin, vigneron (44.10 -|- 49.1) ; Nicolas Méret, journalier (2.5 -)- 2.10) ; Etienne Gorrant, vigneron (5.10 -j- 0.1) ; Jacques Levacher, vigneron (11.15 -|- 12.19) ; Charles Faiziant, vigneron (23.10 -|- 25.18); Jean llouallard, vigneron (9.10 -j- lO.i)) ; Jean Bertheau, vigneron, âgé (2.15 -j- 3.1) ; Denis Brunet, vigneron (14.5 -f- 15.14) ; Jacques Cadorne, vigneron (5.5 -f- 5.10) ; Charles Mothiron, vigneron (8.5 -j- 9.2) ; Jacques Lasne, vigneron (4.5 -]- 4.14) ; Michel Dabier, vigneron (5.10 -f- 0.1) ; Louis Moulin, marchand mercier (42 -|-40.0) ; Jean-Pierre Daudin, vigneron (0.15-}- 7.9) ; Louis Charlier, vigneron, (6.15 -j- 7.9) ; Tranquillin Gautry, vinaigrier (14.5 -f- 15.14); Barthélémy GouefFon, vigneron (3-]-3.6); François Gouvreux, vigneron (6.10-j- 7.3); .Jean Lorillard, vinaigrier (5-|-5.10) ; Jacques Pouret, vigneron (11.5 -f- 12.8) ; .Tean Gouvreux, vigneron (12.15 -f- 14.1) ; Denis Feuillàtre, vigneron (13.5 -f- 14.12) ; Jean-Baptiste Salmon (lO-j-U) ; Xoël Desverges, vigneron (3. 15 -j- 4.3) ; Étieime Gandrille, vigneron (.3.15-j- 4.3j ; Pierre ]*errault, cabaretier (8 -}-8.1(i) ; Jean Joseph, vigne-

ron (8 -j- 8.16); Jean Iliii-teloup |0.15 -|- 10.15); .Jacques Eouet, vi^nieron (3.5-)- 3.12) ; Louis Leroy, vigneron (8.10 -f- 1>.7) ; Nicolas Leroy, vigneron (11.15 -|- 12. lî)) ; .Tacques Vanneau l'aîné (7.5-^ 8); Pierre Dumuys Tainé, vigneron 1 0.10^ 10.0) ; Philippe Grossier, vigneron (4.15 -j- 5.5) ; Jean Foucault, vigneron (0.5 -^p 10.4) ; Jean Ghauvigneau, vigneron (7.10 -f- 8.5) ; Etienne Stobre, vigneron (8.10 -f- 0.7) ; Nicolas Barnoux, vigneron (3.15 -f- 4.3) ; Pierre Dumuys-Jntteau (7-f-7.14); Pierre Larousse, vigneron (11.15-j- 12.10); Jacques Madré, vigneron (7.15 -f- 8.11) ; Jean Jeulin le jeune, vigneron (7-}- 7.14); .Jean Pescheux, vigneron (•.).15-[- 10.1.5^ ; Pierre Lebaume, vigneron (6.15 -j- 7. i») : Jean Ratisseau, vigneron pauvre (8.10 -f- 0.7^ ; Jacques Vaillant ; Jean Sautereau, vigneron (8.5 -f- 0.2); Jean Feuillàtre, vigneron (10.15 -|- 11.17) ; Jean Foucault-Compiègne (l-f-1.2); Pierre Faucheux.; Louis (ligant, vigneron (11.15 -j- 11.17) ; Nicolas lieulin Tainé (14.5 -j- 15.14); Jean Rouault, vigneron (18. 15-f- 20. 13); Pierre Dumuys, vigneron (0-|-!).18) ; Jean Gariveau (3.15-|-4.3) ; Jean Moireau, vigneron (10.10-}- 11.11) ; François Duneau, vigneron (4.15 -f- 5.5) ; Etienne Lejeune, vigneron (O.lO-f- 10.1») ; Charles Lécuyer, vigneron (4.15 -j- 5.5) ; Pierre Salmon, vigneron (0.10 -f- 10.0) ; Jacques Gigant (0.15 -|- 10.15) ; Pierre Vincent (3.5 -f- 3. 12) ; Jean Heulin (3.15 -(-4.3) ; Jacques Lori)helin, vigneron, (5 -(-5. 10) ; François Pelle, bûcheron. — Députés : Charles Chevalier ; Pierre Perrault; Jean (^ouvreux.

PoPT.LATioN EN 1700. — 850 habitants.

Procès-verbal de doléances de la paroisse de Saran.

1" Oiic Ton puisse ôtre déchargé des aides et gabelle et de la corvc'c, el (jne, dans le cas (ju'oii lève de la milice, qu'elle soit sans exemption dans tous les états, parce que cela gène beaucoup r;igricultui'e.

"2" Si on irvo do hi niilicc, il faudrait qu'on n'en lève (]ue tous les (|uatre à cIiki ans.

.'{'5 Poni- sujtplèerà l'imposition des aides et gabelle et autres impositions <jue l'on pouri'ait supprimer à cause de la gène dans la perception.

CAIIIKEI DE SARAN. 9

40 Volontiers (I) un impôt territorial, réparti sur tous les sujets du roi indistinctement.

50 Si cela ne suffisait pas, on pourrait établir une industrie (2) sur tous les marchands.

C)0 Supprimer, s'il est possible, les (lefs et champarts, surtout les tlroits de franc-lier, les droits d'aînesse et prérogative dans les successions.

70 II faudrait que tous les poids et mesures fussent égaux pai" tout le royaume ; cette uniformité de poids et mesures serait avantageuse au public qui ne serait pas trompé comme il l'est souvent, faute de connaître les poids et mesures des dillérents endroits.

Le présent procès-verbal arrêté par tous les habitants de la paroisse de Saran, l'assemblée tenant par devant M. le heutenant de la justice temporelle de l'évéché d'Orléans, le '20 février 1781); et ont lesdits habitants signé, à l'exception de ceux qui ont déclaré ne le savoir.

(Suivent 'M) signatin^es : dont celles de Perrault, Gouvreux, Chevalier, etc., et celles de Chaufton et Gramain.)

2° Justice n'LxoRÉ.

Le pié-sident de l'assemblée de la paroisse d'Ingré est Perche, avocat, procureur général de l'Université (3), bailli de la justice du lieu.

Le même Perche présida plusieurs autres assemblées comme hailli de Saint-Cyr en-Val et comme bailli du marquisat de Chàteauaeuf. (Voir plus loin ces deux groupes.)

iMini':.

Déj). Loiret. Arr. Orléans, f'"". Orléans X.-O.

Gén. EL Gron. Dioc. Orléans.

.Tousse. — Bours-. (318 feux ( t). M. Ccllanl, [H'évôt d'bi<;ré. \ jus-

(1) Sous-critendrc' : on consentirait.

(2) C'est-à-dire ; un impôt comme le vingtième d'industrie.

(3) Calendrier historique, p. 1-13.

(4) Au-dessous, 716. 739 feu.\ et 1900 communiants.

10 BAILLIAGE d'ORLÉANS.

tices, au b. crorléans. Il y a encore trois fiefs qui ont droit de Justice à Ingré, savoir : celui de l'abbé de Saint-Mesmin, Selliers, et la Grande et Petite Grisie appartenant à M. de Rostein. D'Orléans pour le marché et la poste aux lettres. 2 assemblées, le dimanche après la Saint-Louis et le l'^'' dimain-he de mai. i''' br. d'Orléans. A 2 lieues dudit lieu. A 1, 4 de lieue de la route d'Orléans à Chàteaudun. A 1 lieue de la forêt d'Orléans. Pays plat. Vignoble. Le commerce est sur le vin.

11 y a 40 hameaux, qui sont : le (h'and-OruK!, les Pierres, la Folie, la Bigotière, Darvoy, (^hampoig-ny, Montpatour, (^hivanneau, les Champs, Sivache, l'Azin, le Goin-Rond, le Crot-au-Perche, la Grisie, la (Umlaine. Selliers, r()rme-au-(]liat, les Glissets, les (xesnois, Couste, le Carrefour de Couste, le Bois Polteau, le (aliène Loiseau, le Champ- Maugé, Changelin, le (]hamp de la Ville, Montabuzard, Pisselevrette, Villeneuve, Muid, la Tortellerie, la Fossièrc, la Monnaie, la Pointe, Moquesouris, le Val d'Orléans, le Moulin (Jlhouard, la Justice, les Cinq-Cheminées, la Pâtisserie et la Vallée. La cure vaut 1)00^ 1., non compris le casuel ; à la collatiDii du [irévùt d'Ingré.

17(3<S. — 178 feux. Le Prévôt de Chartres. Vigne.

I)ÎMi:. — î) s. par arpent de vigne.

Taii.lk de la paroisse en 1788. — 14,541 1. 14 s., dont 0,(381). 10 pour le principal et 7,072.4 [)Our les impositions accessoires et la capitation.

Procks-vkki!.\l. — Assemblée électorale le mercredi 25 février, au banc d'ceuvre de l'église, sous la iirésidence de Pierre-Nieolas-Bruno Perche, avocat en Parlement aux bailliage, siège présidial et Chàtelet d'Orléans et des autres juridictions tant royales que subalternes de la même ville et de celles y ressortissantes, docteur en dniit de riiiiversité d'Orléans, bailli de la justice seigneurie et prévôté d'Ingré fondée en l'église royale et cathédrale de N.-D. de Chartres. - Poimlation : 700 feux. — Cotuparanls : Honoré Coûtant ( 14 -|- 15.7); Etienne Godefroy, vigneron (40 -f- 44.13) ; Jacques Brissard, vigneron (H-j- 12.0); (Jeorges (irimault (17 -f- 18.10) ; Jean Godefroy, boulanger et marchand de bois (20 -f- 22.0); Jacques Bruant 1 15 -f- 10.10) ; Charles Templier père (15-|- lO.lO) ; Charles Tem[)lier lils (0-|-l0.1); .laeques Didier, vigneron (28 -(-31. 5); Ambroise P>arruet (8-f-8.10); Jean Didier, vignei-on (33 -j- .30.13) ; Jacques Feuillàtre, vigneron (l)-[-l0.1); Jean Lainuui-eux. tourneur (15 -f- l(i,15) ; Nicolas Dabout (8-f-8.l0); Pierre Jalfeux. tailleur (10-|-11.4); François Lesieur ;

CAIIIKR 1) LNGRK

Pierre Lejcune-Angenault, marchand (15 -|- 16.15) ; Pierre David (3.10 -|- 3.18) ; Pierre Maréchal (24 -|- 26.16) ; Jérôme Foulon (8.10 -j- 9.10), vignerons; Frani^-ois Quétard (24 4-26.17): Pierre Maugas (27.10-|- 30.17) ; Pierre Dabout (21 -|- 23.19) ; Pierre Grimault, vigneron (10 -[-11.4); .Jean David (18.10 -f- 21.3) ; Pierre Bazin l'alné (3 + 3.7); Pierre Bazin le jeune (8 -|- 8.19); Pierre Dabout- Gochon, vigneron (21-^-23.19); André Cordonnier (25 -j- 32.17) ; François Rouillj (10 sols -j- ii sols) ; Nicolas Ghesneau (15 -^ 16.15) ; Pierre Bonouvrier, vigneron ( 12 -j- 13.8); Jacques Vaillant ( 10.10 -[- 10.14); Joseph Gouefïon (12.10 -f- 13 19) ; Pierre Faucheux (8 -|- 8.19 ou 11.10-1-12.17); Pierre (îaudin (O.lO-f-7.6) ; Etienne Duneau, vigneron (3.10 -j- 3.18) ; Pierre Bezard (5-J-5.12); Jacques Godefroy (11-^12.6); Claude Foucher (4-J-4.9); Jacques Alluard 1 21 -[-22.9); Etienne Grimault (5-^-5.12), vignerons; Barthélémy Vaillant (8-|-8.19); Etienne Ferdoux, vigneron (5.10-(- 6.3). — Députés : Etienne Godefroy, François Rouilly, Jacques Feuillâtre, Pierre Maugas, André Cordonnier, Jean Didier, Pierre Dabout.

Population en 1790. — 2,668 liabitants.

Cahier des remontrances, plaintes et doléances, moyens et avis fine rend très respectueusement au Roi la communauté des habitants de la paroisse d'Ingré-lez-Orléatis, par obéissance à la lettre que Sa Majesté a donnée pour la convocation des États généraux, à Versailles, le '27 avril 1789, en date du '■2A janvier même année, et en exécution de l'ordonnance de M. le Lieutenant-Général, au Chdtelet d Orléans, du 13 février 1789.

Remontre très respectueusement au roi la communauté des habitants de la paroisse d'Ingré-lez-Orléans :

Que limpùt de la taille est devenu très accablant pour les cultivateurs domiciliés en ladite paroisse, attendu que sa répartition n'est plus faite é([uitablement, vu que ce sont ceux qui exploitent et cultivent les héritages dans la paroisse et qui n'en sont point du tout propriétaires, ou de petites

lt> BAILLIAGE d'ORLÉANS.

parties (1), qui supportent la majeure partie de cet impôt avec ses accessoires, pendant que des bourgeois et autres propriétaires d'héritages dans la paroisse en sont altranchis, parce qu'ils demeurent dans la ville d'Orléans ou dans ses faubourgs.

Ainsi, un grand nombre de ceux (jui cultivent les vignes dans cotte paroisse paient la taille que devraient payer les propriétaires qui font la récolte des fruits, et non seulement la laill(\ mais encore les impositions accessoires d'icelle. Est-il possible (|ue les directeurs de la répartition de la taille et impositions accessoires d'icelle croient s'acquitter facilement de leur commission en ordonnant aux asséeurs d'imposer ceux qui, dans la paroisse, ne recueillent que des sarments retranchés, des bourgeons et des herbes nuisibles, et d'exempter des maîtres propriétaires qui, en jouissant de leurs maisons de campagne, jardins, vignes, bois et autres héritages, en recueillent et vendent les h'uits à leur profit ?

De ce mal il en renaît un autre au détriment des cultivateurs domiciliés dans la paroisse : c'est l'imposition représentative de -la corvée, qui devient actuellement un autre accessoire de la taille en ce qu'il est ici tixé au quart du principal d'icelle, et qu'il n'y a aussi que ceux qui sont imposés à la taille qui contribuent à cet impôt représentatif de la corvée.

C'est pourquoi ladite communauté d'habitants, toiijoiu's remplie du même respect, expose à Sa Majesté (juil lui parait injuste de faire payer l'entretien des routes de traverse à de pauvres gens qui ne s'en servent (jue pour y passer à pied ou la hotte sur le dos, tandis (|u'une grande partie des propriétaii'es de vignes dans la paroisse d'ingré, domiciliés en la ville ('2) et faubourgs, envoient leurs vins par lesdites routes pour les livrtM' à Icui's mai'chands, et par ces mêmes routes font approchei- les a[ipi'ovisioiinements nécessaires pour l'enli-etien et

(1) C'fst-i'i-ilin,' : ou qui w snni pi opi ii'i.iii is que ilc petites parliez.

(2) Soiis-eritciiclii,' : il'Oiir'itns.

CAIliKll I) J.NUUK. 13

augmentation de leurs bàlitnents, jardins et vignes, sans contribuer en aucune manière au paiement de cette imposition représentative de la corvée.

Outre cette charge, ceux de ladite connnunauté d'habitants qui possèdent des héritages ou en exploitent à titre de baux à ferme sont encore obligés, chacun sur et vis-à-vis l'héiùlage qu'il exploite, d'entretenir les chemins ((ui conHnuni(|uent tant de village que de hameau à autre, et ce à peine d'amende, suivant les règlements de la voierie, et à (|uoi les procureurs liscaux des justices seigneuriales tiennent très rigoureusement la main, sans aviser si les propriétaires emphytéotes ou fermiers n'ont point dans leurs héritages de matériaux solides pour réparer ces chemins, et sans se mettre en peine de faire des défenses aux voituriers de conduire sur ces chemins peu solides et dont le sol est gras ou mouvant de trop lourds fardeaux qui, parleur poids excessif, rompent ledit sol de ces mêmes chemins, y creusent des ornières très profondes et les rendent comme des terres défoncées, ce qui oblige chaque détenteur poursuivi et souvent vexé par les voyers desdites justices d'y faire chaque jour, mais inutilement, de nouvelles réparations et les constitue en Irais.

Quant aux vingtièmes et supplément qui se lèvent et perçoivent actuellement sur les biens fonds de la paroisse, la répartition d'iceux ne s'étendant point encore sur les biens possédés par les gens de main morte, les seuls laïques en demeurent chargés; et il se trouve dans la nouvelle répartition des vingtièmes de cette paroisse beaucoup d'inégalité et de disproportion, tant à cause de la bonté ou médiocrité des biens fonds d'un chacun (|ui n'y est pas considérée que des fausses déclarations de plusieurs détenteurs d'héritages dans la paroisse.

Ce qui est encore très onéreux à la communauté d'habitants qui se plaint ici très respectueusement à Sa Majesté, c'est le droit de gabelle auquel elle est assujettie. Car en elfet, le sel, qui par son ordre se vend 14 s. G d. la livre, lui

li BAILLIAGE D ORLÉANS.

devient un tribut accablant, et ce prix exorbitant met plusieurs ménages dans la paroisse hors d'état d'en acheter suffisamment pour saler leurs potages et fromages, et par conséquent leur empêche (sic) d'avoir chez eux un nombre suffisant de vaches pour subvenir à l'entretien de leur vie et de celle de leur famille.

D'un autre côté, MM. les officiers de la maîtrise des forêts du Duché d'Orléans font, par le ministère de leurs gardes, empèchei-aux (.sà')pauvres fenunes de recueillir les foins et herbes qui croissent dans la forêt d'Orléans et y pourrissent, sous prétexte que ces femmes, en coupant le foin, coupent en même temps le jet de quelques glands germes appelés renaissants, lesquels glands, qui germent d'année à autre, sont toujours étoufïés par ces foins et herbes et ne sont d'aucun profit; au lieu que, si ces pauvres femmes avaient la liberté de cueillir à la main ces foins et herbes que les gardes fauchent sans se mettre en peine des renaissants et vendent en partie (le reste pourrit sur le lieu), elles y trouveraient une ressource pour nourrir des vaches qui leur sont si nécessaires pour le soutien de la vie d'elles et de leurs enfants.

Dans cette circonstance, ladite communauté d'habitants, après les remerciements les plus respectueux qu'elle fait à Sa Majesté du soin qu'elle prend pour le bien et l'avantage de tous ses sujets, la supplie très humbUnnent d'oi'donner la conversion de tous les impôts ci-dessus, ensemble le droit des gabelles, en un impôt territorial à répartir entre tous propriétaii-es de biens fonds, de quelques qualité et condition qu'ils puissent être, afin (juc, proportion gardée, chacun conti'ibue au paiement de cet impôt territorial pour subvenir aux besoins de l'Ktat, aux offres que font ceux d'entre lesdils habitants (jui tiennent des biens, dîmes ou cliampaits à ferme de tenir compte, pendant le cours de leurs baux, aux propriélair(!S, de ce (jii'ils paient annuellement pour taille, capiliilioii d'indiisti-ie, évalualion de corvée et gabelle;

l'cniicltit' ;iu\ i);iiivrcs Ifunnes et enfants de ladite commu-

CAHIER d'iNGRK. 15

nauté de ramasser et couper à la laucille les l'oins et herbes qui croissent dans la forêt. pour nourrir les vaches;

Autoriser les syndic et membres de l'assemblée municipale de cette paroisse ou communauté à arrêter, sans le ministère d'aucun huissier ou sergent, tous et chacun les voituriers qui, à l'avenir, conduiraient dans les chemins de village ou hameau à autre dans le territoire de la paroisse des voitures chargées de plus de quatre poinçons de vin ou deux milliers pesant; à empêcher absolument à (.s/^;) tout voiturier et autre personne de conduire ni à vide ni à charge aucune voiture par les sentiers destinés pour aller au service divin, porter les corps morts à l'inhumation, et à l'usage des gens de pied et bêtes de somme; à empêcher aussi ceux qui font passer ou gardent des troupeaux tant de bêtes à laine que de porcs le long des chemins de village ou de hameau à autre, de les faire entrer dans les vignes, jardins ou déblais, et d'en dresser des procès-verbaux de contravention citatifs contre les délinquants devant le juge du lieu, pour sur iccux être par ledit juge statué à l'ordinaire.

Désire encore ladite communauté d'habitants que Sa Majesté ait pour agréable d'ordonner l'abréviation de la procédure et la modération des frais de justice, vu que, par une triste expérience, les anciens desdits habitants ont connaissance que le patrimoine de plusieurs d'entre eux s'est trouvé presqu'entièrement absorbé dans des instances et procédures qu'ils ont tenues tant en des causes de liquidation et partage de biens meubles et immeubles que de saisie réelle et complainte possessoire.

Et, pleine de confiance la plus respectueuse en la bonté et la sagesse que Sa Majesté a toujours eues pour l'avantage et le bonheur de ses sujets, ladite communauté, attendant ses ordres avec la plus humble soumission et la meilleure volonté de les bien exécuter, continue les vœux les plus assidus pour la conservation de ses jours.

(Suivent il signatures : dont celles de Vaillant, Cliesneau, Bonouvrier, Grimault, etc.)

ii) BAILLIAGE J)\)RLÉANS.

> Ormrs.

Déjj. Loiret. Arr. Orléans. (>". Patav.

Gen. El. Gren. Bloc. Orléans.

JoussE. — 130 feux. 800 eoniiuuniants. Levèque d'Orléans. 3 justices, r. au b. d'Orléans. Assemblée le mardi de Pâques. D'Orléans pour le marché et la poste aux lettres. P'' br. d'Orléans. A 2 lieues d'Orléans. A i 4 de lieue de la route d'Orléans à Cliâteaudun. Prés la forêt d'Orléans. Pays plat. Vignoble et terres labourables. La cure vaut 800 1. ; à la collation de l'évéque d'Orléans. M'' Hanapier est yros déciinatcur de cette paroisse, et cette dîme relève de l'abbé de Saint-Mesmin. 18 hameaux, qui sont : le Pavé d'Ormes, les Mazures, Gouchant, la CAmjiusse. la Borde. C.lianfrain, Charmois, le Bourgneuf, Gervois, le Pésert, Quervesay, la Martiniére, le Coudreau, Coulvreux^ Tigny, la Rifaudière, Vesard et le Bois (Jirard.

17(58. — loi feux. L'abbé de Saint-Mesmin. Blé, vigne.

DiMK. — Terres labourables, 1 gerbe par mine. Vignes, 4 s. par arpent.

Taii.i.k di' la paroisse en 1788. — 4.027 1., dont 2,0r)2 [nnw le principal et 2,87.") pour les impositions accessoires et la ca[iitation.

l*R()Cfc:s-VKRn.\r.. — Assemblée électorale le dimanche 1<"' mars, à l'issue de la grand'messe, au banc d'œuvre de l'église, sous la présidence de .Jean-Gabriel Porcher, licencié ès-lois, conseiller du Hoi. notaire au (]liàtelet d'Orléans. — Puinilalion : 104 feux. — Cotuparants: Augustin Méry (8 -|- 11.4); Antoine Loiseleur (8..5 -[- 11.11) ; Aignan Breton, laboureur ( 140 -f- 105.14) ; Augustin Méry (."H" 4.4); Claude Méry (8-|-11.4); Charles Salmon le jeune (14.1.5-^20.12) ; Charles Ilouilly père (4.10 -j- 0.0) ; Charles Kouilly 111s (5.10 -f- 7.14) ; Etienne Molveau (8-f^ll.4); Etienne Rouilly (8.5 -j- 11.11) ; Etienne Transon (4-f-5.12); François Boucher (7 -)- 0.10) ; François Maubailly (7.5-j- 10.3); Guillaume Perdonx (8.10 -f- 11.8) ; (Juillaume Vaillant [)ère (12 -f- 10.15) ; Guillaume Adam (7.10 -j- 10.10) ; (lermain Bourgeois (5-f-7); Germain Dousset (8 -|- 11.4); Gabriel Molveau (7 -|- 9.0) ; .lac()ues Bruant (8 -f- 11.4) ; .Jacques Feuillàtre (7 -j- 9.10); Jacques .losL-|ili le jeune (8.10 -|- 11.18) ; .Jean Joseph (3-j- 4.4^: Jacques Salomon l'ainé (l8-|-25.2); .iean \'aillant ( 1:'..5 -j- 18. lOi ; Jacques Méry, cordonnier (2.10 -j-3. 10) ; .Iean Mniliu. lalxMircur (145.15-j- 203.13) ;