C.VITIER d'ormes
Jean Viii'iiiiei-; Jaciiurs Fcuillàtiv-f Wiin-ol ; .Teaii Ilabert (7 -[-0.15); Jacques Kouilly Çi.l.l-f-li.iT) ; .laeque.s Leniaitrc (1.15-|-2.9) ; Jean Gouert'uu (10^ l:-*..!'.)) ; .Tacqiie.s Ti'anson (5.1.") -^ 8.1 1 ; .Tcan Lebauiiie {S-\- 11.4) ; .leau lUiduii iG.lO -j- 1>.2) ; .fcau llabei't le jeune (8.10 -f- 11.17); Jacques-Saloinoa Pei'doux (11.15 -(- 1G.8) ; Jacques Alluai'd, garde général (8.10 -|- 11.18) ; Jacques Potier (15.10 -[-21.13) ; Jean Gordon (4. 5 -[-5. 10); Jean Lefoi't. laboui-our (00.10 -|- 134.1(3) ; Denis Bizouerne; Jean Leniaître (5.10 -|- 7.14) ; Jacques Fasquier (6.5-f-6.5); Jacques Hi'issai'd (0^8.8); Jacques Adam le jeune (i-p 1.8) ; Louis- Jean Vignet (5.15 -f- 8.1) ; Louis Sevin, laboureur (158.10 -|- 221.11) ; PieiTC (h'imault; Sébastien Foulon (5-)- 7) ; Lubin-Quétard (5.15 -f- 8.1); Darnanlt, laboureur (127. 15-[- 178.10) ; Michel Grimault (0.15-j- 13.13); Michel Tilliat (10-|-14); Mathieu Lamy (7.15 -[- 10.17) ; Mathieu Rousseau ((3 -j- 8.8) ; Nicolas Lejeune (3.5 -J- 4.11) ; Pierre Budon père (10.5-)- 14.6); Pierre Bouffeliard (5.5^7.7); Pierre Bruant (12 -f- 16.15); Louis Bruant; Pierre Adam l'aîné (15.15 -|- 22.1) ; Paul Vaillant (6.5 -|- 8. 15); Pierre FouUon-Rouilly (8.5 -[- 11.11) ; Pierre Champillau (2.15-[-3.17) ; Pierre Chassinat (7 + 0.16) ; Pierre Grison (5.15-|-8.1) ; Pierre Romain (6.10-|-9.2) ; Pierre Goueffbn le jeune (7.10 -f- 10. 10) ; Pierre Foucault (10.5 -[- 14.6) ; Pierre Bruant (8.5 -p 11.11); Pierre Rousseau (6.10-1-0.2); Sébastien Méry le jeune (13.15-f-10.4) ; Louis Champenois; Sébastien Méry (0.10 -f- 13.5) ; Denis Bezard (2-|-2.l6h Jean Lamy fils; .Tean Méry (O-j- 12.12); Jacques Grossier; Simon Feuillàtre (5.5 -f- 7.7) ; Augustin Grison {2-j- 2.16) ; Etienne Molveau le jeune (8 -j- 11.4) ; Gervais Grison. — Députés : Marcou Darnault; Pierre Adam l'aîné.
Population ex 170Û. — 650 habitants.
Cahier des plaintes et doléances des habitants de la paroisse d'Ormes, arrêté en leur assemblée tenue le h'' mars 1789 en exécution de la lettre du Roi du 24 janvier dernier et du règlement y annexé et remis aux députés de ladite paroisse pour le présenter on besoin sera.
1o Ils représentent que la niasse des impôts est beaucoup trop forte, et [que], dans la division de la masse générale du pied de la taille, on nu point eu égard ;i lincertitudc du produit
des vignes qui constituent une grande partie des propriétés de la paroisse ni aux frais excessifs qu'elles exigent, ainsi que dans la partie ensemencée en grains, pour parvenir à une mince récolte et toujours des plus inférieures qui paraissent au marché ;
2° Que, dans les impositions accessoires, on est encore plus durement traité, puisque le marc la livre de ces impositions est de vingt-huit sols, tandis que dans les paroisses voisines il n'est que de vingt-un et vingt-deux sols, différence qui ne devrait point exister, puisque le pied de la taille est taxé au prorata de la valeur effective de chaque local ;
30 Que les frais de la corvée, quoique diminués par l'évaluation à prix d'argent, ne laissent pas que de peser sur le mercenaire qui demande, en conséquence, à être déchargé ;
40 Que l'obligation aux réparations de la nef de l'église, des presbytères, même aux reconstructions lorsque le cas y échet, est une charge énorme pour la paroisse, qui demande que les unes et les autres soient payées par Messieurs les curés qui en jouissent ou qu'il soit destiné un fonds à cet usage parle corps général du Clergé;
50 Que, payant la dîme pour le desservissement de la cure, il est onéreux et d'un double emploi de payer aux curés des droits de casuel qui, par leur multiplicité, atterrent les habitants ;
0" Que le prix du sel, deni'ée de première nécessité et peu dispendieuse par elle-même, est outré, et l'obligation de le prendre au grenier vexative (sic) pour des mercenaires qui souvent ne peuvent en acheter qu'une livre à la gabelle, d'où lii Kernie tire occasion de leur intenter des procès toujoui's ruineux ;
7" (Ju'en général, on est écrasé par la masse de rimpi')L et [tar les ciil raves qu'occasioime la perception :
S' (Jiic la lenteur dans l'administration de la justice et l'énormilé des frais, tant en première instance <pie sur les
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appels, ruinent ceux qui ont le malheur de plaider et ceux qui, elTrayés par ces abus, se décident plutôt à perdre le tout ou partie de leurs biens ;
Qo Qu'il ne réside dans la paroisse aucun officier de la justice, et qu'à ce moyen, la taxe du pain n'y est pas correctement suivie, les poids et mesures non surveillés, non plus qu'aucun autre objet de police ;
lOo Que la jurisprudence actuelle du tribunal des Eaux-et- Forêts est attentatoire aux propriétés, et la conservation des forêts exercée avec abus ;
l'io Que le droit de franc-iief soit absolument supprimé et que les biens féodaux soient partagés également et sans prérogative ;
12" Qu'il soit accordé la faculté de se libérer de toutes rentes non rachetables ;
13o Que l'impôt territorial soit imposé et supporté par les citoyens et propriétaires, sans aucune exemption, au prorata de ses (sic) facultés;
W Que les dimes et champarts soient supprimés ou au moins évalués à deux gerbes la mine ;
15o Qu'il soit permis de laisser pâturer les bestiaux dans la forêt et d'y aller cueillir de l'herbe.
(Suivent 30 signatures : celles d'Aignan Breton, Claude Méry, E. Molveau, etc.)
4o Chante AU, Fleury-aux-Choux.
Simon, notaire au Ghàtelet d'Orléans, pi-ésida dans les deux paroisses de Ghanteau et de Fleury aux-Glioux. Les deux cahiers sont identiques. Il sullit de publier une seule rédaction. Nous avons adopté, à cause de l'ordre alphabétique, celle de Chanteau, en mettant en notes deux additions faites par l'assemblée de Fleury, additions qui constituent la seule dill'érence entre les deux textes.
C.omini' nous ne donnons pas le cahier de l'Icury, la notice sur celte paroisse vient immédiatement à la suit(; de celle (pii concerne Chanteau.
