CAHIER DE MARCILLY-EN-YILLETTE

Pépin (30-]- 10.4); Jean Bellenoue (18-^19.10); Pierre Gastellier (62.5 -j- (38. 19); Louis Brochard (48 -|- 53.4); Claude Berger père (113 -f- 125.5) ; Laurent Lambert (42 -f- 40. 11) ; François Monnier (28.15-|-31.17); Jean Louvrouer (30-|-43.4); Claude Mornin (10-f- 17.14); Claude-Paul Dorson (44. 15 -f- 49.12) ; .Jean Saulnier (49.19-}- 54.17); Etienne Mazuray (09.5 -|- 70.15) ; Louis Burette (38.16 -j- 42.18); Nicolas Miracle (59. 10 -j- 65.19) ; Pierre Miracle (35-^38.10) ; Claude Vie (4 -f- 4.9) ; Georg-es Chauvet (4.15-]-5.5) ; Claude Gobert (7.15-f 8.10); Denis Mazuraj (13.5^14.13); François Picard (10 -[-11. 2); Jacques Barbereau ; Jean Naudin (6 -|-6.13) ; François Franchon (6.5 -{-6.18); Jacques Chaufour (5.10 -j- 6.2) ; Etienne Jacquet (6.10-|-7.4); Laurent Yié (3.15-|- 4.2) ; Pierre Proust (2.15-f-3); Damien Galifart (2-|-2.4); Louis Delagrange (3.10-}-3.17) ; Pierre Reguigne (6-)- 6.13) ; François Derouin (7.10-|-8.6) ; Marin Marnier (3^3.6); André Soucliet (6-|-6.13); André Derouet (17-}- 18.17); Antoine Bouguin (10.10 -f- 11.13); JeanRémord, serrurier (4. 15 -|- 5. 5); Pierre Chevalier (2.10-}- 2.15) ; Jean Beaugeard (3.15 -}- 4.2) ; Pierre Bonnavoie (l-f-1.2) ; Noël Buffet (5 -f- 5. 11); Louis Lemperière(3.10-}- 3.17); Louis Souchet (7 -f- 7.15); Pierre Lemperière (0.10 -j- 7.4) ; Jean Plancheron (4 -[-4.9) ; Sylvain Gonneau (5-[- 5.11) ; Charles Baschard (3-J-3.6) ; Etienne Asselin(6 -[-6.13) ; Toussaint Chesneau (17 -j- 18.17); Nicolas Buffet (2-^2.4); .Jacques Migoubert (10 s. -j- 11 s.) ; Patrice Béchard (4 -[-4.9) ; Pierre Saulnier (3-]- 3.0) ; Nicolas Reuilly (2-}- 2.4); Paul-Germain Girou ; François Bézard ; Antoine Burget ; Luc Maubert ; Louis Garnier, tous locataires, journaliers et gens de métier. — Députes : Claude-Paul Dorson ; François Leplat.

Population en 1790. — 020 habitants.

Cahier de Marcilhj-e)i-Villette.

Comparaison avec le cahier de La Ferté-Saiiit-Aubin (1).

Même lilr(\ Var. : tenue cejourd'lmi "25 février 1789. Supprimer les mois : par M. le bailli de ce lieu.

Art. Vy. — Art. 2 de La Ferlé. Var. :

On demande (|ne la laille soil supprimée et ([u'il n'y ait à

(1) Quelf|ues articles semblent èti-e inspiv(;s aui^si et plusparticulièremcnl du cahier de Menesti-eau. Nous en avons fait mention, le cas échéant.

l'avenir qu'un seul et unique impôt sur les biens-fonds de la campaL^ne, qui comprendra la taille, capitation, industrie, la corvée, le vingtième, sauf à distinguer par autant de colonnes, s'il est nécessaire, à raison de la distribution d'emploi de chacun desdits impôts. Cet impôt uni(|ue sera imposé sur les propriétaires, et, jusqu'à l'expiration des baux actuels, les fermiers leur tiendront compte des objets à ({uoi ils sont imposés actuellement.

Art. ± — Art. :3 de La Ferté. Var. :

Cet impôt ne peut avoir lieu qu'autant qu'il portera sur toides les propriétés sans exception et que les privilégiés et exemptions seront supprimés.

Art. 3. — Art. 4 de La Ferté. Var. :

La répartition de l'impôt unique sera faite dans chacjuo paroisse par les membres de la municipalité, sans qu'il puisse y avoir lieu aux taxes d'office de la p;u"t ni on favcMu* de qui que ce soit.

Art. 4. — Ali. .") de La Ferté. Var. :

Pour pai'venirà nue répartition exacte et pr()|)()iii()nnell(\ il est indispensable de procéder à rarpeiihige du teniloire de chaque paroisse, par distinction de la nature d(*s héritages et de ciiaque domaine; ensuite la nmnicipalité, dans une assemblée générale à la<jnelle les propriétaires seront appelés, établira trois diiïéi'entes classes des héi'itages, savoir : bons, médiocres et manv;iis, afin d'établii' j'allivi-ement (l(^ cIkhIiic élusse.

Art. 5. Art. (i de La t'erh''. \rir. :

L'arpentage fait du tei'i'iloire (le elia(|iie pjiroisse d'iiiie inoviiice, il sera, pur r;isseiiil)|(''e ou l<'S h'.lals (rieelle, pi'oc(''( li'' à l;i r(''|(;ii'tition pro|)orlionnelle de la masse totale de riiM|i(~)l eidi'e chaque [)aroisse eu égard à la nalui'e, à la (|u;ilit('' et la fertilité ou stérilité du sol, à son produit annuel, dt'dueliou l'aile des HmIs plus ou moins considérables de culture ; et celte dislributii'U sei'a stable, sans |)()UVoii' être idiaui^ée, ;iliu ipie cli;iipie piiioisse sache la somme (ju'elle doit supporter.