OUVROUER-LES-CHAMPS

Dép. Loiret. Arr. Orléans. C<^". .Jarg'eau.

Gén. Kl. Orléans. Gren. Cliàteaunouf. Dioc. Orléans.

JoussE. — .57 feux. Le comte de Sainl-Florentin. .Justice de .Jar"'eau.

(1) C"est-à-dire : appelle.

(2) C'est-à-dire : celui des milices.

2"2(j BAILLIAGE d'ORLÉANS.

On écrit par Jargeau ou Ghàteauneuf. Bi'. de Ghâteauneuf. A 2 lieues dudit lieu, 10 de Gien, (3 d"Oi'léans et 2 de Jargeau. Assemblée le 10 août (saint Laurent). Cure à portion congrue, à la nomination du chapitre de Saint-Pierre-Empont. Route de Ghâteauneuf. Bois. Pays couvert. Yal de Loire. Terroir en vignes, prés, blés et bois. Hameaux : les Ghevalliers. les Gallandières, la Balaslière et Ghevrellc.

17G8. — 4G feux. Le comte de Saint-Florentin. Vigne ; blé.

DÎME. — Grosses dîmes : grains, la 13" gerbe; vignes, 2 s. (î d. par arpent. Vertes dîmes : chanvre, le 13". Menues dîmes : agneaux, laine, le 13".

Taille de la paroisse en 1788. —2,390 1. 10 s., dont 1,120.10 pour le principal et 1,201 pour les impositions accessoires et la capitation.

Procès-verbal. — Assemblée électorale le lundi 23 février, au banc d'œuvre de l'église, sous la ji^'ésidence de Gharles RecuUé, procureurfiscal au marquisat-pairie de Ghàteauneuf, en l'absence du bailli, assisté d'Étienne-Michel Bruère, praticien à Ghâteauneuf, commis pour greffier en l'absence du greffier ordinaire. — Populrrlion : 03 feux. — Comparants : Noël Brinon, vigneron, syndic de la municipalité, préposé des vingtièmes (19 -[-21.4); Etienne Bruneau. laboureur (08-)- T."). 19); Jacques Griveau, laboureur (82 -)- 91.10) ; Louis Tatfaleau, vigneron (17-J-19), membres de la inunicii)alité ; Pierre Bruneau. laboureur (51.10 -|-. 57. 10) ; François Rf'gnier. laboureur i ;V.). 15 -j- 11.(5) ; Piern» Yenon, vigneron (13-)- 11.10) ; Sébastien Trasbot, vigneron (11 -j- 15.13); Pierre Roux, vigneron (0-)-0.1t); Louis Maupctit, vigneron (0-)-0.14); Etienne Bouin, vigneron (9.5 -]- 10.0) ; Laui-ent Moizard, vigneron (11 -]- 12.0) ; Pieri-e Ghanibolle, vigneron (9-)- 10.1); Simon Poignard, vigneron (8-J-8.19); Glaude-Henri-Aiiuable Lemaire, vigneron; Jacques Gouillon, vigneron (10-)- 11.1); Sébastien Goujon. vigneron (28 -j- 31.5) ; (^Iharles Varan ^(^ vigneron (0-)-(J.14); Laurenl Bouin, vigneron (10-)-11.4); .lean Poignard, vigneron (5.10-|-0.3) ; Sébastien Bonneau, vigneron (5-|-5.12); Pierre Lemaire, vigneron (8.5 -j- 9.4) ; Pierre Veiion le jeune, vigneron ; Hubert Venon, vigneron ; François Delahaye, vigneron (5-]- 5. 12); Pierre Bouin, vigneron (7 -}- 7.10); Jacques Niecjlle, vigneron (0.10 -)- 7.5) ; .lean Venon, vigneron (O-j-0.14); Pierre AUeau me, vigneron (li. 10-]- 12. 17) ; Pierre \'ai-anne, (7-J-7.10;; Pieri'e Poii^nard, vigneron; Pierre l.oi'iljard (7-j-7.1()); Pierre Grandjean, vignenjn (17.10 -|- 1!». Il); .laeques Trasbot, vigneron; (o.lO-f-3.18) ; Sél)asti(Mi 'l'rasbot fils, vigneron (0-|-0.14); Simon

CAHIER d'ouvrouer-les-champs. 227

Maître, vigneron (8 -|-8.1'.>) ; Jean Bidoux, vigneron (lO-f-il.4); Jean Jazat. vigneron; Vincent Javoy, vigneron (8-}-8.19); Jacques Robert, vigneron (12-)- 13. 8); l'ierre Lanibolle père, vigneron (9 -|- 10.1); François Poignard, vigneron (7. 10-]- 8.7) ; François Ghambolle, vigneron; Joseph Bérault, vigneron ; André Hérault, vigneron (6-)- 6. 14); Antoine Perly, vigneron (12 -)- 13.8) ; Louis Cliambolle, vigneron (6-J-0 14); Pierre Poulin, laboureur (04 -j- 71.9) ; Claude Houdré, laboureur (82 -(-91.10) ; Pierre Falleau, laboureur ; Laurent Desnoues, manœuvre (12 -f- 13.8); Etienne Paurelle, tailleur (1-|-1.2). — Députés : Jacques Poignard ; Louis Taffalleau. Population ex 1790. — 418 habitants.

Plaintes, doléances et remontrances de la communauté de la paroisse d'Ouurouer-les-Champs, par eux rédigées en exécution de la lettre du Roi pour la convocation des Etats généraux, de l ordonnance et règlement pour son exécution.

i" Lesdits liabitaiits désii^eiit être déchargés de la taille, de la capitation d'industrie, de la contribution à la corvée, et géiiéraleniejit de tout ce (|ui est accessoire de la taille, parce que cet impôt, qui ne porte que sur les cuJtivateurs et gens de la campagne, leur est d'autant plus onéreux que souvent les malheureux se trouvent imposés au-dessus de leurs facultés, et par une suite de l'arbitraire pour l'assiette de cet impôt, le plus aisé en supporte le moins pour le plus souvent. Ainsi (?) la suppression de cet impôt soulagerait la classe la plus malheureuse du peuple et remédierait à une foule d'abus. Mais comme le besoin de l'État ne permettra pas en ce moment la suppression d'un imp(jt sans son remplacement, lesdits habitants estimeraient qu'on pourrait y suppléer par un impôt territorial qui s'assiérait avec une juste proportion sur tous les propriétaires, de quel [que] natui^e <|u'ils soient; et ce dernier impôt pourrait être fixé à une gradation suffisante pour remplacer en même temps les droits (i'aides, ceux sur le sel et le tabac qui gênent et molestent assez le public poui' en demander la suppression. Dans ce cas, les cultivateurs, les fermiers et autres habitants

±2S BAILLIAGE d'oRLÉANS.

de la campai^ne ne seraient point journellement vexés et gênés dans l'exploitation des domaines qu'ils cultivent, dans les transports et la vente de leurs denrées. Mais, pour par eux contribuer provisoirement et d'une manière suffisante à l'impôt substitué, ils seraient d'avis ([ue les fermiers et censiers donnassent aux propriétaii-es des biens qu'ils cultivent et pendant le temps qui reste à courir des baux subsistants une augmentation proportionnelle aux cliarges dont ils seraient aiïrancliis.

2o Lesdits liabitants observent encore qu'il existe dans leur territoire des biens nobles et censuels; que les redevances de l'un et de l'autre objet deviennent à charge par les accessoires, encore qu'ils le soient déjà trop par le principal, à cause des reconnaissances et aveux à chaque mutation, et surtout par les droits de franc-fief qui consistent |eii| une année de revenu payable par avance, de manière «|iie le paiement fait par un père de famille d'avance pour jouir pendant vingt ans, s'il meurt au bout d'un an, n'est compté pour j'ieu à sa famille obligée de payer de nouveau une année pour jouir pendant vingt ans. Ces mêmes biens, sujets à la dîme et souvent frappés d'hypothèques et chargés de rentes, ne produisent pas aux propriétaires de quoi s'affranchir de tout cens, redevance, ce qui domie souvent lieu à la saisie et vente de ces mêmes biens à la requête des créanciers ou des seigneurs qui ont la directe censuelle ou féodale.

|3"] Les frais de procédure suivent de près un débiteur et par un tort au.ssi préjudiciable (jue ceux dont nous venons déparier, augmente [n[| d'auLant plus (jue les biens à discuter paraissent importai ils. C'est encore une |);irlie sur la([uelle on peut se récriei' et demander qu'en généi'al les pi-océdures soient abrégées et simplifiées.

[4o] Tous les propriétaires de biens de caiii])agne, dans les villages et hameaux, sont souvent chiu'gés de rentes foncières Iraiiclics <1(' loiilcs inqiositions doiil leurs biens ont été grevés pai' celui (jiii a mis l'héritage dans la lainillc. La charge des