SAINT-FLORENT

Dép. Loiret. Arr. Gien. Con. Sully.

Gén. Orléans. El. Gien. Gren. Sullj. Dioc. Orléans.

JoussE. — Bourg- et pai'oisse. ÉI. de Gien pour la taille et d'Orléans pour les aides. 65 feux. Environ 250 communiants. Le duc de Sully. Justice de Sully. Marchés de Gien et de Sully. Écrire par le messager de Sully. Br. de Gien. A 3 lieues de Gien, 13 d'Orléans et 3 de Sully. Routes de Gien à Romorantin; de Sully k Aubigny. Forêt de Sully, de 7 lieues d'étendue. Plaine de 7 à 8 lieues. Le terrain est sablonneux, composé de terres labourables rapportant blés noirs, seigles, orges et peu d'avoines; bois taillis, peu de prés, quelques étangs et bruyères. Le

(1) 11 y a deux personnages de ce nom au procès- verbal .

350 BAILLIAGE d'ORLÉANS.

commerce est en bestiaux et laines. La cure vaut environ 1,000 1., année commune.

1768. — 58 feux. Duc de Sullj. Vigne.

DÎME. — Le 18e.

Taille de la paroisse en 1788. — 4,743 1. 5 s., dont 2,160 pour le principal et 2,583 pour les impositions accessoires et la capitation.

Procès-verbal. — Assemblée électorale le dim'anohe l"»" mars, au banc d'oeuvre de l'église, sous la présidence de .Jean-François Arnal, l'un des notaires des ville, bailliage et duché-pairie de Sully-sur-Loire, y demeurant. — Population : .50 feux. — CovipariDits : Jean Coutelier, syndic de la paroisse et de la municipalité de Saint-Florent; Jean- Pierre Coutelier, laboureur, et Jacques Coudre, manœuvre, marguilliers d'honneur ; Pierre Morin, laboureur, et Pierre Michau, manœuvre, collecteurs en charge ; Pierre Coutelier ; Pierre Mitouliin ; André Supi)lisson ; Pierre Supplisson ; André Bezard ; Vrain Villoing; Louis Robillard ; Jean-Étienne Morin ; Pierre Caillât et Pierre Guillebert, tous laboureurs, et lesdits Coutelier et Pierre Villoing, membres de la municipalité ; Antoine Chapson, cabaretier ; Jean Vallée ; Jean- Guillaume Labbé; Pierre Tliibault; Joseph Rossignol; Antoine Barberousse, et Jean BouUon, manœuvre. — Députés : Vrain Villoing ; André Bezard.

Population en 1790. — 416 habitants.

Cahier des plaintes, doléances et remontrances que les syndic et habitants de la paroisse de Saint-Florent présentent et remontrent au Boi sons son bon plaisir, suivant sa lettre à eux adressée et publiée en date du 24 janvier de la présente année i789, et à MM. les députés des États généraux du royaume, suivant l'ordonnance de M. le lieutenant général du bailliage royal d'Orléans en date du 13 février dernier, pour remettre aux députés de ladite paroisse ci-après nommés pour être par eux présenté à mondit sieur le lieutenant général en l'assemblée préliminaire qui se fera par devant lui le samedi 7 mars prochain.

■\o Do supprimer entièremoiit les droils do fi'anr-fior qui se

perçoivent sur les biens nobles possédés par des roturiers, qui forment un très petit profit à l'État et qui occasionnent beaucoup de contestations, soit en augmentant les droits d'insinuation et de centième denier des mutations par ventes et successions collatérales seulement, ce qui fera sans doute un profit à l'État par la bien plus grande quantité de biens nobles qui entreront dans le commerce des roturiers.

2« De permettre que toutes les rentes foncières soit en grains ou en argent, dont la plupart des biens de campagne sont grevés, même les champarts et ferrages, à quelque personne ou corps de communauté qu'elles (s^c) puissent être dues, puissent être remboursées à un fur honnête qu'il plaira à Sa ^lajesté et à l'assemblée des États généraux de fixer, sans que les biens qui se trouvent grevés desdites chai-ges soient par la suite grevés de fief pour raison desdites charges remboursées, en laissant une redevance de cens seulement due aux seigneurs pour conserver leur directe seigneurie sur lesdits biens, quoique lesdites charges fussent auparavant seigneuriales ou inféodées.

30 Que cette paroisse, qui est située en ce pauvre pays de Sologne, dont l'état est très bien développé par l'auteur du livre des Vues cjénérales sur la Sologne présentées à Messieurs de l'Assemblée Provinciale l'année dernière 1788, qui n'est composée que de 50 feux, paie annuellement 4,800 livres de taille, impositions accessoires et capitation, de façon qu'un fermier qui paie 400 livres de ferme, qui est bien peu de chose à comparaison de la tenure du mauvais terrain de sa ferme, a dix à douze bouches à nourrir en sa maison, à peine cueilJe-t-il du blé, seigle, du blé noir et bien peu d'orge pour se nourrii-, lui et son monde, paie jusqu'à 200 livres de taille, impositions et capitation; il lui faut pour 100 el, 120 livres de sel; et il n'y a que le peu de bêtes à laine (jue l'on peut y élever et que la maladie appelée la maladie rouge ou maladie de Sologne fait presque tout périr depuis plusieurs années, et quelques autres bestiaux que l'on y peut élever, qui peuvent aider le pauvre

fei'mier à payer le Roi et son maître d'hôtel. D'un antre côté, le faste et l'aisance attirent une grande partie des jeunes gens domestiques de l'un et l'autre sexe en des conditions de ville, où ils ont sans doute bien moins de peine et plus d'agréments que dans cette pauvre vaste Sologne, où ils sont m;d nourris et exposés à la rigueur des temps ; ce qui fait que ces pauvres campagnes se dépeuplent de plus en plus, que les fei-miers ne peuvent trouver de domestiques qu'à force d'argent ; un domestique de labour, qui gagnait, il y a vingt ans, 50 ou 60 livres gagne actuellement 100 et 120 livres. Les propriétaires se trouvant obérés du peu de revenu de ces mauvais domaines, tant par les vingtièmes que par les réparations réitérées d'une multitude de mauvais bâtiments construits en bois, torchis et couverture de paille ou chaume que l'on est obligé de réparer tous les ans, se trouvent obligés de réunir souvent deux fermes en une, d'où il résulte que le fermier qui ne peut avoir l'aisance ni le monde pour faire valoir si grands domaines reste en friclies, au détriment de la population (1). Il a encore été établi une autre charge sur ces pauvres laboureurs de Sologne, qui est d'avoir réuni la charge de la corvée à la taille et j)ortée au quart d'icelle, de faç^-on (ju'un i;dx)ureur qui paie 100 hvres de principal de laihe paie 25 livres de corvée qui ne lui reviennent souvent à aucun profit, étant ordinairement trop éloigné des routes; tandis que les habitants des grandes villes en sont exempts, étant beaucoup plus nécessaires aux deux premiers états et aux autres habitants des grandes villes (2) ([u'à ces pauvres gens de campagne qui semblent être faits poui' supporter tous les fardeaux de l'I^^tat, ce qui occasionne de plus en plus le dépcuplcmeuL de ce pauvre pays de Sologiic. Les enl'aufs de domestitpies ni nièm(> les enlaufs de jaboui'eui's ne se mai'ient que rarement, crahite de se voir accablés sous ces pesants fardeaux, et d'où il résulte (pi'il nait bien peu de

(1) t:'(\-l-;i-iliii' : il un il rt'snlte qup, comme le fonnicr ne peut avoir l'aisance ni le monde pour faire valoir fie si grands domaines, ils restent on friches, au détriment de la population.

(2) C'esl-à-dirc : quoique les roules soient beaurmip plus nécessaires aux deux première (5tat6...

jeunes sujets, et dont partie se retire en ville, comme nous venons de dire, de façon que, si ce n'était la province de Berry, qui est à plus de moitié moins cliargée d'impôts, qui fournit au pays de Sologne des domestiques, cette pauvre vaste province se trouverait encore plus dépeuplée qu'elle n'est actuellement. L'auteur du livre des Vues générales sur la Sologne prése7itées à Messieurs de l'Assemblée Provinciale l'année dernière, ci-devant cité, propose beaucoup de moyens nécessaires pour l'amélioration de cette pauvre province ; mais les sujets y manquent et les moyens resteront à exécuter, faute de bras et d'aisance pour pouvoir procurer ces améliorations. D'ailleurs, le terrain, étant sur un sable rouge ou argile glaiseuse, dévore bientôt les améliorations que l'on y dépose; cela ne connaît pas les paroisses voisines de Berry, d'où l'on y transporte à grands frais de la marne qui tout au plus récompense des dépenses que l'on est obligé de faire pour la transporter à trois, quatre et jusqu'à cinq lieues de trajet et où elle ne prospère que pendant douze ou quinze ans.

Il en est de même des manœuvres qui occupent plusieurs mauvais bâtiments et mauvaises terres et jardins, d'où ils. tirent peu de profit, quoiqu'ils ne les louent qu'à sommes modiques, eu égard aux frais de vingtièmes et entretien de bâtiments que le propriétaire est obligé de faire et de payer, étant ces malheureux chargés d'impôts à proportion des laboureurs. Un manœuvre qui paie 60 livres de ferme paie ordinairement 28 ou 30 livres de taille et autres impositions accessoires et 3 ou 4 livres de corvée, sans compter (?) 15 ou 20 livres de sel qu'il lui faut par an.

Nous ne doutons pas qu(! les grandes routes ne soient très nécessaires dans le royaume pour Hiciliter le transport des marchandises et les approvisionnements des grandes villes; mais, du moins, les habitants de ces grandes villes, dont hiute la pompe et la magnificence brilhMit jusqu'à y attirer grande partie des jeunes gens des campagnes sitôt qu'ils se voient la moindre aisance,, de même les domestiques devraient y contri-

300 BAILLIAGE d'ORLÉANS.

buer ainsi que ceux de campagne, comme leur étant aussi et même plus nécessaires ; de même les deux premiers états à qui elles sont le plus nécessaires, et étant ceux qui en font le plus d'usage ; d'où il résulte que si Sa Majesté et le gouvernement n'ont la bonté de pourvoir aux besoins des campagnes qui sont déjà très dépeuplées, elles se dépeupleront de plus en plus.

Nous ne parlons pas des droits qui se paient sur les vins, les habitants de la Sologne en faisant très peu d'usage.

4o La suppression des haras serait très nécessaire, étant d'un coût d'environ un million et ne servant qu'à gêner les sujets de l'État qui doit être informé et même assuré que chaque colon s'efforce toujours d'élever les plus beaux chevaux qu'il lui est possible, étant son profit particulier; que, d'ailleurs, la gêne et non-liberté imposée pour assujettir les juments aux étalons royaux est plus capable de dégénérer (sic) la belle qualité des chevaux, même d'en diminuer la régénération que de l'augmenter, n'étant rien de plus naturel que de laisser la jument libre avec le cheval [plutôt] que de les transporter à plusieurs lieues de distance, où elles sont la plupart du temps forcées et hors d'état de concevoir.

5» Que s'il était possible de faire conduire les deniers des finances de cliaque recette pour être versés directement dans le Trésor royal, soit par le moyen des municipalités ou autrement, cela ferait ime grande épargne à l'État, et fon économiserait toutes les sommes qui se paient à (•lia(|ue receveur où ces deniers passent.

Il y a encore un autre abus qui est à la confusion des c;nnpagneset qui en occasionne le dépeuplement : qu'il n'y a presque [que] les campagnes seules qui fournissent la milice des soldats provinciaux, tandis (|ue les grandes villes en sont exemptes, et dans lesquelles il se trouve renfermé, tant dans [les] corporations que parmi les livrées, uii(> infniil('' de jiMuies gens capables et qui ifen devraient |pas| êli'o exempts; si les évêques, princes et gros seigneurs méritent par leur caractère

CAHIER DE BONNÉE. 361

OU naissance d'avoir droit d'exempter leurs domestiques de ce sort, du moins le nombre (1) doit en être fixé. Arrêté à Saint-Florent, ce l»^'' mars i78<,).

(Suivent 12 signatures ; celles de Coutelier, syndic ; Coutelier, marguillier ; Supplisson, etc.)

BONNÉE.

Déj). Loiret. Arr. Gien. Co>K Ouzouer-sur-Loire.

Gén. Orléans. El. Gien. Gre?i. Sullv. Bioc. Orléans.

.JoussE. — Bourg et paroisse. El. de Gien pour la taille et d'Orléans pour les aides. 50 feus. Environ 200 communiants. Le duc de Sully. Va au marché de Sullj, Écrire par le messager de Sully. .Tustice de Sully. Br. de Gien. A 5 lieues de Gien et 10 d'Orléans. AssemlDlée le jour de sainte Anne. Grande route de Lorris à Aubigny. Route traversière de Saint-Benoît à Ouzouer-sur-Loire. A 1/2 lieue de la Loire. Dans un pays plat. A 1 lieue de la forêt d'Orléans. Plaine et vallée de Loire, de 4 lieues d'étendue. Le terroir produit froment, seigle, orge, vignes, prés, pacages et chanvre. Le commerce est en vin, chanvre et grains. La cure est à portion congrue et peut produire, année commune, 1,000 livres.

1768. — 41 feux. Duc de Sully. Blé.

DÎME. — Le ir)*^. Pour les grains, lainage et charnage, il y a des droits particuliers, comme de 2 ventrées de truie, un cochon ; d'une bande d'oies, une.

Tau.le de la paroisse en 1788. — 2,303 1., dont 1,050 pour le principal et 1,253 pour les impositions accessoires et la capitation.

Procès-verbal. — Assemblée électorale le mardi 3 mars, au banc d'œuvre de l'église, sous \a. présidence de Jean-François Arnal, notaire. — Population : 40 feux. — Comparants : Pierre Leroy, laboureur, syndic de la paroisse et de la municipalité; Barthélémy Baudouin, François Marois et Etienne Moulin, laboureurs, membres ; Antoine Marois, laboureur; Sébastien Boutroue, manœuvre, adjoints; .lacques Durand, laboureur ; Vincent Floquet ; Pierre Blondeau ; Simon

(1) Soiis-cnlendie : de ceux qui pourront être exemptés.

362 BAILLIAGE d'ORLÉANS.

Ragobert ; René Hirlay ; Jean Coutelier ; Joseph Pellerin, manœuvres, et Pierre Moreau, arpenteur delà forêt d'Orléans. — Députés : Pierre Moreau ; Joseph Pellerin.

Population en 1790. — 225 habitants.

Cahier de doléances de la paroisse de Bonnée, bailliage d' Orléans .

Il est bien consolant ponr nous de trouver dans le monarque qui nous gouverne moins un maitre jaloux de déployer l'appareil de sa puissance qu'un père empressé de donner à ses enfants des marques de sa tendresse. Puisque notre Roi veut bien s'abaisser, pour ainsi dire, afm de se mettre à notre portée, ne craignons point de lui adresser nos vœux avec tous les respects que nous lui devons.

Nous supplions donc Sa Majesté :

lo De nous décharger de la taille, de la capitation, de l'évaluation, des corvées, tous impôts aussi onéreux de leur nature que souvent injustes dans leur répar'tition ; d'y joindre la suppression de la gabelle, portant à un trop haut prix une denrée de toute nécessité, surtout pour les pauvres, qui malheureusement forment le plus grand nombre dans nos campagnes ; pour le tout être converti en un impôt territorial payable par les propriétaires, aux olfres par les fermiers de fournir aux propriétaires une indemnité pendant le restant de leur bail ;

2" De réformer la manière de percevoir les droits sur le vin en la simplifiant, c'est-à-dire en faisant disparaître cette multitude de commis (|iii font payer si chèrement l'espèce de droit qu'ils ont de vexei' le peuple à la faveur de certaines lois surprises à la religion du prince ou des premiers magisirals, et qu'on fait valoir en toute rigueur contre des gens (pii ne se trouvent souvent réfractaires à ces lois que par la iK'gligencc affectée qu'on a eue Ao ne leur point donner toute la j)ublicilé

CAHIER DE CONNÉE. 363

qu'elles auraient dû avoir ; d'où il arrive qu'on ne [les] viole que parce qu'on ne les connaît pas ;

3û De n'établir aucun nouvel impôt sans le consentement des États généraux, dont le retour périodique sera fixé dans les prochains États;

4o D'arrêter de concert avec les États que les Parlements ne pourront enregistrer aucun impôt, ni rien qui tende à charger les peuples, tant que les États généraux ne seront point convoqués; car c'est de leur accord avec notre auguste souverain que ces mêmes peuples attendent le soulagement de leurs maux ;

50 De diminuer les frais de justice et d'abréger les procédures : deux abus également désespérants pour les infortunés obligés de recourir aux tribunaux pour en obtenir la justice qu'ils ont droit de prétendre ;

60 D'abolir pour jamais ces rétributions forcées connues dans l'Église sous le nom de casuel, rétributions dont l'injustice est palpable, puisque c'est nous faire payer une seconde fois ce que nous payons déjà par la dîme de nos biens. Mais comme nous savons qu'un grand nombre de curés ne se voient qu'à regret dans la nécessité de les percevoir, par la modicité de leur revenu, nous désirerions, pour notre propre décharge et à l'avantage même de nos curés, qu'il plût à Sa Majesté augmenter le revenu des cures jusqu'à concurrence de 2,U(XJ livres; ce qui serait facile à faire pour M. le curé de notre paroisse, en lui accordant la dîme de ladite paroisse. Cette dîme appartient aux religieux l)énédictins de Saint-Bonoit. De cette dîme, on tire |)liis de l,t2(X) livres franches de toute charge; moyennant huiuelle dîme, ils acquittent une messe basse tous les dimanclies ;

7» De rembourser toutes les rentes foncières en grains et argent à un fur honnête, ces rentes dues tant îiux laïques qu'ecclésiastiques ;

364 BAILLIAGE d'ORLÉANS.

80 De supprimer les francs-fiefs (j[ui se paient par (i)

non privilégié, ce droit étant onéreux et repréhensible (2) au commerce ;

90 D'affranchir les enfants et domestiques de tous laboureurs, manœuvres, vignerons et cultivateurs des milices et de rejeter ces milices sur une classe différente que celle des cultivateurs, telle que celle des domestiques de ville qui la plupart ont déserté ces campagnes soit par lainéantise, ou que ce soit autrement (3).

Tels sont les vœux que les habitants de la paroisse de Bonnée désirent être portés au pied du trône par leurs représentants, parce qu'ils trouvent leurs vœux conformes à la justice et à leurs besoins.

Fait et arrêté à Donnée, assemblée des habitants, le mardi 3 mars 1789.

(Signatures de Moreau ; Pellerin ; Leroy, syndic ; Baudouin ; Floquet.)