NOMS DE PERSONNES ET DE LIEUX

COxXTENUS DA^S LES CAHIERS

Pages Abbaye. — Les abbayes ne sont

possédées que par des nobles. II, 163 Les revenus des abbayes doivent être supprimés, vendus au profit de l'Etat. 1, 51'i, 572

Réunion d'abbayes I, 532

Les abbayes appartenant à l'Etat doivent être réunies à la niasse du revenu public 11, 349

Abbé. — Nécessité de réduire les revenus des abbés ; leurs obligations . . I, 123, 324, 063, 707

Voir Commendataire.

AUBÉ DE Cll.\MILL.\RD I, 97

Abbé DE M.\iiMouTiEi!s .... 1, 779

Abus. — Doivent être réformés . . 1, 28, 30, 71, 75, 242, 264 404, 543, 621, 623, 715, 717; — II, 5 36, 40. 42. 60, 68, 95, 174, 257, 271

Voir aussi. I, 33, 34, 35, 395, 452, 773

Ac.MiÉ.MiE uov.\LE dcs sclenccs à Paris II, 190

Ac.XDÉMiK des sciences, arts et

belles-lettres à (Irléaiis. . 11, 21

Son cahier ....... Il, 84

Accaparemcnl. — Voir (Iraiiis.

Accessoires. — Voir Impositions accessoires.

Pages Accusé. — Garanties à lui donner, notamment celle dun défenseur. 1,30, 538, 646: II, 48 75, 76, 158, 262, 303,' 313, 362 363, 376, 377, 397, 646

Accouchement, Accoucheur . . I, 381

Accrue. — Droit d'accrue à

supprimer .... II, 338, 351, 431

Acquéreur de biois I, 59

Acqui(-à-cautio)i. — Foir Eaude-vie, Vin.

Actes. — Petit droit à établir pour assurer la date des actes Il, 14

Les actes de procédure doivent être exactement taxés. Il, 9

Diminuer le nombie des actes

des notaires I, 58

Fixer leur tarif. 1, 84, 92, 115. 504 —

II, 340 Les actes émoi umen ta ires doivent être supprimés ... Il, 45

Adjudicataire des impôts . . I, 704

Adjudici'.tloii. Réformer les adjudications des travaux de vicinalité I, 56, 46<)

A<l)ui)iist)-ntinn . -- Nécessité d'établir lorilre dans l'administration. ... II, 26, 27, 392

Voir aussi I. 637, 638, 639

TABLE GÉNÉRALE DES MATIERES

Administration municipale. — Voir !\[unicipalité.

Administration provinciale. — Voir Etats provinciaux.

Affirmation de voyage. — Supprimer les affirmations de voyage Il, 312

Agent de change. — Les agents de change doivent être soumis à l'impôt ], 769

Agents générau.v du clergé. — Doivent assister aux délibérations du clergé H, 419

.\iiiotaqe. — Doit être inteidit. Il, 295

372, 429 Agrégé. — Améliorer la condition des agrégés des facultés ..... ! 11, 57

Abus commis par les agrégés à la communauté des tapissiers-miroitiers d'Orléans H, 228

Aqricnlteur. — Doit être considéré 11, 273

Agriculture.— Doléances relatives à l'agriculture surchargée d'impôts ... 1, 398, 509, (Ji3 Eloge de l'agriculture, encouragements à lui donner. . I, 100 509; - 11, 276, 277, 381 Avantages que l'agriculture retirerait de la suppression d'un grand nombre

d'emplois I, 395

Aguesseau (d") Il, 77. 309

Aides. — Lourdeur et injustice de ce genre d'impôts; doivent être supprimés ou modérés. 1, 5, 8, 22, 30, 35, 40, 42 49. 55, 62, 63, 70, 74, 79, 92, 98, 101 114, 120, 136, 141, 149, 100, 187. 207 211, 218, 227, 231, 23(), 240, 242. 2.V1 258, 262, 268, 273, 279. 285, 288, 295 313, 318, 325, 341, 380, 385, 439, 470 476, 478, 4<.J5, .505, .522, 523, 533, 541 .548, .558, 566, .567, 569, ,570, 573, 576 .583, .595, ()01, 609, 624. ()28, 642, 662 6()7, 675, ()8I. 685, 690, 697, 706, 715 723, 724, 725, 729, 730, 736, 742, 751 755, 75(), 7.5i), 767, 781, 784, 789, 793 - Il, 14, 23, 25, 67, 89, 100, 101, 102

Pages

La connaissance du bail des

aides attribuée au.v élus . 11, 12 Voir Commis.

Aides de cuisine, d' office. —

Doivent être imposés. ... 1. 105

Ai)iesse. — Droit d'ainesse doit

être aboli. 1, 9, 137, 149, 319, 559 .567; — 11, 222, 333, 387 Doit être conservé entre les

princes du sang II. 61

Albi 11. 246

AHénatio)i. — Valider les aliénations de biens ecclésiastiques faites jusqu'ici. . . 1, 52 ; —

11, 39, 40 Nécessité d'une loi sur la revendication des aliénations faites par les gens de mainmorte. . . II, 10, 328, 329, 432 Les aliénations de biens ecclésiastiques doivent être autorisées par l'évèque. . Il, 413 Voir Domaine.

Allainville. — Son cahier. . . I, 611 Etat économi([ue do la paroisse I. 613. 614, 615

A massage I, 444

Ambassadeur. — Nécessité de

fixer leurs appointements . . Il, 36

Ambert (Monastère d'). . 1, 33, 48 A}iie)i<le. — Les amcndi'S de |)olice doivent être versées dans la caisse des pauvres. 11. 150

Ai)iidoii. — Lourdeur et vices de la perception des droits sur l'aniiiloii ... l. 725; — II. 2.)

137, 2it5

Amiens •, '^3

Amiral I, ''•"'

A)nir(iul<'. - K(''l(inii(' des amirautés M. i3'»

A)nortisseme)}l. — Dinits d'a-

murtissrment excessil> . I, •"•>