II. il
TABLE GÉNÉRALE DES MATIÈRES
ytii
Pa.ires
Andeglou. — Voir Chevilly.
Andonville. — M""' du Plauoi.s,
ilamt' d'Aiidonville I, 628
Angleterre. — Méiiaiic le propriétairo et le cultivateur; rejette Timpôt .sur les objets qui ne .sont pas de première
nécessité 1, 160, 509
Traité de commerce avec l'Aniileterre il, i;38
L'.\D,eleterre favorise l'exportation Il, 139
Concurrence que l'Anoleterre
fait aux cuirs français . . II, 240
En Angleterre les jeunes gens destinés à l'agriculture doivent faire si.\ mois d'apprentissage ....... 11, 277
Anglais. — Siège d'Orléans par les .\nglais H, 278
An)H(lcs. — Doivent être abolie II, 39
325, 386 Annuel. — Droit d'annuel sur le vin 1, 685, 724
Anobli. — Les anoblis ne peuvent représenter le Tiers état. II. ()
Taxe à imposer sur les anoblis depuis 1715 II. 40
Ajunicu/e. — Les apanages trop
noml)reux I. t).36
Les revenus des apanages ne
doivent pas être diminués. 1, 63 Supprimer les droits fiscaux reconnus abusifs dans les
apanages Il, 429
Les apanages doivent être fixés d'accord avec les Etats
généraux Il, 27
(i4, 289 V'iir Capitainerie, Ilaux.
Ai'oriiic.Mi'.K. — .Maintenii- les
communautés d'apotbicaires. II, 73
Ces apotliicaires doivent seuls vendis des médicaments . II. 12i
Caliier lies apothicaires d'Orléans Il, 128
Paws Appel. —Les appels en justice doivent être moins coûteux, plus i)rompts I, 23, 27
Les appels ne doivent pas être portés aux cours supérieures après dix ans; interdiction de l'appel pour certaines sentences. II, 42, 43. 77
Restreindre les cas d'appel
comme d'abus 11, 400
Appointements. — Doivent être
vérifiés et réduits ... II, 65. 293
Apprf)itis>:((ijr. — Sa nécessité;
exemptions qu'il comporte . Il, 1.52 215, 225. 277
A/i/irorisionncment. — Voir -Marché.
Arbitrage entre les habitants
conlié à la municipalité. . . I, 34
Arbrea. — Plantations d'arbres
interdites dans la Loire. . . I. 40
Arceville. — Son cahier . 1. 623, 625
Archevêque. —Privilèges fiscaux
dont les archevêques jouissent I. 462 Nécessité de réduire les revenus des archevêques ; obligations de leurs fonctions, notamment celle de la résidence. I, 123, 324. 514, 532 669; - II, 36, 68, 69, 274. 325 402. 432
Arciikvkque Di: BounGi:s . . . 1.464
AnciiKVKOUK DK Toi-RS, abbé
de Marmontiers 1. 779
ARGHini.^ciu; m: SuLLv. I. 313, 351, .352
Ardon. — Son cahier 1. 192
Stérilité et humidité du sol
d(; la paroisse; mentions . I, 192 19.3, 49(1
Argent. — .Mar(iue de l'argent I, 642 Les objets labriciuésen arijent
doivent êlie imposés ... II. 15
ArginnenI . .\liolir toute communication d'argunii-nts dans les examens
'id'.l
TABLE GÉNÉRALE DES MATIÈRES
Pages Armrc. — Fixer les bornes de l'obéissance de l'armée au
pouvoir exécutif 11, 425
Comment répartir les faveurs et les récompenses dans l'armée I, 400, 401
Armes. — La carrière des
armes doit être ouverte à tous II, 41
Arpentage. — Voir Cadastre.
Ar.QLEiiUSiER. --Cahier des arquebusiers d'Orléans . . . . 11,210
Arrêt. — Les arrêts doivent
être motivés 1, 040
Les arrêts de dé'^ense, les arrêts sur requête doivent être abolis. . I, 23 ; - II, 24, 77 78,202, 300, 301, 314 Abolir les arrêts de surséance. — Voir Surséance.
Arrêt du Consril de 1733 sur
les charges municipales . . 1, 500
— du 4 avril 1782 sur la vente des comestibles dans
les auberges. ... II, 198, 199
— de mai 1784 sur les raflineries de sucre. . . II, 25, 321
— du 5 se[)tembre 1785 sur
le droit d'amortissement . II, 412
— du 10 août 1788 sur la collecte de la taille I, 431
Arrhement. — Voir Grains.
Artenay. — Son caliiei' . . . . 1,112 -Mentions ], 003, 004
Artisan. — Les ai'tisans doivent être distingués des marchands Il, 141
Arlfi. — Supprimer toutes entraves à la liberté des arts. . Il, 73
Arts et mrtier.s. — Doivent èiiv
libres H, 126, 173, 42'.)
Les derniers édits de suppression et de i-établissement des communautés d'arts et métiei-s ont violé le droit (le pi-opriété . li. 14 I
Hcmbourser aux coiiimimaiités d'arts et iiiétici-s leui's privilèges Il, l'd
Pages II, 349
Al)us des droits pécuniaires des communautés d'arts et métiers
Les communautés d'arts et métiers doivent être conservées. Il, 141, 152, 150,
Asperge. — Vœu que les marchands aient le droit d'acheter des asperges dans les marchés
Assceur
Assemblée intermédiaire . . .
Assemblée de départeme)it . I,
Assemblée du Bureau du dépar-
tetnent d'Orléans I, 425
Assemblée miuiicipale. — Voir Municipalité.
Assemblée nationale. I, 524, 784 ; — II, 29, 85, 163, 25(5,
Assemblée provinciale. — Les assemblées provinciales doivent se réunir annuellement.
Comprendre au moins un quart de cultivateurs . .
Suppression des assemblées provinciales. I, 70, 530, 715 ; -
Voir aus.n I, 42, 357, 420, 005, 000, 070, 723, 704,
Assesseur. — Chargé de l'instruction avec le lieutenant criminel II, 2(!2
Assesseur du Bol. — Suppi'i-
mer les assesseui's du l!ni . II. .'U '»
Assignation l, 'X)
Atelier de charité'. — Vices
des ateliers de charité ... 11, 38 i Ils doivent être établis surtout dans les paroisses
indigentes I. 52
Consacrés à la conl'ectioii
des chemins vicinaux . 1, 5(1. 83
Aufxtinc. -- Abolir le (lioil
d'auliaiiie II. 'ilO, i''.')
AuiiiirtGiSTE. -— Police des aubergistes à établir II. I 'i3
TABLE GÉNÉRALE DES MATIÈRES
Pages Cahier des aubergistes d'Orléans ' II, 198
Ils demandent Je maintien
de leur communauté ... II. 11)8 Leurs démêlés avec les traiteurs sur la vente des comestibles II, 198, 199
Aubigny. . I, 372, 435, 43G, 448, 403
Auditoire. — Voir Seigneur haut-justicier.
Aubusson. — Abolir le privilège de la manufacture de glaces d'Aubusson II, 229
Auguste I. 013
Aulnay-la-Rivière (Aulnay-Ro-
cheplatte). — Son cahier. . 1, 714 Etat économique de la paroisse ; énumératiou des impôts qu'elle paie; sa misère. I, 714, 715
Auneur de draps, de toiles. —
La connaissance des droits
des auneurs de draps, de
toiles enlevée aux élus et
attribuée aux intendants . II, 13
Anmune. — Vœu que les religieux ne demandent l'aumône que dans le lieu de leur communauté I, 008
Auneau I, 702
Auvergnat. — Les Auvergnats font les gros ouvrages de la culture en Sologne I, 344
Auvernat. — Vin I, 505
Auxy I, 735
Avances à la charge des cultivateurs I, 100
Arenage. — Droit d'avenage sur les constructions de maisons, sur les terres, doit être aboli ... I, 4, 120, 153, 548 759; — II, 15-1, 379 Avenue d'arhves. — Inconvénients des avenues d'arbres, I, 023
Aveu. — Réduire les droits d'aveu II, 302
Avoine I. 702
Avocat. — Les avocats doivent
être supprimés I, 524
Voii' aussi J .329
Cahier des avocats d'Orléans. II, 59
Avocat (jénrriil II 55
Aydes (Les). . H, 191
Baccon. — Son cahier ; mention ... : I, 507, 512
Bachelier. — Supprimer les dispenses pour le grade de
bachelier II 1.30
Epreuve pour la thèse de
bachelier en droit .... II, 53 Bailli.-- Les baillis doivent être
astreints à la résidence. I, 285 299 304, 380, 528 : - II, 47 Les appointements des grands baillis doivent être
supprimés I, 320
Bailli de campagne I 420
Les baillis seigneuriaux doivent être gradués et indépendants des seigneurs. . II, 200 Les baillis doivent siéger toutes les semaines; leur
compétence II, 200
Bailliage. — Ampliation de l'édit de mai 1788 sur les grands bailliages, dont le nombre doit être multiplié; un grand bailliage à créer dans chaque généi-alité . I. 104, 328, 515 524, 579, 739, 785 ; - II, 148, 195
Rétablir le grand bailliage
d'Orléans ... Il, 231, 245, 251 Les bailliages doivent être les seuls tribunaux, même pour les démêlés avec le lise. . M, 1,30 Cahier des ofiiciers du bailliage d'Orléans II, 4
Inconvénients de la convocation des Etats généraux par bailliage II, 5
TABLE GÉNÉRALE DES MATIÈRES
Pages 11 doit y avoir un bailliage
royal dans chaque ville. . T, 329
Compétence des l)ailliages
royaux Jl, (Si
Balancif;?.. — Cahier des balanciers d'Orléans Il, 225
Jls demandent le rétablissement de leur droit de visite chez les marcliands . II, 220
Balisage des rivières Jl, 320
Ba)U(litr.— Droits de banalité; dil'licultés que cause leur perception ; doivent être supprimés. 1, 449, 499, 548, 730, 742; — 11, 318, 332, 341, 351, 3G4, 378, 396
Banque. — Projet de banque nationale pour la liquidation de la dette de l'Etat .... H. 18
Banquprovtc. — Nécessité d'une loi contre les banqueroutes trop nombreuses. 11. 93, 274
Nécessité d'un règlement des banqueroutes .... H, 339
Les banqueroutes sont causées par les loteries ... Il, 49
La connaissance des banqueroutes doit être attribuée au.x juridictions consulaires . . Il, 49, 74, 144, '154, 314
Baniiucroulicr. . . 1, 333, 499, 538 - Il, 274, 280, 314
Banquier. — Lesbanquiers doivent être assujettis à l'impôt I, 709
Baptême. — Les curés doivent rédiger mieux les acte.s île baptême, mariage et sépulture. 1, 589; - 11, 385, 380, 413, 414
R.\i!ii.\Nc.ois (Marquis de). . . 1,028
Barberonville. — Hameau. 1, 693, 694
B.M'.nor, greffier en chef de la maîtrise ties eaux et forêts d'Orléans; ses mémoires sur les plantations des pins et la navigation des canaux . . Il, 21
Barra;/r. — Suiipriiner ou réduire les droits de barrage 11, 90, 295
Pages Barreau. — Voir Juge.
Barrière. — Supprimer les barrières entre provinces et les reculer aux frontières. 1, '106, 545 570; — II, 89, 1.58, 105, 214, 217 237, 284, 300
Barville. — Son cahier ; état
économique d(> la paroisse . I, 753
Batilly. — Son cahier; mention I, 750, 751
Bâtiment. — Mauvais état des
bâtiments ruraux . I, 358, 359, 360
Baudon (Mathurin), député
d'Ondrcville I, 717
Baudouin, notaire à Orléans. . 11, 105
Baule. . n, 343
Bau.r. — Sont trop lourds,
trop courts . 1, 5, 770; — II, 395 Réformer le régime des baux
en Beauce I. G07
Les baux des gens de mainmorte ne doivent pas être révoqués par suite de la mutation ou de la mort des propriétaires . 1, 93, 1 15, 124, 137 143, 324, 411, 501, 050, 003, 068 710, 738, 705 ; - II, 339, 331 JMême mesure pour les baux faits par les princes apànagistes H) 3"^
Beauce. I, 3, 132, 235, 351, 483, 613
667, 694, 764; - II, 307, 343, 3b6
Laine de Beauce. . . . 1,425,535
Beaugency. — Doit être relié p;ir un chemin au bourg de
Cliaumont ^^ 1^"
Crenier à sel de Beaugency. 1, 470
Voir aussi. I, 94, 164, 500, 507, 522 525; — IL '■2.S0
Cahier du bailliage de Beaugency "• •'•"
Demandes particulières de
la ville de Beaugency . . H, -^''^
Prieuré de Saiut-Ktiemie de
Beaugency I, 1^-. '^^^
TABLE GÉNÉRALE DES MATIÈRES
Beaune - la - Rolande ( I ica une en-Gàtinais). — Son oaliier; mentions. J, 741, 743, 744, 745,
Beauvais H^
Bi'guinaye nécessaire à Orléans pour les jeunes lilles pauvres II, 146,
Bellone n
Bénédictins (notamment ceux de Saint Benoît-sur-Loire)
Pagps
Employer les revenus des bénéfices consistoriaux à doter les curés et les vicaires
Bf-néficp. — Injustice dans la répartition des bénéfices . I, 649
650 ; - II, 163 Le cumul des bénéfices doit être interdit . . I, 324 ; — II, 38 39, 69, 395, 432 Les titulaires des bénéfices doivent faire les réparations de leurs biens ... II, 39
Interdiction aux titulaires des bénéfices d'envoyer aucun argent à Rome. ..... II. 39
Les biens qui proviennent des bénéfices sont la propriété de l'Etat et doivent servir à acquitter ses dettes 1, 222, 223
Les bénéfices appartenant à TEtat doivent être réunis à la masse du revenu public. II, 349
Les bénéfices de cbaque diocèse doivent être à la nomination des évoques et • confiés à des diocésains . I, 324
Bénéfices éteints I, 487
Les bénéfices simples doivent
être supprimés. . I, 734 ; II, .365
Les unions de bénéfices ne doivent pas être opérées par les évéques I, 323
Les bénéfices à charge d'âmes doivent être à la collation de l'ordinaire; nouvelle réglementation proposée II, 37
Tous les bénéfices - cures doivent être égaux .... IL 23
Pages
Aux('xamens de droit le bénéfice d'âge ne peut être «"PPi'iii'é II, 5,4
Règles pour la nomination aux bénéfices de collation
'■«ya'e il, 405
Voir Cure.
Bénéficier. -■ Les gros béné-
ficiers exempts d'impôts . . I, 544 Les bénéficiers doivent être réduits à un revenu bon-
"f'te 1, 528
Les bénéficiers doivent paver la moitié des reconstructions et réparations de bénéfices ... I, 757; ii 413
Obliger les bénéficiers à ouvrir leurs greniers. ... I, 318 Les bénéficiers doivent être
astreints à la résidence. . 11, 338
Berline. — Impôt sur les bei--
lines
Beh.v.viîdins
Bérouville (Seigneur de) . .
BEnrucHON. — Les Berrichons font les gros ouvrages de la culture en Sologne I, 344
Berry. — Paie moins d'impôts
que l'Orléanais. . . I, 373, 385, 390 Fournit la Sologne de domestiques et d'ouvriers . 1, 359, 390
Vuir ««,s.s( l, 423, 436
Bestiaux. — Grande mortalité des bestiaux. ... I, 381, 774 Les difTéreiuis relatifs aux maladies des bestiaux, les dégâts que font les bestiaux doivent être jugés par la municipalité. . . I, 34, 85 Les bestiaux doivent pâturer
dans la forêt d'Orléans 1. 19, 212 Encouragement à l'élevage des bestiaux II, 386, 387
TABLE GÉNÉRALE DES MATIERES
Pages I, 64
Restrictions au commerce
des bestiaux
Police des marchands de bestiaux 11, 342
Voir aussi. . 1, 43, 357, 453, 454, 54o Bétail. — Le droit d'entrée du bétail à Orléans doit être
aboli n, 192, 193
La connaissance des droits sur le bétail attribuée aux
élus II, 12
ji^te. — Interdire de conduire les bêtes féroces de province
à province IL 34l
Bûtes à laine. - Maladie rouge
des bêtes à laine. ... L 3o7, àHô Hausse du prix des bêtes à
laine I? 1^^
Voir aussi I, 15, 299, 389, 41G, 453, 454
Bêtes de somme l, lo
Beuzon. — Locature I, -408
Bezonville K 694, 696
Bienfaiteur. — lleg-istres des bienfaiteurs «>n cas de sinistre 1' -10'
Biens ecclésiastiques. — Leur ^
mauvais état L *11
Les biens ecclésiastiques doivent être soumis à lim-
pôt 1, 565, 745, /46
Le Roi doit semparer de tous les biens ecclésiastiques
sans distinction I, 5l-i
Emploi «les biens ecclésias- ^^ tiques suprimés l, 32, .i.^, ot, -lU.t 410,411,485; - H, 10, 365
Biens féodaux. — Doivent être partagés également dans les successions ', l'S '•^'5 ' ''■'
Voir aussi Aînesse (droit d).
Biens-fonds. . . 1, 13, 14, 42, 48, 85 Les legs de biens-fonds souches doivent être prohibés 11, 150
Biens nobles et censuels. — Exemptions d'impùts dont ils
jouissent ^ ^6u
Leurs redevances sont trop lourdes 1,228,234,268
Billet à ordre. — Le paiement des billets à ordre doit être uniforme dans le royaume.
Durée du délai de grâce pour les billets à ordre ....
Doit être réduit de trois à un mois
Les différends au sujet des billets à ordre doivent relever des juges consuls; règles à observer IL 144
Billet de commerce. — Voir Billet à ordre.
Binaqe de cures ou de vicariats I' 3-^
Blancs-M.\nte.\ux
^lé, — Doit être moissonné' au
gré des laboureurs
La connaissance des droits sur le blé attribuée aux élus
Cherté du blé L 715
Interdiction aux laboureurs de faire des approvisionnements de blé 1' 503
L'emmagasinement des blés
doit êU-e interdit I, 208
Toute spéculation sur les
blés doit être défendue. I, 30, 64
L'exportation des blés ne
doit pas être autorisée. 1, 89, 208 * 499; - 11,122, 187, 196
Voir Grains.
Blois.
Son cahier .
Boigny
Bois. — Doivent être imposés.
Interdire de les arracher . .
Tort que les bois font aux ^ terres voisines. ... L 7b
Mesures à prendre c-ontre le dépérissement des bois. .
Nécessité d'encourager les plantations de bois en Sologne '
Restrictions nécessaires au commerce des bois de chauifage !• '•*
TABLE GÉNÉRAI
Pages La connaissance des impôts sur le bois attril)iiée aux
élus 11, l'2
Itois carré 1, 702
Abolir les droits sur les bois
de teinture Il, 24()
Bois mort, bois sec; peut être ramassé dans la l'oi-ét d'Orléans ... 1, 24, 35, 41^, 212 Mesures concernant le ([uart réservé des bois des i)énéficiers et communautés. . Il, 1529
Boiscommun. — Gabier du
bailliage de Boiscommun. . Il, 345 Demande d'un cbemin de
lioiscommun à l'itbiviers. Il, 352
Boisseaux I, (j25
BoissELiEn. — Gabier des bois-
selicrs d'Orléans 11. 213
Bondaroy. — Son cabier ... 1, ()5() Mentions I, G57, G78
BoNNKAU (Claude), député de Mervilliers I, 707
Bonnée. — Son cabiei- .... 1, 362 Mention 1, 304
Bonnet, iiuissier à Orléans . . 11, -123
Bonnet le jeune, Imissicr à Orléans ], 383, 388
Bonnet ver! 1, 320
Bonnetier. — Galiier des bonnetiers d'Orléans ; ils veulent être admis aux fonctions de juLjes consuls. . . . 11, 171, 175
Bonneville. — Son cabier. . . 1, 472
Bons IIom.mks. — (iouvent des Bons Hommes. ..... 1, 489
BoTTET, notaire h Orléans . . II, 105
Bou. — Son cabier I, 247
Mention 1, .5!)5
.Koimir (bouvier) I, 430
BouciiEn (Louis) I, 779
Boucher. — Cabier des bouchers d'Orléans II, 191
E DES MATIÈRES
Accorder aux bouchers un privilège de créance pour la dernière année de fourniture de viande. . . Il,
Interdire la vente de la viande dans la ville d'Orléans aux bouchers de camjjaj^ne
Boiichcrii'. — Supprimer les boucheries Ijanales I, 786; -
Droits de bouchei-ie; leurs
inconvénients; doivent éli'e
supprimés. I, 207, 240,
Voir înspech'ui'.
Bouchetin. — Métaiiif^ ....
Bougy. — Son cabier
Difticultés de sa justice. . .
BorLA.NGER. — Les contraventions des boulangers constatées par les municipalités.
Les boulangers doivent faire leur commerce libi'ement.
Accordei' aux l)Oulangers un pi-ivilège dans les faillites.
Cabier des boulangers d'Orléans
Boulay. — Son cahier ....
Mentions 1.
lU
Boulin. — Le nombi-e des boulins d'un colombier doit être lixé I, 780; — II, 332
Boulogne (forêt de) I, 475
Boiir(/ci)i!i. — Impôt à établi !■ sur les bourgeois; mode de répailition 1, 703. 704
Avantages ilont jouissent les
boui'geois des villes.. I, 414, 590
Les bourgeois d'Oiléans sont exempts de t-aille pour leurs terres de banlieue . . I, 3, 4, 12
Possèdent pre.sque tout le vignoble de Saïut-Jean-le- Blanc. .......... L 200
Bourf/coisic. — Droit de bourgeoisie L 'il4
TABLE GÉNÉRALE
Pages Los privilèg-es de bourgeoisie doivent être abolis en justice II, 79
Bourges I, 83, 436
BOURGINE (Louis) J, 778
Bourg-l'Abbaye-lès-Pithiviers.
Sun ciiiiirr I, 078
Bourgneuf (Lo). — Son cabier;
mentions I, 592, 593, 595
Bourrelier.— Galiiei- dosliour-
reliers d'Orléans II, 233
Bourrée I, 702
Bourse en faveur des pauvres, à prendre sur les biens ecclésiastiques I, 48, 51
Boursr poui" la milice; cbarges
([u'clle impose aux familles I, 55 219, 267, 495, 076 Création de bourses dans les
collèges 11, 317
