‹ Département du Loiret. Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789Chapitre 67 sur 84 · C.\FETiEns. — Cahier des cafetiers d'Orléans II · texte numérisé non relu

C.\FETiEns. — Cahier des cafetiers d'Orléans II

Caisse d'aniortissoaeuf à créer dans les provinces II, 430

Cahier de doléances. — A rédiger pour les Etats de 1791 . II, 63

Caisse de généralité II, 157

Caisse nnttiicijiale. — Impôts versés dans cette caisse. . . II, 132

Caisse nationale à créer. . . I, 71, 76

Caisse des paurres 11,150

Caisse publique ... 1,42; — II, 58

Caissier. — Exactions des caissiers I. 165, 508

Ca)nj)afi)ie. — Les campagnes ne doivent pas être forcées de contribuera l'embellissement

des villes I, 176

Les campagnes sont plus imposées que les villes ... 1, 198

Canal de l'Eure au Lo'.r. Il, 430, 431

Canal de l'Essonne II, 431

Canal d'Orléans ... 1, 207, 297, 595

Canaux. — Mémoire sur leur

navigation • . . 11, 21

Confection et entretien des canaux aux dépens des caisses publiques .... Il, 158

Cunonivat. — Les canonicats doivent être réduits .... Il, 105 Un tiers des canonicats affectés aux vieux prêtres. . . Il, 432

Pages Capitaine— Les gens du Tiers état ne peuvent s'élever audessus du grade de capitaine. I, 053 Capitainerie. — Abolir les capitaineries . . Il, 331, 333, 342, 346

416, 431 Capitaliste. — Doit payer l'impôt dans la même proportion que le propriétaii-e . I, 784 ; —

11, 428 Capilalio)!. — Sa lourdeur ; vœux en faveur de son maintien, de sa suppression, de sa modéi-ation ; comment elle doit être répartie. I, 22, 33, 63, 113 121, 132, 136, 141, 160, 207, 211, 217 240, 254, 262, 267, 273, 288, 33(5, 340 362, 369. 388, 389, 433, 503, 521, 565 640, 641, 61)2, 660, 678, 681, 683, 691 703, 707,737, 759, 781, 789 ; — 11, 13 15, 115, 139, 140, 151, 160, 177, 225 229, 230, 294, 337, 3'i8, 361, 390 Tout impôt nouveau doit être en supplément de la capitation I, 98

Capilalio)! d'i)iduslrie. — Voir Industrie.

Cardinal. — Pension de 15,C0O livres à donner à chaque cardinal I, 514

Carrosse. — Les carrosses doivent être imposés. . I, 104, 105 175, 533, 549; — II, 15, 65

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