C.\r.T!OssiEr(. — Cahier des carrossiers d'Orléans II
Cartes. — Impôt sur les cartes. I, 104 583 ; — 11, 89
Carton. — Les droits sur les cartons doivent être supprimée 11, 89, 132, 150, 295
Décadence des fabriques de cartons d'Orléans II, 132
Cas civil. — Nul ne doit être incarcéré arbitrairement jiour cas civil Il, 178
Cas présidiaux 1, 745
Cas privilégiés. — Les réglementer . Il, 406
Caserne. — Nécessité de casernes pour les troupes. Il, 145, 155
TABLE GÉNÉRALE DES MATIERES
Casiiel. — Son insuffisance ; ses inconvénients ; doit être supprimé . I, 18, 23, 27, 30, 33, 47 54, 58, 87, 88, 94, 101, 106, ii2, 117 437, 444, 462, 206, 240, 234, 254, 270 280, 285, 288, 291. 296, 306, 309, 313 323, 335, 340, 346, 350, 363, 368, 379 383, 388, 444, 452, 453, 457, 469, 485 499, 544, 548, 524, 538, 542, 546, 552 .565, 574, 581, 588, 606, 627, 650, 681 702. 706, 734, 750, 754, 785; — 11, 70 93, '435, 203, 326, 338, 365, 385, 395
CaHwlicité. — Le serment de
catholicité doit être aboli . . II, 135
Cause commise. — Voir Comittimus.
Célestins. — Employer utilement les biens des Célestins supprimés II, 88
Célibataire. — Les emprunts de l'Etat à rente viagère multiplient les célibataires ... H. 49
Nécessité d'un impôt sur
les céli!)ataires. . II, 94, 446; —
Tout célibataire du Tiers état au-dessus de 20 ans doit être assujetti à la milice. . II, 478
Cens. — Son origine 1, 443
Doit être rachetable. . 1, .52, 4.38 ; — 11,420,379
Doit être supprimé. . . 1, 548, 779
Difficultés que cause la perception du cens H, 378
Censive. — Droits de ccnsivc trop nombreux et trop lourds:
comment les alléger . . I, 275. 276
Les censives doivent être réunies aux grandes seigneu-
ri.-s I, 372
Voir aussi I, 301,462
Censure. — Voir Trilumal de censure.
Centième denier. — lin|)i'it vexatoire ; doit être aboli mi soumis à un tari!' clair . . 1. 84, 2'i4 251, 262, 314, 319, 341, 445, ()25, 662 667, 675, 681, 684, 736, 759, 769; —
Pages II 43, 44, 23, 98, 99, 120, 145, 1.51 162, 172, 176, 208, 283, 284, 296, 340
362, 397 La connaissance du centième denier atti'ibuée aux
intendants 11, 12
Le centième denier pourrait être augmenté pour remplacer le droit de francfief I, 357
Cercottes. — Son cahier ... 1, 141 IMentions ... I, 143, 145, 147, 1.50 Cerdon. — Son cahier . . . . 1, 383 Stérilité et insalubi-itê de son
sol I, 383
Son éloignemcnt des villes . I, 385 Tire son bois du Berry. . . I, 385 Mauvais état de ses abords ; de son église ; de son presbytère I. 385
Crssiot). — Les lettres de cession doiventêlre supprimées. II, 24
Cj'ssinii Ju<licii(ire .... l, 319, 320
Chaingy. — Son cahier. ... 1. 46 Mentions I, 47, 48, 49
Chambord. — Son parc ... I, 475
Chambre de commerce. — Les chambres de commerce doivent être consultées sur les traités de commerce à conclure H. 49. 322
IMention H. 41
CJaoïdtre di's comptes. — Contrôle qu'elle doit exercer sui- rcinitloi des deniers
publics 1. 327
Ne peut modifier les lois . . H. 360
Chambre du cJer(jé II. 410
Chambre si/udicale (b's im/in-
meiirs H- '•*'
Cii.\.Mii.i..\iili (abbé de) .... h '•'/
ChiDuparl. — Sa répartition vicieuse ; sa lourdeur ; doit être supprimé, mieux évalué, remboursable, converti en une rente en grain ou en argent. 1, 9, 14, 19, 74, 79, 88, 89
TABLE GÉNÉRALE DES .NLVTIÉRES
Pages 90, 91, 115, -118, 119, -120, 120, 120 •132, -137, 138, lU, 150, 155, 189, 328 341, 357. 462, 520, 524, 528, 534, 542 547, 552, 560, 574, 57(J, 579, 624, (528 (i62, 667, 670, 674, 685, 687, 692, 707 710, 711, 732, 737, 748, 759, 760, 7()7 151, -152, 3-18, 351, 364, 378, 379, 394
Champlivault.
Clutucrllo'ic IJ, 43, 80
CiiANDKLiEK. — Cahier des chandeliers d'Oiiéan;;. ... 11, 156
Cliuiioiiic. — Nécessité de réduire le nombre et les revenus des chanoines. . . I, 123, 514 Impôts que doivent payer les chanoines de Saint-Aii^nan d'Orléans, de Saint-Martin de Tours ... 1, 126, 477, 483
Chanteau. — Son cahier ... 1, 22 .Mentions I, 24, 26, 27
Clia)in-c. — Yo'U en faveur du droit de le faire rouir ... 1, ;'07
Chaon. — Son cahier .... 1, 367 Difliculté pour les habitants d'assister aux offices religieux 1, 368
Mentions I, 369, 372, 426
Cm.\pelieii. — Caliicr des chapeliers d'Orléans
CJki pelle. — Les chapelles doivent être supprimées. . . .
Histoire de la chapelle de Chevillv I,
Clui/iih'c. — Privilèges fiscaux dont les chapitres jouissent.
Les chapitres (loi vent servir de retraite aux vieux prêtres.
Oiiliger les cliapitres à ouvrir leurs greniers. ... 1, ',UH
Les règles sur l'office divin doivent être respectées dans les chapiti-es .... Il, i(J3 CJiajiil rc )-ni/al de Saiiit-.\i-
gnan d'Orléans 1, 33
f'.hin-bon.— Abolir le privilège du Nivernais pour l'exti-actinn du charbon .... 11, 25, 319
Charcuterie. — Supprimer les charcuteries banales ....
Voir Boucherie.
Cn.VHCUTiKrî. — Ouhier des charcutiers d'Orléans. . . .
Paues
Clianjes. — Gomment acquitter
les charges des provinces. . 1, Voir Impôt et Vénalité.
Les charges qui anoblissent doivent être su[)primées, ainsi (pje les charges inutiles ... 1, 177, 757; — 11,
Aucune charge ne peut être supprimée .sans une indemnité au titulaire Il
Les charges doivent être remboursées sur le produit de l'impôt personnel à établir II,
Aucune charge emportant privilège ne sera créée sans le consentement des Etats généraux. ... 1, 242,
Rendre les charges de judicature électives, ne les donner qu'au mérite. . . H, 161, -174, 317,
Alfectei- un traitement aux I)remiéres charges de l'Etat II,
Charlatcni. - Interdiction des charlatans nécessaire . 1, ,381
11, Ch.viu.km.vo.m-: .... 11, 254, Gn.viii.KS VU . II, 12, 279, 280,
G(I.\U[.KS l.\ II,
Cii.vriLKs LK ('-ii.vrvio . . II, 254,
Gii.MU.or, maître de poste à Pithiviers I,
Charmont. — Son cahier ... 1, Etat économiipie de la paroisse 1, 627,
lm|)ositions qu'elle paie . . I,
Gn.MiMONT (Sébastien), député dYèvre-la-Ville ...... I,
Charmuje. - Voir Dime.
Charnier I,
Cii.vni'ENTiKU. Gabier de.s
charpentiers d'Orléans . . . II,
TABLE GÉNÉRALE DES MATIERES
Pages CHAnRO^^ — Cahier dos cliar-
rons d'Orléans H, 233
Charsonville. — Son caliier. . I, 514
Mention I, 510
Charte I, 284
Voir C4onstitution.
Chartier, huissier à Orléans . 11, 123
Chartrain. — Les Chartrains demandent la division de la province de l'Orléanais. . . II, 128
Chartres. — 1, 543, 551, 557, 015 702 ; — 11, 205, 330, 300
Chartreix 1, 105
Chasse. — Droit de chasse ; ses inconvénients ; doit être supprimé . . 1, 109, 389, 417, 418, 742 7()1, 703 ; - II, 92, 93, 170, 332, 333
Doit être conservé . I, 419, 049; —
Doit être réglementé . . 1,535,548 502, 049, 075, 770 ; — 11, 32, 333 352, 304, 305, 380, 381, 397, 415 Est supportahie à Morville . I, 090 Les ecclésiastiques doivent exeixer le droit de chasse Tiar le nioven de gardes.. Il, 32 ^ ■ 33, 332
CJuUeau. — Suppriinci- tous
les châteaux Il, 323, 342
Chàteauneuf-sur-Loire. — Son
cahier I, 210
Son sol ; sa population ; dilticultés de ses communications 1,221,222
Mentions I, 234, 595
Chàteauroux 1, ^'^
ClinlcU'l. — Le scel dos juridictions des Chàtelets de Paris, Orléans, Montpellier tiop
étendu II. •''"' ''^'
Yoiv Orléans, ;M()ntpellier,
Paris.
Chàtenoy-aux-Bois. — Son
c.ine. I. 279
Son éj^lise (loilétreagrandie. I, 280 Droits dem;Midés par les liahitanls dans la lori't dOrlé:,ns 1,280, 281
Pagts
Chatillon-le-Roi (Seigneur de) I, 027
Châtillon-sur-Loire. — Son
caliier I, 783
Demande {ju'on réunisse à sa justice les douze paroisses
voisines I, 786
Sa misère 1, 777
CJintinient.— Les cliàtiments militaires doivent être abolis
Chauffaye. — Droit de chaullage dans la foret d'Orléans . . .
CuAUFTON (Damien), lieutenant de la justice de l'évéché. . .
Chaume. — Modifications demandées au.K ordonnances sur le droit de ramasser le chaume . 1, 535, 530, 502, 574, 577 OOC), ()18, 019, 091 ; — 11, 382 Bâtiments ruraux couverts
en chaume 1, 030
Chaumont (prés Yvoi). — Nécessité dy établir un marché; de relier cette paroisse par un chemin à Beaugeiicy ....
Demande un L;renier à sel .
Chaumont-(sur-TharoDne) I, 408, 411
ChausKrr. — Orande chaussée de Paris â Orléans mal enti'e-
tenuc i, 537, 752
Chécy. — Son cahier .... I, 200 Chef de cHi>-iiie. — Les chefs de cuisine doivent être im
posés
Chef (rescadre 1, 05
Chef d'offu-e.— Les chefs (Toflice doivent être imposés . .
Chef de rôtisserie. — Les chefs de rôtisserie doivent être imposés
Chemin ((/rand, de comiiinniealion, de traverse, vieinal). — Leur mauvais état; vœux divers les conceinant .
154, 211, 281, 338, 342, 352, 371. 375 370), 385, 389, 390, 485, 505, .501, .584 739, 781, 780, 793 ; - II, 91, 92, 278
TABLE (lÔÉRALE DES MATIÈRES.