‹ Département du Loiret. Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789Chapitre 68 sur 84 · C.\r.T!OssiEr(. — Cahier des carrossiers d'Orléans II · texte numérisé non relu

C.\r.T!OssiEr(. — Cahier des carrossiers d'Orléans II

Cartes. — Impôt sur les cartes. I, 104 583 ; — 11, 89

Carton. — Les droits sur les cartons doivent être supprimée 11, 89, 132, 150, 295

Décadence des fabriques de cartons d'Orléans II, 132

Cas civil. — Nul ne doit être incarcéré arbitrairement jiour cas civil Il, 178

Cas présidiaux 1, 745

Cas privilégiés. — Les réglementer . Il, 406

Caserne. — Nécessité de casernes pour les troupes. Il, 145, 155

TABLE GÉNÉRALE DES MATIERES

Casiiel. — Son insuffisance ; ses inconvénients ; doit être supprimé . I, 18, 23, 27, 30, 33, 47 54, 58, 87, 88, 94, 101, 106, ii2, 117 437, 444, 462, 206, 240, 234, 254, 270 280, 285, 288, 291. 296, 306, 309, 313 323, 335, 340, 346, 350, 363, 368, 379 383, 388, 444, 452, 453, 457, 469, 485 499, 544, 548, 524, 538, 542, 546, 552 .565, 574, 581, 588, 606, 627, 650, 681 702. 706, 734, 750, 754, 785; — 11, 70 93, '435, 203, 326, 338, 365, 385, 395

CaHwlicité. — Le serment de

catholicité doit être aboli . . II, 135

Cause commise. — Voir Comittimus.

Célestins. — Employer utilement les biens des Célestins supprimés II, 88

Célibataire. — Les emprunts de l'Etat à rente viagère multiplient les célibataires ... H. 49

Nécessité d'un impôt sur

les céli!)ataires. . II, 94, 446; —

Tout célibataire du Tiers état au-dessus de 20 ans doit être assujetti à la milice. . II, 478

Cens. — Son origine 1, 443

Doit être rachetable. . 1, .52, 4.38 ; — 11,420,379

Doit être supprimé. . . 1, 548, 779

Difficultés que cause la perception du cens H, 378

Censive. — Droits de ccnsivc trop nombreux et trop lourds:

comment les alléger . . I, 275. 276

Les censives doivent être réunies aux grandes seigneu-

ri.-s I, 372

Voir aussi I, 301,462

Censure. — Voir Trilumal de censure.

Centième denier. — lin|)i'it vexatoire ; doit être aboli mi soumis à un tari!' clair . . 1. 84, 2'i4 251, 262, 314, 319, 341, 445, ()25, 662 667, 675, 681, 684, 736, 759, 769; —

Pages II 43, 44, 23, 98, 99, 120, 145, 1.51 162, 172, 176, 208, 283, 284, 296, 340

362, 397 La connaissance du centième denier atti'ibuée aux

intendants 11, 12

Le centième denier pourrait être augmenté pour remplacer le droit de francfief I, 357

Cercottes. — Son cahier ... 1, 141 IMentions ... I, 143, 145, 147, 1.50 Cerdon. — Son cahier . . . . 1, 383 Stérilité et insalubi-itê de son

sol I, 383

Son éloignemcnt des villes . I, 385 Tire son bois du Berry. . . I, 385 Mauvais état de ses abords ; de son église ; de son presbytère I. 385

Crssiot). — Les lettres de cession doiventêlre supprimées. II, 24

Cj'ssinii Ju<licii(ire .... l, 319, 320

Chaingy. — Son cahier. ... 1. 46 Mentions I, 47, 48, 49

Chambord. — Son parc ... I, 475

Chambre de commerce. — Les chambres de commerce doivent être consultées sur les traités de commerce à conclure H. 49. 322

IMention H. 41

CJaoïdtre di's comptes. — Contrôle qu'elle doit exercer sui- rcinitloi des deniers

publics 1. 327

Ne peut modifier les lois . . H. 360

Chambre du cJer(jé II. 410

Chambre si/udicale (b's im/in-

meiirs H- '•*'

Cii.\.Mii.i..\iili (abbé de) .... h '•'/

ChiDuparl. — Sa répartition vicieuse ; sa lourdeur ; doit être supprimé, mieux évalué, remboursable, converti en une rente en grain ou en argent. 1, 9, 14, 19, 74, 79, 88, 89

TABLE GÉNÉRALE DES .NLVTIÉRES

Pages 90, 91, 115, -118, 119, -120, 120, 120 •132, -137, 138, lU, 150, 155, 189, 328 341, 357. 462, 520, 524, 528, 534, 542 547, 552, 560, 574, 57(J, 579, 624, (528 (i62, 667, 670, 674, 685, 687, 692, 707 710, 711, 732, 737, 748, 759, 760, 7()7 151, -152, 3-18, 351, 364, 378, 379, 394

Champlivault.

Clutucrllo'ic IJ, 43, 80

CiiANDKLiEK. — Cahier des chandeliers d'Oiiéan;;. ... 11, 156

Cliuiioiiic. — Nécessité de réduire le nombre et les revenus des chanoines. . . I, 123, 514 Impôts que doivent payer les chanoines de Saint-Aii^nan d'Orléans, de Saint-Martin de Tours ... 1, 126, 477, 483

Chanteau. — Son cahier ... 1, 22 .Mentions I, 24, 26, 27

Clia)in-c. — Yo'U en faveur du droit de le faire rouir ... 1, ;'07

Chaon. — Son cahier .... 1, 367 Difliculté pour les habitants d'assister aux offices religieux 1, 368

Mentions I, 369, 372, 426

Cm.\pelieii. — Caliicr des chapeliers d'Orléans

CJki pelle. — Les chapelles doivent être supprimées. . . .

Histoire de la chapelle de Chevillv I,

Clui/iih'c. — Privilèges fiscaux dont les chapitres jouissent.

Les chapitres (loi vent servir de retraite aux vieux prêtres.

Oiiliger les cliapitres à ouvrir leurs greniers. ... 1, ',UH

Les règles sur l'office divin doivent être respectées dans les chapiti-es .... Il, i(J3 CJiajiil rc )-ni/al de Saiiit-.\i-

gnan d'Orléans 1, 33

f'.hin-bon.— Abolir le privilège du Nivernais pour l'exti-actinn du charbon .... 11, 25, 319

Charcuterie. — Supprimer les charcuteries banales ....

Voir Boucherie.

Cn.VHCUTiKrî. — Ouhier des charcutiers d'Orléans. . . .

Paues

Clianjes. — Gomment acquitter

les charges des provinces. . 1, Voir Impôt et Vénalité.

Les charges qui anoblissent doivent être su[)primées, ainsi (pje les charges inutiles ... 1, 177, 757; — 11,

Aucune charge ne peut être supprimée .sans une indemnité au titulaire Il

Les charges doivent être remboursées sur le produit de l'impôt personnel à établir II,

Aucune charge emportant privilège ne sera créée sans le consentement des Etats généraux. ... 1, 242,

Rendre les charges de judicature électives, ne les donner qu'au mérite. . . H, 161, -174, 317,

Alfectei- un traitement aux I)remiéres charges de l'Etat II,

Charlatcni. - Interdiction des charlatans nécessaire . 1, ,381

11, Ch.viu.km.vo.m-: .... 11, 254, Gn.viii.KS VU . II, 12, 279, 280,

G(I.\U[.KS l.\ II,

Cii.vriLKs LK ('-ii.vrvio . . II, 254,

Gii.MU.or, maître de poste à Pithiviers I,

Charmont. — Son cahier ... 1, Etat économiipie de la paroisse 1, 627,

lm|)ositions qu'elle paie . . I,

Gn.MiMONT (Sébastien), député dYèvre-la-Ville ...... I,

Charmuje. - Voir Dime.

Charnier I,

Cii.vni'ENTiKU. Gabier de.s

charpentiers d'Orléans . . . II,

TABLE GÉNÉRALE DES MATIERES

Pages CHAnRO^^ — Cahier dos cliar-

rons d'Orléans H, 233

Charsonville. — Son caliier. . I, 514

Mention I, 510

Charte I, 284

Voir C4onstitution.

Chartier, huissier à Orléans . 11, 123

Chartrain. — Les Chartrains demandent la division de la province de l'Orléanais. . . II, 128

Chartres. — 1, 543, 551, 557, 015 702 ; — 11, 205, 330, 300

Chartreix 1, 105

Chasse. — Droit de chasse ; ses inconvénients ; doit être supprimé . . 1, 109, 389, 417, 418, 742 7()1, 703 ; - II, 92, 93, 170, 332, 333

Doit être conservé . I, 419, 049; —

Doit être réglementé . . 1,535,548 502, 049, 075, 770 ; — 11, 32, 333 352, 304, 305, 380, 381, 397, 415 Est supportahie à Morville . I, 090 Les ecclésiastiques doivent exeixer le droit de chasse Tiar le nioven de gardes.. Il, 32 ^ ■ 33, 332

CJuUeau. — Suppriinci- tous

les châteaux Il, 323, 342

Chàteauneuf-sur-Loire. — Son

cahier I, 210

Son sol ; sa population ; dilticultés de ses communications 1,221,222

Mentions I, 234, 595

Chàteauroux 1, ^'^

ClinlcU'l. — Le scel dos juridictions des Chàtelets de Paris, Orléans, Montpellier tiop

étendu II. •''"' ''^'

Yoiv Orléans, ;M()ntpellier,

Paris.

Chàtenoy-aux-Bois. — Son

c.ine. I. 279

Son éj^lise (loilétreagrandie. I, 280 Droits dem;Midés par les liahitanls dans la lori't dOrlé:,ns 1,280, 281

Pagts

Chatillon-le-Roi (Seigneur de) I, 027

Châtillon-sur-Loire. — Son

caliier I, 783

Demande {ju'on réunisse à sa justice les douze paroisses

voisines I, 786

Sa misère 1, 777

CJintinient.— Les cliàtiments militaires doivent être abolis

Chauffaye. — Droit de chaullage dans la foret d'Orléans . . .

CuAUFTON (Damien), lieutenant de la justice de l'évéché. . .

Chaume. — Modifications demandées au.K ordonnances sur le droit de ramasser le chaume . 1, 535, 530, 502, 574, 577 OOC), ()18, 019, 091 ; — 11, 382 Bâtiments ruraux couverts

en chaume 1, 030

Chaumont (prés Yvoi). — Nécessité dy établir un marché; de relier cette paroisse par un chemin à Beaugeiicy ....

Demande un L;renier à sel .

Chaumont-(sur-TharoDne) I, 408, 411

ChausKrr. — Orande chaussée de Paris â Orléans mal enti'e-

tenuc i, 537, 752

Chécy. — Son cahier .... I, 200 Chef de cHi>-iiie. — Les chefs de cuisine doivent être im

posés

Chef (rescadre 1, 05

Chef d'offu-e.— Les chefs (Toflice doivent être imposés . .

Chef de rôtisserie. — Les chefs de rôtisserie doivent être imposés

Chemin ((/rand, de comiiinniealion, de traverse, vieinal). — Leur mauvais état; vœux divers les conceinant .

154, 211, 281, 338, 342, 352, 371. 375 370), 385, 389, 390, 485, 505, .501, .584 739, 781, 780, 793 ; - II, 91, 92, 278

TABLE (lÔÉRALE DES MATIÈRES.

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