‹ Département du Loiret. Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789Chapitre 77 sur 84 · IS'.I · texte numérisé non relu

IS'.I

TABLE GÉNÉRALE DES MATIERES

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Manufacture de Sologne. I, 4'24, 425

Ma )i II facturier. — Les manul'acturiers doivent payer un impôt d'industrie I, 533

Marcs. — Permission doit rtre

accordée de brûler les marcs. I, 107

Marchand. — Fraudes des marchands 1, 04, 423

Les marchands vendent le

plus cher qu'ils peuvent . I, 107 Avantages sociaux dont jouissent les marchands ; ils doivent paver Timpôt. 1, 105, 703

Les marchands ne doivent pas être confondus avec

les artisans H, 141

Conditions qu'il faut remplir pour être admis dans la corporation des marchands . . II, 142

Marcliaitd au (Irtail. — Les marchands au détail doivent être admis aux charges municipales 11, 141

Les marchands au détail sont plus compétents que les marchands en gros pour juger les petites affaires. II, 154

Marchand de vin 1, 020

Marchand en rjros. — Exemptions dont les marchands en gros jouissent pour la milice. II, 152 Les marchands en gros ne doivent vendre que sous balle et sous corde, non

au détail Il, 215, 220

Tort que les marchands en

gros font aux boutiquiers. 11, 210 La fabrication des tonneaux doit être interdite aux marchands en gros II, 210

Marchands faisant parlic des six corps. — Les (ils et commis des marchands faisant partie des six corps doivent être exempts de la milice . . II, 152

Les marchands faisant partie des six corps doivent être admis aux élections des

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échevins et des juges consuls II, 153

Marchands fréquentant la Loire. — Le Bureau des marchands fréquantant la Loire doit être rétabli .... II, 24, 91

MarcJiande à la toilette. — Police des marchandes à la toilette If, 14.3

Ma)-chaHdise. — La connaissance des droits sur les marchandises attribuée aux élus. Il, 12 Les marchandises doivent être exemptes de tous

droits Il, 189

Faire un tarif général des droits d'entrée et de sortie sur les marchandises. . . II, 324 Droits à mettre sur les marchandises étrangères à leur entrée. . . I, 722; - II, 138

Marclié. — Police exacte des

marchés nécessaire. . . I, 664, 665 - II, 390 Mesures pour l'apjn'ovision-

neraent des marchés ... H, 41

Voir : Chilleurs- aux -Bois, Cléry, Fay -aux- Loges , Malesherbes, Orléans, Pithiviers, 'Vouzon.

Marcilly-en-'Villette. — Son

caliicr 1, 185

Mention 1, '190

Mardié. — Son cahier .... 1, 100

Mention 1, lO't, 595

Mareau-aux-Bois. — Son cahier I, 700

Mareau-aux-Prés. — Son ca-

liirr I, 503

Justices trop nondjreuses (pii

s'y trouvent I, 504

Vignes t't vin de Mareauaux-Prés ........ I, 5()5

Mentions 1, 490, 492

Ma rechaussée. — Augmentation nécessaire de ses brigades et lie ses gages. ... I, 155 — Il, 368

TABLE GÉNÉRALE DES MATIERES

Vexations dont la maréchaussée se rend coupable.

Répression de la mendicité par la maréchaussée . . .

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