L.MNK le jeune (Laurent), député d'Undreville
TABLE r.ErsKRALE DES MATIÈRES.
Lait. — Petit lait, seule nourriture des paysans I, 38(3
La Jarderie I, S'iT
La Marolle I, 4J1
La Motte-Beuvron. — Son
caliier I, 404
Prieuré-cure de La Motte- Beuvron .... I, 407, 408, 409
Etablir à La Motte-Beuvron la manufacture de serge de
Youzon I, 420
Mentions 1, 371, 405, 400, 435, 436
448, 450 L.ANDRÉ (François), député de
Semoy I, 20
Languedoc 11,240,321
La Nivelle I, 500
Lapin. — Dégâts que cause le
lapin; il doit être détruit. I, 535, 548
Laquais. — Les laquais doivent être imposés, assujettis à la
milice I, 104
La Rouge Boisseau (Marquis de). ... I, 775
La Tour du Pin. (Comtesse de) . I, 694
Laurent de Villedéiiil . I, 388, 603
LAuniÈiiE JI, 389
La Vaussonnerie. —Domaine. I, 408
Layetieh. — Cahier des layctiers d'Orléans Il, 213
Le Boucher (Nicolas), notaire
à Paris . II, 191
Le Chéray 1, 500
Leco.mtk, fermier du chapitre
de Cléry I, 492, 493
LeCoudray. — Hameau. . I, 127, 129 Moulin 1, 408
Lecour (Louis), notaire tabellion à Vieuvic L 772
Le Houssay. — Métairie ... I, 408
Lé(jislaiio)t. — Est pleine d'abus IL 60
Pages TJgislatiou hiirsale , I, 639
Légume. — Que les marchands aient le tii-oit d'acheter des légumes dans les marchés . II, 286
Lem aigre, fermier à Cléry. I, 492, 493
Le Mans 1, 83
Le Moulinet. — Son cahier. . I, 793
Lenormand (Pierre-Philippe),
syndic de Villereau. .... I, 778
Léouville. — Son cahier. . I, 689
Mention I, 690
Lkpage, notaire à Orléans . . 11, 105
Le Queuvre ou La Queuvre. -
Son cahier J, 229
Mention 1, 312
Lesourd (Claude), député de
Mervilliers I, 767
Lesoutivier, officier de la milice bourgeoise d'Orléans. . II, 87
Le Villiers, village 1,484
Les Bordes. — Son cahier. . . I, 308
Mention I, ;:«J9
Les Breteaux. — Hameau. . . I, 103
Les Chapelles. — Hameau . . 1, 138
Les Chatelliers I, 138
Les Herbaudières. — Locature I, 408
Les Marais 1, 500
Les Mardelles. —Hameau.. . L 1.38
Lettre. — Le secret des lettres
doit être gardé. I, 63(), 637 : - 1 1, Ml
425, 426 Réglementation de la taxe
des ports de letties. . H, 145; —
II, 348 Lettre de cachet. — Les lettres de cachet doivent être abolies ou réformées. 1, 3;i0, 663, 668 — H, 28, 29, 85, 93, 1.36, 137, 215 253, 341, 360, 377, ,394, 416
I^ettre de cession 11,320
Lettre de change. — Uniformité nécessaire de l'échéance des lettres de change. . Il, 24, 236
Lettre de commandenteiil
TABLE GENERALE DES MATIERES
Pages Lettre de dispeiise. — lies lettres de dispense pour les grades universitaires doivent être abolies II, 13G
Lettres de grâce II, 315
Lettres de noblesse. II, Gl, 86, 2G4, 323
Lettres de ratification. — Simplification de la procédure sur les lettres de ratification. . I, 241, 264, 499; — II, 43 •106, 107, 108, 193, 262
Lettres de répit ...... II, 320
Lettres de surséourc. II, 24. 86, 262
Lettres patentes. — Procédure
des lettres patentes .... II, 301
Létuin. — Son caliiei" I, 759
Mentions 1, 762, 763
Lèvre de soldats I, 314
Levées de la Loire .... 1, 40, 208
Lévesque (Guillaume), notaire
à Paris II, 101
Liherlé de la presse nécessaire. I, 729, 743 ; — II, 93, 215, 253 315, 316, 387, 400, 426
Liberté de commerce nécessaire. I, 49, 106, 319, 534, 579, 609 - Il, 23, 92, 173, 196, 244, 319, 366
Liberté individuelle. — Garanties à lui accorder. . 1, 75, 137, 216 284, 309, 330, 63(), 717, 720; — 253, 292, 346, 416, 424
Libertin. — Les libertins en tout g-enre trouvent asile chez les particuliers qui vendent des boissons en fraude. . . I, 439
Licence en droit. — Epreuves
pour la licence en droit . . 11, 54
Licencié. — Supprimer les dispenses pour le g-ra<le de licencié Il, 136
IJes. — Permission de brûler les lies I, 107
Lif'utenant criminel chargé de l'instruction avec un assesseur II, 262
Pages Lieutenant de police. — Vœu que celui d'Orléans soit plus e.xact dans l'exercice de ses fonctions I, 65
Lieutenant de Roi. — Les lieutenants de Roi doivent être astreints à la résidence; supprimés n, 47, 207, 323
Lieutenants généraux .... II, 433 Lietix claustraux à vendre . . II, 93 Lieu.r privilégiés ne doivent pas être lasile des malfaiteurs II, 262, 314
Lièvre. - Les lièvres doivent
être détruits . . . 1, 700; — II, 396
Ligny-le-RibauIt. ...... II, 490
LiMOXADiEP.. — Cahier des limonadiers d'Orléans. ... Il, 198
Lion-en-Beauce.— Son cahier. 1, 565 Mentions ... .1, 127, .567, .568
Lion - en - Sullias (Lion - sur- Ronce). — Son cahier ... I, 353 Nature de son sol ... I, 354, 355
Liquidation pour une succession I, 511
Locataire en Sologne 1, 430
Locature. — Etat des loca-
tures à Huêtre I, 153
Linls et ventcsh supprimer. 1, .5.54, 591 748; — II, 379, 380
Loi. — Toute loi doit être consentie par les Etats généraux ... 1, 322, 524; — II, 16, 27 !28, 134, 217, 254, 28i), 359, 423, 434 La loi doit être uniforme dans
le rovaume . . I, 785; — II, 119 1.58, 164, 174, 245, 292, 376, 417 Les lois doivent être revisées
et simplifiées. I, 30, .538, 674, 675
Le Roi seul peut l'aire abroger, révoquer, interpréter, modifier les lois ... II. 61, 290 Les lois sanctionnées doivent
être inviolables II, 28
Nécessité de renregistremcnt
des lois II, 28, 62
TABLE GÉNÉRALE DES MATIÈRES
Pages
Les cours souvoraincs no peuvent s'opposer à l'exécution des lois. JI, 27, 290, 418, 424
Loi saliquc. — Doit toujours être observée Il, 27
Loi soniptuaire à établir ... 1, 53.'^
Lois constitutionnelles. I, 637; — 11, 60
Lois constitutives. — Les lois constitutives du royaume doivent être maintenues. I, 30, 47, 51
Voir aussi I, 30, 51
Lois féodales doivent être
abolies II, 170
Lois fondamentales de la monarchie II, 00, 64, 423
Lois royales ou (Vadministra-
tion I, 637
Loir, rivièi'e II, 431
Loire . . I, 40, 96, 20O, 206, 208, 221 222, 232, 234, 242, 245, 259, 264, 272 274, 277, 317, 333, 470, 473, 476, 595
Val de Loire. — Voir Val.
Loiret II, 278
Loterie. — Supprimer les loteries. I, 49, 121, 122; — II, 294, 373
Louis YTI II, l'i
Louis XI . . . I, 489, 490; — II, 285 Louis XII. . . I, 293; — II, 131, 285 Louis XIII . . I, 293; — II, 192, 285 Louis XIV . 1, 653; — II, 192, 285 Louis XV. . . I, 12(i; — 11, 279, 280
Loiis XVI I, 635, 695
Louis le Juste I, 62
Loury. — Son cahier I, 578
Mentions. I, 590, 591, 592, 593, 595
Lumeau. — Son cahier .... I, 130
Mention I, 132
Luxe effréné dans les villes. . I, 319 — II, 89, 384
Impôt rejeté sur le luxe en Angleterre I, 160
PuKfs
Nécessité d'un impôt sur le luxe . 1, 107, 175, 187, 533, 542, 549
Luxembourg (comte de). ... I, 753 Lyon 11, 177
M.\(:ON. — Cahier des maçons
d'Orléans Il, 201
Madeleine (La). — Couvent
d'Orléans I, 32, 565
Madeleine de Chanteraerle
(La), prieuré 1, 606
Magistral. — (Conditions du
recrutement des magistrats. II, 81 Magistrature. — La magistrature doit être élective . . I. 56 Tous les oflices de magistrature doivent être inamovibles II, 16
Mainmorte. — Nécessité de vendre les biens de mainmorte 1, 138, 464
Nécessité d'une loi relative à la revendication des aliénations faites par des gens
de mainmorte II, 10
Voir aussi 1, 3, 5, 13, 50, 52, 5(), 124
41 1 , 462 Maison. — Voir Voirie.
Maison de charité. — Il doit y avoir une maison de charité par paroisse à la charge du
seigneur I, 83
Les biens des maisons de charité méritent la plus grande considération. . . I, 480
Maison de force pour les mendiants; réformes nécessaires. Il, 122 162, 214, 315
Muisoi de la Heine. — Dépenses de la maison de la Keine I, 704 — II, 35, 426
TABLE GÉNÉRALE DES MATIERES
Pages Maison des Princes. — Dépenses des maisons des princes. II, 426
Maison du Roi. — Dépenses
de la maison du Roi I, G40, 704 ; — II, 35, 65, 34B, 4'i6
Maison royale. — Vœu que le Roi fasse le sacritice des maisons royales ou les ré- Ibrme. I, 733; - 11,207, 342
Maison rurale
Maître.— Droit pour les maîtres en état de viduité d'exercer leur profession sans frais. .
Comment les maîtres peuvent acquitter l'impôt des domestiques I,
Maître, Maîtresse d'école: — A pensionner sur les biens des ecclésiastiques . I, 48, 52, 306, 485
520, 563 Conditions que les maîtres et maîtresses d'école doivent remplir dans les campagnes.
Voir Ecole.
Maître de poste. — Les maîtres de poste doivent être imposés à la taille.. . . I, 558,559, 589; -
II, 10, 89 Supprimer le privilège d'exploitation des maîtres de
poste 11,323
Maître des eaux et forêts.
— Les maîtres des eaux et forêts doivent être asti-eints à la résidence
Maître eu yliarmacie
Maîtrise. — Obstacles que les maîtrises opposent au petit
commerce
Les maîtrises doivent être abolies . . II, 9, 73, 92,
Les maîtrises doivent être rétablies comme avantl'édit de 1777 .... Il, 184,
Les maîtrises doivent être
maintenues
Maîtrise des eaii.r et furets. —
J.,es officiers de la maîtrise des eaux et forêts d'Or-
3il
Pages léans persécutent les pauvres femmes qui font la cueillette dans la forêt . . 1, 14
Cahier des officiers de la maîtrise des eaux et forêts d'Orléans II, 16
Plan de réforme des maîtrises
des eaux et forêts ... II, 19, 20
Nécessité de conserver les
maîtrises des eaux et forêts II, 47 Voir aussi . . . 1,281,286,293,300
Malade. — Les malades sont
sans secours à Viglain ... I, 347
Maladies des bestiaux. — Voir Restiaux.
Maladie rouge ou maladie de
Sologne sur les bêtes à laine I, 198 357, 383, 390
Mâle.— Les fils mâles dans les campagnes enlevés par la milice
Malesherbes. — Son cahier. .
Etat économique de la paroisse
Mentions I, 729, 734
Malfaiteur. — Police des malfaiteurs attribuée aux municipalités I, '2'i, 369
Malte. — Voir Ordre de Malte,
]\Ia)id((taire. — Diminuer le nombre des mandataires du Roi dans les provinces ... II.
Manœuvres, Manirureicr . I, 91,
Manoir. — Le principal manoir (Tiin gentilhomme doit être exempt d'impôt 1, 372
Mauuftuiure. — Toutes manufactures doivent être imi)osées et les privilèges supprimés ... 1,62: - 11, 140, 229 Les inspecteurs des manufactures doivent être choisis parmi les fabricants. .
Tous les sujets ne doivi^it faire usage que des pinduits des manufactures iln rovaunie
