I, IU
Miiuluec payée en argent,
Mourancr. — Diflicultés quv causent les mouvances féodales et censuelles : doivent être sup[)ri niées. Il, 31. 32, 34
TABLE GÉNÉRALE DES MATIÈRES
Pages Mode d'aliénation des mouvances II, 298
Mtoiiciiialité. — Composition, attributions des municipalités 1, 24, 34, 40, 49, 52
55, 64, 85, 1U6, TI3, 114, 135, 170 -177, 180, 183, 180, 197, 207, 234, 245 260, 263, 280, 285, 288, 290, 299, 304 300, 318, 325, 337, 341, 340, 351, 309 370, 388, 420, 420, 428, 447, 448, 454 457, 480, 499, 500, 505, 528, 530, 537 541, 542, 544, 545, 549, 553, 502, 567 574, 579, 591, 597, 004. 014, 619, 000 076, 079, 081, 097, 703, 707, 715, 717 721, 734, 735, 747, 750, 753, 754, 704 782, 789, 790 ; - II, 0, 7, 04, 65, 66 120, 121, 149, 157, 158, 160, 162, 167 ■174, 176, 250, 307, 330, 333, 3.51, 307 308, 385, 393, 394, 395, 414
Voir aussi Chàtenoy-aux-Bois, Chécy, Marcilly-en-Villette.
Mut(itio)t. — Droits de mutation trop élevés 1, 102
Nantes Il, 2t)7, 401
Xalion. — La Nation doit consentir toute loi et tout inil)ôt.
Voir États généraux, Impôt, Loi.
Fixer l'étendue des di'oits de
la Nation H. 27
Éteindre les enj^agements pris par le lloi avec les nations éti-anj^ères Il, 34
Nr.c.KER. . 1, 104, 7.50, 7.58; -II, 20
126, 171 ^rf ilr Véçilise. — Voir Réparations, Reconstructions.
Nrnociant. — Avantages sociaux dont jouissent les néf,rociants ; doivent ("'Ire assuicltis à l'impôt . . I, 105, lOti, .508
Pages
Les diflérends entre négociants doivent être soumis aux intendants du commerce Il, 24
Les négociants sont mauvais juges des allaires du contmerce au détail II. 143
Vanité des négociants ([ui recherchent la noblesse. . Il, 163
Admettre des fabricants et marchands honnêtes et instruits dans le corps des négociants Il, 243
Nemours 1, 752
Neung-en-Sologne . I. ill ; —
II, 342 Neuville -aux- Bois (Neuvilleaux-Loges) . 1, 577, .595, 603, ()04 Cahier du bailliage de Neuville ....'. II, 3()9
Neuvy-en-SuUias. — Son cahier I, 316
Nids. — Son cahier 1, 527
Etat économique de la paroisse ; charges qui pèsent sur elle. .'..... 1. 527, 529
Nivernais. - .\bolir son privilège pour l'extraction du charbon Il, 25, 319
yahlf. — Nombreux nobles Taisant valoir des étangs en Sologne \, M'>\
NonLi!:sst:. — Abus à réformer dans l'ordre de la noblesse ; ses privilèges, ses droits, ses biens ... I, 50, 02, 65, 327, 33;i 372, 395, 390, 404, 74(i, 757 ; — 11, ti 40, 41. 72, 73, 84, LCj, 163, 24(5, 247 2()3, 273, 27!», 290, 323, 345, 349, 30(j
428, 433 Cahier de la Noblesse du
bailliage d'Orléans. ... Il, 422
Mobh'ssc tnilitaire. — Crééi'
sous Louis XIV I, 7t»2
.\i>ble!isc jjoiivrf. — Secours à
lui donner Il, ''33
Noir-Epernay .... I. 702
TABLE GÉNÉRALE DES MATIÈRES
Pages
Non-catholique. — Interdiction à porter contre les non catholiques Il, 04, 288
Voir Protestant.
Noii-projirii'taire I, •">!
Notablea 1, 107
Notaire. — Abus dont les notaires se rendent coupables ; nécessité de ta.xer leurs actes ; réformes à apporter dans leur recrutement et dans leurs attributions. . I, 64, 8(5 87, 115, 143, 108, 175, 189, 274, 275 285, 289, 292, 293, 29(), 420, 427, 428 445, 504, 522, 500, 571, 047, 084, 092 — Il, 40, 47, 90, 95, 119, 149, 105 100, 208, 202, 29(). 308, 310, 311, 333 340, 350, 352, 303, 370 Cahier des notaires d'Orléans I, 95
Voir aussi. I, 379, 380, 443, 019; —
NuLdi'ial. — Supprimer les notariats subalternes
Inconvénients des notariats
à bail
Doit être séparé de la postulation
Xoloriat roi/al. — Vcir Tabellionnatife.
I, on
Notre-Dame du Petit-Bourg
Notre-Dame du Chemin, pa-
l'oisse d'Orléans H, 278
Nottonville. — Son cahier . . I, 70!> iMenlioiis I, 770, 771
Nouan-le-Fuzelier. Son ca-
hiei- I, 4.52
Mérites du curé deNouau-lc-
l-'uzclier I, 4,53
McntioMs. I, 408, 420, 'i30, 448, 4.58
,Vo(U'r//»*"c' des paysans . 1, 354, 380
Nuv(U.cs. — Doivent être réunies aux grosses dîmes. . .
Régies de la perception des novah^s
Numéraire. — Ne doit sortir du royaume. . .
pas
1, 1«)8 I, 'ill
Pages Octelle, ocli'iir ... I, 341, 351, 560
Octroi. — Supprimer ou réduire les octrois II, 295
Voir Saint-Charles d'Orléans.
Office — Inamovibilité des ol-
fices I, 329 ; - II, 364
Suppression des offices . II, 16, 17
Abolir la noblesse trans-
missible pour les offices. . II, 40 323, 303, 387
Rembourser aux titulaires la valeur des oftices supprimés et leur conserver leurs droits et privilèges. ... II, 299
Les offices royaux incompatibles avec les dignités et bénéfices ecclésiastiques . II, 300
Régies pour les provisions
d'offices IL 307, 303
Tous titulaires d'oHices astreints à la résidence . . II, 427
Ol/ice de Judicoture. — Oomment les offices de juilicature devraient être remplis dans les campagnes . . I, 420, 427 Fixer les taxes de taille et de
capitation des offices . . 11,342
Officier. — Les ofliciei-s de l'armée et de la marine doivent être justement récoml)ensés ou punis. ..... L 0.»
Diminution du nombre, suppression des officiers . I, 82, .5!»3 l'ous les officiers seront soumis à rimi)ôt tei-ritorial . i, 02 Bas ofliiiers , . L 331 ; — II, 434
Officier ci cil. — Tous les oiliciers civils doivent être astreints à la l'ésidriice . Il, 'i7, 427
Officier de. justice. Tous les officiers de justice doivent être astreints à la résidence ; leurs audiences doivent être réglementées ; leurs hono-
TABLE GENERALE DES MATIÈRES
Pages
raires taxés. ... I, i>85, 299, 304
Voir aussi 1, 19, 50, 58
Officier de jtoUce demandé à
Ousson ; ses attributions . . 1, 791
Officier de terre et de )iic)'. — Garanties à accorder aux officiers de terre et de mer . Il, 433
Officier hiililaire. — Les officiers militaires doivent être astreints à la résidence. . . II, 447
Officiers )))iiniciii((HJ-. — Les officiers municipaux des villes doivent être élus, remboursés de leurs dépenses . 1, 330
Les officiers municipaux seront les seuls juges de police à Orléans II, 130
Officier réformé. — Appointements des officiers réformés. I, 331
Olivet I, 109; - II, 191
Ollivieh, député de Chilleurs-
au\-Bois I, 007
Ondreville. — Son cahier . . 1, 717 Or. — Marque de l'or .... I, 042 Les objets fabriqués en or
doivent être imposés.
communautés à la juridiction
de l'ordinaire Il, 32()
Ordonnance. -- L'ordonnance de 1208 sur les droits d'entrée des vins doit être respectée II, 209
Ordonnance de 1007 sur la justice ; sur le droit de remontrances ... Il, (52, 77, 78 Ordonnance de 1073 sur le commerce ; réformes qui doivent v être ap[)ortées . 11, 143
Ordonnance, de 1080 sur les aides doit être respectée
par les fermiers 11, 209
Ordonnance (édit) ^\\\ S mai 1788 sur les grands bailliages 11. I'f8
Pages Ordonnance criminelle de 1070 doit être léformée II, 48, 75, 70, 313
Ordoiimoice de Blois. .
Ordo)nia)tce d'Orléans.
Les
Ordonnance de Meliin
Ordonnance générale.
ordonnances générales sont nécessaires pour fixer le droit commun du royaume . il, 77
Ordre. — Services rendus par chacun des trois Ordres de
l'Etat 1, S95
Conserver aux deux premiers Ordres leurs droits et prééminence, sauf en matière
d'impôts 1, 449
Les impôts seront perçus
sur les trois Ordres . 11, 40, 124 272, 418 Abus à réformer dans les
trois Ordres 11, 42
Le salut de la chose publique dépend de riiarmonie des
trois Ordres 11, 08
Tous les Ordres doivent être consultés dans le règlement des impôts
Cliaque Ordre ne doit choisir ses dé[)ulés que dans le
sien
Les trois Ordres doivent délibérer séparément aux Etats généraux
Ordre de Malle. — Ses prérogatives et droits onéreux doivent être supprimés .
aussi 11, 432
Ordre de Sainl-Lazore. . .
Ordre jadiçiaire. — Abus à l'éformer dans l'oidre judiciaire
Ordre mendiant. Supprimei" les ordres mendiants .
Ordre rér/tilier. — Confier les collèges à deux ordres régu-
lii'i's
TAULE GÉNÉRALE DES MATIÈRES
Pages Ordre religieiu'. — Richesse des ordres religieux ; ils doivent paver Timpùt territorial. ..." I, 101
Conservation des ordres religieux II, 404
Orfkvrk. — Maintenir les
communautés d'orl'èvres. II, 73, 265
Les orfèvres doivent être séparés des horlogers . . . II, 167 Cahier ' des orfèvres d'Orléans II, 15!)
Orge à fournir aux indigents pour les semailles II, 395
Orléanais. — L'Orléanais paie
plus d'impôts que le Berrv . I, 373
385, 39!1 L'Orléanais doit être érigé en
pays d'Etats. . II, 135, 173, 176 187, 193, 200, 205, 231, 414 Division de l'Orléanais en départements II, 205
Voir aiisfii. . I, 55, 104, 410, 415, 416 420, 498, 635; - II, 115, 191, 435
Orléans. . . I, 3, 4, 5, 9, 12, 32, 33
766, 767, 768, 777, 778, 788, 70O, 791 792, 793 ; — II, 5, 16, 21, 22, 23, 25
139, 146, 172. 192, 205, 206, 213, 2 il
403, 406, 409, 411, 428, 429, 431 Demande de maintien des |)i-ivilèges concédés aux lial)itant.>-' d'Orléans après le
siège Il, 279, 280, 285
Cahier du Tiers état de la
ville d'Orléans. .... Il, 2S7
Ormes. - Son cahici-, f, 17
( hjilirliii. Comment les orphelins sont protégés en Sologne. \, 'i\\
Pages
Orveau-Bellesauve. — Son cahier I, 736
Oi(v/œ 1, 89, 126
Ousson. — Son cahier .... I, 788 Mentions I, 790, 792
Ouvrage. — Tout ouvrage imprimé doit être soumis à la
censure I, 6)^7
Ouvrages sur les routes et
ouvrages du Roi. . . I, 05, 466
Ouv)ier. — Les ouvriers doivent paver un impôt d'industrie. . " I, .533
Le droit de scel est ruineux
pour les ouvriers .... Il, 11(5 La procédure devant les. présidiaux est onéreuse aux
ouvriers II, 110
l'riviléges à accorder aux ouvriers en cas de faillite sur les marchandises fabriquées par eux . . IL 180, 322
Ouvrier en bois. — Cahier des ouvriers en bois d'Orléans . II, 213
Ouvrier en fei-. — Cahier des
ouvriers en fer d'Orléans . . IL 217
Ouvrier en voilures. — Cahier des ouvriers en voitures d'Orléans . II, 233
Ouvrouer-les-Champs. - Son
cahiei' I, 227
Ouzouer-sur-Loire L 309
Paeage — Droit de pacage
dans la forêt d'Orléans. . I, .35, 43
l'Kcles. — I\Iatière d'enseignement Il, 51
l'diii. — l'rix (in |iain . . . L 30, 97 Le pain noir, principale
nourriture des paysans. . J, 74 La fahiication et la vente du
pain doivent rlvr libres. . Il, 7;{ 91, 190, 322
TABLE GENERALE DES MATIERES
Cas où doit être établie une taxe du pain I
Pairie. — Constitution de la justice de pairie
Paix. — Le Roi seul peut faire la paix
Pape. — Inutile d'envoyer de l'argent au pape
Papeterie. — Disparition des papeteries d'Orléans ....
Papier. — Lourdeur des droits
sur le papier ; doivent être
supprimés, ou diminués. .
Parc. — Les parcs doivent être imposés en proportion de leur revenu présumé . .
Parchemin. — Les droits sur
le parcheniiu doivent être
supprimés ou diminués. . .
P.\Rf:HEMiNiER. — Cahier des parcheminiers d'Orléans . .
Parjure. — Le jugement des parjures attribué aux élus. .
Paris. — La milice n'a pas
lieu à Paris. . I, 666, 667,
Les droits de contrôle ne
sont pas perçus à Paris. .
Le prix de la vie à Paris
n'est pas sensiblement plus
cher qu'à Orléans ....
Voir aussi. . I, 23, 27, 373, 505, 537, 557, 613, 726, 752 ; 22, 44, 47, 79, 80, 89, 136, 226, 257, 266, 285, 310, 318,
Parisifi. — Sujjprimer les droits de parisis
Parlement. — Droit d'enregistrement des impôts, des emprunts, des lois, de remontrances des Parlements ; restrictions à y apporter. . I, 363, 465, 486, 579, 640, 679, - H, 62, 174,
Pages
- Il, 30
— Il, 21 138, 175 322, 378
Pages Conditions nouvelles à imposer pour le recrutement des membres des F'arle-
ments II, 44
Le ressort des Parlements
trop étendu ... II, 44, 80, 13(i Etablir un Parlement dans cliaque capitale de province 11, 90, 214
I7)ù- aussi. . 1,58,212,373.720.729 735, 769 ; - II, 59, 192, 193
Paroifi^e. — Chaque paroisse
doit nourrir ses pauvres. 1, 92, 116 587 ; — II, 385, 415 Les paroisses doivent entretenir les routes I, 380
Partaçie de biens I, 15, 511
Passe-ilebout I, 701
Pastel. — Fraude sur le pastel pour la teinture .... II, 246
Patay I, 86
P.vrissiEH. — Cahier des pâtissiers d'Orléans II, 196
Patronage. — Le droit de patronage ne doit pas être e.xercé par des protestants . II, 405
Pâturage. — Uétablir le pâturage de Saint-Hilaire-Saint- Mesmin I, 72
Paulelle. — Nécessité de réformer le droit de la paulette I, 44(5
Pauvre. — Secours aux pauvres . 1,58,63,94,484,485,7.30 757 ; — II, 385, 395, 415
\air aussi. 1, 291, 318, 370, 606; -
II, 37, 352 Paveur. — Cahier des paveurs
d'Orléans 11, 2(il
Pai/eur de rentes. — Supprimer les paveurs de rentes. I. 43; —
II, 157 Pags d'I^tata. — Voir États provinciaux.
Pags rédimé 1, 642
Voir Aides.
Péage. — Les péages doivent
être supprimés. 1, 106, 332, 730
TABLE GÉNÉRALE DES MATIERES
i Pages
349, 39(5 Avaries que les péages causent sur la Loire . . Il, 139, 268 Réforme des péages sur les
rivières II, 25
Bureaux de péage à établir
sur les grandes routes. 1,539, 547 Droit de péage à établir à la
place de la corvée. I, 771, 780, 781 Racheter le péage de Châ-
teauneuf-sur-Loirc. ... I, 220 La connaissance des péages
attribuée aux élus .... Il, 12
Pêche. — Suppression du droit
de pêche I, 294
Police de la pèche. I, 418, 419 ; —
il, 33 Peine. — Les peines doivent èlre adoucies, propoi'tionnées aux délits. I, 30, .538 , - II, 48
76, 262 La peine de mort doit être
commuée en galèi'es, I, 309, 330
La peine de mort ne peut êti'e prononcée qu'aux deux tiers des voix II, 262
Cas pour lesquels doit être
réservée la peine de morl. Il, 313
Les condamnations à une peine allliclive doivent être prononcées aux deux tiers des voix II, ^li
Les peines doivent être égales pour tous. . . . II, 315, 362
Pelletier. — Cahier des pelletiers d'Orléans H, 171
Pension. —Réforme néce.ssaire
du régime des pensions 1, 326, 327 639, 704, 769; - II, 93, 164, 165, 257 275, 293, 342, 346, 361, 393, 426, 427
PÉPINIÉRISTE. — Cahier des pépiniéristes de Saint-Marceau . . Il, 220
Mention ■ H. 279
Perception. — Délavits et amélioration de la perception de rimpùt. I, 18, 101, 102, 165, 208 240,241, 644
Voir Impôt.
Pages Perche-Gouët. — Etablir un l)ailli:iL;v dans le Perche- Gouël' II, .363
Supprimer le droit de rachat, les banalités dans le IVrche-Gouët II, 36i
Etats du Perche-Gouèt. . . II, 366
Prriodicitr. — Voir Etats généraux.
Pérou I, 447
Perquisition. — Les perquisitions de grains nécessaires pour approvisionner les Jnarchés II, 226
Peiuuer de Moîstjouvin ... I, 775
Perhi'quier. — Les privilèges des {«'rruquiers doivent être su])primés II, 155
('.ailier des neriHuiuiers d'Orléans Il, 245
Maintenir les comniunautes
de perruquiers Il, 323
Peteàu (Alexandre-Paul), conseiller au Parlement .... Il, 191
Petitgarre, huissier au bailliage d'Orléans I, 393
Pliarniacie. — .Maintenir les
règlements de la pharmacie. II, 317
PJmrwarien Il, 129, 130
PHILII'PE-AUGLSTE II, 191
PniLii'PE m Il, -192
PJiilosojihic. — Nécessité pour les étudiants en droit de suivre les cours de philosophie . II, ^»I
Picardie I, 2:i5
Pird (!'■ l<i loillr. — Voir Taili.'.
Pied - fonrclir, t'I'd - foiircliH, Pied-rond. — La connaissance du pied-fourché et du pied-rond attribuée aux élus. Il, 12
Abolir ce droit Il, 295
Pierrefitte - sur - Sauldre . —
Son cahier 1, iOÛ
TABLE GENERALE DEh; MATIERES.
Pages Etat économique de la paroisse I, 460, 401
Mentions. I. 408, 410, 426, 436, 467
Pigeon. — Ravages despif^eons;
ils doivent être détruits. . . I, 129
Pin. — Mémoire sur les plantations de pins II, 21
Pinas. — Métairie I, 408
Pion)iici'. — Connaissance de la police des pionniers attribuée aux élus Il, 12
Pithiviers. — Son cahier ... I, 633 Demande à être siège l'oyal
de justice I, 647, 648
Police de son marché insuffisante I, 664, 605
Demande d'un chemin de
Pithiviers à Boiscommun. II, 352
Mentions. I, 595, 603, 004, 611, 627
Pithiviers - le - Vieil — Son
cahier I, 673
Mention I, 676
Place. — Les places doivent
être accordées au mérite . . I, 5.56
Pl.\nois (Mme de) I, 628
Plantation. — Les plantations nuisibles interdites au.x seigneurs I, 561
Platiufrs. — ( '.allier des plâtriers d'Orléans II, 201
Plessis-Chenet (Le) I, 726
Plombier. — Cahier des plombiers d'Orléans II, 201
Pluralité. — Doit être la règle
des votes aux Etats généraux . I, 323
PoftLiER. — Cahier des poêliers
d'Orléans Il, 225
Poids et mesures. — Vœu en
faveur de leur uniformité. 1,9,94 102, 176, 199, 236, 292, 299, 304, 319 .559. .590, 645, 785, 791 ; — II, 49, 75 93, 119, 143, 1.52, 158, 165, 173, 181 190, 193, 215. 225, 231, 236, 245, 319 341, 351, 368, 376, 396, 418, 431
Pages Ne sont pas surveillés. . I, 19, 386
Voir aussi Contrôleur, Visiteur des poids et mesures.
Poids le Roi. — .Supprimer le
droit de poids le Iloi. ... 11, 90
PoiGNwni» (Philippe), syndic de
Saint-Aignan-le-Jaillard. . . 1, 375
Poisson. — La connaissance des impôts sur le poisson
attribuée aux élus 11. 12
La vente du poisson doit
être libre 11, 145
Poissy. — Abolir la caisse de
Poissy IL 295
Police. — Organisation de la
police dans les paroisses . . 1.19 127, 369; — 11, 204
Voir au.^si. . I, 24, 34, 49, 52, 55, 64
Police générale. . . I. 648; — II, 60
PoNCHEVRON (héritiers). ... I, 694
Pont-aux-Moines. — Prieuré . I, 103
Voir Saint-Jérôme.
Ponts et cliaitssérs. — Règles pour l'administration et les dépenses di's ponts et chaussées. II, 121. 145. 162, 163, 177, 395
La connaissance des ponts et chaussées attribuée aux élus II, 12
Populace I, 62
Population I, 415
Voir Dépopulation.
Porcelaine. — Doit être imposée à l'entrée du royaume. . IL 15
Porcher, notaire à Orléans. . II, 105
Porc. — Abolir les droits d'entrée sur les porcs à Orléans. II, 194
Portier. — Les portiers doivent être imposés I, 105
Portion congrue. . I, 47, 87, 296, 323 505, 605; — 11, 395, 409, 411
Possession. — Matière d'enseignement II, 51
TABLE GÉNÉRALE DES MATIERES
Pages Poste aux lettres. — Mettre un impôt sur le produit de la
poste aux lettres I, 722
La poste aux lettres doit être
Tobjet dun tarif. . . II, :^0, 31 Inviolabilité des lettres confiées à la poste II, 418
425, 42(3 Bureau de poste demandé à
Chilieurs,àCléry. I, 103, 490, 491
Voir Maître de poste.
Postillon. — Les postillons
doivent être imposés. ... 1, 105
PoTHiER, jurisconsulte. . . I, GI7 : --
II, 52, 55 Pot-de-vin.— Interdireles potsde-vin à l'occasion des baux. I, 115 137, 143, 411, 412, (iC.S, 711, 738
- Il, 380 Les officiers des maisons royales tirent des pots-devin considérables des fournisseurs L -'5
Potier d'ktai.n. — Cahier des
potiers d'élaiu dOrléans . . II, 225
Poudre. — Droit sur la poudre à poudrer doit être supprimé ou modéré. . L 104, 725; —
II, b9
Poudre et muidon. — Changer la perception des droits sur les poudres et amidons . 11, 25, 295
Pouvoir adminintratif. — Le pouvoir administratif doit être dans chaque province rapproché du pouvoir exécutif 11, 7
Pouvoir exécutif. — Voir Pouvoir administratil' et. . 1,038,048 503- — il. 254, 290, 425
Pouvoir inipër(ttif à donner pour certains objets aux députés II, 21()
Pouvoir Iryishtilf il, 503
Prairie. — Augmenter b' nombre des prairies iiatui'cllcs et artificielles II, 387
Pré. — Imposer les prés artificiels et les prés naturels . 1, 22
Pages Prébe))de à accorder aux curés et aux vicaires après quinze ans d'exercice . . il, 71, 72, 327
Préciput I, 444, 485, 560
Prélefort 1, 5(M)
Prcjiosé. — Exactions des préposés à la perception des impôts I, 105
Prérofiative. — Doit être supprimée dans les successions I, 9, 507
Ne doit pas exister dans le
partage des biens féodaux. I, 19
Prescription. — Nécessité d'un
délai de prescription. ... II, 410)
PrésidinJ, prvsidiaiix. — Nécessité et plan de réorganisation des présidiaux. . I, 177 187, 669, 681; - II, 9, 44, 80, 81 1 10, 208, 260, 261, 262, 304, 305, 306 307, 360, 364
PresJ>yfère. — Les presbytères doivent être réputés biens ecclésiastiques I, 325
Voir Construction, Reconstruction, Réparation.
Presly-le-Chétif I, 436
Presse. — Conditions que doit
remplir une loi sur la presse. II, 253
Pressorrs hanau.r. — Doivent
être sup])rimés. . I, 107, 534, 548 742; - 11, 332, 364
Prestation. — Voir Corvée.
Mode de libération des prestations féodales par les vassaux et censitaires . . 11, 33
Prêt à intérêt. — Sa légitimité I, 333; 11,144, 145
Prêtre. — Il doit y avoir deux prêtres dans chaque paroisse
rurale 1, 177
Retraite poui'les prêtres âgés
et infirmes, i, 650; — IL 38, 263 338, 410
PnÉVOT Di: ClIAIMIiKS I. 10
PnÉvoT dIngiu': 1, K'
Prévôté de riiôiel H, 43, 80
TABLE GÉNÉRALE DES MATIÈRES
Pagos
PniANnv, huissier à Orléans . II, l!2:i
Prieur. — Les prieurs doivent „être astreints à la résidence. I, ()(5I^ 609; — II, 09 Prieuv-curr . ........ I, !25
Prieur/'. — Les prieurés doivent être supprimés . . ." . 1, 7134 Les revenus des prieurés doivent èlre appliijués au profit du Roi I, Tvl'l
Le prieuré de Saint-Aiguanle-Jaillard doit être réuni à la cure 1, 'Mi\
Les prieurés appartenant à l'Etat seront réunis à la masse du revenu public. . Il, .'ii9
Primogéniture. — Respecter Tordre de primogéniture masculine dans la succession au trône II, 'i)>'.\
Prince. — Comment pourvoir
aux dépenses des princes. . I, "'H
Princes du saïuj II, 434
Prison. — Supprimer les prisons d'Etat II, 93
Les Etats généraux vérifieront l'état des prisons . . II, 425
Voir Seigneur haut-justicier.
Prisonnier. — Nul ne doit être fait prisonnier sans un commencement de preuve de délit II, 158
Privilège. — Mouvements des privilèges en matière de commerce, d'impôt et des privilèges des villes; ils doivent être abolis . L 4, 71, 100, 115, 130 154, 196, 208, 240, 245, 25(5, 203, .317 318, 373, 446, 447, 450, 457, 458, .524 .534, 542, 545, 579, 009, 029, 717, 784
Augmenter les privilèges des laboureurs et des veuves chargées d 'exp In i tation poui- la milice I, .338
Privilèges concédés par Char-, les VII ;iu\ habitants de la ville d'Orli'ans et Iranchises II. 279. 280, 285
r. II.
Priviléylé. — Fixer l'ordre de
préséance des privilégiés aux
• Etats provinciaux
Les privilégiés à terme ne peuvent représenter le Tiers état
Pri.i'. — L'Ktat doit li.\er un prix raisonnable pour les
Pages
blés, seigles et orges.
Procédure. — Est trop coûteuse ; doit être abrégée et réformée. I, 15, 23, '.^0, KO. 43, 50 .52, .55, .58, 64, 70, 71, 75, 85, 94, 114 122, 131, 137, 154, 175, 189, 197, 207 211, 220, 228, 241, 2.51, 254, 2.5<), 2()3 208, 209, 274, 279, 285, 289, 290, 30't 30<), 314. 319, 329, 337, 341, 3()3. .380 390, 441, 4.58, 404, 471, 475, 480, 480 499, 51 5, 522, 53(), 541 , .553, 559, 560 501, 579, 583, .588, 590, 605, (540, 056 OCO, (i75, 079, ()81, 084, 689, 709, 735 739, 749, 7()1, 780, 791 ; — 11, 9, 42 90, 102, 119, 124, 130, 14(), 1.58. 17'. 201, 208, 215, 231, 245, 201, 202, 282. 308, 351, 390, 410,415
Procès. — Nombreux procès causés par Tobsciirité des règlements en matiéi'e d'impôts 1
Procès-verlxil
PuocuRKUiî. — Les procureurs sont nuisibles, trop nombreux, mal recrutés ; réformes à apporter dans ce personnel ; nécessité de faire * un tarif de leurs actes. I, (i4, 107 168, 17.5, 189, 241, 259, 2G0, 273, 300 329 510, .511, .524, 530, 541. 545, 5()7 ()47, 0()5, 00)9, (J98 ; — II, 45, 40, 90 117, 118, 119, 130, 149, 1()2, 261, 290 .309, 310, 311, 333, 340, 350, :î.52, 370) Cahier des procureurs d'Orléans II. lo5
Pmcurrur du Puii. I. 722 ; fl, 30 :'.0, 71, 3(M), 301, 31 'i
P)'nciireiir /isciil. — Ses devoirs et Mltribiitions. . . I, 87, 528 .5'. Il ; — II. 300,, 395
Voiriiussi. I, 13, 285, 292. 329. .380 420), 427, .500, 722; — H, 71
TABLE GÉNÉRALE DES MATIERES
Pages Procureur iicrpéUiel des corps et communautés, charge à créer II, 154
Procureur postulant. . . I, 285, 292
Produit <lfs foudx. — Impôt nécessaire à établir sur le produit des fonds 11, 30
P)'o(hiiln frodau.r et ce>isuefs.
— Doivent être allures en redevances annuelles et foncières 11. 342
Doivent être abolis, rache-
tables .... I, 304 ; — II. 121
Profensrur. — Devoirs des professeurs ; avantages et distinctions à leur assurer. II, 55, 56
Professeur de droit. — Condition et enseignement des professeurs de droit ; réformes à y a[iporter . II, 51, 52, .53, 54 55, 56, 57, 58
Professeur d' U)i i rersi té. — Voir Université.
Prafrssioti. — Réglenx'Mtation des professions II, 323
Profits de roture I, 2;»2
Profits de vins et rentes. —
J)oivent être reml)uursablcs. Il, 379
Proyressio)) (jéo)tiélri(jue. — ■ Les impôts sur les voitures, chevaux et domesti([ues doivent êtn; établis (ians une progression géométrique . . 11, 31
Protnoteur Il, 70, 71
Propriétaire. — CJiarges excessives qui pèsent sur les propriétaires. I, 1()6, 352, 3.-)8, 493, .508
Les propriétaires sont ménagés en Angleterre . . , . I, lOO
Égalité nécessaire des propriétaires devant l'impcif . I, \\)'A .543, .544, 7(>9
(;oiiiiiar;iis(ni <lu pro[)riétaire avec le négociant et le cotnmerçant au sujft ib's impôts . I. 5(18. .50!»
La moitié des députés aux Etats généraux doit être prise parmi les propriétaires I, 176, 188
Les propriétaires membres des assemblées municipales I, 176; — II, 7
Voir aussi . . I, 22, 23, 29. 40, 42, 47 49, 51, 55, 58, 63, 92, 384, 389, 583
Propriété. — Défauts de la propriété en Sologne ... I, 416, 417 Respect nécessaire de la propriété. . I, 75, 77, 137, 717, 729 Le Souverain ne peut disposer des propriétés de ses sujets II, 61
Protestant. — Les protestants
ne doivent pas abuser de
redit de tolérance. I, 80; — II, 401
Les enfants des protestants
doivent être baptisés à
l'église Il, 401
Les protestants ne doivent pas exei'cer le droit de
patronage Il, 405
Les protestants ne doivent
tenir aucune assemblée. . Il, 36
Provence il, 321
Province. — .Abolir toute distinction entre les provinces I, -106; — 11, 172
Les provinces conipiises ont Jui'é de ne plus souiïrif de conniiis des aides. . . Il, \'.V.^
Puissance étrant/ère. — Le royaume de France doit être indépendant de toute puissance étrangère il, 27
Puissance e.eécntive. — Fléside dans la main suprême du Roi II. 423
Puissance léijislative. — Le Roi seul a la puissance législative, mais ne j)eut abroger ni changer les lois votées. Il, 62
Pryvé, svudic des merciers
d'Orléaïis Il, 148
TABLE GÉNÉRA1J-: DKS MATl KhKS.
Pages Quafrirme. — Droit de quatrième IT, 279
(Ji(ef>tii)>i. — Doit (Hrc abrogée. Il, 262
QiK'te. — Les quêtes des religieuses de Sainte-Claire doivent être interdites 1, 324
Quint. — Supprimer le droit
de quint 11. 370
Hachai. — Supprimer le droit de rachat. 1, 769, 779 ; — II, 364, 379
Raffiïicrie. — Les raffineries d'Orléans doivent jouir des mêmes privilèges que celles des ports de mer.. 11, 25, 321, 431
Uaffineur. — Les i-affineurs mauvais juges des affaires du commerce au détail ... IL 143
Rapporteur. — Les rapporteurs doivent faire eux-mêmes gratuitement l'extrait des procès sans ministère de clerc ,
Ray. — Locature
Rebréchien. — Son cahier . .
Mentions I,
Recette. — Les recettes ne doivent pas être trop multipliées.
Etat, compte rendu des receltes et dépenses. 1, 673, 769; — 11,
Receveur. — Abus des receveurs ; ils doivent être supprimés ... 11, 656, 659, Un seul receveur nécessaire pour la perception de tous les impôts.
Receveur de province. — Supprimer les receveurs de [)rovince
Pages Receveur de renies. — Supprimer les receveurs de rentes L 43; — H, 157
Vœceveur de tailles. — Supprimer les receveuis de tailles. 1, IWi 157, 176, 207, 274, 367, 614
Receveur de vincjtièmes. — Supprimer les receveurs de vingtièmes. ... I, 43; — H, 176
Receveur des amendes 11^ 311
Receveur des consignations. —
— Supprimer les receveurs
de consignations . . 1, 241, 260; — II, 46, 102, 103, 149, 243, 269, 31 1
llerrreitr des deniers royau.r.
— Le receveur des deniers royaux doit recevoir les droits d'inscription et de thèse dans les facultés de
droit 11, .58
Receveur de (/renier à sel. — • Supprimer les receveurs de grenier à sel 11, 207
Receveur d' imposition s . — Supprimer les receveurs d'impositions 11. 251
Receveur (jénéral, receveurs généraux des finances. — Exactions des receveurs généraux des finances ; les supprimer. 1, 103, 161, 165, 225, 504, 508 570, 759; — n, 102, 150, 207, 2;U;
Receveur particulier des finances. — Exactions des receveurs particuliers des finances ; les supprimer. I, 165, 187 225. .504, 508, 570, 759; — II, 1(12
Receveur pour Vimpôl territorial. — A créer I, 251
Récolte. — Mauvaise récolte en
Reconstruction du presbytère, de la nef, du chœur, du clocher de l'église. . 1, \'è, 88, 55 i, 757
Recurement des rivières ... 1, 294
Redevance. — Les redev:inces en grains doivent être supprimées I, 75», 760
TABLE GÉNÉRALE DES MATIÈRES
Pages Les redevances seigneuriales sont lourdes ; elles doivent être raclu'lables. . . I, 138, rV24 — Il, 259, -M H
Redevances féodales I, 773
Begeaure (Regorgement d'un
cours d'eau) ....... I, 470
Régence. — Mesures à prendre en cas de régence II, 'j24
Régie. — Les Irais de régie des
impôts sont immenses ... I, 767
Régiments provinciaux. — Gomment les régiments provinciaux doivent être formés. 1, 52
Hégissear. — Malversations des régisseurs ; ils doivent être supprimés .... I, 789 ; — II, 89
Régisseur de censives I, 285
Régisseurs de ilroils seigiieii-
riau.r I, 292
Règlement. — Obscurité des règlements en matière d'impôts 1, 723
Le règlement d'août 1GG7 sur la teinture doit être renouvelé II, 246
Réhabilitation II, 136
lleiigirtix, Religieuses. — Les religieux sont inutiles à l'Etat ; doivent lui être utiles I, 515; - II, 339
Doivent être supprimés. I. 707, 717
Vœu qu'on interdise la mendicité dans le royaume aux
religieux I, 738
- Il, 93
Réunion des religieux ... Il, '■^'^ Pension aux religieux des
communautés supprimée . I, 514 Les religieux ne doivent pas
desservir les cures. ... I. 528 Les religieux rentes réduits
à .500 livres Il, 395, 402
Voir Quête.
Kctigioii ('iitliidiijiK'. — La religion catholiciue doit être Miainleuu.'. . . 1. 152, 272, 311, 379 497; — 11, 288, 400
Pages La religion catholique doit être favorisée, son culte seul permis. . I, 47, 51 ; — II, 36, 64 135, 288, 400, 401 Faire renaître le respect de
la religion catholique. . . 1,654
Rémission: — Le Roi seul peut.
accorder des rémissions. . . Il, 61
Remontrances. — Maintien du
droit de remontrances . Il 28, 62
Rcniuage. — Congé de remuage
des vins 1, 701
Reiioueur, Renoueuse. — Interdire les renoueurs et renoueuses 1, 381
Rente. — Annuler les rentes
onéreuses à l'Etat 1, 769
Les rentes doivent être toutes rachetables .... I, 52, 259
Emplois à ri-ntes Il, 63
Créancier de rentes . . I, 74, (iOO Soumettre à l'impôt les rentes
sur l'Etat Il, 348, 395
Re)tte constituée. — Moyens de faire payer l'nnpôt aux propriétaires de rentes constituées Il, 31
Rente foncière. — Les rentes foncières doivent être reml)our.sables. .. 1,58,228,229,231 232, 241, 245, 263, 2ti9, 309, 328, 355 357, 363, 4()7, 537, 542, 546, 554, 561 567,571,574, 588, 665, 669, 739, 78(i — 11, 150, 161, 280, 282. 285. .318
Rente inaniortissahle. — Voir Rente foncière.
Rente )nnrl<iilliit>li'. \'iiir
Rente serve.
Rente 7)on rachelatde. - Vœu pour la libération des i-eiites non radietables 1.1"-'
Rente jier/irluellc. — Les 'rentes perpétuelles doivent riic réduites Il, 4'.»
Rente seigru'uriale. — Les rentes seigneuriales doivent être rendjoursables. 1,328; t- IL 88
TABLH GÉXÉRALK DK.S MATIKUKS.
Pases Rente serve. — I.es routes serves dorvent èti'e rachetables I, 31, 208
Renie sto' bien de maiinuorle.
— Les rentes sur bien de mainmorte doivent être remboursables . I, 50, ry2, 50, 402, -137 i50, 21)3, 269, 309, 499, 537, 542, 546 — II, 10, 88, 120, -16-1, 280, 285, 366
Réjxo'alion. — Les réparations des presbytères, églises doivent être rejetées sur les propriétaires, les curés, les fabriques . . 1,18,58,92,94,21-1,212 342, 485, 528, 529, 554, 571, 572, 579 685, 734, 757
Réparation civile et ijéeti-
niaire II, 315
Réparations coninnoies. — Doivent être payées par les seuls propriétaires. . . . 1,58,300, 579
Répartit io}i. — Moyens de rendre juste la répartition des impôts dans cbaque communauté
Répit. — Les letti'es de répit doivent être supprimées. II,
Rejirésentant. — Tout représentant doit tenir ses pouvoirs du représenté
Représentai io)t. — La représentation no doit pas être admise dans les municipalités . . .
Reproducfio)/ entravée par les impôts
Réserve. — Les réserves en bois, prés, étangs injustement exemptés dim[)ùt. 1,
Ressort. — Réduire les ressorts de justice
Restitutions. — Matière d'enseignement
Retirage de terre. — Les
procès en retirage de terre
doivent être jugés par la
municipalité . . I, 34, 85,
Retrait lignaijer
Pages Retraite. — Demandée pour
les prêtres âgés et infirmes . 1, 650 - Il, 263, 338, 410
Rélriljution forcée 1, 54
Réunion de terres. — Les réunions de terres doivent être interdites 1, 188. 189
Revente
Voir Aides.
Reverse.\ux (marquis de), intendant de la Rochelle . . .
Révolution
Ridelle
RiP.\ULT, prêtre du diocèse d'Orléans
Rivet (Jacques), svndic d".\llainville. . . . .\ I, 611, 620, 622
Rivière. — Les droits des petites rivières doivent être
abolis I, 304
Ha li sage des rivières .... H, 320 Entretien des rivières aux dépens des caisses publiques 11, 158
Roanne Il, 267
Roi. — L'autorité souveraine concentrée dans le Roi, dont la puissance est indépendante de l'autorité ecclésiastique ; définition des droits et des attributions du Roi ... II, 61, 62
RoLLA.Ni) (président). I, 620, 628, 630
Romorantin. . I, 416, 448; - 11, 342
RorissEun. — Cahier des rôtisseurs d'Orléans II. 196
Roturier. — Les irameublos
des roturiers doivent ètro
également partagés .... 1, 319
Charges qu'ont à sup|iorter
les roturiers lorsqu'ils
achètent des fiels. ... I, 372
Roulier. — Les rouliers dégradent les routes 1, 781
RorssiLLE (Cosme), membre de l'assendjlée municipale de Villeau I. 777
RoussiLLE (Louis) . .... I, 778
TABLE GÉNÉRALE DES MATIÈRES
Pages
Roussillon (Edit de) H, 312
Routes. — Etat, travaux des routes ; comment pourvoir aux dépenses . . 1, 12, 50, 320, 337 338, 359, 300, 371, 380, 400, 470, 498 505, 539 ; - II, 145, 158, 258, 337
— d'Aubigny à Henriche-
inont. . ." I, 435
— de Paris à Orléans ... 1, 013
— de Paris à Toulouse. I, 434, 430
— de Romorantin à Orléans. I, 430
— d'Orléans à Blois . . I, 483, 4<)1
— d'Orléansà Fontainebleau. I, 003
— d'Orléans à Vierzon. . . I, 400
— du Mans I? 5
Rouville I, 727
Rouvray-Saint-Denis. — Son
cahier ], hi3
Mentions 1, 545, 540
Rouvrav-Sainte-Croix. Son
cahier '' «'^
Royaume. — Le l'oyaume est héréditaire dans la descendance masculine par ordre de primogéniture lÈ *»1
RoYKR, huissier à Orléans . . Il, 123
Ro'/iKli, greflicr du bailliage
d'Orléans K 383, 388
Rozières. — Son cahiej- ... 1. 159 .Mrnlioiis .... 1, 101, 517, 518
Ruan. — Son cahier 1. 120
Rue. — Les rues doivent être empierrées dans chaque paroisse I. *">87
Siihre. — Les coups dr plat de
sabre doivent èlre iiitei-ilits. I, 331
- Il, 325 Sacrenieyils. — Voir (-asui'l.
Safran
Pag.;s Sa f/e- femme. — Nécessité de
sages-femmes instruites . . I. 381 — 11, 415
Saiiifoiit 1, 702
S.\iNTOX, fermier du chapitre
de Cléry I, 492
Sainville. — Son cahier ... I, 703 Mentions 1, 704, 705
Saisies réelles elconsif/ixdions.
— Sont vexatoires ; doivent èti-e suiiprimées. . 11, 102, 103, 119 201, 209, 311
Salbris I, 420, 430
Saliae. —- Vai)' Gabelle.
Sandillon. — Son cahier. . , 1, 207
Santeau I, 595
Santilly. Son cahier. ... I, 117
Saran. — Son cahier I, 8
Mention I, 9
Sauf-co)t(hiil. — Supprimer
les sauf-conduils 11, 417
Sauldre (la) 1,423, 430
S.VVAltY II. 152
Savigny. — Métairie I, 408
S((V()ji. - Droits sur le savon. I, 230
Saint-Aignan de Baule. ... Il, 343
Saint-Aignan d'Orléans . —
Clmpilre royal I, 33, 120
Saint-Aignan-des-Gués. — Son
cahier 1, 299
Doit être réuni à Rraye. . . 1, 291
Demande un curé 1, 300
Saint-Aignan-le-Jaillard. —
Son cahier T, 3/5
Descriptiiin de la paroisse . 1, 375 Dil'liculté pour les habitants d'assister aux oi'lices religieux L 375, 370
Sup|)lément à son cahier . . I, 37/ Vdii [Kiiir la réforme de la justice à Saint-.\ignan-le
Jaillard I, 377
Saint-André de Cléry.
L'église de Saint-.\iidré de
TABLE GÉxNKRALK DKR MATIÈRES.
Ch'Tv doit être une suceursuie de Clérv
Difficultés de Saint-André de ("Jérv et de Clérv au sujet de la taille . . '. I. V.ii,
Mention
Saint-Ay. — Son cahiei- Mentions
Saint -Benoit .
Saint-Benoit.
Règle de
*af;t>s
1, Kil,
Saint-Benoit- sur -Loire.
— Son caliier
Son état économique ....
Résidence nécessaire d'un
jug«^ I,
Mentions 1, 286,
Saint -Charles d'Orléans. —
Employer utilement les biens des l'rsuliiies de Saint- Cliarles d'Orléans ....
Octroi de Saint-Charles d'Orléans à abolir . 1, 106; - 215, 258, 295,
Réformer l'administration de l'hôpital de Saint-Charles d'Orléans 11,
Saint- Christophe de Suèvres.
— Sou caliier
Saint-Cyr i Dames de) . . . .
Saint-Cyr-en-Val. — Son cahier
Saint-Denis-de-l'Hôtel. — Son cahier
Saint-Denis-en-Val. — Son cahier
Saint-Dyé
Saint-Étienne de Beaugency.
Prieuré
Saint -Euverte d'Orléans. —
Abbaye
Saint-Firmin. — Paroisse de Beaugency
Saint-Florent. — Son cahier .
Misère de la paroisse. . , .
Saint -Georges d'Épieds. — Prieure.
- Il, -199 296. 429
H, :ii;{
Saint -Georges de Pithiviers.
— Chapitre
Saint- Gervais- Saint - Protais, alias Saint-Phallier. — Prieuré
Saint-Gondon. — Son cahier .
Bélorinr (le sa justice . . .
Saint - Hilaire - Saint - Mesmin.
— Son cahier
ÎMeution
Saint-Jean-de-Braye. — Son
cahier
Mention
Saint -Jean -de -la -Ruelle. -
Son cahier
Mention
Saint- Jean -le -Blanc. — Son cahier
Etat économique de la [)aroisse I,
Désastres causés par I" inondation
Saint-Jérôme (de Pont-aux- Moines). — Prieuré ....
Saint-Jollet-du-FoUet. — Bé-
nélice simple
Saint-Laurent d'Orléans . . .
Son cahier
Saint -Laurent -des -Eaux. .
Demandes de la paroisse de Saint-Laurent-des-Eaux . .
Saint-Laz.mîk. — Voir Ordre de Saint-Lazare.
Saint-Louis. — Croix de Saint- Louis. . . . 1, 6,53; — II, 433, 43 i
Saint-Loi'is et Saint-Barthiïi.KMY. — Champart et cens de Saint-Louis et Sainl-Barthélemv
Saint-Loup, prés Orléans.
Abbave
Saint-Loup-des-Vignes. — Son
cahier
.Mention I,
Saint - Lubin - de - Suèvres.
Son cahii'r
Etat économique de la paroisse
TABLE GÉNÉRALE DES MATIERES
Pages
Saint-Lyé. — Son cahier ... I, 569
]\renlion I, 572
Saint-Magloire de Paris. —
Chai.itre I, 439
Saint-Marc. — Franchise d'Or-
lùans I, 26; - II, 278
Son cahier • . H, 281
Saint-Marceau d'Orléans, II, 270, 278
Saint-Martin-d'Abbat. — Son
cahier I^ 303
Saint -Martin- de -Suèvres. —
Son cahier 1, •'^79
Saint -Martin de Tours. —
(:hai)itrc 1, -477, 483, 484
Saint-Mathurin. — Chapelle . I, 103
Saint-Maur. — Congrégation
de Saint-Manr I, 347
Saint-Mesmin-de-Micy. . . I, 48, 491
Ahhaye I, 4G1
Saint-Michel. — Paroisse de
Batiliy 1, 750
Saint-Nicolas de Beaugency. U, 343
Saint-Nicolas de Maintenon.
— ClKtiiiU-.' I, 694
Saint-Nicolas-des-Landes. —
i'rifuré 1. <>06
Saint- Nicolas-Saint- Mesmin.
— Son cahier I, <'9
Saint-Paterne d'Orléans. ... il, 278 Son cahier Jl, 282
Saint-Péravy-la-Colombe. —
Son cahier I. 519
IMention I, 520
Saint-Père. — Son cahier. . . 1, 3(55
Saint-Pryvé-Saint-Mesmin. —
Son cahier 1-. 96
Mention 1^ 99
Saint-Sigismond. — Son caliier I, 159
Mentions 1, 16)1, 162. .517
Prieuré de Saint-Sigismond. I, 162
Saint-Vincent d'Orléans ... H, 278
Son caliier H, 285
Sainte-Chapelle de Paris. . . I, 33
Pages
S.\iNTE - Claire. — Interdire les quêtes des religieuses de Sainte-Claire. ..'... I, 324, 325
Sainte - Croix d'Orléans. —
