Chapitre I
Sainte-Montaine I, 436
Sceau. — Supprimer les droits
de sceau. I, 791 ; - II, 296, 301, 302
Scel attributif de juridiction.
— Actes au.xquels il doit être restreint ....... II, 43, .308
Scelles. — Doivent être apposés sans frais II, 45, 162
Scieur de long. — Rangé parmi les gens sans aveu ..... I, 440
Scolarité. — Aholir les privilèges de scolarité ..... II, 307
Sébouville. — Son cahier. . . I, 091 Stérilité de son sol I, 692
Secrétaire d'Etat. — Voir Ministre.
Secrétaire de Fwi. — Les secrétaires du Roi doivent être exclus des assemblées du Tiers ....'. Il, 104
Sectaire 1, 47
Sedan IL 177
Seiipu'ur. — Le seigneur doit enti'etenir une maison de cliarité dans chacune de ses
j)aroisses I, 83
Le seigneur de la paroisse doit Iburnir la pension du
vicaire I, 88
Les seigneurs doivent paver
les impôts. I, 386, 390, 493, 623 Les seigneurs doivent entretenir les ponts et chaussées Il, 395
Les seigneurs de ])aroissene sont pas toujours charitables I, 409
Les seigneurs possèdent la plupart (les hiens à Sull\-
la-Chapelle L 6.()0
Les seigneurs ruinent les laboui-eurs par des baux excessil's 1, 776
TABLE GÉNÉRALE DES MATIÈRES
5orj
:5os
Pages 11 ne doit y avoir qu'un seigneur par paroisse. . I, 275, 1276 277, 684, 685 Vexations que connnet le sei gneur de Nottonvilie ... I, 770
Seigneur donùnanl ... I, 300. 301
Seigneur haut-jtislicier. — Les seigneurs hauts -justiciers doivent être remi)oursés. .
Les seigneurs hauts-justiciers ne peuvent avoir auditoire et prison hors de l'étendue de leur justice
Les seigneurs hauts-justiciers auront seuls les droits honorifiques 11, 329
Seig)ieurie. — Les petits fiefs et censives doivent être réunis aux grandes seigneuries I, 372
Sel. — Disette du sel. 1, 342, 405, 400
11 faudrait un dépôt de sel dans chaque hourg, dans chaque arrondissement . . I, 400
Pourquoi le sel est si nécessaire au peuple U., 14
Voir Gabelle.
Selliei!. — Gahier des selliers
d'Urléans 11. 233
Séniixaine. — Les séminaires
doivent être réformés . . 1, 049; —
11, 404 Séminaire de Blois. . .
Séminaire de Meung . .
Séminaire d'Orléans . . .
Petit séminaire d'Orléans
Semoy. — Son cahier . , .
Mention
Sens 1, 011, 013, 014, 015
Scntf'iH'c. — Les sentences doivent être motivées L 040
Les sentences d'atljudication pourront être déposées au greffe sans ministère de procureur Il, 149
Sennely. — S(jn cahier Mentions
Sépullurr. — Voir Baptême.
Serge. — Débit de la serge dans les foires
Décadence de la manufacture de serge à Vouzon ....
Sekgent, officier de la milice bourgeoise d'Orléans. . .
Sri-mrnI. — Conditions de validité des serments d'une religion autre que la religion catholique
Le serment de catholicité doit être aboli
Abolir le serment des accusés
SErmi HiEii. — Maintenir les communautés de serruriers.
Cahier des serruriers d'Orléans
Pages
II, 135 11, 3i:i
1, (552 ()53 Seri'iludr féodale. — Abolir
toutes servitudes féodales. 1, 285,306 Servitude publique, servitude seigneuriale. — Tous droits de servitudes publiques, servitudes seigneuriales doivent être rachetables
Siège d'Orléfois. — Désastres (]u'il a causés
Sigloy. — Son cahier
Médiocrité des fermes à
Sigloy
Mention
Signature d'of/iciers. — Droit à abolir
Signi/icatio)i I,
Simon, notaire à (Orléans . . .
Sariété d'agriculture dOrléans, de Paris
Société de physique d'Orléans.
Sœur. — Confier aux sœurs l'enseignement des filles . .
Serva)ifc. — Les servantes doivent être imposées
Service divin
Service militaire. — Histoire du service militaire en France.
TABLE GÉNÉRALE DES MATIÈRES
Pages
Sol pour livre. — Supprimer les sols pour livre de tous droits .... II, loi. 195,302, 364
Voir aussi I, 432, 443
Soldat. — Augmenter la paye
du soldat I, 331
Soldais provinciatij:. — Voir
Milice.
Solidités I, 50 ; - 11, 285
Sologne. — Etat misérable de Sologne ; sol, climat, habitants, propriété, culture, commerce, manufactures ; dépopulation de la Sologne.. 1, 100 -196, 317, 337, 344, 357, 358, 359, 371 389,391, 41(), 417, 448, 419, 423, 424 425, 433, 434, 437, 440, 441, 45() Moyens d'améliorer l'agriculture en Sologne I 421
Lourdeur des impôts en Sologne !•, 462
Détruire le métayage en Sologne 1, 't41
Un -vicaire nécessaire dans toutes les paroisses de Sologne I, 453
Moulins très peu kici'atifs
en Sologne 1, 448
Il ne faut en Sologne qu'être fainéant pour ètie marchand I, 423
La Sologne consomme peu
(le vin I. 360
Un cultivateur de Sologne doit être envoyé aux Etats généraux ..... I, 456, 458
Nobles faisant valoir les
étangs en Sologne .... 1, 464
Voir aussi. 1, 212, 221, 333, 340, 345
35i, 355, 368, 390, 'i()5. 406, VIO, 411
Sulo;iHnt I. 416, 424, 441
Souesmes I, 426, 436
Sougy. Son cahier I 70
Mention I. 150
Soupr. — Maigre soupe unique
nourriluie des [)aysaiis ... I, ;<85
Pages Sous -fermier. — Supprimer
les sous-fermiers I, 789
Sous-ingénieur II, 384
Souverain. — Etendue des
droits du Souverain. . . Il, 27, 28
Souvigny. — Son caliier ... I, 350 Mentions I, 345, 426
Spectacle. — Interdiction des
spectacles Il, 401, 402
Spéculateur sur les blés . 1, 30, 500
Sulidéhyué. — Suppression
des subdélégués. . I, 743, 748, 757
Sulirojié-tuleur I, 560
Sul>sides. — Voir Impnt.
Substitut. — A établir dans chaque paroisse pour exercer les fonctions de commis-notaire I, 329
Sul)slitutio)i. — Matière d'enseignement Il, 52
Le régime des substitutions
doit être réformé . . I, 663, 668
— Il 395
Diminuer les frais d'enregistrement et d(^ publication des substitutions H, 155
Permettre les substitutions
dans les milices. . . 11,264,324
Sul)venlion terri tnriu te. — Substituée à tous les impôts . .
Voir Impôt territoiial.
Succession. ~ ]\Iatiêre (renseignement
Les droits de succession excessifs. 1, 341, 442, 444, 511. 6)84 Successions des mendiants et
des pauvres L 370, 371
Les successions vacantes doivent être retirées di-s mains de la justice . H, 2'i:^ 269
Droits (le succession collalé-
lale à supprimer. . . I, 244, 251 2C.3, 445, 684, 700, 701
Vnir liiinieulple. .MiiH'ur l'réroLiative. liiilurier.
TABLE GÉNÉRALE DES MATIÈRES
Piiges
Confirmer la forme actuelle de la succession au trùne. II, 289
Suèvres J, 478, 483, 484
Suisse. — Les suisses doivent
être imposés I, 105
Sully. — Son cahier 1,322
Grenier à sel de Sully. . 1, 390," 465 Ilùtel-Dieu de Sully . . 1, 347, 380 Doit avoir un entrepôt de
tabac I, 333, 344, 3/i5
Mentions 1, 377, 383, 389
SuUy-Ia-Chapelle. Son cahier I, 599
Misère de la parois.s( . . 1, 599, 600
Mention I, 595
Siipplcmcut. — Supprimer les
suppléments aux impositions 1, 262 Les maintenir I, 704
Suiiplicc. — ■ Changer la nature
des supplices II. 313
Sûreté publique 1, 398
Surséance. — Abolir les lettres, les arrêts de surséunce. . . 11, 24, 86, 262, 417, 435
Sury-aux-Bois. — Son cahier. II, 390
S!i}idic. — Le syndic doit communiquer aux habitants tcnis actes intéressant la communauté 1, 35
Le syndic chargé du travail
des impositions 1, 42
Le syndic de Céraigny doit
être rattaché à Félection
de Beaugency I, 94
Punition du syndic en cas
de faute volontaire. ... I, 107
Le fils aîné ou le domestique du svndic exempt de la milice 1, 292
Le syndic doit avoir en vue l'intérêt de la coniiiiunauté I, 447
Voir Municipalité.
Synode. — Les évèques iloivcnt tenir les synodes prescrits 11, 36, 403
races
Taba.-. — Lourdeur des droits sur le tabac ; ils doivent être supprimés. I, 42. 62. 267, 227, 244 268, 318, 333, 386, 390, 4(59, .522, 558 559, 616, 643, 684, 689, 700 ; - 11,8!» ■137, 150, 257,341, 348
L'impôt sur le tabac doit être
diminué I, 58i{
Maintenu i, 104, 439
Interdire la distribution du
tabac râpé H, 319
TdhcllioH. — Suppression des tabellions 1, 121, 122, 739
Tuhellioiinm/e. — Demandé à Chécy . ' 1, 208
Tableau. — Proscrire l'exhibition des tableaux indécents. II, 201
TaiUe. — Sa lourdeur et son
injustice .... I, 3, H, 12, 17, 33
La taille doit être supprimée. 1, 22
303, 30tî, 308, 313, 317, 325, 336
4tJ9, 486, 498, 503, 520, 521, 533
