II, 14, m
La taille doit être modérée. 1, 22 91, 317, 376, 380, 528, 600,601; —
II, il8 Hélorme de la répartition rt
de l'assiette lie la taille. I. 369, 380 428, 640, 755, — II, 285 Changer le nom de la taille. I, 431 La connaissance de la taille
attribuée aux élus .... IL 12
TABLE GÉNÉRALE DES MATIERES
Accorder Texomption de la taille aux familles nombreuses
Taille arhltrairr.— ro('>'Taillc.
Taille de propriété, d'industrie, du produit des cours, personnelle
Taille réelle
Pages II, 338
IL t294
Taille territoriale. — Voir Impôt territorial.
Tailleuh. — Profession détailleur entravée par le droit de
maîtrise
Cahier des tailleurs d'Orléans
Les tailleurs demandent à se lournir directement en fabrique
Tannerie. — Décadence de la tannerie
Tanneur. — Cahier des tanneurs d'Orléans
Tapisserie. — Les tapisseries doivent être imposées . . .
Tapissieb. — Cahier des tapissiers d'Orléans
Les ta])issiers d'Orléans demandent les mêmes règlements que ceux de Paris.
Tarif. — Nécessité d'un tarif clair pour les droits de contrôle et autres. I, 100, i218, 545, 588, (509, Ml : - Nécessité d'un tarif général des droits d'entrée et de sortie des marchandises. .
Tarif de ll'J'-J pour les ilroits de contrôle et autres; sa vicieuse interprétation. 1, Si,
Taverne
Tuxaleiir. — Suppression des offices de taxateurs
Td.rc d'office. — Poil être aiiolic en matière diiniii'it . L
'id.re lin /Kiiii. — l'M/- l';iin.
Pages Taxe sècJie. — A mettre sur tous les sujets pour combler le déficit II, 34, 65
Teilleau. — Hameau I, 779
Teillay-le-Gaudin. Son câbler I, 541
Teillay-le-Peneux. — Son cahier I, 119
Mention I, 124
Teinïurieu. — Cahiers des teinturiers du grand teint et du petit teint d'Orléans. . 11,240,247
Accorder aux teinturiers un privilège sur les étoffes teintes par eux Il, 322
Témoin. — Caranties à donner aux dépositions des témoins. L 538
Temple. — Le Temple à Paris, asile des banqueroutiers qui doit être aboli I, 333, 499
Terminiers. ^ Son cahier . . I, 81
Terrage. — Les ferrages doivent être remboursables. I, 355, 357
Terrassier. — Rangé parmi les gens sans aveu I, 440
Terre. — Soins qu'il l'aut donner aux terres en Sologne. . I, 430 Les terres doivent être labourées quand il plaît aux cultivateurs I, 574
Diminution du produit des
terres I, 97. lOl
Hestreindre les cas de distraction du ressort des terres érigées en dignités. II. 300
Terre à rij/ne. — Les terres à vigne- sont peu productives. 1, 3
Terre de Beattce. — Fertilité des terres de Beauce ....
Terrier. — Les terriers ne doivent être renouvelés qu'à de lonns intervalles. . 1, 730, 744, 748 757: - II, 352 Règles pour renrcgisti-eiiiciit
des lettres de terrier. . . Il, 380
Teshinient. — Matière d'enseignement Il, 52, 53
TABLE GENERALE DES MATIÈRES
Pages
Thémis I, 698
Thèse. — Voir Etudiants, Etudes.
Tiers état — Le Tiors état doit avoir autant de députés que les deux autres Ordres réunis. 1, 71, 75, 217, 035, 718, 730 756; - 11, 30, 63, 96, 129, 134, 245
Abolir la posture humiliante du Tiers état aux Etats généraux ... 1, 323 ; — II. 288
Le Tiers état représente la Nation I, 757
Le Tiers état est la partie
essentielle du royaume. . 1, 782
Les députés du Tiers état doivent être pris dans le Tiers état I, 579
Le Tiers état ne peut être représenté par des anoblis et des privilégiés ... II, 6, 129
Les anoblis doivent être exclus des assemblées du Tiers état II, 104
Les députés du Tiers état ne doivent avoir aucun privilège dans les deux autres Ordres 11, 217
Le Tiers état doit avoir accès à toutes fonctions, gi'ades, et emplois. 1. 327,' 653; — II, 342
Admettre la seconde classe du Tiers état aux ot'tices municipaux et charges publiques 11,217
Les membres du Tiers état doivent entrer jjoiir moitié dans les tril)unaux supérieurs Il, 217, 363
Droits que la Noblesse pi'é-
lève sur le Ticis état. . . 1, 746
Comparaison du Tiers état
avec la Noblesse I, 3i(5
Le Tiers état, seul Ordre victime des lettres de cachet Il, 86
Le Tiers état ne doit pas supporter seul tous li'S imp(')ts li- 273
Pages Abus à réformer dans le
Tiers état. H, 40. 73
Voir ain^si. 1, 5, 10, 16, 23, 40, 41, 96
Cabiei- du Tiers état de la
ville d'Orléans Il, 287
Tigy. — Son cahier I, 311
Movens d'améliorer la cure
de Tigy 1, 312, 313
Misère de la population à Tigy I, 313
TiLLKT (Claude) I, 267
Timbre. — Supprimer les droits de timbre . . I, .571, 591; — 11, 119, 150, 2î)6
Tiraqe. — Voir Milice.
Tivernon. — Son cahiei- ... I, 556 Mentions I, 559, 563
Toile. — Les droits sur les toiles doivent être supprimés 1, 700, 701
Toile hlcaiche. — La connaissance des toiles blanches enlevée aux élus et attribuée aux intendants. ... II. 12
Tolérance. — Doit être interdite 1, 47, 51
Tolrnuiliarne. — Voir Tolélance.
ToNNKLiER. — Cahier des tonneliers d'Oiléans II. 2b?
Les tonneliers demandent le droit de faire du vinaigre Il, 215
Les tonneliers ne iloivent pas être garants du goût de fût Il 2I()
Toulouse. — Roule de Toulouse 1, 371, 434. 435, 436
Toi;iî.N"i:ti(. — Cahier des tourneurs d'Orléans II. 213
Tournoisis. — Son cahier , . I, 529
Tours. — Collégiale de Tours. I, 48'i Mention II. 1.39
Voir Saint-Martin de Tour.s (chapitre).
TABLE GÉNÉRALE DES MATIERES
Toury-en-Beauce. — Son
hier ■ .
Toury-en-Sologne. — Son cahier
Demande que ses malades et pauvi-es soient admis dans un hôpital voisin
Tracy. — Le GrandTracy, le Petit-Tracy, métairies . . .
l'raliisoyt. — La trahison des gens en place doit être sévèrement punie
Trainou
Traitant. —Exactions des traitants. . I, 314, 319, 697; -
Traite. — Les bureaux de
traite doivent être reportés
aux frontières. I, 525, 534,
Augmenter les droits de
traite
Traité. — Interdire les traités passés par les collecteurs avec des sergents pour le recouvrement des impositions
Traite (le commerce (de 1786) avec l'Angleterre; pourquoi il
est désastreux
Le Roi ne doit conclure aucun traité de commerce sans l'avis des chaiulires de commerce et juridictions consulaires Il,
Traitement. — Réduii-e et vériliei- les traitements. 1, 639; -
Tii.'\rrKUii. — Cahier des traiteurs d'Orléans
Démêlés des traiteurs avec les aubergistes au sujet de la vente des comestibles .
Transit. — Abolir tout di-oit de transit à l'intérieur du royaume
Travail.!- ite charité sur les
routes
Doter les travaux de charité av(!C les liénélices simples.
Page s
- Il, 65
Pages Travaux publics. — Doivent
être mis en régie II, 214
Doivent être faits par les
troupes 11, 430
Tremblevif L 411, 426
Trépan (le Loire. — Doit être aboli II, 246
Trésorerie. — Les trésoreries ne doivent pas être trop multipliées l, 644
Trésorier de France. — Les trésoriers de France doivent être supprimés. . 1,103;
Les trésoriers de France doivent être exclus des assemblées du Tiers état. . .
Trézan
Trézin, notaire à Orléans. . . II, 105
Tribunal, Trib((naiix. — Abus ;\ réformer dans les tribunaux I, 697; - n, 60
Aucun tribunal ne peut moditicr ni interpréter la loi. Il,
Chaque citoyen ne doit connaître qu'un seul tribunal. 11, 161
Nécessité d'un tribunal pour enregistrer les lois et faire des remontrances .... II, 28
Nécessité d'un tribunal pendant les intersessions des Etats généraux . . . 11,284, 303
Tribunal d'exception. — Tout tr-ibunal d'exception doit être aboli, i, 646; — II, 367, 435
Tril)unal de censure. — A créer dans chaque province pour la conservation des bonnes ma'urs Il, 436
'Triijunal des eau. r et forêts. — Vices de sa jurisprudence ; réforme nécessaire. ... l, 19 ; — 11, 340, 397 Tril>unal suuver((iu, Tritniual supérieur. — Il doit en être établi au chef-lieu de chaque généralité . 1, 23, 27, 118, 160, 208 304 ; - 11, 435
TABLE GENERALE DES MATIÈRES
Pages Le tribunal supérieur doit comprendre par moitié des membres du Tiers état . . II, 217 Trinay. — Son cahier .... L 578
Trop-bu. (Droit de) I, 028
TroKpes. — Le logement des troupes doit être pavé par les trois Ordres. . 11, 174, 245, 324
Le Roi seul peut lever des
troupes IL 01
Moyens de pourvoir à l'entretien des troupes . . . L 52, 704 Les troupes employées aux
travaux publics 11, 430
Réforme des troupes. ... II, 204
Turcies et levées. — La police des turcies et levées enlevée aux élus et attribuée aux
intendants IL 13
Attribuée aux Etats provinciaux II, 431
Intendants, contrôleurs des turcies et levées supprimés en 1772 II, 13
Les turcies et levées doivent être réunies aux jjonts et
chaussées Il, 207
Confier les fonds des turcies et levées aux officiers municipaux des capitales de province. ... II, 121, 102, 163
rittelle, tuteur. . 1,87,341,351,309 370, 380, 560, 684, 687
i'iiifiiynic. - Nécessité de réiormer l'uniforme militaire . I, 332
Union de bénéfices II, 412
UnivrraUr. — Privi lèpres aijusifs dont jouissent les universités . I, 404, 405
L'instruction doit rire, gratuite dans les universités. IL 203
Pages Les universités doivent être chargées de l'inspection
des collèges II, 50
Nécessité d'assurer des honoraires suffisants aux piofesseurs des universités. . IL 50 57, 203, 310, 401»
Les imprimeurs font partie
de l'université Il, 132
Plan de réforme des universités II, 408, 401), 430
Cahier de l'université d'Orléans Il, 20
Usages. — Voir Forêt d'Orléans, Marigny.
l'saçieft Incau.r. — Diltérends au sujet des usages locaux réglés par les municipalités ... L 85
Usufruitier. — Le clergé n'est qu'usufruitier I, 650
Vucafion. — Les vacations interdites aux juges; en fixer le tarif. . I, 588; — II, 261, 302,
VuyaJxnul. — Police des vagabonds attribuée aux municipalités . 1,24, 337,676: II,
Les vagabonds nombreux en Sologne ; prés de la forêt d'Oriéans L 418,
Val de Loire. - Ravages que rint)iid:ili()n y a causés. H, 115,
Inconvénients de la position du Val de Luire Il,
Voir aussi. . 1, 221, 491; IL
Valet de chambre, de /lied.
— Les valets de chambre et de pied doivent être imposés.
Valet de jieine
VallËE-Dinant, notai II' à
Orléans
Vannes. — Son cahier ....
2ti7
