I. - Est. 23952 1. 2 s

n. - Les enfants du ci-devant comte d' Alton d'Avauge, à Saint-Romain-

de-Popey, émigrés, 23 bicberées, revenu 250 1., valeur 10400 1. Vignot de Bussy, officier, à Lacenas, émigré, 60 bicherées, revenu 90 1., valeur 4800 1.

^ estimations sont faites en conséquence de raugmentation des propriétés foncières.

Villefranche.

(VilIe-Libre-sur-Saône et Commune-Franche.)

Vm h. (1790), 4706 h. (1793) ; mesure de Villefranche. - Sup. 909 hecUres.

^ - Est. 190984 1. 4 s.

ViUié.

^^- (i790), 1525 b. (1793) ; mesures de Beaujeu et de BelleTlIle.— Sup. iS50 hectares.

• ~" Antoine-François-Aimé-Marie Mignot-Bussu, capitaine des dra- 8j|ïs,àVilHé, émigré, 3356 coupées de 1100 pas,' revenu 7055 1. 9 s.,

valeur 2946301.

Liste des émigrés domiciliés dans le district de Villepranche, dressée

PAR le directoire DU DISTRICT LE 2^ FLORÉAL lll ET COMPLÉTÉE LE 11 THER- MIDOR III. (Arch, dèp, Q.)

Les noms marques d'un astérisque {*) appartiennent à la liste complémentaire.

Audet Michel, ex-vicaire (Igny-de-Vers, août 1792). Audin Antoine, ex-curé (Igny-de-Vers, août 1792). Balattrier Jeanne, ex-chanoinesse (Salles, 20 janvier 1790). Balattrier Suzanne, ex-chanoinesse (Salles, 20 juin 1790). Balland Joacbim d'Amas, ex-noble (Arnas, 1789). Bertrand Joseph, ex-curé (Ternand, 14 pluviôse III).

* Billet Simon, ex-curé (Ambérieux, août 1791). Bon" Antoine, ex-prétre (Charentay, 18 juin 1792). Bottu-Saint-Fonds Nicolas-Aimé-Marie, ex-oflicier d'artillerie (Gleizé,

Boucaud Pierre, ex-vicaire (Igny-de-Vers, août 1792). Boucaud Joseph, ex-chanoine (Igny-de-Vers, août 1792). Briday Jean, ex-vicaire (Igny-de-Vers, août 1792). Burdin Mathieu, ex curé (Drace, sept. 1792).

* Cabuchet Benoit, ex-curé (Bonnet-le-Troncy, mars 1792).

* Cailler J. B., ex-curé (Durette, juin 1791).

* Chabrin, ex-vicaire (Vaux, 8 juillet 1792). Chambon Sébastien, ex-curé (Létra, 29 brumaire II). Chaponay, 1" fils, ex-officier de régiment (Morancé). Chaponay, 2* fils, ex-oflicier de régiment (Morancé); Chaponay, 3* fils, ex-oflicier de régiment (Morancé). Chaponay, 4* fils, ex-prêtre (Morancé).

Charles Jean, ex-curé (Charnay, 1793).

* Chaumont Jean, ex-vicaire (Les Ardillats, mai 1791).

* Chermette Léonard, ex-curé (Jonage, 13 sept. 1792). Collabeau-Julliénas, ex-oflicier de régiment (Juliénas).

Déclaré émigré par le déparlement le 1*' septembre 1792. A demandé sa radiation comme vivant à Rome pour études scientifiques; le département la lui a accordée le 13 juillet 17S2: mais le Conseil exécutif a cassé Tarrét (oct. 17^) « comme étant savant amateur et plulM par occasion de quitter sa patrie, s

Craponne Benoit, ex prêtre (Charentay, 18 juin 1792).

Creuzy Etienne, ex-curé (Salles, 12 août 1791).

Crozet Jean-Baptiste, ex-curé (Odenas, 17 août 1791).

Dassier-Lachassagne Henri-GabrieMîenoit, ex-colonel (Lachassagne, 1792).

Debrosse Claude-Vital, ex-oflicier de régiment (Les Eloux, 1792).

Delacoste Louis, ex-prêtre (Joux, 22 juillet 1792).

Déroche -Longchamp Gabriel, ex-officier de régiment (Villefranche, 1792).

Desmery Joseph, ex-curé (Vincent-de-Rhins, 1791).

Despinay-Delaye, fils, chevalier de Malte (Reneins).

Durieu J.-B.-Antoine, ex clerc tonsuré (Vaux, 15 sept. 1792).

* Desrayaux Jean, ex-curé (Jean-La bussière, mars 1792).

* Desrioux Elisabeth, veuve Mogniat (Liergues, 1790). Deville George, ex-prêtre (Vincent-de-Rhins, sept. 1792).

* Ducrot Antoine, ex-curé (Claveisolles, fév. 1792).

* Dufour Pierre, ex-curé (Fleurie).

* Durand Sébastien, ex-curé (Chambost, 15 mars 1792).

* Durand Etienne, ex-vicaire (Chambost, 1" avril 1792). Durieu J.-B.-Antoine, ex-clerc tonsuré (Vaux, 15 sept. 1792). Favre Antoine, ex-prétre (Beaujeu, janv. 1793).

DISTRICt DÉ VILLÉI^RANCHÉ 1^

Galicel Gabriel, ex-curé (Chazay, 1792).

Garrel-Maisonneuve Christophe, ex-curé (Les Oimes, 14 mars 1792).

Germain Claude, ex-curé (Lacenas, 1792).

Girard Pierre, ex-curé (Lucenay, 1791).

Gonon Benoit, ex curé (Just-d'Avray, 12 sept. 1792).

* Guillermet, ex curé (Contours) [à Reneinsl. Labeau-Maclas Joseph-Léon, ex-noble (Pouilly-le-Chèlel, 1792). Lacroix Simon, ex-prétre (Vincenl-de Rhins, sept. 1792).

* Lacroix Nicolas, ex-curé (Azolette, sept. 1792).

* Lancelot Barthélémy, ex maire (Tarare, 21 sept. 1791). Lassalle-Pierreux, ex-noble (Odenas, 30 juin 1792).

* Lauron, ex -vicaire (Jean-Labussière, avril 1792). LeprêtreVauban, 1" fils, ex-noble (Cublize). LeprétreVauban, 2* fils, ex-noble (Cublize). LeprétreVauban, 3* fils, ex-noble (Cublize).

Loriol-Diçoine Claudine, veuve I^poipe, ex comtesse (Poule. 1790).

Magoiu Pierre, ex-curé (Vincenl-de-Hhins, sept. 1792).

Messance, fils aîné, François-Marie, ex-receveur des contributions par

intérim (Chazay, 1792).

Mignot-Bussy Antoine Louis, ex-oflicier de dragons (Villié, 1790). Mignot-Lamartisière Marc-Antoine, ex-oflBcier de régiment (Villié, 1792).

* Mogniat François, ci-devant seigneur de Liergues (Liergues, 1790).

* Mogniat de Pouilly, enseigne de vaisseau (Liergues). Monspey-Vallière Louis Alexandre, ex lieutenant des gardes du roy (Re-

neins, 1791).

* Morel Claude, ex-vicaire (Fleurie).

Murât Pauline, ex-chanoinesse (Salles, 1" juillet 1790). Mural Elise, ex-chanoinesse (Salles, 1" juillet 1790). Moral Béatrix, ex-chanoinesse (Salles, 1" juillet 1790). Muzy fils (Villelranche, 1791).

Neyrat Michel, ex-prétre (Lachassagne, 1791).

* Noiset Michel, ex-curé (Arnas, 15 août 1792). Odin Antoine, ex-vicaire (Ouroux, 10 sept. 1792).

* Paquelin J.-B., ex-vicaire (Propières, 1791). Pascal Charles, ex-vicaire (Salles, 16 sept. 1792).

* Peloux Claude, ex-vicaire (Chapelle-de-Mardore, 29 janvier 1792).

* Perrier, ex-vicaire (Morancé, 23 juin 1791).

Perrin Jean-Jacques, ex-prébendier (Ville-sur-Jarnioux, 11 nov. 1792).

Paizat Claude, ex-curé (Mardore).

Poncel Jean-Marie, ex curé (Pouilly-le-Monial, 1792).

PoDchon François, ex curé (Morancé, 23 juin 1791).

Proton Claude, ex-curé (Clément, 14 sept. 1792).

Richard André, ex curé (Vaux, 14 sept. 1792).

Saint-Belain Claire-Augustine, ex-chanoinesse (Salles, 21 déc. 1791).

Terlut Claude, ex-prébendier (Joux, 15 avril 1793).

* Terrel Philibert, ex-sulpicien (Villié, 1792).

* Thibaut-La Roche-Thulon Claude-René, ex-noble (Les Ardillats, 1792)

* Trouilloux François, ex-curé (Ouroux, 10 sept. 1792).

* Vacheron François, ex-curé (Vernay).

Vermare Jean Marie, ex-vicaire (Joux, 16 sept. 1792).

* Vial, ex-vicaire (Ville-sur-Jarnioux, janvier 1792).

* Viviant Marcelin, ex-curé (Liergues).

l74 tNVENtAlklES DKS HENS NATtONAOX PAtl COMMUNES

Tableau des propriétés nationales occupées par les corps administratifs, TRIBUNAUX, PRISONS, HÔPITAUX, MAISONS D'ÉDUCATION PUBUQUE, DRESSÉ LE 4 VENTÔSE II, PAR l' ADMINISTRATION DU DISTRICT DE VlLLE- FR ANCHE, EN SUITE DE LA LETTRE DU DÉPARTEMENT DU 22 PLUVIÔSE II.

(Arch. dèp. Q.)

Maison et jardin à Viliefranche, pour l'administration du district.

Maison occupée par le tribunal du district et la prison, ayant appartenu à Philippe Egalité, vendue à des particuliers qui la louent à l'administration.

Maison d'école et salle des séances de la municipalité.

Hôpitol à Viliefranche.

Hôpital à Belleville.

Hôpital à Beaujeu.

Hôpital à Tarare.

HôpiUI à Thizv.

DEUXIÈHE PAKTie