CHAPITRE PBEMIER. — Les ventes d'Immeubles

District de Lyon 186

1. Ventes faites conformément à la loi du 14 mai 1790, p. 186. — ii. Ventes faites conformément k la loi du 12 pluviôse III, p. 222. — m. Annexe aux ventes faites par le district de Lyon (ventes de certains biens de la commune de Lyon faites par la municipalité de Lyon), p. 227.

District de la Campagne de Lyon 230

I. Ventes faites conformément à la loi du 14 mai 1790, p. 230. — ii. Ventes faites conformément à la loi du 12 prairial III, p. 291.

District de Villefranche 298

I. Ventes faites conformément k la loi du 14 mai 1790. p. 298. — n. Ventes faites conformément à la loi du 3 juin 1793, p. 375. - m. Ventes faites conformément à la loi du 12 prairial III, p. 404.

I. Ventes de bois nationaux faites conformément k la loi du 2 nivôse IV, p. 426. — II. Ventes faites conformément à la loi du 28 ventôse IV, p. 427. — III. Ventes faites conformément à la loi du 16 brumaire, p. 479. — ïv. Ventes faites conformément à la loi du 26 vendémiaire VII, 482. — V. Ventes faites conformément k la loi du 15 floréal X. p. 483. — vi. Ventes faîtes conformément à la loi du 20 mars 1813, p. 493.

Appendice aux ventes dHmmeubles : ^aichsii ûea droiis féodaux 496

CHAPITRE IL — Les Tenfes de meubles, recolles et marchandises; prodolls des baux à ferme et d loyer 510

1. Les ventes de meubles avant le siège de Lyon, p. 513. — ii. Les ventes de meubles après le siège de Lyon, p. 515.

District de la Campagne de Lyon 5^

District de Villefranche 537

Appendice aux rente» de meubles: Vente des sels nationaux 561