CHAPITRE PREMIER. — Les ventes d'imuieubies

District de Lyon 186

I. Ventes faites conformément à la loi du 14 mai 1790, p. 186. — ii. Ventes faites conformément 'a la loi du 12 pluviôse lil, p. 222. — m. Annexe aux ventes faites par le district de Lyon (ventes de certains biens de la commune de Lyon faites par la municipalité de Lyon), p. 227.

District de la Campagne de Lyon 230

I. Ventes faites conformément à la loi du 14 mai 1790, p. 230. — ii. Ventes fuites conformément à la loi du 12 prairial lif, p. 291.

District de Villefrancue 298

I. Ventes faites conformément à la loi du 14 mai 1790. p. 298. — ii. Ventes faites conformément à la loi du 3 juin 1793, p. 375. — m. Ventes faites conformément à la loi du 12 prairial III, p. 404.

I. Ventes de bois nationaux faites conformément à la loi du 2 nivôse IV, p. 426. — II. Ventes faites conformément à la loi du 28 vcntése IV, p. 427. — III. Ventes faites conformément à la loi du 16 brumaire, p. 479. —

IV. Ventes faites conformément à la loi du 26 vendémiaire VII, 482. —

V. Ventes faites conformément à la loi du 15 floréal X. p. 483. — - vi. Ventes faites conformément à la loi du 20 mars 1813, p. 493.

Appendice aux ventes d'immeubles : Rachat des droits féodaux 498

CHAPITRE II. — L«8 ventes de meubles, récolles cl marchandises; produits des baux à ferme et ix loyer 510

District de Lyon 513

I. Les ventes de meubles avant le siè^e de Lyon, p. 513. — ii. Les ventes de meubles après le siège de Lyon, p. 515.

District de la Campagne de Lyon. . .• 525

District de Villefranche 537

Appendice aux ventes de meubles : Vente des sels nationaux 501