I. — Biens ecclésiastiques
État des biens nationaux situés dans la ville de Lyon et dont la municipalité a connaissance, ou par les formalités qu'elle a accomplies avant rétablissement du district, ou par les offres faites en
son greffe, ou encore par la vérification faite par les inspecteurs de la capitation 21 septembre 1790. (Arch. mun. N*.)
Saint- Jean: Chapitre,
La vieille manécanterie : la partie louée produit 635 I.
(La plus considérable est occupée par les enfants de chœur et leurs maîtres.)
Nouvelle manécanterie: partie louée
(La partie la plus considérable est occupée par des personnes attachées au chapitre : son produit , est arbitré 6000 1.)
Echoppes bâties contre la vieille , manécanterie, 111 1.
Échoppes bâties contre l'arche véché, 256 1.
Maison du suisse à côté de l'église de Saint-Jean: point d'évaluation de produit, mais il peut être arbitré au moins à 400 1.
Tènement de Talaru dans le cloître formant les n*' 19 et 20, loué 2400 1.
Maison aussi dans le cloître, formant le n* ^, 2298 1.
Celle du Panier - Fleuri, dans le cloître, 600 1.
Celle formant le n* 24, plac« Saint- Jean, 2800 1.
Celle formant le n* 27, place Saint- Jean, 1800 1.
Celle formant le n' 28, place Saint- Jean, 1750 1.
Hôtel de Chevrières : partie louée à MM. Guillin et de Beaumont, 1700 t.; partie du midi, louée 2000 1.; partie du nord, louée ou .vide, et évaluée 13421., soit 50421.
Maison n* 32, occupée par M. de Rally, 1500 1.
Maison n* 3[), occupée par M. de Pingard, 2184 1.
Maison n* 121, près de Saint-Pierrele-Vieux, 2:K)0 1.
Petite maison près de celle de Maclas, n' 39, l;iO 1.
Maison, petite rue Sainte-Croix, louée à M. de Châlelus, 900 1.
Un petit emplacement derrière l'église Saint- Etienne, 60 1.
Maison du custode-trésorier joignant l'archevêché, 1844 1.
Halles de la Grenette, 4000 1.
Maison du Doyenné, partie louée, 600 1.; celle occupée par M. le Doyen, produit arbitré, 1600 1.
soit en tout 2200 i.
L'archidiaconé, 3024 1.
La Précenterie, partie louée 6(X) 1. ; partie occupée par le dignitaire, évaluée 26001., soit 3200 1.
Auberge du chef Saint-Jean, 1800 1.
Maison de la Chantrerie : partie louée 1400 1. ; partie occupée par chantre, évaluée 1000 1., soit
La chamarerie, 2000 1.
La grande sacristie, partie louée par le bénéficier et partie louée
La grande cnstoderie et les boutiques qui en dépendent, 2560 1.; partie occupée par le bénéficier, évaluée 1000 1., soit 3560 1.
Rentes nobles (elles sont régies) :
Du doyenné, prestation 50 1.
De l'archidiaconé. prestation, indemnités dues fiar des commu* nautés religieuses, 1571 1. 10 s.
De la chamarerie, prestation, 5000 1.
De la grande sacristie, prestation
De la grande custoderie, prestation
Du comté et de la dapifererie, prestation 14600 1.
De la Ghana et de Saint- F)pipoi, prestation 2000 1.
De la Magdeleine, prestation 400 1.
De Trion, prestation 20 1.
Du petit comtat et de la sous-maltrise, prestation 250 1.
De Papelongue, prestation 600 1.
Différentes pensions foncières, prestation 3787 1. 9 s.
Total des revenus, 85108 1. 7 s.
Par la nouvelle organisation du clergé, l'église de Saint-Etienne devient inutile au culte. MM. les Comtes en évaluent l'emplacement à 40000 1.
On pense qu'il en sera de même de Sainte -Croix, dont l'emplacement peut valoir aussi 40000 1.
Saint- Jean : Perpétuels.
Maison, rue Dorée, appelée La^^er, louée 427 1.
Maison Goin, rue des Prêtres, 602 1.
Maison Métra, tnénie rue, 440 1.
Maison Annequin, même rue, <)82 1.
Maison, petite rue Sainte -Croix, possédée par M. Manin, 1318 1.
Maison Deschamps, r. Dorée, 092 1.
Maison Ferréol, même rue, 500 1.
Maison Guj, r. des Prêtres, 480 1.
Maison Grillon, rue Dorée, 518 1.
Maison Larue, place Saint-Pierre,
7oO 1.
Maison, montée des Kpies, 164 1.
Maison, rue Tramassac, 806 1.
Maison, rue Tramassac, 1114 1.
Vingt-neuf pensions sur différents particuliers de la ville, 11351.8s.
Saint 'Jean : Habitués.
Une rente foncière, sur une maison rue Bourchanin, 19 1.
Une rente foncière sur le sieur Guy, quai de la Baleine, 12 1. 10 s.
Saint-Jean : Sous-maitre.
Une maison rue des Prêtres : partie louée, 898 1.; partie occupée par le bénéficier, évaluée 800 1., soit en tout 1.698 1.
Rentes et pensions :
Par la dame veuve Guigoud, de Mon plaisir. 30 1.
Par la dame veuve Sain fond, sur la maison del'Aigle-d'Argent, place Boucherie Saint-Paul, 7 1. 10 s.
Par le sieur Fontaine, sur une maison rue Saint-Georges, 3 1. 10 s
Saint-Jean : Custode trésorier.
Rente duc par le s' Civier sur une maison rue Saint-Jean, 4;» 1.
Rente due par les héritiers de M.
Brottin, sur une maison, place do la Baleine, 9 1.
Rente due par l'Hôtel Dieu, 8 I.
Saint- Jean : Custode de Sttint Etienne.
Maison située place Saint-Jean :
partie louée, 2136 1.; partie occupée par le bénéticler, évaluée im 1., soit en tout 2636 1.
Rentes ou pensions :
Sur la maison du Cheval-Blanc, rue Grenette, 15 1. s.
Sur la maison du Cheval-Blanc, rue Tupin, 4 1. 1 s. 9.
Une rente par le s' La Reale cadet, commissaire en droits seigneuriaux, 45 1.
Une rente due par la dame Voyant, rue Saint-Marcel, ' 5 1.
Deux rentes nobles sur la rue Tramassac, régies, prestation 200 1.
Sa in t- Pa u l : Ch ap itre.
Maison de la chamarerie, place Saint-Laurent, évaluée oOO 1.
Maison de la chantrerie, rue des Hébergeries, évaluée 700 1.
Maison du curé sacristain, cul-desac de Saint-Paul, évaluée 600 1.
Maison de MM. Vout^ et de Boissieux, place Saint-Laurent, 750 1.
Maison de MM. Ferrary et Carre, rue Grosses-Têtes, 800 1.
Maison de MM. Rolland et Prost, rue Grosses-Têtes, 1200 1.
Maison de M. Brun, rue Grosses- Têtes, 300 i.
Maison de M. Camver, rue Grosses- Têtes, " 450 1.
Maison de MM. Devienne et Barrel, évaluée 650 1.
Maison de M. Maupetit. vis à-vis la manécanterie, évaluée 500 1.
Maison de M. Vaguet où logent les vicaires, évaluée 420 1.
Maison de M. Jolyclerc, rue des Grosses-Têtes, louée 1617 1.
Une autre maison derrière le chœur del'égliseSaint Paul,louéeia35 1.
Une autre maison, rue de l'Ours, louée 1842 1.
Une autre maison, vis-à-vis l'église Saint-Vincent, louée 2480 1.
Maison de la manécanterie où logent les enfants de chœur et leurs maîtres, non évaluée.
On pense que par la nouvelle organisation l'église Saint- Laurent deviendra inutile au culte et qu'elle peut être évaluée 20000 1.
Rente noble sur la ville et quelques fonds dans les environs, régie, prestation année commune
Rente noble aussi sur la ville appartenant à la chamarerie, 6000 1.
Autre appartenant à la chantrerie, prestation, 800 f .
Trente petites pensions sur diflé-
- rénts particuliers ou communautés, plusieurs pour indemnités,
-Soixante autres, 615 1. 5 s.
Quatre pour indemnités appartenant à la chamarerie, 2.% I.
Une autre due à la sacristie par la ville de Lyon, 2:» 1.
Trente-quatre contrats sur la ville de Lyon, 10943 1. 16 s. 3 d.
Un sur le sieur Arriveur, 100 I.
Trois sur MM. les trésoriers de France à Lyon, 1377 1.
Saint- Paul : Perpétuels.
Une maison, rue fioucherie-Saint- Paul, louée 1481 1.
Une maison en face l'église Saint- Paul, partie louée et partie occupée par deux bénéticiers, évaluée 1048 I.
Une maison .lerrière l'église Saint- Laurent, partie louée et partie occupée par un bénéficier, évaluée 927 1.
Une maison, rire Saint Nicolas, partie louée et partie occupée par un . bénéficier, évaluée 812 1.
Rentes nobles sur les maisons de la rue Raisin, sur quelques-unes de la place Confort et de la rue de l'Hôpital ; une autre sur toutes les maisons entre la porle de Pierre- Sclze et celle de Vaise du côté de la Saône. Elles sont régies et rendent, année commune, avec une sur le pré Bottu en Bresse et une sur le pré d'Arche à Saint-Didierau-Mont-d'Or, sans distinction, environ 1850 1. On peut porter la prestation des deux sur la ville, au moins à 1200 1., cy 1200 1.
Rentes ou pensions :
Trente petites dues par différents particuliers, :i831. 12d.
Une autre due par la Charité de Lyon sur une maison, rue des Grosses-Tétes, 170 1.
Saint'Jtist : Chapitre.
Maison de la manécanterie, produit ' évalué, 2;)0 I.
Ancienne maison du chapitre, place
Saint-Just, louée 2098 1.
La maison neuve, même place, louée 1538 1. -
La maison occupée par M. de Jussieu, chanoine^ louée 450 1.
La maison appelée manécanterie louée en totalité. 400 1.
La maison rue des Farges, occupée par M. Terrasson, louée 52;> 1.
La maison au midi de la maison neuve occupée par M. Valons, neveu, avec cour et jardin, 1. 300 1.
Maison, jardin et vigne formant le clos Beauvoir, faubourg Saint- Just, de la contenance d'une bicherée cinq . . ., louée 300 1.
Clos du Trembley composé d'une maison, cour, jardin, terrasse, située même faubourg, loué 400 I.
Maison rue du Puits-du-Sel, louée
Un tènement composé de maison, hangar, tenailler avecdeux cuves, un pressoir, jardin et vigne, situé à Saint-Just. Autre vigne appelée Charmaigneux, cuvage, cave, pressoir, deux cuves, le tout clos de mur, situé près l'église Saint-Just et affermé avec dix ànées et demie de vin pour dlme due et abonnée dans le quartier de Fourvières, 1570 1., déduction faite de la valeur de la dlme à raison d'un louis l'ànée, la ferme des fonds reste pour 1318 1.
Rente noble composée de différents abénévis de ce siècle, de partie des rentes de la sacristie de Saint- Irénée, de celle de Saint-Just, des obéances d'Ecully, Sainte-Foy, Dardilly, Briguais, Grézieux-la- Va renne, des rentes de l'abbaye de Saint-Just. de la prévôté de la Gondrière, la Vierie, la Quintanerie, le Bessat, ladite rente noble se plaçant sur partie des paroisses de Saint Just, Saint- I renée, Fourvières, sur le commencement de la grande rue Saint-Georges, sur les rues Ferrachat, de l'Ours, de la Vieille- Monnaie et aux Broteaux, prestation, 390 1.
Différentes pensions constituées, foncières, obituaires ou fondations affectés sur des immeubles situés à Lyon, 2698 1.
Saint'Jmt : Prébende Saint-Pierre unie au chapitre»
* Une maison montée du Gourguillon, louée à M. Berthelet 212 1.
Une terre au territoire de Villeneuve, paroisse Saint Just, ferme,
Une vigne située territoire des C6tes-de-Trion, même paroisse, de la contenance de six journées d'hommes; une autre au même lieu de la contenance de dix-huit journées, ferme, 62 1.
Une pension due par un sieur Condamin sur une maison située Poulaillerie Saint-Nizier, 150 1.
Saint-Just : Grande Obcancerie.
Un bâtiment pour retirer la dlme de Saint Just, situé à Saint-Irénée et consistant en une cave voûtée, un cellier au-devant, un grenier, avec deux cuves, un pressoir. Il était affermé avec la dlme ; point d'évaluation.
Rente noble prenant sur les paroisses de Saint-Just et des environs ; prestation portée à 3500 1., mais sans distinction de ce qui est perçu sur SaintJust.
Une pension due audit bénéfice par l'Hôtel-Dieu de Lyon à titre d'indemnité, 150 1.
Saint 'Just : Prècùtè,
Un bâtiment pour granges, écurie, fenière, autres bâtiments, cuve, puits, jardin, vigne de trois bicberées, le tout situé au territoire de Choulans, paroisse Saint- Just, ferme, 180 1.
Saint'Jtutt : 5 premiers perpétuels.
Maison appelée Cinquenaire, située rue des Farges, occupée par les bénéficiers, produit évalué 867 1.
Une autre, méoie rue, louée 222 1.
Une autre, rue Paradis, à Saint- Just, louée 75 1.
Une autre située rue des An^es, avec un petit jardin, louée !>0 1.
75 hommées de vignes, territoire des Fournaches, paroisse Saint- Just, dont 24 exemptes des droits d'entrée ;
6 autres, territoire des Cùles-de-
Trion, exedptes des mèmea droits;
36 en deux vignes au territoire de Loyasse ;
12 au territoire du petit Sainte- Foy ;
Les perpétuels portent le produit de ces vignes en y comprenant l'exemption d'entrée et neuf ànées de vins que M. l'Obéancier leur devait sur la dlme de 2400 1. 11 y a 30 hommées exemptes ; elles peuvent produire année commune vingt ànées de vin, ce qui donnait dix louis environ pour l'exemption ; le vin dû par M.
l'Obéancier, 12 1. l'ànée, donne un produit de 108 1.; ainsi il y aurait à déduire en tout 348 1., ce qui réduit le produit ci-dessus à 2052 1.
Un grand cuvier situé à Saint- Just pour retirer la récolte des vignes ci -devant avec trois caves, un pressoir, 44 tonneaux, 6 bennes, 12 benots, deux autres à entonnoir et un couteau pour couper la grappe, point de produit, mais la valeur de cet article se confond avec celle des viçnes.
Plusieurs petites pensions, 12.') 1.5 s.
Saint-Just : 5 derniers perpétuels.
Une maison, rue des Farges, vis-àvis à l'église, 240 1.
Une autre petite maison avec jardin, située paroisse SaintJust, territoire des Basses- Vercbères, produit évalué, 96 1.
Une vigne au territoire de Loyasse, même paroisse, de la contenance de 14 hommées, produit évalué
Une pension due par la veuve Baudramp, de Loyasse, 10 1.
Une pension due par la veuve Deléchaux, de Triou, 9 1. 10 s.
Une pension due par la veuve Marret, des Basscs-Verchères,
Une pension due par le sieur Imbert, rue des Farges, 1 1. 7 s. 6 d.
Une pension due [)ar le sieur Vuldy, des liasses- Verchères, 1 1.
Une pension due par le sieur Tranchant, de Trion, 1 1.
Une pension due par le sieur Pallieux, rue des Farges, 18 s.
Une pension due par le sieur Mcssimi, montée Saint-Irénée, 15 s.
Saint-Just : Soiis-inaître.
Un jardin situé hors la porte Sainl- Just, loué 33 1.
Saint'Nhier : Chapitre.
Maison à 1 angle des rues Longue et Sirène, louée 4726 1.
Maison r. Thomassin, louée 18i)0 I.
Maison pi. de la Fromagerie, louée
Maison appelée des Ecuries, rue Gentil, louée 1940 1.
Maison à l'angle de la rue Neuve et pl.de la Fromagerie, louée 2500 1.
Maison r. Ferrandière, louée 1150 1.
Grande maison, rue de la Poulaillerie, louée 4951 1.
Petite maison, même rue, 696 1.
Maison Saint-Claude, grande rue de l'Hôpital, 432 1.
Maison de l'ancienne Manécanterio, partie louée (l'autre est occupée par le maître des enfants de chœur), 478 1.
Maison de la nouvelle Manécanterie, louée, outre le logement du bâtonnier, 960 1.
Maison appelée de l'Ile, rue des Forces, louée 1062,3 1.
Maison de SaintSicaire, appartenant au même chapitre, louée
Maison Sainte-Anne, rue Gentil, louée 2400 1.
Maison, même rue, 1550 1.
Les boutiques qui sont autour du cimetière, louées 5005 1.
Une rente noble qui se place sur Lyon, régie, prestation, 1600 1.
93 articles de rentes foncières dues par des particuliers de Lyon,
Sa in t-Nisier : Cure,
Maison curiale et dépendances, parlie louée (l'autre occupée par M. le curé et ses vicaires), 864 1.
Ainay : Chapitre,
La maison de M. le Prévôt- curé, composée de sept pièces avec chambres de domestiques, un jardin, une petite cour;
La maison de M. de Riverie, syndic, composée de plusieurs bas, cinq pièces au premier et autant au second ;
La maison de M. de Saint-Didier, composée de huit pièces, un bûcher, un hangar, remise, écurie et un petit jardin;
La. maison de M. de Jonage, composée de dix pièces, la plupart très petites, avec écurie, cour et jardin ;
La maison de M. Morel, composée de trois pièces en mauvais état, avec un chantier loué 150 1.
La maison de M. de la Richardie, composée de dix pièces, grandes ou petites, avec un jardin;
La maison de M. Cardon, cinq pièces avec une écurie;
La maison de M. de Noyel, cinq pièces, un cabinet avec écurie;
La maison de M. de la Richardie cadet, quatre pièces pour le rezde-chaussée et premier, trois au second, dont deux petites, avec un jardin ;
La maison de M. Bessenay, six pièces très petites avec jardin et remise ;
La maison de M. Maindestre, dix pièces grandes ou petites, avec remise et jardin;
La maison où logent les enfants de chœur et leurs maîtres, composée de neuf pièces grandes ou petites, avec deux grandes cours au matin et au couchant.
Toutes ces maisons sont occupées par les bénéficiers ; ils n'ont point évalué le produit et il serait difficile de faire une évaluation dans les circonstances, encore plus à cause du point de savoir s'il ne serait pas plus avantageux de vendre le sol seulement en le coupant avec celui de l'abbaye par des rues, mais de manière à C/onserver les bâtiments qui sont en bon état.
Une rente sur la ville de Lyon,
Une rente sur l'Hôtel-Dieu de la même ville, 557 1. 2 s.
Une rente sur une maison, rue Ecorchebœuf, 50 1.
Vingt-une petites pensions dues par des particuliers, 199 1. 1 s. 9 d.
La rente noble de l'aumônerie.réffie, prestation, 1500 l.
Fo uretère : Chapitre.
Une maison, tenailler et vigne joignant la maison de l'hospice, ferme, 300 1.
Maison de l'hospice, produit évalué
Maison de M. le sacristain-curé, avec trois bicberées en jardin et vigne, produit évalué 1100 1.
Maison de M. le chantre, avec quatre bicberées en jardin et vigne, produit évalué a'iO 1.
Maison de M. Dacier, sept pièces, avec deux hommées de vigne, louée avec meubles, 500 1.
Maison de M. Durand, dix pièces, avec deux bicberées en jardin et vigne, louée 540 1.
Maison de M. Boyer, cinq pièces, avec une bicherée et quart en jardin et vigne, louée 420 1.
Maison de M. Paulrier, sept pièces, avec jardin d'un quart de bicherée, louée 270 1.
Maison de M. Perrodon, six pièces, avec un petit jardin d'un quart de bicherée, louée 200 1.
Maison de M. Ramoux, quatre pièces, avec deux petits jardins d'un quart de bicherée, louée 210 1.
Maison de M. Kenaud, une pièce, avec deux petits jardins d'un quart de bicherée, louée 96 1.
Maison de M. Charpin, deux pièces, avec un jardin, occupée par lui, évaluée 72 1.
Rente noble sur le territoire de
Fourvières, régie, prestation, 12 1.
Fondation due par la ville de Lvon,
'SÙO 1.
Rente due par la même ville, 100 1.
Intérêts d'une promesse de 16000 1.
due par THôtel-Dieu de Lyon,
7âO 1.
Différentes pensions foncières ou obituaires dues par des particuliers de la ville et dont la majeure partie est prescrite ou n'est pas en prestation, 655 1. 19 s.
Saini'Ircnée : Chapitre,
La maison claustrale, l'église, cours, parterre, le tout de la contenance d'environ huit bicberées, point d'évaluation.
La vigne qui joint, de la contenance d'environ vingt bicberées, produit évalué compris l'ortoiage consommé dans la maison, 1500 1.
Une vigne située aux Arcs, près la porte Saint-Irénée, produit évalué
Domaine de Pilonchery, situé au lieu des Massues, paroisse Saint- Irénée, consistant en bâtiments, prés, vignes, basse-cour (point de désignation de la contenance), bail à moitié fruits par lequel le granger promet 800 1. pour basse cour, — la moitié des fruits évaluée 12001., 2000 1.
(Le cheptel est évalué 432 1.; le granger est encore chargé d'outils d'agriculture et de tonneaux.)
Une maison appartenant aux chanoines, située aux Massues, avec un clos de murs de la contenance d'environ deux bicberées, ferme
Une autre, située dans la paroisse Saint-Irénée, avec clos et jardin, louée au sieur Vial, chanoine de Saint-Nizier, pendant sa vie, moyennant la somme de 2000 1.
Il serait difficile de fixer une évaluation sur ce prix.
Plusieurs rentes foncières, 716 1.
C ILS toderic-C lire de Sainte-Croix,
Maison de M. Desfrançois : partie louée 1690 1.; partie occupée par lui et ses vicaires, évaluée 8001., soit en tout 2490 1.
Maison de M. Courbon, partie louée 1338 I. ; partie occupée par lui et ses vicaires, évaluée 6401., soit en tout 1978 1.
Rente noble sur le quartier des Trois-Maries et les environs, régie, prestation, Îi366 1.
Plusieurs rentes ducs par la ville de Lyon, 207 1.
Une duc par M. Paradis, secrétaire du Roi, 30 1.
Une par M. Gauthier, avocat, 78 1,
blSTRlCt DÉ LY0I4
Due due par la Marmite de Saint- Pierre-le-Vieux, 6 I.
Une due par D"' Dournon, rue Saint- Jean, 6 i.
Une due par M. Merniier sur une maison, rue de Flandre, 8 1.
Une due par M. Mei, marchand de couvertures, sur une maison, rue Saint-Georges, .'» 1.
Une due par T'Hôtel-Dieu de Lyon,
Une due par Guy, quai de la Baleine, 18 I. 15 s.
Une due par veuve Lanoix, rue Saint-Jean, 7 1.
Une due par veuve Laleau, rue du Bœuf, 61.15 s.
Une due par les Pénitents de la Miséricorde, 5 1. 14 s.
Une due par M. Collomb, rue Tramassac, 51. 10 s.
Une due par veuve Perrico, Grande- Côte, 5 1.
Une due par Fuseau de Saint-Clément, 5 1.
Une due par M. de Manivieux, 5 I.
Une due par les héritiers de M. Deyrieu, avocat, 4 1.
Une due par Primat, rue Porte- Froc, 4 1.
Une due par la Marmite de Saint- Paul, 4 1.
Une due par M. Guérin, rue ïramassac, 4 1.
Cure de la Platière,
La petite boutique adossée à l'église,
Une rente foncière due par François
Cadix, 40 1.
Une rente sur la maison de Jonage,
rue Lanterne, 50 1.
Une rente due par le bureau de la
Charité de Lvon, 3 1. 11 s. 3 d.
Une rente due par le sieur Plai-
gnard, sur une maison, rue du
Bessard, 3 1.
Une rente due par les recteurs de
FHôtel-Dieu, 22 1.
Une rente sur la maison du sieur
Oderieux, 72 1.
Une rente sur la maison du sieur
Debrye, rue Mercière, 5 1.
Une rente sur la maison du sieur
Savaron, r. de l'Enfant-qui-pisse,
Une rente sur la maison de dame Lotb, Grande-Côte, 1 1. 10 d.
Une rente sur la maison du sieur de Sury du Guyard, place du Gouvernement, 150 1.
Une rente sur la ville de Lyon,
Une rente sur une maison rue Dubois, appartenant au sieur Bernard, 12 1. 10 s.
Une rente sur la maison la Colange, montée des Carmélites, 0 1. 10 s.
La maison où loge le curé de la Platière, celle où logent les vicaires appartiennent au prieuré de la Platière. On ne sait quel pourrait être leur produit parce que les formalités n'ont pas pu être remplies avant l'établissement du district qui n'a point délégué.
Cure de Saint-Pierre- le- Vieux.
Maison curiale en trois petits corps de bâtiments, composée de deux pièces au rez-de-chaussée, trois au premier, trois au second et greniers avec un petit jardin; point d'évaluation de la jouissance du curé ; location 120 1.
Une maison située rue des Prêtres, louée 350 1.
Une vigne située à Saint Just, produit évalué 100 1.
Une rente noble qui se place sur différents quartiers de la ville, prestation, 175 1.
(Mais M. le curé a déclaré que dans l'état elle rend peu ; qu'en dix années son produit n'est pas allé en tout à 460 1.)
Rente sur la ville de Lyon, 100 1.
Rente sur le sieur Mariétan, 120 1.
Rente sur une maison appartenant
au sieur Clémençon, rue Port
Charlet, 50 1.
Rente due par un sieur Jaricot, 3 I.
Rente due par un sieur Jolivet sur
une maison r. Saint-Georges, 3 1. Rente due par les sieurs Dugas et
Fillon, 6 1.
RentedueparunsieurRostaing, 7 1.
Rentcdue par la Charité de Lyon, 4 1.
Rente due par Serre, 11. 10 s.
Rente due par Lagneau, 7 1. "7 s.
Rente due par Ravier, 1 1. 12 s. Reotedueparun sieur Tripier, 20 1.
Renie due par un sieur Chassagny, rue Saint-Georçes, 25 i.
Rente duepar un sieur Dugueyt, 5 1.
Rente due par un sieur Coitan, 5 1.
Rente due par Germain, 25 1.
Rente due par un sieur Seguin, 5 1.
Rentedueparun sieur Chauvet, 48 1.
Rente due par un sieur Guérin, 3 1.
Cure de Saint-Pierre et Saint' Saturnin.
La maison curiale dont on ne connaît f>as le produit.
Cure de Saint- Vincent, Portion congrue et casuel.
Cure de Saint- Georges.
A l'ordre de Malte; rien de statué.
Chanoines de la Trinité,
La maison claustrale et l'église sont prêtes à tomber en ruine ; elles ne peuvent être comptées que pour la valeur du sol qui est de demi bicherée environ.
Le jardin est d'une bicherée et demie environ. On n'a point donné d'évaluation de produit parce que les chanoines consomment l'ortolage.
Une maison qui joint l'entrée du parloir, louée 445 1.
Une autre qui joint celle-ci, louée
Une troisième qui joint cette dernière, loifée 874 1.
Une située rue Pisse-Truie, louée
Une rue Ecorchebœuf, louée 725 1.
Un domaine, situé au petit Sainte- Foy, paroisse Saint-Irénée, produit 500 1.
(Les chanoines ont été trompés ou se sont trompés eux-mêmes en affermant, car il y a une offre de 21000 I. qui sera certainement couverte.)
Rente due par la dame Deville, 100 1..
Rente due par le sieur Rapin, 30 1.
Rente due par les sieurs Robert et
Jamet, 21 1.
Capitaux dus à la maison :
1' Capital d'un legs, 500 1.
2* Loyer par le sieur Thevenin, cha
pelicr, "^
Abbaye d'Ainay,
Tous les bâtiments du palais abba tial, loués 4000 1.
Une rente noble sur la ville, Vaise et les environs, régie, prestation 1500 1.
Rentes seigneuriales dues par :
M- d'Albon, 130
Le sieur Chancev, 120
M" de Boissieu,' 60
Le sieur Bugnet, 60
Les héritiers de la Minardière, 75
M. Charcot,
M. Dervieu de Villars,
L'abbé Durand,
M. Lefranc,
M. Fuseau,
M'* Camyer,
Le sieur Hugand,
Les héritiers Durand,
M"' Lecoq,
M. Massarra,
M. Mayeuvre,
Veuve Rolland,
Le sieur Pitra,
M. de Riverie,
M. Robin,
La dame Bonne,
(On pense que ces rentes donnent ouverture aux droits de mutation à l'égard des maisons sur lesquelles elles sont affectées, ce qui peut être facilement vérifié par les titres.)
Une rente due pour la vente de la justice d'Ainay, 1000 1.
Plusieurs autres sur la ville de Lyon, 13585 1.
Une par l' Hôtel-Dieu de Lyon,
M. Perret, conseiller, 1(X)
M. de Saint-Romain, 16 1. 13 s. 8 M. de Serry, 100
M. de Vertrieux, 130
Le sieur Cognet, 54
Le sieur Reymond, 110
Les Pénitents de Saint Charles, 25 Les s" Mariétan et consorts, 250 L'assemblée de charité, 10
DISTRICT DE LtON
Une pSiT M. de Sarron, 100 I.
Une par M. de Loras, 130 1.
Une par M. de Varax, 765 I.
Vne par les intéressés aux travaux Perrache, 9 1.
Abhayc de Saint-Pierre,
Le monastère forme un rectangle de 268 pieds de long sur 200 do large environ. Les boutiques et les entresois seulement, avec une petite maison entre l'abbaye et la maison de l'bôpitai, rue Clermont, sont louées 23268 1.
Maison à l'angle des rues Pizay et Clermont, louée 10500 1.
Une, place du Plâtre, joignant la cour de l'église, louée 1722 I.
Une, place du Plâtre, joignant le clocher, louée 800 1.
Une, place Saint-Pierre, entre les deux églises, louée 2500 1.
Une, place Saint-Pierre, à l'entrée de 1 abbaye, louée 2100 1.
L'emplacement de l'église Saint- Saturnin qui, par les nouveaux arrangements peut devenir inutile au culte.
L'emplacement de la place Saint- Clair, par la même raison.
Une rente noble qui se place sur les meilleurs quartiers de la ville, régie, produit en laods et milaods seulement, année commune. 45000 1.
Autres rentes :
treize sur la ville de Lyon, 6200 1.
Une sur la Charité de Lyon (capital : 22000 1.), 880 1.
Une sur les notaires de Lyon (capital : 25000 1.), 1125 1.
Une par les frère et sœur Le Pescheux, 100 1.
Une par M. Bertholon (capital :
Rentes obituaires dues par d'autres particuliers, 361 1.
Une autre due à la sacristie, 200 L
Abbaye de la Déserte.
Monastère, église, cour et parterre, environ quatre bicherées.
Maison et jardin, montée des Carmélites, au nord de l'abbaye, environ 25 bicherées, ferme, ÎOOO 1.
Une petite maison â l'entrée de l'abbaje, louée 300 1.
Jardin situé rue Saint Marcel, environ une bicherée, ferme, 700 1.
Une maison, r. Bellecordière, louée
Une maison, r. Saint-Marcel, louée
Une maison, côte Saint- Sébastien, louée 500 1.
Une maison, Grand'Côte (maison du Soleil), avec un jardin, louée
Un petit terrain dépendant du clos de l'abbaye, loué 86 1.
Une rente noble qui se place sur Quinze maisons aux environs de 1 abbaye ou à la côte Saint-Sébas tien.
(11 y a longtemps qu'elle n'est pas en prestation ; ainsi il serait dtf flcile de faire une évaluation.)
Différentes rentes seigneuriales dont la prestation se porte â
(On pense qu'elles donnent ouverture aux droits de mutation à raison des maisons sur lesquelles elles sont affectées.)
Rente sur la ville de Lyon (capital :
Rente sur la communauté des épiciers de Lyon, 400 1.
Rente sur le sieur Voirel, de Charnay, 200 1.
Rente sur la demoiselle Berlier,
Rente sur la ville de Lyon, 50 1.
M'M'abbessea déclaré qu'il était dû à l'abbaye, par diflérents particuliers, en capitaux, 42400 I.
Abbaye des Chaseaux.
Les bâtiments du monastère et les deux clos sont de la contenance d'environ vingt -deux bicherées.
Le produit des clos seulement, évalué à 1000 1.
Une maison rue Henry, louée 624 1.
Une rente sur le bureau des finances de Lyon, 280 1.
Une sur la Charité de Lyon, 160 1.
Une sur l'Hôlei-Dieu, * 208 1.
INVENTAIRES DES BlÉNS NAtlONAÛX PAR COMMUNES
Privuré de Saint-Benoit,
Les monastère, cours, jardin et clos sont de la contenance d'environ treize bicherées. Produit du clos seulement, évalué 1200 1.
Maison du SoIeil-d'Or, auai Saint- Benoit ; partie de celle où demeure l'aumônier, et qui fait l'angle du port Saint-Benoît et de la rue de la Vieille, louées en semble en totalité 76^)0 1.
Deux rentes sur la ville de Lyon,
Oratoriens, rue Vieille-Monnaie,
La maison, l'église, les cours et terrasses qui en dépendent ;
Un grand clos qui est au nord, ferme, 1200 1.
Deux des jardins et terrasses à l'est et à l'ouest, ferme, 560 1.
(La contenance du tout est d'environ 30 bicherées.)
Maison neuve joignant celle de l'Oratoire, louée 6208 1. 8 s.
Maison vieille, rue Vieille Monnaie, louée 190 1.
Première maison. Grande- Côte, louée 490 1.
Seconde maison. Grande - Côte, louée 927 1.
Première maison, rue des Petits- Pères, louée 724 1.
Seconde maison, rue des Petits- Pères, louée 1039 1.
Maison ou petit château joignant l'église des Petits -Pères, loué
Première maison, côte Saint-Sébastien, appelée Maison -Verte, louée 610 1.
Seconde maison, côte Saint-Sébastien, louée 1319 1. 10 s.
Maison traversant de rue Neuve à la rue Gentil, louée 5246 1. 14 s.
L'emplacement de l'église des Petits-Pères.
Une rente due par l'Hôtel-Dieu de
Carmes des Terreaux.
La maison conventuelle, l'église et les cours, d'une contenance d'environ trois bicherées.
Maison Gelas, place neuve des Carmes, louée 2730 1.
Maison neuve, place neuve des Carmes, louée 8982 1.
Celle sur la sacristie, louée 1822 1.
Celle du passage de la cour à la petite rue Sainte- Catherine, louée 1144 1.
Maison des Mercières, petite rue Sainte-Catherine, louée 3022 1.
Maison Tôlenoire, même rue, louée
Maison des Bas-Blancs, rue des Bouchers, louée 3641 1.
Maison Taxis, rue des Au^es, outre le prix d'une chambre vide, 863 1.
Maison Beaupoil, rue des Auges, louée 404 1.
Celle où sont les archives des notaires qui en occupent le tiers pour 350 1., dont le produit total doit par conséquent être porté au moins à 1000 1.
Magasins occupés par M. Lecourt, en argent ou marchandises,
Magasins occupés par le sieur Caillât, 210 1.
Les petites boutiques qui sont dans la cour des Carmes, louées 529 1.
Maison Turigny située au Chemin neuf, dont une veuve Michalard a la jouissance pendant sa vie. Produit évalué 1500 1.
Bente due par la ville de Lyon, 150 1.
Vingt autres petites rentes foncières, :m 1. 19 s.
Seize rentes obituaires, 192 I.
Les Carmes ont omis de déclarer une rente foncière de 150 1. au moins, due par les pénitents de la Miséricorae, cy KK) 1.
Plusieurs de leurs locataires sont débiteurs, savoir :
Le s' Marchand, ï)our loyer de 200 I.
Le sieur Jarrasson, do 144 1.
Le sieur Fantas, de 400 I.
Le sieur Bousset, de 99 1.
Le sieur Michaud, de 160 1.
Le sieur Tournon, de 120 1,
Le sieur Guerrier, de 22;') 1.
\jQ sieur Jacob, de 116 1.
lAi sieur Bavy, de 168 I.
Le sieur Detin, de 124 1.
Le sieur Francoz, de 404 1.
Le sieur Etre, de 50 1.
DISTRICT DE LYOS
Le sieur Chaboux, de 180 1.
Le sieur Robert, de 160 1.
Le sieur Gordiat, de , 3.% I.
Le sieur Rendu, de -24 i.
Le sieur Serenne, de là 1.
Le sieur Barrel père, de 20 1.
Le sieur Michaiilard, de 24 1.
Le sieur Perrottier, pour 14 ans d'arrérages d'une rente de 15 L sur une maison, r. Désirée, 210 1.
La dame Pelosson, née Ciinet, [K)ur deux ans d'une autre pension, 9 1.
Le sieur Allard, pour 7 ans d'une pension de 41. 5 s. 6 d., 29 L 18 s.
Le sieur Aniel, 17 ans d'une rente de 15 1. 2.'>5 L
Un particulier pour vente de vin,
Four montant de plusieurs promesses, 2975 1.
Le fermier du domaine de la Croix Rousse, 325 i.
Total des créances 7895 I. 18 s.
Dominicains (Jacobins).
La maison, l'église, les cours et
I'ardin, de la contenance de huit «cherées environ, point dévalua tion.
Maisons sur la place et la rue Confort, louées 4982 1.
Maison neuve, louée 2490 1.
Maison Clermont, louée 3529 1.
Maison Mathieu, louée 467 1.
Maison Saint-André, louée 2428 1.
Maison Saint-Jean, louée 1378 l.
Grande cour (des Archers), louée
Les fours et les terrains en dépendant, loués 622 1.
Magasins dans l'intérieur du couvent, loués 1392 1.
Une rente noble sur les quartiers qui environnent le couvent, régie, prestation 2200 1.
Diverses rentes foncières ou fondations 2128 1. 5 s. 9 d.
Un laod dû par le sieur Vingtrinier à cause de l'acquisition de la maison de la fabrique, 16400 1.
Intérêts depuis la demande, 3600 l.
Un M. Godard paye annuellement 500 1. pour pension de son frère religieux qui était chez les Picpus de Fontaine iK)ur cause de démence.
Cordeliers de Saint-Bonatenturv.
Le sol de la maison claustrale, l'église, toutes les maisons inhérentes, la chapelle des Con talons, celle de Bon-Rencontre est de 107.344 pieds carrés.
(On a compris dans la mensuration la chapelle des Confalons, parce qu'elle a été aliénée avec la clause de reversion en cas de suppression de ces pénitents. On pense (jue si le couvent devient libre par réunion des religieux, la disposition la plus avantageuse qu'on puisse en faire, ainsi que de toutes les maisons adhérentes, serait celle qui résulterait d'un plan qui, en conservant ce qui mérite d'être conservé, donnerait de nouvelles rues.)
Les loyers des maisons adhérentes au couvent et de certaines parties de ce même couvent ; ceux des échoppes, 17531 l.
Le loyer des chaises est de 2400 1.; les' religieux ont déclaré qu'ils ont été obligés de faire une diminution de 1000 1. à la fermière qui en demandait encore une seconde.
Rentes obituaires, Renies foncières.
Rentes constituées.
Capitaux dus pour arrérages par :
M. de Pure, 2750 1.
M. Comte 3 1.
M. Jourdan, 71. 10 s.
M. Peillon, 5 1.
M. Mercier, 6 1.
M. Michel, 7 1. 10 s.
M. Borin, 10 l.
MM. de Chaponnay et de Loras, 10 1.
M. Benoit Ditti, ' 13 1. 10 s.
M. de Jullienas, 30 l.
M. Couchaud, 60 I.
Feuillants,
La maison conventuelle et l'église, contenance ignorée.
Appartements dans l'intérieur loués au sieur Badger, moireur anglais. 1000 l.
Maison au-dessus de la principale porte d'entrée du couvent, louée
Celle attenante, avant la même entrée, ^ 5880 1.
Celle en continuation de cette dernière, toujours rue des Feuillants, 59:)6 1.
Bâtiments, hangards, au coin de la rue des Feuillants et de la montée du Séminaire, deux maisons môme montée, loués en totalité,
tim 1.
Plusieurs bâtiments, hangards, boutiques, formant un seul corps et situés place Komarin, 1400 1.
Grande maison, petite rue des Feuillants, 1764 1.
Un petit bâtiment et des échoppes dans l'intérieur occupés par la veuve Drivon à titre d'indemnité et dont elle loue une partie, évalué 1500 1.
(Les Pères Feuillants ont déclaré qu'ils ignorent si l'indemnité est légitimement due à la veuve Drivon parce que c'est le prieur absent qui a traité et qu'en cas de légitimité cette veuve peut être expulsée movennant une pension de 400 1.) '
Rente due par la ville de Lyon pour l'aumônerie. ' 700 1.
Autre par la Charité, 10 1.
11 est dû aux Feuillants plusieurs années du loyer des appartements qu'occupe le sieur fiadger,
ChartroMx,
Le sol des bâtiments, de l'église et des terrasses, 10 bicherées.
Les jardins, allées et vergers, 10 bicherées.
Les vignes, environ 100 bicherées ou Î^X) hommécs.
Produits des vignes, jardins et vergers, évalués 4964 1.
Maison Berlin, port Neuville, louée
Celle du bureau des coches et diligences, 7540 1.
Celledela posteaux chevaux, 4200 1.
Celle de la nitrière et dépendances.
Le chantier qui joint la maison dp la poste aux chevaux, 900 1.
Le corps de garde du magasin à poudre, lâO 1.
Une maison, rue Mercière, louée
Le Château-Yon, joignant la Chartreuse, 400 I.
La maison et jardin qui le joignent,
La maison et jardin l^jelas, rue des Chartreux, 300 I.
Une maison et jardin près le fort Saint-Jean, 400 1.
Un chantier, rue de la Vieille, 400 1.
Hente sur la ville de Lyon pour indemnité à raison du [jort de Neuville, 65 1.
Rente sur MM. de Chapon nay et de Loras, 50 1.
Autre sur M"' Desgarets du Pertuy,
Minimes,
Les bâtiments, l'église et les cours, contenance inconnue.
Les jardins, environ deux ouvrées.
Les vignes, environ 130 hommées.
Produit des jardins et vignes seulement, évalué 2400 1.
Maison â côté de l'entrée de l'église où loge M. de Cornelle, 9:)8 1. 8 s.
Maison à c6té du jardin, louée à M. de Mont-d'Or, 600 1.
Maison rue du Palais-Grillet, louée
Maison du Petit-Saint- Jacques, rue Vieille-Monnaye, louée 1054 1.
Rentes et pensions sur :
Joseph Brunan,
I^ ville de Lyon,
Jean-Louis Sa illard, «K) 1.
Barlhelemi (irissot.
L'hôpital de Lyon,
Deleuillon,
Minet, fabricant,
Rambaud,
L'Hôtel- Dieu de Lyon,
Brun, ouvrier en soie.
Veuve Vial,
La barre,
Sanseigne, avocat,
Veuve Boubaud,
Veuve Ver non,
de Parcieux,
de Briandâs,
Les Pénitents de Confalon,
de Chapon nay.
ii;<o 1.
lls.9d.
Carrier, 3 1. 10 s. 6 d.
Veuve Baudois, 15 1.
Renaud,Corchet el V*«Thevenin, 191.
Augustins.
La maison conventuelle, l'église, les cours et jardins ; contenance, environ cinq bicherées.
Parties de la maison conventuelle louées 2377 1.
Grande maison, quai des Augustins, composée de 4 corps de logis, louée 12193 1.
Autre maison, même quai, louée
Autre maison, rue Sainte-Monique, louée 1230 1.
Autre maison, rue Sainte-Monique, louée 1900 1.
Une écurie et fenil, rue Saint-Marcel, loués au sieur Gantilion, 192 1.
Une rente noble qui se place sur la ville, prestation, 200 1.
Rentes seigneuriales :
Due par Jean Chalmette avec servis, 270 1.
Due par de Savaron avec servis,
Sur la maison du sieur Charbon, r. Saint-Marcel, avec servis, 100 1.
Sur la maison du sieur Chavin, rue Saint-Marcel, avec servis, ÎW 1.
Sur la maison du sieur Gras, rue Sainte-Monique, avec servis, 30 1.
Sur la maison de D"' Foray, rue Sainte-Monique, avec servis,
La maison de la dame veuve- Berger et celle du sieur Rartheiemi Vaingtain, même rue, doivent le servis et les droits éventuels seulement, les pensions ayant été rachetées.
Sur la maison du sieur Duvergne, rue Saint-Marcel, avec servis,
Sur la maison du sieur Roulet, rue Saint-Marcel, avec servis, 8 1.
Sur la maison du sieur Fauras, rue Saint-Marcel, avec servis, 3 1.
Sur la maison du sieur Vailloud, rue Saint-Marcel, avec servis, 5 s.
Celle de M. Croppet, même rue, doit servis et droits éventuels, la pension ayant été rachetée.
Sur celle du sieur Pernety, avec servis, 10 s.
Celle de la veuve Moiroud, celle du s' Gantilion, même rue, doivent servis et droits éventuels seulement, les pensions ayant été rachetées.
Rentes sans directes dues sur la maison
Du sieur Champagnat, Du sieur Carret, Du sieur Reboul, Du sieur Voyant, Du sieur Rivai, Du sieur Boesse, Du sieur Seignoret, De la veuve Chcnevière,
Pensions obituaires dues par
La veuve Perrin,
,Iean Baptiste Mercier,
Jacques Roullet,
Jean-Baptiste Greppo,
Cottier,
La veuve Carret,
Charrasson,
L'Hôtel Dieu de Lyon,
Siccard,
La veuve Cusset,
Morel,
La ville de Lyon, 1091.
Les mariés Seyve et Guillard,
M* Brigaud, avocat,
Legoux,
Roux,
Jean-Louis Berger,
de Riverieulx,
de la Roue,
Mathevon,
La veuve Caslillioni,
Boursier et sa fille,
Saquin,
Pétrequin,
lîO 1.
:io 1.
La Charité de Lyon en deux pensions, 9 1. 10 s.
Grandvoyer, 40 1.
Denis Guillard, Pierre Caillot et Joseph Favrot : pension, 75 1.; six chapons au moins, 12 1.; soit en tout 87 1.
Antoine Bernard : pension, 1001.; six chapons au moins, 12 1. ; soit en tout 112 1.
Consorts Garapon : |)ension, ;iO 1. :
deux chapons au moins, 5 1. ; un panier de raisin, 5 1.; soit 59 1.
Consorts Bonnetain, La ville de Lyon,
l;iO 1.
Missionnaires de Saint- Joseph,
Le sol do la maison religieuse, de l'église et des cours est de 6()7 toises environ, point de produit.
Grande maison neuve, quai de Hetz, rend depuis la Saint-Jean- Ba|)liste dernière 10800 1.
Autre, quai de Hetz, louée l;j00 1.
Autre maison, rue Lafont, rend depuis la Saint-Jean dernière
Autre maison, place de la Comédie, louée 11800 1.
Autre maison, rue du Garet, louée
Maisons basses, rue Pizav» louées
Rentes sur :
La ville de Lyon, La veuve Taponas, L'Hôtel-Dieu de Lyon, La Charité de Lyon, Un sieur de Lucinge,
La:;arisies»
Le sol des bâtiments de l'église, les jardins et clos dont ils jouissent personnellement, delà contenance d'environ 65 bicherées; produit évalué 3715 1.
Maison de la Lanterne, les jardins en dépendant, situés montée Saint-Harthélemy, de la contenance de 4 bicherées en>Tron, avec une source deau claire, le tout loué 101)8 1.
La maison de Saint-Geoire,cour,iardin, situés même montée, de la contenance d'environ demi-bicherée, louée 526 1.
L'écurie Chavagneux. même montée, louée 60 1.
Le tènement Saint- Barthélémy, même montée, consistant en chapelle, bâtiments et jardins avec sources et réservoirs d'eau, le tout loué 2261 1.
Une maison située rue Pêcherie, louée 800 1.
Rentes dues par :
M. Guillard i\(y Grand-Clos, 30 1.
La ville de Lyon, 200 1.
M. de Souviç:ny, capital 1200'., 33 1.
Philippe Point, 15 1.
Besson, 5 1. 10 s.
Thomas, 14 1. 10 s.
Car mes déchaussés,
La maison conventuelle, les bâtiments en dépendant, les cours, jardins et clos sont de la contenance environ de dix bicherées ; point d'évaluation.
Renies dues par :
Un s' Bied, de la Croix-Rousse, 15 1.
un s' Bertrand. 3 1.; un s' Berlier, 1 1. 10 s. ; un s' Caminet, 12 s. ; un s' Riboulet, 12s., pour concession de roches à la place de l'Homme de la Roche; soit en tout 201. 14s.
Un sieur de Courier, 130 1.
Un sieur Tolozan, 8 1. 17 s. 10 d.
La veuve Sablier, 20 1.
L'Hôtel Dieu de Lyon, 120 1.
La Charité de Lyon, 60 1.
Capucins du Petit Fore^.
Le sol de tous les bâtiments, de l'église, les cours, parterre, jardins et clos, de la contenance de seize bicherées environ ; point d évaluation de produit.
Capucins du Grand Coûtent,
Le sol de tous les bâtiments, de l'église, les cours, terrasses et
t'ardins, de la contenance de six «cherées environ; point d'évaluation.
Récollets,
Le sol de tous les bâtiments, de l'église, des vignes et jardins, de la contenance de treize bicherées et demie; point d'évaluation.
Sainte-Marie de Bellecour,
Le sol des bâtiments, de l'église et le clos ont 460 pieds de longueur et 216 de largeur; point d'évaluation de produit.
Maisons Villeneuve :
Rue de l'Arsenal, louée 0210 1.
Rue Sala, louée 56^ 1.
Rue Sainte-Hélène, louée 1292 1.
Rue des Bouchers, louée 1406 1.
Rue Neuve ideux), louées 1462 1.
Dot de la sœur Bosche, religieuse,
4000 1., revenu 200 1.
Dot de la sœur Prévidé, religieuse,
6000 I., revenu 300 1.
Dot de la sœur Dubouquet, religieuse, 3000 1., revenu loO 1.
Rente sur la ville de Lyon, 600 I.
Rente sur la ville de Lyon, 29(50 1.
Sainte-Marie de l'Antiquaille,
Le sol de tous les bâtiments, les jardins et le clos, de la contenance de vingt bicherées environ; point d'évaluation de produit.
Maison où logent Taumônier, les jardiniers avec un petit jardin et une vi^ne de la contenance de deux bicherées et demie, produit évalué 384 1.
Deux petits domaines, situés dans la paroisse de Fourvière (l'un de la contenance de dix-neuf bicherées environ) :
Produit des fonds, 1080 1. ; celui de la location de quelques appartements,3861.; soit en tout 1466 1.
Une maison, située au Chemin- Neuf, louée 277 1.
Une maison, située au Chemin- Neuf, louée 288 1.
Une maison, située place des Terreaux, louée MOO 1.
Une maison, située rue Sainte- Catherine, 5000 1.
Une maison, rue Saint-Jean, 700 1.
Une maison, montéeduGourguillon, avec un jardin, 450 1.
Une maison, située rues Basse Grenette, Chalamont et Mercière,
Une maison, située rue Boucherie- Saint-Paul, 400 1.
Rente noble dépendant de 1 jur clos,
prestation, 78 1.
Rente sur la ville de Lyon, 500 1.
Rente sur la Charité, ' 30 1.
La ville de Lyon doit encore une rente viagère sur la tète d'une personne âgée de 60 ans.
Sainte-Marie des Chaînes.
Le sol des bâtiments de l'église, les cours, jardins et clos, de la contenance de vingt quatre bicherées.
Les vignes produisent (année commune) 70 â 80 ânées de vin.
Un tènement au nord du clos où sont la maison dans laquelle loge l'aumônier, d'autres bâtiments et des chantiers, ferme ICXîO L
Maison, rue Saint-Etienne, louée *
Maison, rue Grôlée, louée 6(50 1.
Maison, r. de Flandre, louée 1000 1.
Maison, rue Bourgneuf, louée 750 1.
Rente sur le bureau des finances de
Lyon, 240 1.
Rente sur la ville de Lyon, 150 1.
Sainte- Elisabeth des Deux- A munis.
Sol de tous les bâtiments et le clos, contenance environ 18 bicherées ; produit du clos évalué 300 1.
Une maison, un jardin d'une bicherée et demie, un verger de même contenance et une vigne de huit bicherées, le tout joignant le monastère et le clos du côté du nord, ferme 470 1.
Maison où demeure l'aumônier, deux chambres louées 160 1.
Un petit chantier vis-à-vis le monastère, loué 24 1.
Rente sur la ville de Lvon, 200 1.
Autre due par la veuve Allemand,
Autre due par la Compagnie Per-
rache, 350 1.
Sainte-Elisabeth ou Collinettes.
Le monastère et les bâtiments en dépendant.
Un clos en vignes, jardins et verger, contenance 33 bicherées, produit évalué 1000 1.
Maison attenant au clos, dans laquelle loge l'aumônier, partie louée 600 I.
Maison située place de l'Herberie, louée 4 1. 503 s. 10 d.
Rente sur le bureau des finances
de Lyon, 320 1.
Rente due par M. Couppier et sa
sœur, capital 2000 1., 40 1.
Rente due par la ville de Lyon, 20 1.
Bon-Pastrur.
Le sol des bâtiments, les terrasses et les jardins, contenance environ deux bicherées; point de produit.
Rente sur la ville de Lyon, 4iJ0 1.
Intérêts de deux capitaux allant
• à (5000 1., dus par les parents de deux religieuses, 300 1.
Il est encore dû à cette communauté 7000 1. iK)ur dots de deux autres religieuses; ces sommes ne porteront intérêt qu'à compter de la mort des parents qui ont constitué ces dots.
Sainte-Claire,
Le sol des bâtiments, les cours et les jardins ont 168 pas de longueur du côté de la rue, 150 du côté de la Saône et 46 de largeur ; point de produit.
Car ma lit es.
Le sol de tous les bâtiments, de l'église et le clos, contenance environ 24 bicherées; point d'évaluation de produit.
Une maison où logent les jardiniers et un jardin de la contenance de deux bicherées, partie louée 2.'H 1.
Une autre maison avec jardin, rue des Chartreux, trois quarts de bicherée, :W0 1,
Rente sur la ville de Lyon, 4000 1.
Rente sur la Charité, 400 1.
Rente due par M. Jacob, 400 1.
Rente sur la maison des Héber-
geries, rue de ce nom, 215 1.
II est dû à la maison une rente viagère de 200 1. sur la tête delà sœur Suzanne Clément par ses parents ;
Une autre de 80 1. sur la tête de la sœur Marie Deville jwir ses parents;
Une autre de 180 1. sur les têtes des sœurs Richou par les héritiers de M. Rrottin.
Annonciades ou Bleues-Cèlestes.
Le sol des bâtiments, de l'église, les terrains, jardins et clos; ix)int d'évaluation de produit.
Un jardin, montée des Carmélites, ferme, 450 l.
Une maison, rue Saint-Marcel, louée
Une maison, rue Saint-Marcel, louée
Une maison, rue Bouteille, 3151 1.
Une maison, rue Bouteille, 1250 1.
Une petite maison et jardin paroisse Saint-Vincent, loués 200 1.
Une autre petite maison nouvellement rebâtie, louée 350 1.
Rente sur la ville de Lyon, 5825 1.
Rente sur la communauté des fabricants de Lyon, 2205 1.
Rente sur la communauté des tireurs d'or, 1000 1.
Rente due par le propriétaire de l'ancienne maison du Bon-Pasteur, 900 1.
Rente due par l'Hôtel -Dieu de Lyon, 34 1.
UrsuUnes de la rue Vieille-Monnaie.
Sol de la maison, de l'église et le
jardin, environ 4 bicherées; point
d'évaluation de produit.
Une maison vis-à-vis le couvent,
louée 3795 1.
Une maison vis à-vis le couvent,
avec un jardin, louée 570 1.
Une maison, rue Vieille-Monnaie,
louée 300 1.
Une maison, place Croix-Pâquet,
louée 2755 1.
Une maison, rue du Petit-Soulier,
louée 587 1.
Rente sur la ville de Lyon, 1200 1.
Rente sur la ville de Lyon, 4.tO 1.
Rente sur la maison du Bâton d'Or,
place de la Fromagerie, ÎKK) 1.
Rente sur les trésoriers de France
de Lyon, 1200 1.
Rente sur les trésoriers de France
de Lyon, 120 1.
Rente sur la Charité de Lyon, 400 I.
Récépissé de la Monnaie,
Verbe Incarné,
Le sol de la maison et autres bâtiments, les terrasses et les jardins, d'une contenance de doux bicherées et demie environ ; point d'évaluation.
Maison du Petit- Versailles, rue Tramassac, louée 1800 1.
Une maison, rue Saint-Jean, 1200 1.
Une maison, rue ûonneveau ou Port-Charlet, 1793 1.
Une maison, rue Luizerne, 1700 1.
Maison nouvelle Gazancbon, montée des Epies, ^)3i 1.
Maison nouvelle Blondée, montée des Kpies, 534 1.
Maison Paradis, montée des Epies,
Maison Sainte-Anne, montée des Epies, i:)3 1.
Maison Gobbier, montée des Épies,
Maison vieille Gazanchon, montée des Epies, 132 1.
Maison de la vieille Blondelle, rue Bondy, IIK) 1.
Rente due par Jean André Aguétan,
73 1. iO s.
Rente due par la ville de Lyon, 50 1.
Rentes viagères dues par les parents des religieuses :
Une sur la tête de sœur Laurence Charmeton, âOO 1.
Une sur la tôte de sœur Magdelaine Riboullet, 200 1.
Une sur la tôte de sœur Jeanne- Marie Vial, . 150 1.
Une sur la tête de sœur Êléonore Bruyas, 300 1.
Propae/adon,
Bâtiments et jardins, contenance
environ deux bicherées.
Plusieurs rentes sur la ville de
Lyon, 1620 L
Rente due par les héritiers de
M. Borde, 60 1.
Rente due par M. Bertholon, avocat,
Montant d'une promesse souscrite par M. Baroud et autres personnes, 15000 1.; fonds chez divers négociants, 27000 1. Soit un total de créances de 42000 1.
Ursulinea de Sainf-Jmt,
Le sol des bâtiments de l'église, le jardin, le clos, environ 15 bicherées; produit du clos évalué 600 I.
Portion de maison, rue des Farges, louée rWO 1.
Obligation d'une D"' Bourcier, capital : 4000 1., 200 1.
Obligation d'un sieur Maillet, capital : 45001., 225 1.
Rente sur le bureau des finances de Lyon, 9:«) 1.
Neuf autres sur la ville de Lyon,
Bei-nardincs,
Bâtiments, église, jardins et clos, environ 28 bicherées. Produit du clos évalué 13(50 1.
Bâtiment où logent les valets, avec un jardin clos de la contenance d'environ une bicherée. Produit évalué 216 1.
Une maison située aux Pierres- Plan tées, louée 400 1.
Une maison située aux Pierres- Plantées, louée 240 1.
Une maison située aux Pierres- Plan tées, louée 156 1.
Une autre joignant la précédente, bâtie sur le terrain des religieuses par un sieur Cognet, moyennant la jouissance, pendant un certain temps qui expirera à la Saint Martiii prochaine, et à la charge d'une redevance annuelle de 170 1., au prolit des religieuses. On dit cette maison en mauvais état, mais cependant son produit à l'avenir doit être compté au moins pour le double de la redevance, cy 340 1.
Rente sur la ville de Lyon, 'KX) 1.
Rente sur la maison du Cheval- Noir, rue Ecorchebœuf, 150 L
Rente due par la communauté des orfèvres, 150 1.
Rente duc par M. Burtin, 160 1.
Cordel'u'i 's do l'Obsorc a n co .
Les bâtiments, l'église, les jardins et clos, environ 40 bicherées, savoir : jardins, deux; prés, deux ;
vignes, environ vin{srt-huit; bois,
trois ; bâtiments, cinq ; produit
évalué 20()0 1.
Rente sur la ville de Lyon, 120 1.
Rentes dues par :
Un sieur Germain, sur une maison rue Poulaillerie, iiO 1.
Un sieur Jogand, sur deux maisons, 75 I.
M. de Montribloud, 121 1. Mi s.
Un sieur Perrin, sur une maison vis-à-vis le couvent, 84 1.
Un sieur Augras, marchand de vin, 5 1.
Un sieur Clavière, 11 1.
Un sieur Mestrallet, 10 1.
Rentes obituaires dues par :
Le sieur Magnounin, 8 1.
Les sieurs Michel et Teinpier, 8 1.
Le sieur Tête, 20
Le s' Jean-Baptiste Personnat, 4 1.
Le sieur Bissaraon, 0 1.
Les s" Burdet et Thomassin, 10 1.
La Charité de Lyon, B5 1.
Les mariés Charlier, 50 1.
Le sieur Fay, :iO 1.
Les sieurs Jàcquesson et Micol, 27 1.
L'Hôtel -Dieu et M. de Bellescize,
Le s' Joseph-Henri Lambert, !>0 1.
Le sieur Lamarche, [\0 1.
Le sieur Meunier, 10 1.
Le sieur Lenoir, 3 1.
Le sieur Guillin, père, 24 1.
Le sieur Carrier, 7 1.
M. de Parcieux, ,'iO 1.
I^ dame Roubaud, ;$6 î.
Le sieur Séon, 4 1.
Le sieur Rochefort, ;>0 1.
Le sieur Quiblier, 1 1.
Le sieur ïerrasson, 5 1.
MM. de Chaponnay et de Loras, 5 1.
MM. Ballet et consorts. 6 1.5 s.
Débiteurs de capitaux :
Le sieur Ter rasson, six années d'arrérages, :\0 1.
La Charité de Lyon, 10 années d'arrérages, 400 1) ; avance en répara lions, 600 1., soit en tout 1000 1.
Le sieur Mermier, 3 années, 130 1.
Le sieur Tempier, 4 années, 16 1.
Le sieur Michel, 2 années, 8 1.
Les sieurs Rallev et consorts, 11 années, ' 68 1. 15 s.
Prébendes fondées en Véglisc Saint- Jean.
Prébende Sarron : une pension due sur la maison de la Pierre-percée, vis-à-vis l'auberge de ce nom, rue des Prêtres, 15 1.
Prébende de la Trinité : trois pensions sur trois maisons situées rue Tramassac, appartenant à M. de Bessenay, 22 L
Prébende de l'Annonciade : rez-dechaussée composée de deux bas, d'une maison située au Gourguillon, paroisse Saint-Georges, loués 60 1.
Une pension due par la d"' Hennequin, sur une maison rue Saint- (ieorges, 3 1.
Une autre due par M. Perrisse, aîné, 3 1. 5 s.
Prébende de Saint -Abdon : une
Cension due par le sieur Lauchon, ourgeois, rue Saint-Georges, sur sa maison de Choulans, paroisse Saint-Irénée, 1 1. 10 s.
Prébende de la Croix : une pension due par le sieur Capelain, sur une maison rue des Prêtres, 60 1.
Prébende de N.-D. du Pardon : une pension sur une maison située boucherie Saint-Georges, indivise entre plusieurs particuliers, 70 1.
Prébendes fondées en VétjHse Saini-Just.
Prébende Saint Sébastien : une maison, pavillon, vigne, jardin, cuve, pressoir, territoire du Petit- Sainle-Foy, paroisse Saint-Just:
FVrme, comprise la jouissance de quelques meubles, 300 1.
Une maison hors la porte Saint- Just, louée 120 1.
(Il y a deux co - prébendiers. Ces deux articles sont les revenus d'un seul.)
Prébende Saint-Cyr : une pension due par M. de la Barge, rue Saint-Georges, 120 1.
Prébende Sainte-Anne : une vigne au territoire de Loyasse, paroisse de Saint-Just, de la contenance de neuf hommées; produit évalué 80 1.
Une pension sur la maison de M.
Maléchard, paroisse Saint-Irénée,
Une autre due par M. Fourgon,
Prébende Saint-Galmier : une pension due par un sieur Galant,
Une pension due par un sieur Michallet, de Saint-Just, Mi I.
Une pension due par une veuve Colin, 4 1.
Une pension due par une veuve Prête, montée du Gourguillon,
Une pension due par un sieur Rey, tailleur, 1 1. 10 s.
Prébende Saint-Antoine et Saint- Laurent: une vigne située au territoire de Loyasse, paroisse Saint- Just, de la contenance de douze hommées; produit évalué 50 1.
Une pension due par le sieur Merlat, sur une maison au Petit-
Sain te-Foy, 7 1.
Une autre sur la maison du sieur
Fleury Pagnon, 4 l.
Prébendes fondées en l'église Saint- Pierre le- Vieux.
Prébende Saint-Jacques et Saint- Christophlc: Une pension sur une maison située rue Ferrachat, appartenant aux cohéritiers Mallet,
Une autre, rue Saint-Georges, appartenant aux sieurs Coquet et Ferreol, 10 1.
Une autre sur une maison rue Tramassac, appartenant au sieur Madini, 46 1.
Prébende du Saint-Sépulcre : une petite maison en très mauvais état, rue Ferrachat, louée 80 1.
Une rente sur une maison, rue Saint-Georges, appartenant à la veuve Bergeon, 10 1.
Total général des revenus des chapitres^, cures et communautés :
Collèges et Séminaires,
On croit devoir observer que l'on pense que les biens de ces maisons ne peuvent pas être mis en vente dans l'état des choses. Par l'art. 8 du décret des 14 et 29 avril dernier, il est dit qu'ils continueront d'être administrés comme par le passé, Jusqu'à ce qu'il en ait été autrement ordonné par le corps législatif.
. C'est à cause de cette disposition que la municipalité n'en a point compris dans sa soumission. 11 est présumable que, formant les dotations de maisons très utiles, l'Assemblée nationale les leur conservera, ou bien les capitaux si elle en ordonne la vente; et cette destination sera même conforme à la loi déjà portée puisque ces biens, étant ainsi employés à la décharge de la nation, seront véritablement nationaux. Après cette observation nécessaire, on les comprend dans cet état à telle fin que de raison.
Bâtiment appelé salle des jeux, rue
du Pas-Etroit, loué 2000 1.
Une maison, rue Tupin, louée 3400 1.
Une maison, rue du Pas-Etroit,
louée 1400 I.
Une maison, rue Gentil, louée à un
sieur Mory, 900 1.
Une maison, rue Gentil, louée à un
sieur Chappel, 820 1.
Une maison, rue Gentil, louée à un
sieur Delorme, 600 1.
Une maison, rue Gentil, louée à une
veuve AUex, 400 I.
Collège de la Trinité.
Bâtiments qui le composent et dont une partie est louée, savoir :
L'ancien local des classes, du côté de la place, 5224 1.
Bâtiment neuf, sur le quai de Betz,
li:i;)4 1.
Appartements loués au rez - de chaussée de la moitié du bâtiment de la bibliothèque, 24% 1.
Bâtiments du Pensionnat, ?
Une maison, rue Gentil, louée à un sieur Triquel, 700 1.
Une rente due par la dame Dcsavinières, 160 1.
Une rente due par le sieur Taurau,
CoUèfje Notre-Dame,
Les bâtiments, les terrasses et jardins qui en dépendent, partie louée 2:i0 1.
Maison, montée du Garillan, louée au sieur Fournier, 400 1.
Deux maisons, rue du Bœuf, louées eu totalité à la veuve AgnieK
Deux maisons, rue du Bœuf, louées en totalité à un s' Musy, %m I.
Une maison, place du Collège, louée à un sieur Michaud 2160 1.
Une maison, jardin et vigne situés à Fourvières, loués à Ni. Camyer, chanoine, 4^3 1.
Sôin inaive Sa int-It 'énèe.
Le sol des bâtiments, les cours, le clos, contenance huit bicheréos environ, point d'évaluation de produit.
Trois petites maisons qui joignent le clos, louées 25.'» I.
Rente sur la ville de Lyon, Ik'iO 1.
Heiitc sur la maison Caillc-d'Or, rue Mercière, ÎXK) L
Séminaire de Saint-Charles,
Le sol des bâtiments, de l'église et des cours, de la contenance de deux bicherées environ.
Une maison, place des Cordeliers, louée 660 1.
Une maison, rue de Villars, louée
Une maison, place des Cordeliers, louée 3530 1.
Une maison, rue Saint-Marcel, louée 2026 1.
Une maison, rue Perollerie, louée,
Une maison, rue Grenette, louée
Une maison, rue Noire, louée 1200 1.
Une maison, rue Saint-Claude, louée 660 1.
Une maison, r. Gentil, louée 960 1.
Une maison, r. Gentil, louée 480 1.
Une maison, r. Gentil, louée 10,*iO 1.
Une maison, Grand'Côte, louée 4;>0 1.
Une maison, faubourg Saint-I renée, occui)ée par les sœurs Saint-Charles, chargées de l'instruction des filles.
Rentes sur :
La ville de Lyon, 4372 1.
La Charité, 40 1.
Une maison, rue Clermont, 1000 1.
Une maison, r.du Charbon-Blanc, 6 1.
Une maison, rue Bonneveau, 15 1.
L'Hôtel Dieu de Lyon, 211 1.
Il est dû au séminaire par les habitants de la Guillotière |X)ur solde de condamnations,
Par le sieur Chancey, ancien trésorier, capital 24216 1.; intérêts 1634 1. ; soit en tout 25850 1.
Total des créances :
Tels sont les biens nationaux dont l'état est constaté par les procèsverbaux de MM. les Ofïiciers municipaux et qui sont situés dans l'étendue de la municipalité de Lyon.
Ceux dont ils ont eu connaissance par les offres faites dans leur greffe et non compris dans l'état cy-devant, sont :
La chapelle de Saint-Côme, pour laquelle il y a une offre de 8500 1.
La moitié du rez-de-chaussée, les (|uatrième et cinquième étages d'une maison située rue Gentil, dont le surplus appartient à un sieur Siméon, pour lesquels il y a une offre de 10000 I.
Une maison située place Leviste, les hangards en dépendant, appartenant ci-devant aux Picpus de la Guillotière pour lesquels ils ont une offre de 30000 I,
Une maison près les portes de Saint-Just et dans la ville, portant le n' 105 et dépendant d'un prébende inconnue, pour laquelle il y a une oOre de 4500 1.
Une maison et chapelle situées à Bourgneuf dépendant du prieuré de Saint-Epipoi, pour lesquelles il y a une ofTre de 3000 1.
Une maison, rue Pierre-Scize, dépendant de la prébende de Saint- Yves, pour laquelle il y a une offre de 3000 1.
Le château de Vaise, la fonderie de canons pour lesquels il v a une oflre de *iOOOO 1.
La maison que les Picpus possédaient rue Beliecordière, l'emplacement et les masures qui la joignent: offre, 60000 1.
Total : 129000 1.
Les biens non compris dans les états ci-devant, dont MM. les Officiers municipaux ont eu connaissance par les recherches des vérificateurs de la capitation, sont :
Prieuré de Saint-Irènèo,
Deux petites maisons et deux jardins, faubg Saint-Irénée, lâOO 1.
Rente noble dont on ne connaît ni la valeur ni la prestation.
Procidençe,
Le monastère, les jardins et terrasse dont on ignore la contenance.
Une maison rue de l'Enfant-qui-
pisse.
Une autre, rue du Garillan.
On ignore le produit.
Marmite Saint-Paul.
La maison située à Bourgneuf dont partie sert pour l'œuvre : le surplus, loué 1000 1.
Rentes sur :
La cour des monnaies, 360 1.
L'Hôtel de Ville de Lyon, 1125 1.
Le bureau des finances, 480 1.
La Charité de Lyon, 224 1.
L'Hôtei-Dieu, 508 1.
Pension aux sœurs par le même
Hôtel-Dieu, 100 1.
Pension aux sœurs par un sieur
Rondet, 53 1.
Prébende Sa int-Barth ùle/nt/ .
(M. l'abbé Ménétrier, perpétuel de Saint* Paul, titulaire.)
Le revenu annoncé est de 150 1., mais on ignore quelle est la propriété et sa situation.
PrHnmde Saint-Epipoi.
Le revenu annoncé est de 300 1.
(C'est vraisemblablement celui de la maison ci-devant mentionnée.
C'est M. Mothe, curé, qui est titulaire.)
Marmite d'Ainay,
La maison et les cours ; 56 pas de longueur sur 46 de largeur.
Congrégation de Saint- Joseph.
La maison sur les anciens remparts.
Pénitents.
\jSi maison dont on ignore les détails.
Six contrats sur la ville de Lyon,
Un autre, 600 1.
Supplément, 1000 1.
Plus par forme d'aumône, 200 1.
Une maison, rue Poulaillerie-Saint- Nizier, louée 2200 1.
Rente constituée par M. Bossard, qui est acquittée par l'Hôtel- Dieu, 600 1.
Rente constituée par un sieur Guirardet, aussi acquittée par l'Hôtel- Dieu, 25 1.
Rente sur une maison, rue Petit- David, 115 1.14 s.
Rente due par M. Ferrus, 25 1.
Produit du jardin, 120 1,
Marmite Le surplus est loué 4600 1.
de la rue Quatre-Chapeaux. . . ,..., i,/> n
^ La maison habitée par le s' Genella,
Deux maisons situées dans cette chocolatier, place de la Fromagerue dont une partie sert à l'œu- rie, dépend d'une prébende, vre. 15698 l.
Soumissions de la ville de Lyon. Le 17 juin 1790, lo Conseil général de la Commune « jaloux, dit le proctVs verbal, de donner des preuves des sentiments patriotiques dont il est animé, et de consacrer à réaliser les avantages que la nation s'est promise de la vente des biens déclarés nationaux, a arrêté, après avoir oui M. le Procureur de la Commune, que le corps municipal est autorisé à faire et adresser sans délai à l'Assemblée Nationale sa soumission pour l'acquisition d'une partie des biens déclarés nationaux, jusqu'à concurrence de vingt millions, sauf k désigner incessamment et aussitôt que le tableau commencé desdits biens dépendant des maisons régulières et séculières (ie cette ville sera terminé, ceux desdits biens dont il sera jugé plus convenable et demander l'aliénation. » {Delibér. des corps municip. de Lyon; période rérol. T. Il, 86.) Cjo, projet ne fut pas vite réalisé. Le 6 décembre 1790, Millanois et Goudard, députés de Lyon à l'Assemblée Nationale, écrivaient aux maire et officiers municipaux : ((...Comme aujourd'hui il est bien reconnu que l'intervention des municipalités n'est d'aucune utilité pour la vente de ces biens, que c'est un avantage considérable pour elles, qu'elles acquèrent sans courir le moindre risque, hAlez-vous, Messieurs, d'en profiter ; mettez toute l'activité dont il est possible d'user pour mettre le comité en état de faire rendre un décret en votre faveur ; c'est pour votre intérêt que nous vous en pressons. Kn voyant que vous n'envoyiez aucune estimation, nous avions cru que vous aviez renoncé k votre soumission, et plus d'une fois on a été étonné dans l'Assemblée Nationale de la lenteur des opérations sur cette partie si importante où l'activité a été si grande dans tous les départements. » {Arch. inun, N^.)
Cette lettre partait de Paris le jour môme où y arrivait le premier état des biens soumissionnés par Lyon, approuvé par le Directoire du département (3 déc. 1790). Cet état s'élevait à 1578244 I. Il fut suivi de 4 autres montant respectivement k : 1454242 1. 10s. qu'il fallut réduire de 697660 I. 10 s. pour les biens venant des Oratoriens, des Lazaristes et de Saint-Joseph, dont la vente était ajournée (décret du 23 oct. 1790;, ce qui laisse la soumission :i 7;)6582 I. — 17!j;)722 1. qu'il fallut réduire pour la même raison de 191091 1. soit 1564531 I.; — 4617494 1.; — 382091 1. {Arch. naL Q^, 141.)
La soumission de la Municipalité de Lyon montait donc (réduction faite) à 9898942 1. de biens de la ville qui lui furent aliénés par les décrets du 10, du 13 déc. 1790, du 8 janv. 1791. Elle y ajouta un 6' état de soumissions faites dans le district de la campagne et montant à 520802 I. 19 s., d'après l'exemplaire des Arch. dép. Q, et à 597337 I. d'après celui des Arch. naL Q-* 141. Mais la ville se trouvant ici en concurrence avec d'autres municipalités, sur le terrain desquelles elle venait acheter, fut déboutée de la plus grande partie de ses demandes par l'Assemblée Nationale.
IL — Biens de la ville
D*aprùs l'état estimatif des biens de la ville achevé le 31 décembre 1792. {Arch. dép. Q.)
Déclarés définitivement propriétés nationales par l'art. 91 de la loi du 24 août i793 : (( Tout l'actif des communes pour le compte desquelles la République se charge d'acquittrr les dettes (c'est le cas de Lyon) appartient dès ce jour k la nation, n Quelques-uns avaient déjà été vendus avant cette loi, en ex(''cution de celle du 5 août 1791. (Voir p. 227.) Tous ne furent pas vendus après la loi de 1793, car elle exceptait de la vente « les objets destinés pour les établissements publics ».
Les notes en petit texte, placées k la suite de la plupart des articles de l'inventaire qui suit, indiquent les immeubles vendus ou conservés k la date du \" pluviôse an II (20 janvier 1794) d'après un état conservé aux Arch, mun. N^. Une note du même état dit que « la plupart des édifices situés aux portes de la ville avaient été occupés par le ci-devant Ktat-Major de la place qui en retirait les
b'iSTRICt DE LYON ^^
loyers; la commune n'étant entrée dans la jouissance de ces édifices que depuis la Révolution en avait fait réparer de grandes parties avant de les mettre en location. Mais la plupart de ces locations seront presque anéanties par la destruction des portes et des murs de la Ville. »
Nous, Jean Freydières, notaire géomètre et commissaire-feudiste à Ljron y demeurant, rue Juiverie, expert dûment assermenté pour l'estimation des biens nationaux, et aussi expert nommé par MM. le maire et officiers municipaux de cette ville, par leurs commissions des 18 septembre dernier et 17 de ce mois, la dernière rendue sur les conclusions de M. le Procureur de la Commune, à l'effet de urocéder à la mensuration, désignation et évaluation des différens immeubles, emplacements et terrains appartenant à la commune de cette ville et qui sont situés tant en ladite ville au'en ses fauxbourgs et du tout dresser procès-verbal en exécution de 1 article 2 de la loi du 5 août dernier,
Nous sommes, en conséquence, transporté dans les différens batimens et édifices et sur les fonds qui appartiennent à ladite commune, suivant l'indication qui nous en a été donnée de sa part, lesquels nous avons séparément mesurés et que nous désignerons et estimerons ainsi qu'il suit :
1* Le bâtiment de la salle des spectacles situé en cette ville en orient de l'hôtel commun, la place de la Comédie entre deux, composé d'une grande salle dans l'intérieur, corridor, cafés, plusieurs boutiques ou magazins, cour, pompe au rez de chaussée, et deux étages au-dessus, auxquels on parvient t)ar différents escaliers de pierre, le tout contenant 13050 pieds de roy quarrés en superficie. Que nous avons estimé valoir la somme de 450000 1.
Loué à la Direction des spectacles 24000 I.; actuellement occupée par la Société des Jacobins (1" pluviôse an II).
2* Le bâtiment du Concert, situé près le quai de Retz, la place du Concert entre deux, où sont une grande salle entourée en majeure partie de galeries et différens appartemens à un étage en orient et occident dudit bâtiment, contenant 4575 pieds de roy quarrés en superficie. Que nous avons estimé valoir la somme de 90000 1.
Vend a.
3* Tènement de la ci-devant Académie d'Effuitationy composé de deux corps de maisons, deux cours, écurie, fenière, remise, loge, jardin, hangar pour le manège, ruelle au nord pour les égouts des toits, situé en ladite ville sur les anciens remparts d'Ainay, canton de la Fédération, paroisse d'Ainay, contenant en tout 22900 pieds de roy quarrés. Que nous avons estimé' valoir la somme de 40000 1.
Vendu.
4* Hôtel de la ci^decant Intendance, actuellement occupé par l'administration du département du Rhône-et-Loire, situé en ladite ville, canton de la Fédération, paroisse d'Ainay, composé d'un vaste tènement de maison à deux étages et greniers au-dessus, dont la majeure partie des appartemens est croisée, plafonnée et parquetée, caves, cour ou avenue plantée d'arbres tilleuls, loge de portier, bâtiment pour le corps de garde, jardin et parterre orné de statues, perron, chapelle, remise, écuries et fenière, situé au midy de la place de Liouis-Ie-Grand, contenant 38330 pieds de roy quarrés, dont environ la moitié est en batimens. Que nous avons estimé valoir la somme de 180000 I.
Vendu.
5* Petite maison, située en ladite ville, près le couvent de Sainte-Claire, aux quartiers et paroisse d'Ainay, composée d'un bas au rez-de chaussée
et d'une chambre au-dessus, occupée par le sieur Aubert qui eu est locataire, conteDant âÛG pieds de roy quarrés en superficie. Que nous avons estimée valoir la somme de 4000 l.
Vendue.
6* Hôtel ou bdtimeiU de l'Abondance, situé en ladite ville près la porte de Serin, servant aujourd'hui de caserne, composé de trois étages voûtés, superbe escalier en pierre dans le milieu, cave voûtée dans la partie moyenne ou frontispice dudit bâtiment avec deux terrasses latérales au nord et au midy carrellées en dalles, aisances ou pourtour et latrines; contenant en bâtiment 25446 pieds et en terrasses, pourtour et latrines 8017 pieds de roy quarrés. Que nous avons estimé valoir la somme de 400000 1.
Caserne au 1*' pluviôse an II.
T Bâtiment de l'ancienne Douane, situé en ladite ville, paroisse de Saint- Paul, composé de quatre étages, cour et caves au-dessous, contenant 7850 pieds de roy quarrés en superficie. Que nous estimons valoir la somme de 80000 1.
Vendu.
8' Halle de la Poissonnerie, bas ou boutiques à l'orient et au midy d'icelle, jacobinier au-dessus et grandes caves voûtées au-dessous desdits bas et de partie de ladite halle, contenant en tout 3530 pieds de roy quarrés en superficie. Que nous avons estimée valoir la somme de 20000 I.
Au 1" pluviôse an II, louée 1000 livres par an.
9" Hôtel de Fléchères, où est actuellement le tribunal du district de la campagne de Lyon, situé au quartier et paroisse de la Métropole, composé d un grand bâtiment à trois étages, au milieu duquel est une cour, deux entrées opposées, escalier, vestibule ou galerie, contenant 8769 pieds de roy quarrés en superficie. Que nous avons estimé valoir la somme de 60000 1.
Occupé an 1" pluviôse an II par la police correctionnelle, une prison, le tribunal du district de la campagne.
10' Hôtel ou loge des Changes, situé sur la place du Change, paroisse et canton de la Métropole, composé d'un grand vestibule sur le devant, d'une grande salle sur le derrière, voûtée, d'une grande cave voûtée de même, au-dessous, et de difiércnts appartements au premier étage, parvis et balustrade eu 1er au devant, auquel on monte de deux côtés par deux beaux escaliers en pierre, contenant en tout 6270 pieds de roy quarrés en superficie. Que nous avons estimé valoir la somme de 950001.
Occupé au 1" pluviôse an II, par le Comité révolution naire du Change.
11* Prisons de Roanne, situées en ladite ville, sur la place de Roanne, canton et [>aroisse de la Métroi)ole, composées de bâtiments à trois étages et jacobines avec pavillon au-dessus, où sont les cachots, chambres et salles, corridors garnis do balustrades en fer, chaj)ene, ruelle ou pourtour et différents escaliers en pierre, le tout nouvellement et très solidement construit en pierre de choin, contenant 1800 pieds de roy quarrés en superficie. Que nous estimons valoir la somme de 554000 I.
Non vendues.
12' Bâtiment appelé Châtra a d'Eau, duquel se distribuent les eaux aux bassins de Bellecour, situé dans l'enceinte des bâtiments de M. Rigaud de Terrebasse, sur le quai Monsieur, canton de la Fédération, paroisse d'Ainay, consistant en deux bas voûtés, au-dessus desquels sont deux étages composés de trois pièces chacun, en un grand bas au nord où est le tour ou travail aussi voûté, au-dessus duquel est le réservoir
dVau au premier étage; sous le rez-de-chaussée sont les caves et un vaste espace voûté au milieu duquel espace est un grand puits dans lequel sont les pompes et machines hydrauliques ; duquel endroit les eaux sont conduites aux dits bassins de Bcllecour par de gros cornets de plomb placés dans des voûtes souterraines; escalier en pierre par lequel on communique aux dits appartements et réservoir d eau ; ledit bâtiment contenant 2040 pieds de roy quarrés en superficie, non comprises les voûtes conductrices des eaux. Que nous avons estimé valoir la somme de 150000 1.
Mentionné dans Tétat du 1" pluviôse an II, comme inutile à conserver depuis que les fontaines de Bellecour n'existent plus.
13* Tènement appelé Mari//, où est le réservoir des eaux qui se distribuent dans diHérentes fontaines publiques, situé eu la ville, canton du nord-est, quartier Saint-Clair, en occident de la porte du nom, consistant en plusieurs petits jardins en terrasse, auxquels on parvient par des escaliers de pierre, bâtiments composés de deux caves voûtées faisant rez de-chaussée en orient, l'une desquelles sert de réservoir aux dites eaux ; au premier étage sont deux grandes salles; au second étage une grande chambre, cuisine et cabinet, contenant en tout 4143 pieds de roy quarrés en superficie. Que nous avons estimé valoir la sonmie de 60000 1.
Appelé aussi Maison des Fantasques. Une partie des t>àliment8 est louée 330 1. au 1" pluvi4«e an II.
14* Tènement appelé Bastion de Saint-Clair, situé en ladite ville audit canton du nord-est, quartier Saint-Clair, consistant en deux grands souterrains voûtés, trois bâtiments séparés, jardin et terrasse, situés en partie sur lesdits souterrains ; l'un desdits bâtiments a trois pièces, l'autre deux et le troisième est une loge de jardinier, le tout contenant 18G00 pieds de roy quarrés en superficie. Que nous estimons valoir la somme de 20000 1.
IjOui> 8G0 1. à la date du 1" pluviôse an II.
15* Pacillon latéral de la porte Saint-Clair du côté du bastion, nouvellement construit, consistant en un rez -de chaussée et chambre audessus, contenant 22.') pieds de roy quarrés en superficie. Que nous avons estimé valoir la somme de ' 6000 1.
16* Autre pncillon latéral de ladite porte Saint-Clair, du côté du Rhône, aussi nouvellement construit, consistant aussi en un rez-de-chaussée et chambre au-dessus, contenant de même 225 pieds de roy quarrés en superficie. Que nous avons estimé de même valoir la somme de 6000 1.
Ces deux pavillons sont loués 330 1. en pluviôse an II.
17* Maison appelée la Cantine, située en la dite ville, près les portes de la Croix-Rousse, sur la place des Bernardines ou de Saint-Sébastien, composée d'un rez-de-chaussée et de deux étages, cour sur le derrière, deux escaliers à repos et en pierre qui prennent naissance parallèlement dans cette cour, contenant en tout 4700 pieds de roy quarrés en superfieie. Que nous avons estimée valoir la somme de " 15000 1.
Vendu.
18* Tènement des easernes de la Croix-Rousse^ situées en ladite ville près des portes du dit lieu, sur la place des Bernardines ou de Saint-Séoastien, consistant en un grand bâtiment dans la partie occidentale duquel est un premier étage et chambre au dessus, et la majeure partie orientale est com[JOSce de neuf rez -de chaussée, four, jardin, cave, espace de terrain où sont plantés des jeunes arbres tilleuls ; au midi et orient des dits bâtiments avec un autre petit jardin, guérite, latrines et bastion
"^ INVENTAIRES DES bYeNS NATIONAUX PAR COMMUNES
OU redoute, les dits bâtiments occupés par le sieur Bourget, sergeut de la Compagnie Franche, le sieur Monique, chirurgien, le nommé Lavallée, ancien geollier, Jeanne La Douze, le sieur Canard, sergent de la Compagnie Franche, Claude Brisson, le sieur André, le sieur Durieux, Jean Chamard, les demoiselles Sorel, la veuve Dard, et par la veuve Circier, femme du sieur Drillon, le tout contenant 38160 pieds de Roy quarrés en superticie. Que nous avons estimé valoir la somme de 17000 1.
Très endommagé par les bombes pendant le siège.
19* Autre tènemcnt de deux corps de bâtiments séparés, jardins, terre, vigne, et partie orientale des fossés de la Croix-Rousse^ situé au lieu de la Croix- Rousse, et près les portes de ce nom ; le premier corps de bâtiment, où étaient les bureaux des octrois et des fermes générales est composé de quatre pièces au rez-de chaussée et greniers au-dessus et cave au-dessous, et est occupé par les sieurs Velay, Emery et Rostaing ; l'autre corps de bâtiment, situé dans la demi-lune qui est en orient, est composé de deux rez-de chaussée, l'un pour maître, avec grenier au-dessus, l'autre pour les valets ou grangers ; ce dernier bâtiment, avec partie des fossés et la demi-lune sont occupés par le dit sieur Velay, le tout contenant ensemble 18 bicherées 2/3. Que nous avons estimé valoir la somme de 20000 1.
Loué 307 livres à la date du 1" pluviôse an II.
20' Autre partie des dits fossés dans la partie occidentale de laquelle passent les conduits d'eau allant au réservoir ou conserve de Marly, contenant une bicherée, situé au quartier de Saint-Clair. Que nous avons estimé valoir la somme de 1000 1.
21* Autre bastion, qui est à l'occident et au septentrion de la susdite porte de la Croix-Rousse, bâtiment où sont trois pièces faisant rez-de-chaussée au terre-plein dudit bastion, y comprise la chambre voûtée qui est dans la tour quarrée sur la dite porte, deux jardins, une boutasse, espalière d'arbres fruitiers et vignes, deux bas voûtés au-dessous faisant rez-de chaussée à la rue, très grandes caves voûtées au-dessous; les dits jardins et trois pièces sur ledit bastion et sur ladite porte de la Croix-Rousse, sont occupés par le sieur Hugand ; l'un des deux bas voûtés est occupé par le sieur Monique, chirurgien, l'autre bas est occupé par le sieur Rostaing et les grandes caves voûtées qui sont audessous sont occupées par le sieur Hrillon. traiteur, demeurant dans la maison de la Cantine, le tout contenant 12500 pieds de roy quarrés en superficie. Que nous avons estimé valoir la somme de ^ 8000 1.
^* Un grand lènement composé d'un jardin ou terre, de 2 bicherées 1/3, cinq espaces de terrains triangulaires ou demi-lunes, fossés, tapis ou jeu de mail, le tout situé en occident de la porte de la Croix-Rousse, contenant ensemble 92 bicherées 1/3, les dits jardins, terre et domilunes, faisant partie de la location ou ferme passée audit sieur V^elay, et les fossés, tapis ou jeu de mail, faisant partie de celle passée au sieur Hrillon. Que nous avons estimé valoir la somme de ÎKKKX) i.
Loué en plusieurs lois, 4;ji>, 210 el 5i livres à la date du 1" pluviôse an 11.
23* Tènenient du fort Saint-Jean qui consiste en bâtiments, terrasses, bastions, redoutes, voûtes, caves, pavillons, tourelles, cours, puits à eau claire, jardins, terres, cheiievières et rochers, la majeure partie close de murs, contenant en tout 4 bichoiécs 1/2 en superficie. Que nous avons estimé valoir la somme de 2.'i000 1.
Loué 615 livres à la date du 1" pluviôse an II.
24* Pavillon situé en ladite ville près le pont écroulé de Serin, qui servait à la perception du ci-dcvanl droit d'entrée, loue au sieur Velay, consis-
DISTRICT DE LYO.S 81
tant en deux pièces dans le bas, petit grenier au-dessus, contenant 514 pieds de roy quarrés en superfîcie. Que nous avons estimé valoir 2400 1.
Destiné à disparaitre avec la porte de Vaise (1" pIuvtAse II).
25* Petit bâtiment situé en ladite ville, près la porte de Vaise, entre le cv-devant bureau des octrois où est aujourd'hui le corps de carde et le clos du sieur Felz, qui fut aux cydcvant religieuses de Sainte Elisabeth, dites des Deux-Âmants, occupé par le sieur Jean Favre, consistant en un bas, grenier au-dessus et d'un autre grenier ou bûcher au-dessus dudit corps de garde, ledit bas contenant 251 pieds de roy quarrés en superficie dans œuvre. Que nous avons estimé valoir, non compris le grenier qui est au-dessus du corps de garde, la somme de 1500 1.
Inhabité au 1" pluviôse II.
26" Tènement des bâtiments, cours et terrain situé près et hors la porte de Vawr», occupé par le sieur Boiinefond, les dits bâtiments consistant en un bas, chambre au-dessus, bâtie en bois et pisay, hangar, puits d'eau claire, partie de cave et partie de fossé dudit faubourg de \aise, le tout contenant ensemble 5350 pieds de roy quarrés en superficie. Que nous avons estimé valoir la somme de 4000 1.
Partiellement détruit en même temps que la porte de Vaise (1" pluviôse II).
27* Pamllon de la porte de Vaise et jardin étant sur le bastion qui est en occident de la dite porte, loué au sieur Hivaud, ledit pavillon composé, au rez-de-chaussée, à droite, en sortant de la ville, d'un bas ayant 12 pieds de face ; au premier étage de trois pièces, et de trois pièces au second étage, et d'un grenier au-dessus, contenant 10<)0 pieds de roy quarrés en superficie, et ledit jardin contient environ 1 bicherée. Quant au petit bas qui est à gauche en sortant, il appartient, dit-on, au nommé Mille.
Ces objets sont par nous estimés valoir, la partie du pavillon qui appartient à la Ville, la somme de 4000 I., et le lardin, les caves, et les souterrains qui sont au-dessous, la somme de 2000 1. En tout 6000 1.
28* Baraque et emplacement de terrain situés près et hors de la porte de Vaise, loués au sieur Jean-François Favre ; ledit emplacement faisant partie du fossé des fortifications de Vaise, à la droite, en sortant de la
f)orte du dit lieu et à prendre depuis la dite porte ou pont-levis jusqu'à a Saône où est construite une baraque de bois et de plâtre, contenant 3500 pieds de roy quarrés en superficie. Que nous avons estimé valoir la somme de 3000 1.
29* Emplacement de terrain et jardin près et hors de ladite porte de Vaise, loué audit sieur Stoumpf, faisant la majeure partie du fossé du bastion et route dudit lieu de Vaise, contenant 20000 pieds de roy quarrés en superGcie. Que nous avons estimé valoir la somme de 1500 1.
30* Tènement anpelé VAncienne Verrerie, loué au sieur Tournés, situé près et au dedans de la porte de Vaise ; consistant en maison, bâtiment, cour, jardin et puits d'eau claire ; lesdits bâtiments composés de six arcs de boutiques, 4 boutiques au bas sur le derrière, grand hangar où était une verrerie, grenier au-dessus desdites boutiques ; contenant en tout 15851 pieds de roy quarrés en superficie. Que nous avons estimé valoir la somme de 20000 1.
31* Deux maisons jointes ensemble, louées audit Tournés, situées en ladite ville près et au dedans de la porte de Pierre-Scize, composées de deux bas, caves au-dessous et premier étage, contenant ensemble 1400
