INTRODUCTION

La théorie des actes inexistants n'a pas toujours été consacrée par la jurisprudence. En Belgique particulièrement , elle a été méconnue par la Cour de cassation et par les Cours d'appel (i).

Nous nous sommes proposé dans cette dissertation de démontrer que cette théorie, juste en elle-même et observée par le droit ancien , est proclamée également par le Code civil.

Après avoir établi ce point d'une manière générale , nous nous sommes arrêté, parmi les nombreuses applications du

(i) Cassation, 12 juillet 1855 (Pasicrisie 1855, I, 336). Liège, 23 mai 18^44 (Pa^/r. 1844, 2, 315). Bruxelles , 9 août 18.54 {Ibid. 1854, 2 , 366). Gand , 14 décembre 1872 {Belgique Judiciaire 1873, p. 151 ).

principe» , à cello de l'orrour dans le» convention», à i»roiK)s de la(|ii('llo le Code civil lui-même rejette la théorie qu'il consacre dans d'au tics iMati<>res. Nous avons essayé de démontroi' (|Ui^ , sauf en ce qui concerne le mariage , le lô^çislateur avait abandonné, sans raison suffisante , une doctrine univcrscllcniont suivie autrefois.

Nous avons divisé la dissertation en trois parties : dans la première, nous exposons, de la manière la plus générale, la théorie des actes inexistants; dans la seconde, nous examinons l'erreur dans les conventions ordinaires; dans la troisième, enfin, nous étudions l'erreur dans le mariaj^p