‹ Des Argentarii en droit romain: Des assurances sur la Vie dans le Mariage en Droit FrançaisChapitre 1 sur 51 · INTRODUCTION · texte numérisé non relu

INTRODUCTION

1. — L'argent est le gran | levier humain. Etat ou citoyen, société ou particulier, faute d'argent, tous périclitent. La monnaie est le critérium de toute valeur vénale. Sans elle, plus de transactions, plus de commerce ; les relations d’affaires d'hoinme à homme, de peuple à peuple deviennent impossibles. Elle est indispensable à la civilisation. Ecrire l’histoire de la monnaie, ce serait faire celle de l'humanité. Que d’autres traitent un pareil sujet; pour nous, restons dans une sphère plus modeste, étudions le commerce de l'argent sur le plus grand marché de l'antiquité, étudions les banquiers romains.

2. — Athènes avait fleuri ; parmi les cités grecques, nulle ne brillait d’un plus vif éclat : guerre, sciences, beaux-arts, littérature, éloquence, commerce, elle avait tout abordé, elle excellait en tout. Un jour cependant, une nouvelle cité se dressa en rivale, moins raffinée mais plus virile, moins souple dans les transactions mais plus âpre au gain, moins commerçante mais plus belliqueuse ; elle l’emporta. Athènes était vaincue avant

pi même d’être attaquée. La Grèce devint une province romaine. Le centre du monde était changé. Le commerce n’a pas de patrie, il suivit les vainqueurs, entraînant les banques Au trapézite grec succède l'argentarius romain.

3. —A quelle époque et dans quelle circonstance le premier banquier de Rome ouvrit-il son comptoir ? Nous l’ignorons. La banque dut y avoir une origine modeste; le commerce romain fut lent à se développer et il est facile d'expliquer ce retard. Aux premiers âges de Rome, il n’y a pas, à vraiment parler, de monnaie nationale. Ce n’est qu'après l'expulsion des rois, qu’à côté de la livre d’airain de Servius Tullius apparaît la numerata pecunia, signata forma publica populi romanti, s'estimant non pondere, sed numero. Ce n’estencere que de la monnaie de bronze, on ne frappe de l'argent qu’en l’an 485 de Rome, de l’or en 536 seulement. D’un autre côté, le Quirite a en profond dédain les opérations mercantiles. Le civisest guerrier denaissance, il prend, il conquiert; sa fortune, il la demande aux armes. Aux vaincus de travailler pour lui, aux affranchis ou aux esclaves de se livrer aux professions sédentaires. Il court les batailles, dédaigneux d’une monnaie nationale, les peuples enchainés lui apportent es leurs.

Les commerçants de Rome, à l’origine, furent en effet des affranchis ou des étrangers ; et faute de monnaie romaine commode, les types étrangers inondent le Forum. Ils n’ont pas cours forcé, ils n'ont pas de valeur fixe « loco mercis habebantur (4) ». C'estalors que dûrent paraitreles premiers banquiers. Etrangers, grecs pour la plupart, familiarisés déjà avec les opérations délicates du change et de la banque, ils opérèrent sur de petites sommes et sans b'uit. Ils réussirent, et leur exemple fut suivi.

Cette origine ‘trangère et probablement grecque que nous

(1) Pline, Hist. na .XXXIII, 3, 13,

pee.

assignons aux argéntariæ romaines, n’est nullernent arbitraire. La Grèce a donné à Rome des rois: Tarquin l’Ancien était d'origine grecque; — des lois, pour ceux qui admettent le voyage en Grèce des Décemvirs; — une monnaie, la drachme sur le marché de Rome a précédé le solidus. La lecture des auteurs antérieurs à Cicéron est surtout instructive : chez tous, nous trouvons, pour qualifier les banquiers, le terme grec de préférence à l’expression latine: frapezitæ, danistæ, collybistæ, græci cermatistæ, disent-ils. L’usure s'appelle fænogræcum. — La logique et l’histoire s’accordent pour soutenir notre opinion.

Quoi qu’il en soit de cette origine obscure, nous trouvons, lors de la guerre Samunite, les argentarii installés au Forum. Ce sont ces domini argentariarum auxquels, vers l’an 342 avant J.-C., Papirius Cursordistribua les boucliers doréspris sur l’ennemi. Chaque mensa en fut ornée. « Ejus triumpho longe maximam speciem captiva arma præbuere, tantum magnificentiæ visum in us. ut aurata scuta dominis argentariarum ad forum ornandum dividerentur (1). » — Quels seraient autrement ces domint argentariarum ? Des trafiquants d'objets précieux, des orfèvres, mais Rome, à cette époque, était loin de sa future splendeur, et les députés de Carthage pouvaient s'étonner de ne trouver dans toute la cité qu'un seul service de table en argent. Cette industrie n’était pas encore née, — C’étaient donc bien des changeurs, tels qu'un bas-relief du Vatican nous les représente, siégeant dans la Taberua, derrière un compartiment grillé, recevant les pièces étrangères, les comparant et facilitant les échanges entre les peuples.

4. — Comment étaient-ils venus s'établir au Forum, sur le sol rômain, dans ces fabernæ construites aux frais de la République? Il est assez facile de l'expliquer. On avait besoin d’eux,

(1) Tite-Live, 1x, 40,

“nf jun

et leurs connaissances monétaires internationales inspiraient confiance. Le peuple romain construisait aux frais du Trésor une maison pour son avocat consultant de prédilection; il dut offrir à ses agents d’affaires une place commode au lieu de réunion publique, au centre du mouvement politique et commercial. Tous se pressent au Forum: l'avocat y cherche des clients, — le candidat des électeurs, — loisif la distraction.—Le Forum, c'est le tribunal, c’est la tribune aux harangues, c’est la bourse romaine, c’est le marché du monde. Toutes les nations s'y coudoient, échangeant leurs produits et enrichissant Rome. — Acheteurs, vendeurs, tous ont besoin de l’argentarius. Ils veulent être fixés sur la valeur réelle du paiement reçu, ils veulent changer la monnaie étrangère. Beaucoup ont besoin d'’interprète, et l'argentarius, par lui-même ou par ses esclaves, remplira encore cette fonction. A sa table, se comptent les deniers, se font les dépôts, les prêts, les paiements (1).

Tout autour la foule s’agite, le plaisir et le vice vont de pair avec les affaires, mais l’argentarius n’est pas confondu avec le vulgaire. [l ne descend pas dans l'arène, de sa mensa il préside le Forum, on vient à lui. Les tabernæ, louées par le censeur au nom de l’État, occupent les deux côtés longs de la place, près du temple de Castor, de la Curie et de la basilique Porcia. Cinq d'entre elles brülent lors de la seconde guerre Punique, on en construit de nouvelles (2), et bientôt les arceaux du temple de Janus ne suffisent plus à les contenir. Elles gagnent les quartiers environnants, envahissent tous les marchés; avec les relations commerciales, le nombre des argentarii augmente, ils puilulent. En même temps ils limitent leur champ d'action. Jadis ils cumulaient, argentarii vascularii, fabri, argenti struc-

(1) Plaute, Zruculentus, 1, 1, 47 et suiv.

(2) Tite-Live, XXI, 27. — Cicéron, Acad. 22, de oratore, II, 66. — Plaute, Curc.1v, 1, 14. | L

LT

tores. lapidarii, marchands de bijoux, orfèvres et banquiers à la fois. Mais vers le 3e siècle, l'argent affiue à Rome {1}, le Trésor regorge de monnaies étrangères, et nos argentari s'en tiennent aux opérations de banque, sans que toutefois cette distinction des industries soit aussi profonde que chez nous, car la banque et le change sont toujours réunis dans ies mêmes mains.

5. — Le pouvoir va du reste leur donner un surcroît d'occupation. Il faut créer le système monétaire national, et le faire accepter au Romain avare et défiant, tâche ardue au milieu de crises financières et politiques incessantes, … Seuls dans ce monde guerrier, les argentarii ont les connaissances nécessaires, seuls ils sont en possession de la confiance publique, ils éprouveront la monraie nouvelle, ils la mettront en circulation. c'est la solidorur venditio. Ils deviennent argentarii spectatores, probatores, æsculatores. D'ailleurs leurs coffres alimentent à l'occasion ceux de la cité; dans les crises difficiles, ‘ls ont, pour premier débiteur, i État romain. Singulière situation, mais qui n’a rien d'anormal dans une société en formation : des particuliers viennent en aide aux gouvernants. Plus d'un krack dut en résulter, et les argentarii purent ressentir les inconvénients de la faveur du pouvoir. Mais toujours nécessaires, ils surent faire pardonner aux vainqueurs leurs attaches avee le parti tombé.

Néanmoins, si l’on en croit l’histoire, leurs affaires furent parfois troublées dans les bouleversements de Rome, et le législateur, sous peine de se priver de leur utile concours, dut les relever pour partie de leurs obligations. C’est en ce sens que nous entendons le passage suivant de Quintilien (2) : « Lex est ut argentarü dimidium ex eo quod debebant solverent, creditum

(1) Scipion rapporte 14,342 livres d'argent d'Espagne et plus de 100,000 de Carthage (Tite-Live, xxvI1I, 38 et xxx 45). — Les mines de Carthagène fournissent 25,000 drachmes par jour au Trésor.

(2) Quintilien, Znst. liv. v, ch. 10, $ 105, coll. Panckoucke, 2e vol. in fine.

suum totum exigerent. Argentarius ali argentario solidum petit. » Certains auteurs y ont vu une allusion à la corréalité credendi et debendi chez les argentarii socii. C’est là, croyons-nous, une | erreur. D’après eux, l’argentarius socius conserve, en vertu de

cette loi, le droit de demander la totalité de la dette soit à un

débiteur, soit à un argentarius, tandis que la dette dont il était tenu en totalité se divise de plein droit entre ses associés et lui.

Mettez alors cet argentarius socius en présence d’argentari socii,

comment liquiderez-vous la situation, si l’un a le droit de tout

exiger, les autres d’invoquer le bénéfice de division ? Si cette loi

parle du banquier débiteur, c’est pour spécifier que vis-à-vis

seulement d’un argentarius créancier il devra la dette totale, ce

qui pour tout débiteur est le droit commun. «Proprium ex materia

estargumentum creditoris idcirco adjectum esse in lege ut argenta-

rius totumexigeret adversus alios : enim non opus fuisse lege, quum

omnes præterquam ab argentaris totum exigendi jus haberent. »

— Cette loi doit se placer aux tempsorageux destriumvirats, sorte

de concordat légal et forcé inventé par le législateur pour sau-

ver les banques romaines de la ruine dans les derniers soubre-

sauts de la République à l’agonie,

6. — Mais cette estimation, cette mise en circulation de la monnaie, tel n’est pas le véritable rôle de l'argentarius. Notre tâche n'est pas d'étudier les finances romaines. Fonctionnaire par occasion, le banquier romain est commerçant privé par nature. Comme tel, voyons le caractère de ses opérations, étudions-le dans ses rapports avec les clients.

7. — Un mot encore cependant avant d’entrer dans le détail. Précisons bien le sens de ce mot argentarius. L'appliquons-nous comme terme générique à tous les manieurs d'argent de Rome : vascularü, fabri, lapidari, trapezitæ, danistæ, collybistæ, grœci cermatistæ, fœneratores, mensarii, mensularii, num

LPO)

mari ebnummulari, argenti spectatores, probatores, disiractores, equites argentarit, negotiatores, coactores, collectores, collectarii, ministri auctores, argentariorum collegium, etc., etc. j'en passe et des meilleurs. — Non, sans doute, mais cette énumération si longue va bien vite se réduire à un nombre très restreint de noms. Excluons d’abord de notre sphère les fæneratores et les danisiæ, trapezitæ, etc. Les premiers ne sont pas des banquiers, mais des prêteurs, trop souvent des usuriers. Or à Rome tous les riches pratiquaient plus ou moins l'usure. Nous reviendrons d’ailleurs ultérieurement sur ce point. Les banquiers se livraient aussi à cette industrie, et c’est sous cet aspect restreint qu'ils ont reçu cette appellation. — Quant à ces dénominations exotiques, elles sont attribuées aux argentarii dans les premiers âges de Rome, en souvenir de leur origine, mais elles ne tardent pas à tomber dans l'oubli. = D’autres expressions indiquent les fonctions accessoires dont à diverses époques nos banquiers furent revêtus. Les banques romaines s’'épurent avec les siècles, et la vraie notion dela profession se dégage des scories étrangères. Les argentarii ont joué bien des rôles divers, et vouloir résumer limitativement leurs attributions serait témérité, car les documents nous manquent trop souvent. Dès longtemps, au Bas-Empire, ils ont cessé d’être marchands de bijoux, orfèvres, notaires, percepteurs d’impôts, vérificateurs des comptes publics, contrôleurs et émetteurs des monnaies, caissiers du pouvoir. Plus d’argentarii vascularii, fabri, notarii, structores, publicanti, viri monetales, argenti spectatores, probatores, æsculatores. L'ordre équestre à dès longtemps disparu. Les chevaliers d’ailleurs s'étaient surtout adonnés à la perception des impôts dans les provinces (1), ce n'’étaient pas de v‘ritables banquiers. Plus d’equites argentarüi.

(1) Madvig, ? Etat romain t. I, p. 179, ch. 2, S15. — Mispoulet, Tnsé. polit. des Romains, t, II, p.199, ch. 17,8 105,

Se 6 Le coactor ou collectarius subsiste, mais c’est un employé subalterne de l’argentarius dans les ventes publiques, c’est une sorte d’huissier porteur de contraintes, et si l'on joint parfois à son nom celui de son patron, c'est une extension lointaine. Que nous reste-t-il dès lors pour qualifier notre banquier, c'est-à-dire le commerçant privé trafiquant sur la monnaie et les métaux précieux ? — Trois noms seulement : mensarius ou mensularius, nummularius, argentarius.

8. — Encore ne faut-il admettre qu’avec circonspection la première de ces dénominations. — A diverses époques de crise financière, Rome se donna des fonctionnaires temporaires, triumoiri. ou quinque viri mensarü, choisis parmi les plus hauts personnages de la cité pour être les trésoriers de la République. — D'après Tite-Live, en l’an 403 de Rome, on nomma cinq mensarii pour remédier à la triste situation des débiteurs plébéiens. — Vers 538, trois autres sont nommés pour recevoir les dons volontaires des particuliers soutenant Rome dans sa lutte contre Carthage (1). — Sous l'empire même, Tibère confie à des mensarii un fonds de cent mille sesterces pour opérer des prêts sans intérêt au nom de l'Etat durant trois ans, à la condition pour l’emprunteur de garantir en terres une somme double de l'emprunt. — Ces mensari étaient-ils pris parmi les banquiers privés ? C'est probable, car on trouvait en eux compétence et honorabilité ; maisrien n’est moins prouvé. Dailleurs leur mission était toute temporaire, et ces fonctionnaires éphémères doivent être soigneusement distingués des mensarii ou mensularii établis au Forum. Faute de faire cette distinction, Sigonius (2) a voulu reconnaitre À ces derniers un caractère publie qu'ils n’ont jamais eu.

(1) Tite-Live, vit, 28 ; (2) De antiq. jure civ. rom., liv..11, ch, 11.

9. — Mais le mensularius, le nummularius, l'argentarius doivent-ils être confondus, et ces expressions sont-elles synonimes? Oui, répond Alciat, trois noms, mais un seul homme. Il se nomme argentarius et nummularius de l'argent qu’il manie (argentum, nummi), mensarius ou mensularius du comptoir (mensa) où il est assis. — Cette opinion se soutient mal en présence de la Loi 9, $ 2 (D. de edendo , soumettant le nummularius à l'obligation de rendre ses comptes, à l'égal de l’argentarius. N’esi-ce pas indiquer qu’en principe ils diffèrent ? Mais il est plus facile d'affirmer cette différence que d'en trouver la trace dans les documents que nous possédons sur la matière. Nous en sommes réduits aux hypothèses.

Pour Faber (1), l’argentarius est le banquier véritable, le nummularius est le changeur recevant les monnaies et les détaillant (erogans). D’autres font de ce dernier le serviteur du banquier. « argentariorum opulentorum minister » , un simple commis. Je réfute d'un mot ces deux opinions. Pour appuyer la première, il faudrait prouver que les Romains ont distingué de bonne heure la banque et le change, ce qui est à la fois contraire à l’ensemble des textes et à la logique dans une société en enfance. La seconde est battue en brèche par la loi que nous venons de rappeler. Pourquoi, si les ménsularii ou nummularii n'étaient que de simples agents, les soumettre à l'obligation de l’editio rationum? Les registres du patron auraient dû suffire.

S'il nous faut prendre parti dans une controverse aussi délicate, nous admettrons la théorie de Cujas (2). Je crois les argentarii plus anciens et plus universels que les nummularii dans

(1) Rationalia, t, I, p.160, liv. 1x, tit. 13. — Sie, Forcellini et Kalh Lexicon, vo Argentarius.

(2) Obs. x, 14, liv. 117, ad edictum, Œuvres, t. V, p. 39.

la pratique de la banque. Commerçants privés, les argentarii devaient émettre des monnaies de banque. La République, voulant centraliser le frappage de la monnaie, les appela au Forum, et, remplaçant leurs types particuliers par une monnaie nationale, les chargea d’écouler les pièces nouvelles. Ne voyons-nous pas de même en France le roi, aux temps féodaux, racheter aux seigneurs le droit de battre monnaie ? Vis-à-vis du pouvoir, les argentarii sont fonctionnaires : comme tels, ils ont des prérogatives et des privilèges. L'Etat les emploie en attendant qu'il puisse organiser son fonctionnarisme ; d’ailleurs, ils n’ont point à s'en plaindre, car cette situation augmente la confiance du public. Mais vis-à-vis des clients, ils ne sont que des commerçants, «Privati homines fuerunt respectu fœnerationis ».

Attirés par leur heureux succès, des hommes nouveaux viennent tenter la fortune dans l’agio. Dans une situation plus humble, sans distinction de l’autorité, moins en vue, moins surveillés, ils dûrent se livrer à des opérations plus douteuses. — Tel de nos jours, mutatis mutandis, le coulissier vis-à-vis de l'agent de change. — Ils ne vinrent point au Forum, vivant envieux et jaloux dans leur mensula borgne, recevant à leur comptoir plus de billon que d'argent. Aussi les nomme-t-on Mensulari, Nummularu. — Ne pouvant percer à Rome, ils allèrent dans les provinces et leur firent payer cher les humiliations de la capitale; ils en devinrent les bourreaux (1). Les inscriptions dans les provinces ne mentionnent guères que des nummulart. L'Italie semble avoir le monopole des argentarii (Corpus juris inscriptionum, passim). N'est-ce pas là une confirmation de l’antériorité de ceux-ci ?

Mais les distinctions s’effacent à la longue : l’argentarius n’est plus agent du pouvoir, les situations deviennent identiques.

(L) Ammien Marcellin, liv. XxXx.

ET

Sous Justinien, argentarius, nummularius, mensularius sont certainement synonymes. |

10. — Nous n’envisagerons dans notre étude que le côté privé des opérations de l'argentarius, nos explications seront donc parfaitement applicables aux nummularii.

11. — Encore un mot : de quelle considération ces banquiers étaient-ils entourés ? — Tout d’abord, il n’était pas glorieux à Rome de descendre d’un argentarius, et Marc Antoine pourra reprocher à Auguste la bassesse de son origine, parce qu'il a eu pour aïeuls deux argentarii. — Mais du moins, pour n'être pas des plus nobles, cette profession n'était-elle pas cependant estimée ? Sur ce point, les témoignages diffèrent, et si l’on consulte les auteurs, un grand embarras peut naître dans l'esprit.

Le banquier Lycon, que nous présente Plaute, est un assez triste sire : « Je suis riche, dit-il, pourvu que je ne paie pas mes créanciers, car, si je les paie, je dois plus que je n'ai. »

« Quasi aquam ferventem frigidam, esse ita vos putatis leges. » (Curculio,1v, 2, 49.)

Le poète apostrophe ainsi son héros et nous le montre répondant par des coups aux réclamations de ses prêteurs.

Perse n’est pas moins dur :

Ubi quid credideris, citius ex templo a foro Fugiunt, quam ex porta ludis cum emissus, est lepus.

Faut-il prendre €es critiques à la lettre? Non sans doute, ce sont là boutades de satiriques, à la suite peut-être d’une banqueroute importante ou d’une fuite scandaleuse. La comédie n’a-t-elle pas toujours chargé le modèle : jugeons-nous des médecins en France d’après Molière ? A côté de l’honorable banquier d’ailleurs, n’y eut-il pas alors comme aujourd’hui le courtier véreux, l’usurier marron ? C'est lui que visent les satiriques, que dénoncent Horace, Salluste, Suétone, Valère-

ut

Maxime, corrompant et ruinant la jeunesse, usurier, entremetteur, proxénète. Ce n’est pas là le véritable argentarius.

Ecoutons plutôt le témoignage des écrivains sérieux. « De queærenda etcollocanda pecunia, nous dit Cicéron, commodius a quibusdam optimis viris ad Janum medium sedentibus quam ab ullis philosophis ulla in schola disputatur.» Aurélius Victor, Suétone, Horace parlent de même (1). Qu'est-ce surtout que de tels témoignages auprès de celui de tout un peuple ? Le nom populaire des banquiers, c'est boni, optimi viri. Et les actes prouvent encore davantage. Quelle corporation a su inspirer une confiance aussi vive et aussi tenace à une nation ? Est-ce un homme suspect que ce banquier auquel, selon Diogène Laerce (liv. 6), Crates remet sa fortune pour la rendre à ses fils s’ils restent ignorants, ou la distribuer au peuple s'ilsdeviennent philosophes ? Jusqu'au dernier jour de l’empire, les dépôts affluent apud mensas argentarias. Comment admettre une pareille insouciance de ses intérêts chez le Romain méticuleux, économe. avare même ? Comment admettre les faveurs du Pouvoir, et les fonctions délicates dont il revêt nos argentarti ? Concluons donc qu’en général les banquiers romains furent des personnages honorableset ne méritèrent pas les invectives de la satire.

12. — Désormais, nous avons une idée exacte de notre sujet ; nous connaissons nos héros. Nous allons les suivre dans l’exercice de leurs fonctions. Nous y consacrerons quatre chapitres. Nous étudierons successivement :

FE. — L'administration de la Mensa.

IL. — Les diverses fonctions de l'Argentarius. IE, — Les règles qui dans la loi lui sont propres. IV. — Le banquier transformé du Bas-Empire.

() Cic. pro Cœcina, IV, 72, 3. — Aur. Victor, de viris ilustr., 72, 3. Suétone, Vespasien, 1, — Horace, Satires, I, 6, 86.

Page 1