lehring, loc^ cti.^ p. i
ËD péDétraol quelque peu l'esprit du droit romain, on trouve eu effet un principe se dégageant avec force de tout ce qui touche au droit des choses» le principe de la conservation des biens dans la famille. 11 y a là une tendance essentiellement romaine, dont on découvre à chaque pas des traces dans l'œuvre législative.
La meilleure preuve en est dans l'organisation de la tutelle et de la cura prodigi ; elles ne sont qu'une application du principe. On ne veut pas laisser un patrimoine dépendre d'un enfant, d'une femme (1), d'un fou ou d'on prodigue, c'est-à dire d'un être non pourvu de la dose de raison sufiBsante pour bien agir. La famille vient revendiquer un droit d'intervention et la surveillance pour tous les actes futurs.
La tutelle des femmes conserva le mieui ce caractère qui lui était évidemment commun avec la tutelle des impubères ; mais cette dernière reposant aussi sur la nécessité d'une protection à l'égard des faibles, se modifia peu à peu, et perdit le caractère original de son organisation primitive.
Dans son origine, la tutelle est un droit que puisent certaines personnes dans leur propriété éventuelle. Ces personnes sont désignées par leur qualité d'héritiers, sans qu'on ait à considérer leur mérite ni leur aptitude ; mais seuls les biens provenant des ancêtres peuvent être considérés comme constituant le patrimoine familial, et ce n'est qu'à leur égard que la tutelle se justifie. Il faut donc que
1. V. Cicéron, pro mur., 12. Ulpiei^XI, 1. Dans la sidte cette raison a paru moins sérieuse (Oaïus 1. 190).
la femme ou le pupille ait recueilli des biens de leur père ; il faut de plus que ce soit par succession ab intestat. La succession testamentaire ne produisait pas cette conséquence. Gela résulle pour la tutelle des femmes de la laudatio funebm turiœ (1) ; il y est question d'une fille héritière ; si le testament est valable, elle n'est pas soumise à la tutelle légitime ; s'il est nul, elle prend les biens, mais tombe en tutelle.
La cura provigi montre encore mieux dans son application le principe de la conservation du patrimoine. Organisée en grande partie par le préteur qui la sortit des bornes étroites où la loi des XII Tables l'enfermait, la curatelle fut dans l'intérêt de la famille un pouvoir de protection ana* logue à la tutelle : on trouve en effet la même régie quant aux biens qui devaient y être soumis. La formule de l'interdiction est très précieuse à cet égard : c Quando tibi
< bona paterna avitaque nequitia tua disperdis Jiberosque c tuos ad egestatem perducis, ob eam rem tibi ea re € commercioque interdico (2). •
D'autre part, si le prodigue a recueilli des biens parternels en vertu d'un testament, il n'est plus de curatelle légitime ; le droit des agnats disparaît, t A prœtore constitui- « tur curaiorquem ipse prœtor voluerity liber tinisprodigis,
< itemque ingenuis qui ex testamento hœredes facti, maie t dissipant bona; his quidem ex lege curator dari non