‹ Des Arrhes dans la vente romaine en droit romain du rôle et des attributions de la cour des comptes en ce qui concerne la gestion des deniers de l'état en droit françaisChapitre 48 sur 158 · CONCLUSION · texte numérisé non relu

CONCLUSION

Dès ie principe, nous avons constaté l'existence à Rome d'une propriété privée. Il s'agissait de savoir si Ton devait dans celle-ci reconnaître un domaine collectif de la famille ou la propriété exclusive du père. Nous avons combattu la thèse de la co-propriétë parce qu'elle aboutissait logiquement à la négation de la patria potestas et à une inaliénabilité des biens, impossible en présence des textes et du droit.

La solution nous a paru se trouver dans la combinaison du pouvoir absolu du père avec les notions religieuses. Elle permet d'expliquer le vieux principe de la conservation des biens dans la famille et laisse intact ce pouvoir absolu du père. Dans ces conséquences, celui-ci aboutit à la négation d'une personnalité pour les enfants, à l'unité du patrimoine pour les biens. On en suit les modifications dans la théorie des pécules. Sous Justinien cependant la patria potestas existe "encore avec les trois caractères qui la distinguent.

1° L'organisalioD daos Finlérét du père plutôt que dans rintérêt des enfants ;

^ La durée illimitée pendant toute la vie de l'ascendant toutes les fois qu'il n'y avait pas capiVis diminutio ;

S"" La concentration dans la main d'un seul ascendant.

La patria potestas était par sa base une institution trop essentiellement romaine pour qu'on arrivât à admettre l'indépendance des enfants, et à ne voir en elle qu'un pouvoir de protection à Tégard des faibles.

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