DE LA PROPRIÉTÉ PRIMITIVE

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Une théorie réceole a démontré dans Thistoire du droit de propriété, une é?olulioD qui aurait fait passer chaque race par des phases analogues (i). La notion de propriété individuelle n'a pu tout d'abord exister par elle-même. La nécessité du groupement pour les personnes Tentrainait aussi pour les terres (2) ; d'où, dans la propriété, un caractère de collectivité qui ne se restreint lentement qu'avec les progrès de la civilisation. L'on constate ainsi trois périodes successives : la copropriété de Tribu, de Village et de Famille : la propriété individuelle nait ei^uite, elle indique un état social plus avancé (3).

1. V. De Laveleye. De la propriété. — Sunmer-Maine. HisL des institutions primitives. L'Ancien droit. — Viollet. Caractères colleotifdes premières propriétés immobilières. Bibliothèque de l'Ecole des chartes, 1872, p» 455. — Gauckler. Recherches sur la propriété collective à Rome : th. doct. Nancy, 1883.

2. « Cette évolution de la propriété accompagne une éyolution concomitante de la famille ; Tune et l'autre sont dans un enchaînement étroit et ne sauraient être séparées dans l'histoire de leur développement. En même temps que la famille se concentre en des groupes de plus en plus restreints, le domaine collectif qui lui appartient se divise entre ces éléments et devient de moins en moins étendu. » Gauckler, p. 11.

3. Dans son ouvrage M. de Laveleye traite la question principale-

Celte démoDSlration, pour Rome, se résume dans le fait d'uoe copropriété de TËlat, de la Geus et de la Famille. Du partage opéré par Romulus entre les trois tribus» ou conclut à la propriété unique antérieure à TËtat (i) ; du procédé usité dans ce partage et de divers vestiges» Ton reconstitue la propriété de la Gens (2) ; enfin du régime des biens et du droit des successions, l'on prouve la copropriété de famille. La propriété individuelle ne parait qu'ensuite avec la notion du dominium.

JastiGô pour Rome comme pour les races indiennes et germaniques, le système vient confirmer la théorie générale de l'évolution humaine suivant des lois fixes et régulières.

Il ne nous appartient pas de critiquer ce système dans son ensemble ; disons seulement qu'il semble y avoir exagération dans une idée sur laquelle on insiste : l'impossibilité de la conception individuelle à une époque de barbarie.

ment aa point de vue social, du droit pour tout individu d'être propriétaire. De l'analogie des institutions dans des races différentes, il conclut que « les sociétés primitives obéissant à un sentiment instinctif, reconnaissaient à tout homme le droit naturel de jouir du sol, et qu'elles partageaient également entre tous les chefs de famille la terre, propriété collective de la Tribu » loc. cit,, p. 375.

i. On en donne comme preuves les passages où les poètes latins vantent Fftge d'or, qui n'avait pas encore vu le partage des terres, la limitation des champs. Virgile, GeorgiqueSy liv. 1, v. 125 à 127.

— Tibolle, liv. 1, élég. III, v. 35 et suiv. — Ovide, Amoi\ III, élég. 8, V. 42. Le motif le plus sérieux est dans la tradition du partage, attestée par Festus; v. centuriatus. — Varron, De re. rust.j I, 10.

— PUne, Hist. nat,, XVIII, 2.