‹ Des Arrhes dans la vente romaine en droit romain du rôle et des attributions de la cour des comptes en ce qui concerne la gestion des deniers de l'état en droit françaisChapitre 10 sur 158 · V. 6in»d, Âeeherches sur le droit de proprUti, p · texte numérisé non relu

V. 6in»d, Âeeherches sur le droit de proprUti, p

Celle conception, en elle-même, est une tendance trop simplement humaine pour avoir tant tardé à se manifester. L*homme, par le seul fail de son existence, est une personnalité, et il a dû s'affirmer d'autant plus brulalement dans ce qu'il accaparait, qu'il était plus barbare. On ne peut guère parler, il est vrai, de propriété à une époque où ce droit n'était que l'appréhension du plus fort : en luimême, ce droit n'est en effet concevable que dans l'état de civilisation. Ce que nous voulons simplement indiquer, c'est qu'on doit tenir compte de l'égoïsme naturel à l'homme.

Dans la période primitive, si la famille est \xni\ c'est par nécessité. La vie est une lutte; le triomphe est au groupe le mieux constitué. L'unité de direction exige alors les larges pouvoirs du chef.

Prenons la vie nomade. La peuplade est essentiellement mobile ; cette rapidité de mouvements réclame un commandement. Il ne peut y avoir place pour la décision individuelle. Mais il n'est là dans un intérêt général qu'une abdication volontaire ou forcée des droits naturels; on n'en peut conclure à l'inexistence de ces droits.

La théorie de l'évolution nous parait exacte. L'on doit se garder cependant de montrer l'homme procédant suivant des règles immuables. L'homme a toujours possédé au moins quelques parcelles de raison ; c'est donc le motif raisonnable qu'il nous semble plus juste de rechercher dans ses actes.

Le communisme primitif des terres ne peut être nié. On

Ta essayé pour différents peuples, mais la démonstration qui en a été faite à Sparte (i) par exemple, ne nous parait pas très convaincante. On ne trouve pas à Sparte le citoyen laboureur; la terre est aux mains d'une classe spécialement fixée à la glèbe, des Ilotes, dont la redevance ne peut être librement modifiée par les propriétaires. Il y a dans cette fixité de redevance, comme une sorte de domaine éminent de l'État, le vestige d^un communisme antérieur; ajoutons qu'en se plaçant postérieurement à Lycurgue, on se trouve à une époque relativement avancée.

Nous pensons donc que le communisme a été un fait général, mais nous n'y voyons pas la conséquence d'une évolution nécessaire. La propriété individuelle n'a pas eu besoin de création ; elle existe d'elle-même ; seulement les faits imposaient, d'autre part, le communisme. L'homme enl la raison, peut-être inconsciente, de l'accepter.

Quand les tribus émigrantes pénétrèrent dans des contrées inhabitées, elles trouvèrent un sol d'une culture pénible et d'un très faible rapport. La terre étant pauvre, on n'avait pas intérêt à se l'approprier. En grande abondance alors,

I. Fuslel de Cîoulanges. Du droit de propriété à Sparte, journal des Savants, 1880, p. 96, 129, 232.

Dans cette étude, il est dit en note par Tauteur : » Nous avons montré autrefois dans la Cité antique, que les anciennes sociétés grecques et italiennes avaient pratiqué la propriété familiale avant la propriété personnelle ; mais cette communauté de famille n'a aucun rapport avec la théorie qui suppose la communauté de tribu, c*est-à-dire Tabsence de toute appropriation du sol » p. 97. Cette communauté aurait une cause uniquement religieuse. Pour nous, on doit principalement envisager ici la raison économique.

aussi vile qae Kair et Teau, elle était de droit à tons. La véritable richesse était le bétail, ou en a la preuve dans Homère et les monumeuts de l'histoire primitive (i).

Quand la tribu se fixa au sol, on chercha à utiliser de vastes espaces avec le minimum de peine et de frais ; Ton eut recours à l'exploitation en commun. Le communisme des terres aurait ainsi une cause principalement économique. On voit dès lors Tinutilitë de discuter sur la priorité de conception collective ou individuelle de la propriété. Elles n'ont rien d'incompatible entre elles et ont pu se produire simultanément (2). Il serait même possible qu'un peuple ait de tout temps pratiqué la propriété individuelle, si l'on pouvait démontrer son établissement dans une région fertile et d'exploitation facile.

L'histoire de Rome présente cette particularité qu'elle nous fait assister à la création même du droit de propriété (3). On y découvre très vile la propriété individuelle que la tradition attribue à Numa (4). Mais celle-ci n'est nullement exclu-

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