Loysel, L o. 1. 1, n

tumier. Les autres ne contiennent rien de précis, soil qu'en principe elles semblent exclure ou admettre une puissance paternelle. La cause de cette incertitude est dans la nature même de l'idée qu'on se faisait de la puissance paternelle. Sur ce point, il n'est pas de coutume qui contienne un système complet. Là où Ton s'en est le plus expliqué, on semble moins avoir eu en vue un principe à établir qu'un fait reçu, un droit préétabli, dont il ne s'agissait plus que de régler l'exercice : de là, dans la pratique, des appréciations d'équité plutôt que des décisions de droit et une jurisprudence variable suivant les faits, les personnes, plutôt qu'une dQCtrine constante les dominant.

On peut pour expliquer celte indétermination d'idées et de droits remarquer que, au lieu de procéder, comme à Rome, d'une manière systématique, la coutume avait laissé la famille se constituer et se gouverner d^elle*même suivant le droit naturel. La loi n'avait donc à intervenir, entre le père et les enfants, que, comme règle d'équité, d'une manière presque officieuse, et dans des cas rares ; on comprend alors l'absence de système et la confusion des décisions.

On ne doit donc pas prendre Loysel en un sens absolu c'est ce qu'indique bien Pothier. Il réfute les auteurs qui affirment l'inexistence de toute puissance paternelle en France, et il en montre la preuve indirecte dans le fait de l'émancipation qu'on rencontre dans beaucoup de coutumes. Celte puissance pour lui, se résume dans le droit t qu'ont les pères et mères de gouverner avec autorité la personne

et les biens de leurs enfants jusqu'à ce qu ils soient en âge de se gouverner eux-mêmes (1). »

Getie conception de la puissance paternelle comme mode unique de protection est toute germanique. On connaît le mundium ; il sauvegardait Tenfant jusqu'à Tâge des armes. Bien qu'il ait dû être assez fortement constitué à l'origine Ton voit en effet, encore après l'invasion, le droit pour le père, de vendre ses enfants en bas-âge et de les corriger très fortement ; il s'adoucit beaucoup sous l'influence de l'Eglise. Celle-ci reconnaît aux enfants une personnalité et leur accorde une grande indépendance. Elle ne demande pas de consentement des parents pour faire profession de foi religieuse, non plus, pour contracter mariage ; et elle persista durant tout l'ancien droit, dans ces principes, maigré l'opposition des ordonnances (2).

Celte indépendance des enfants ne prévalut pas, en effet dans le droit civil ; et dès que le droit romain put être invoqué, les légistes en firent arme pour reconstituer l'autorité paternelle. Mais sur ce point on manque tout à fait de sources dans le droit féodal : disons seulement que Beaumanoir cite des cas où la famille peut intervenir pour limiter les pouvoirs du père^ ce qui suppose ces pouvoirs étendus (3).

Ce qui nous intéresse plus spécialement, c'est la conséquence résultant pour les biens, de la conception de puis-