Beaumanoir, 1. c. ch. XXI

Ghartier 9

sanee paleinelle. Or ici, à la différence du droilsur les personnes, les coutumes se soot gardées de toute influence du droit romain. La personnalité de Tenfant lui assurait un patrimoine sur lequel le père n'avait aucun droit.

Tel est le principe ; mais quoique fort ancien, sans doute il dut demeurer pendant longtemps peu appliqué; c'est qu'en effets Ton retrouve ici la société taisible aboutissant à supprimer en quelque sorte, pour les mineurs, la particularité de leur patrimoine. La communauté d'existence entrainant confusion des biens, on n'avait pas à distinguer ce qui appartenait en propre au père ou aux enfants.

On a voulu conclure de Laurière, que la puissance paternelle faisait advenir au père la propriété de biens acquis par les enfants ; nous nele croyons pas juste. Les textes cités par Laurière (1) doivent se reporter à des cas de 30ciélé taisible ; il y a donc là une cause toute particulière, et non pas Tapplication d'un principe général. Ainsi Laurière cite du grand coutumier ce passage : c Un laiz ou don qui est fait à mon enfant étant en ma puissance, vient à mon profit, au cas toutesfois que le don ou laiz ne serait causa pour apprendre à l'école ou pour le marier ; et encore si la cause cessait, le dit don ou laiz reviendrait à moi, par la coutume de la Prévôté de Paris » .

Il cite aussi un acte du parloir aux Bourgeois de 1293. c Il fut répondu^ registre, témoigné el accordé de eux, que les enfants demeurant avec que le père ou avec que la mère, se ils fonts aucuns acquêts, ils soot ceux au père ou